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765 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1er juillet 1885 - 13 novembre 1940.

Date

1885-1940

Cote

2Y/156

Résultat n°2

11 février 1879 - 31 décembre 1884.

Date

1879-1884

Cote

2Y/155

Résultat n°3

29 janvier 1936 - 15 mai 1939.

Date

1936-1939

Cote

2Y/86

Résultat n°4

18 juillet 1930 - 25 janvier 1936.

Date

1930-1936

Cote

2Y/85

Résultat n°5

26 janvier 1913 - 8 juillet 1930.

Date

1913-1930

Cote

2Y/84

Résultat n°6

23 février 1907 - 23 janvier 1913.

Date

1907-1913

Cote

2Y/83

Résultat n°7

11 juin 1885 - 28 mai 1907.

Date

1885-1907

Cote

2Y/82

Résultat n°8

20 septembre.

Date

2016

Cote

2969W/63

Résultat n°9

9 août.

Date

2016

Cote

2969W/62

Résultat n°10

5 août.

Date

2016

Cote

2969W/61

Résultat n°11

13 juillet.

Date

2016

Cote

2969W/60

Résultat n°12

16 juin - 6 juillet.

Date

2016

Cote

2969W/59

Résultat n°13

30 mai - 13 juin.

Date

2016

Cote

2969W/58

Résultat n°14

13 mai.

Date

2016

Cote

2969W/57

Résultat n°15

18 avril.

Date

2016

Cote

2969W/56

Résultat n°16

3 février - 15 avril.

Date

2016

Cote

2969W/55

Résultat n°17

Maintiens suite Contestation de Dettes 3 RSA : 28 septembre - 22 décembre.

Date

2016

Cote

2969W/54

Résultat n°18

28 septembre - 30 novembre.

Date

2016

Cote

2969W/53

Résultat n°19

28 juillet - 16 août.

Date

2016

Cote

2969W/52

Résultat n°20

20 avril - 22 juillet.

Date

2016

Cote

2969W/51

Résultat n°21

22 février.

Date

2016

Cote

2969W/50

Résultat n°22

Dossiers individuels, lettres A-Z.

Date

2016

Cote

2969W/49

Résultat n°23

Bordereaux annulation.

Date

2016

Cote

2969W/48

Résultat n°24

Annulation titres/mandats/état liquidatif.

Date

2016

Cote

2969W/47

Résultat n°25

10 août - 20 décembre.

Date

2016

Cote

2969W/46

Résultat n°26

26 janvier - 12 juillet.

Date

2016

Cote

2969W/45

Résultat n°27

Mandats suite Annulations de dette : 17 février - 21 décembre.

Date

2016

Cote

2969W/44

Résultat n°28

Mandats suite demandes remise de dette : 9 mars - 1er décembre.

Date

2016

Cote

2969W/43

Résultat n°29

26 août - 24 décembre.

Date

2015

Cote

2968W/34

Résultat n°30

15 juin.

Date

2015

Cote

2968W/33

Résultat n°31

13 mai.

Date

2015

Cote

2968W/32

Résultat n°32

1er avril.

Date

2015

Cote

2968W/31

Résultat n°33

Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes : 23 février - 1er décembre.

Date

2015

Cote

2968W/30

Résultat n°34

10 septembre - 24 décembre.

Date

2015

Cote

2968W/29

Résultat n°35

20 janvier - 31 août.

Date

2015

Cote

2968W/28

Résultat n°36

Mandats suite Annulations de dette : 11 mai - 3 décembre.

Date

2015

Cote

2968W/27

Résultat n°37

Mandats suite demandes remise de dette : 2 mars - 10 août.

Date

2015

Cote

2968W/26

Résultat n°38

Flux créances 2014 : Bordereaux n°1896-3785.

Date

2014

Cote

2967W/11

Résultat n°39

Mandats suite annulations de dette : 6 mars - 12 décembre.

Date

2014

Cote

2967W/10

Résultat n°40

Mandats suite demandes remise de dette : 29 juillet - 20 novembre.

