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765 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1er juillet 1885 - 13 novembre 1940.
Cote
2Y/156
 Date
1885-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison d'Etampes.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dette.
  • 1er juillet 1885 - 13 novembre 1940.
Résultat n°2

11 février 1879 - 31 décembre 1884.
Cote
2Y/155
 Date
1879-1884
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison d'Etampes.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dette.
  • 11 février 1879 - 31 décembre 1884.
Résultat n°3

29 janvier 1936 - 15 mai 1939.
Cote
2Y/86
 Date
1936-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
  • 29 janvier 1936 - 15 mai 1939.
Résultat n°4

18 juillet 1930 - 25 janvier 1936.
Cote
2Y/85
 Date
1930-1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
  • 18 juillet 1930 - 25 janvier 1936.
Résultat n°5

26 janvier 1913 - 8 juillet 1930.
Cote
2Y/84
 Date
1913-1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
  • 26 janvier 1913 - 8 juillet 1930.
Résultat n°6

23 février 1907 - 23 janvier 1913.
Cote
2Y/83
 Date
1907-1913
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
  • 23 février 1907 - 23 janvier 1913.
Résultat n°7

11 juin 1885 - 28 mai 1907.
Cote
2Y/82
 Date
1885-1907
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
  • 11 juin 1885 - 28 mai 1907.
Résultat n°8

20 septembre.
Cote
2969W/63
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 20 septembre.
Résultat n°9

9 août.
Cote
2969W/62
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 9 août.
Résultat n°10

5 août.
Cote
2969W/61
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 5 août.
Résultat n°11

13 juillet.
Cote
2969W/60
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 13 juillet.
Résultat n°12

16 juin - 6 juillet.
Cote
2969W/59
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 16 juin - 6 juillet.
Résultat n°13

30 mai - 13 juin.
Cote
2969W/58
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 30 mai - 13 juin.
Résultat n°14

13 mai.
Cote
2969W/57
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 13 mai.
Résultat n°15

18 avril.
Cote
2969W/56
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 18 avril.
Résultat n°16

3 février - 15 avril.
Cote
2969W/55
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 3 février - 15 avril.
Résultat n°17

Maintiens suite Contestation de Dettes 3 RSA : 28 septembre - 22 décembre.
Cote
2969W/54
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Contestation de Dettes 3 RSA : 28 septembre...
Résultat n°18

28 septembre - 30 novembre.
Cote
2969W/53
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
  • 28 septembre - 30 novembre.
Résultat n°19

28 juillet - 16 août.
Cote
2969W/52
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
  • 28 juillet - 16 août.
Résultat n°20

20 avril - 22 juillet.
Cote
2969W/51
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
  • 20 avril - 22 juillet.
Résultat n°21

22 février.
Cote
2969W/50
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
  • 22 février.
Résultat n°22

Dossiers individuels, lettres A-Z.
Cote
2969W/49
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Surendettement.
  • Dossiers individuels, lettres A-Z.
Résultat n°23

Bordereaux annulation.
Cote
2969W/48
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Surendettement.
  • Bordereaux annulation.
Résultat n°24

Annulation titres/mandats/état liquidatif.
Cote
2969W/47
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Surendettement.
  • Annulation titres/mandats/état liquidatif.
Résultat n°25

10 août - 20 décembre.
Cote
2969W/46
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Maintiens suite Contestation de Dettes.
  • 10 août - 20 décembre.
Résultat n°26

26 janvier - 12 juillet.
Cote
2969W/45
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Maintiens suite Contestation de Dettes.
  • 26 janvier - 12 juillet.
Résultat n°27

Mandats suite Annulations de dette : 17 février - 21 décembre.
Cote
2969W/44
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Mandats suite Annulations de dette : 17 février - 21...
Résultat n°28

Mandats suite demandes remise de dette : 9 mars - 1er décembre.
Cote
2969W/43
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Mandats suite demandes remise de dette : 9 mars - 1er...
Résultat n°29

26 août - 24 décembre.
Cote
2968W/34
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite contestation de Dettes.
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 26 août - 24 décembre.
Résultat n°30

15 juin.
Cote
2968W/33
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite contestation de Dettes.
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 15 juin.
Résultat n°31

13 mai.
Cote
2968W/32
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite contestation de Dettes.
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 13 mai.
Résultat n°32

1er avril.
Cote
2968W/31
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite contestation de Dettes.
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 1er avril.
Résultat n°33

Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes : 23 février - 1er décembre.
Cote
2968W/30
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite contestation de Dettes.
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes : 23 février...
Résultat n°34

10 septembre - 24 décembre.
Cote
2968W/29
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite contestation de Dettes.
  • Maintien dans le RSA suite contestation de dettes.
  • 10 septembre - 24 décembre.
Résultat n°35

20 janvier - 31 août.
Cote
2968W/28
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite contestation de Dettes.
  • Maintien dans le RSA suite contestation de dettes.
  • 20 janvier - 31 août.
Résultat n°36

Mandats suite Annulations de dette : 11 mai - 3 décembre.
Cote
2968W/27
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Mandats suite Annulations de dette : 11 mai - 3 décembre.
Résultat n°37

Mandats suite demandes remise de dette : 2 mars - 10 août.
Cote
2968W/26
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Mandats suite demandes remise de dette : 2 mars - 10...
Résultat n°38

Flux créances 2014 : Bordereaux n°1896-3785.
Cote
2967W/11
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Flux créances 2014 : Bordereaux n°1896-3785.
Résultat n°39

Mandats suite annulations de dette : 6 mars - 12 décembre.
Cote
2967W/10
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Mandats suite annulations de dette : 6 mars - 12 décembre.
Résultat n°40

Mandats suite demandes remise de dette : 29 juillet - 20 novembre.
Cote
2967W/9
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Mandats suite demandes remise de dette : 29 juillet...
Résultat n°41

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1971-1976).