Date

2014

Cote

2967W/9

Résultat n°41

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1971-1976).

Date

1971-1976

Cote

2657W/68

Résultat n°42

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (octobre à décembre 1970).

Date

1970

Cote

2657W/67

Résultat n°43

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (Janvier à septembre 1970).

Date

1970

Cote

2657W/66

Résultat n°44

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (juillet à décembre 1969).

Date

1969

Cote

2657W/65

Résultat n°45

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (Janvier à Juin 1969).

Date

1969

Cote

2657W/64

Résultat n°46

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1968).

Date

1968

Cote

2657W/63

Résultat n°47

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1967).

Date

1967

Cote

2657W/62

Résultat n°48

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1966).

Date

1966

Cote

2657W/61

Résultat n°49

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1965).

Date

1965

Cote

2657W/60

Résultat n°50

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1963-1964).

Date

1963-1964

Cote

2657W/59

Résultat n°51

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1962).

Date

1962

Cote

2657W/58

Résultat n°52

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1960-1961).

Date

1960-1961

Cote

2657W/57

Résultat n°53

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1958-1959).

Date

1958-1959

Cote

2657W/56

Résultat n°54

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1952- 1957).

Date

1952-1957

Cote

2657W/55

Résultat n°55

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1945- 1947).

Date

1945-1947

Cote

2657W/54

Résultat n°56

Ordres et distributions : minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution (1935- 1937).

Date

1935-1937

Cote

2657W/53

Résultat n°57

Minutes d'injonction de payer n° 800-900 (22 mai - 22 décembre 1980).

Date

1980

Cote

2206W/28

Résultat n°58

Minutes d'injonction de payer n°1-800 (16 janvier - 22 mai 1980).

Date

1980

Cote

2206W/27

Résultat n°59

Minutes d'injonction de payer n° 700-1607 (18 mai - 19 décembre 1979).

Date

1979

Cote

2206W/26

Résultat n°60

Minutes d'injonction de payer n°1-699 (1er janvier - 17 mai 1979).

Date

1979

Cote

2206W/25

Résultat n°61

Minutes d'injonction de payer n°801-1379 (11 août - 22 décembre 1978).

Date

1978

Cote

2206W/24

Résultat n°62

Minutes d'injonction de payer n°1-800 (24 janvier - 11 août 1978).

Date

1978

Cote

2206W/23

Résultat n°63

Minutes d'injonction de payer (1977).

Date

1977

Cote

2206W/22

Résultat n°64

Plumitifs civils de saisies (1996).

Date

1996

Cote

2161W/130

Résultat n°65

Plumitifs civils de saisies (1995).

Date

1995

Cote

2161W/129

Résultat n°66

Plumitifs civils de saisies (1993).

Date

1993

Cote

2161W/128

Résultat n°67

Plumitifs civils de saisies (1992).

Date

1992

Cote

2161W/127

Résultat n°68

Plumitifs civils de saisies (1991).

Date

1991

Cote

2161W/126

Résultat n°69

Plumitifs civils de saisies (1990).

Date

1990

Cote

2161W/125

Résultat n°70

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (octobre - décembre 1979).

Date

1979

Cote

2161W/115

Résultat n°71

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

Date

1979

Cote

2161W/114

Résultat n°72

Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Date

1989

Cote

2161W/113

Résultat n°73

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer numéro (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2161W/112

Résultat n°74

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°701-1589 (1979).

Date

1979

Cote

2161W/111

Résultat n°75

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-700 (1979).

Date

1979

Cote

2161W/110

Résultat n°76

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (septembre - décembre 1980).

Date

1980

Cote

2161W/17

Résultat n°77

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - août 1980).

Date

1980

Cote

2161W/16

Résultat n°78

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°601-1200 (1980).

Date

1980

Cote

2161W/15

Résultat n°79

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-600 (1980).

Date

1980

Cote

2161W/14

Résultat n°80

Warrants agricoles (1977-1978)

Date

1977-1978

Cote

2043W/2