Cote
2657W/68
 Date
1971-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°42

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (octobre à décembre 1970).

Cote
2657W/67
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°43

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (Janvier à septembre 1970).

Cote
2657W/66
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°44

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (juillet à décembre 1969).

Cote
2657W/65
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°45

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (Janvier à Juin 1969).

Cote
2657W/64
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°46

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1968).

Cote
2657W/63
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°47

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1967).

Cote
2657W/62
 Date
1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°48

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1966).

Cote
2657W/61
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°49

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1965).

Cote
2657W/60
 Date
1965
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°50

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1963-1964).

Cote
2657W/59
 Date
1963-1964
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°51

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1962).

Cote
2657W/58
 Date
1962
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°52

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1960-1961).

Cote
2657W/57
 Date
1960-1961
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°53

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1958-1959).

Cote
2657W/56
 Date
1958-1959
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°54

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1952- 1957).

Cote
2657W/55
 Date
1952-1957
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°55

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1945- 1947).

Cote
2657W/54
 Date
1945-1947
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°56

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1935- 1937).

Cote
2657W/53
 Date
1935-1937
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°57

Minutes d'injonction de payer n° 800-900 (22 mai - 22 décembre 1980).

Cote
2206W/28
 Date
1980
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

  • Minutes d'injonction de payer n° 800-900 (22 mai -...
Résultat n°58

Minutes d'injonction de payer n°1-800 (16 janvier - 22 mai 1980).

Cote
2206W/27
 Date
1980
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

  • Minutes d'injonction de payer n°1-800 (16 janvier -...
Résultat n°59

Minutes d'injonction de payer n° 700-1607 (18 mai - 19 décembre 1979).

Cote
2206W/26
 Date
1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

  • Minutes d'injonction de payer n° 700-1607 (18 mai -...
Résultat n°60

Minutes d'injonction de payer n°1-699 (1er janvier - 17 mai 1979).

Cote
2206W/25
 Date
1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

  • Minutes d'injonction de payer n°1-699 (1er janvier...
Résultat n°61

Minutes d'injonction de payer n°801-1379 (11 août - 22 décembre 1978).

Cote
2206W/24
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

  • Minutes d'injonction de payer n°801-1379 (11 août -...
Résultat n°62

Minutes d'injonction de payer n°1-800 (24 janvier - 11 août 1978).

Cote
2206W/23
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

  • Minutes d'injonction de payer n°1-800 (24 janvier -...
Résultat n°63

Minutes d'injonction de payer (1977).

Cote
2206W/22
 Date
1977
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

  • Minutes d'injonction de payer (1977).
Résultat n°64

Plumitifs civils de saisies (1996).

Cote
2161W/130
 Date
1996
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Plumitifs civils de saisies (1996).
Résultat n°65

Plumitifs civils de saisies (1995).

Cote
2161W/129
 Date
1995
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Plumitifs civils de saisies (1995).
Résultat n°66

Plumitifs civils de saisies (1993).

Cote
2161W/128
 Date
1993
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Plumitifs civils de saisies (1993).
Résultat n°67

Plumitifs civils de saisies (1992).

Cote
2161W/127
 Date
1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Plumitifs civils de saisies (1992).
Résultat n°68

Plumitifs civils de saisies (1991).

Cote
2161W/126
 Date
1991
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Plumitifs civils de saisies (1991).
Résultat n°69

Plumitifs civils de saisies (1990).

Cote
2161W/125
 Date
1990
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Plumitifs civils de saisies (1990).
Résultat n°70

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (octobre - décembre 1979).

Cote
2161W/115
 Date
1979
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Résultat n°71

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

Cote
2161W/114
 Date
1979
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Résultat n°72

Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Cote
2161W/113
 Date
1989
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).
Résultat n°73

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer numéro (2000-2003).

Cote
2161W/112
 Date
2000-2003
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...
Résultat n°74

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°701-1589 (1979).

Cote
2161W/111
 Date
1979
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...
Résultat n°75

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-700 (1979).

Cote
2161W/110
 Date
1979
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...
Résultat n°76

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (septembre - décembre 1980).

Cote
2161W/17
 Date
1980
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Résultat n°77

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - août 1980).

Cote
2161W/16
 Date
1980
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Résultat n°78

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°601-1200 (1980).

Cote
2161W/15
 Date
1980
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...
Résultat n°79

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-600 (1980).

Cote
2161W/14
 Date
1980
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...
Résultat n°80

Warrants agricoles (1977-1978)

Cote
2043W/2
 Date
1977-1978
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
warrant

  • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

  • Warrants agricoles (1977-1978)