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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
76J/6
Date
1100-1945
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, GATINAIS (LE)
Type de document
charte, registre d'écrou, plan, coupure de presse
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY, FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER.

  • Histoire locale, notes diverses.
Résultat n°2
Cote
1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)
Date
s.d
Lieu
PARIS Commune, SEINE
Type de document
document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
Résultat n°3
Cote
149J/86
Date
s.d
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL,...
Résultat n°4
Cote
27J/114
Date
1213-1823
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°5
Cote
79J27/3
Date
1296-1829
Lieu
FLEURY-MEROGIS
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FLEURY-MEROGIS
  • FLEURY-MEROGIS, justice.
Résultat n°6
Cote
27J/118
Date
1304-1723
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure, déclaration féodale, bail
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale et droits...
Résultat n°7
Cote
79J60/4
Date
1325-1769
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
Type de document
bail, minute juridictionnelle
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Résultat n°8
Cote
57J/98
Date
s.d
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : procédures diverses [17ème...
Résultat n°9
Cote
27J/89
Date
1329-1722
Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, sceau
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Contentieux.
Résultat n°10
Cote
77J/54
Date
1330-1764
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
Type de document
déclaration féodale, titre de propriété, minute juridictionnelle, inventaire
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF.
Résultat n°11
Cote
12J/74
Date
1366-1637
Lieu
COURANCES
Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale, minute juridictionnelle, déclaration
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.
Résultat n°12
Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

1 media

Cote
13J/62
Date
1367-1785
Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, compte rendu, inventaire
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
Résultat n°13
Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.

2 lots 10 medias

Cote
13J/5
Date
1400-1529
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.
Résultat n°14
Cote
27J/80
Date
1403-1691
Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, TERRIER
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°15
Cote
79J8/3
Date
1437-1757
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUYERES-LE-CHATEL
  • BRUYERES-LE-CHATEL, justice.
Résultat n°16
Cote
77J/60
Date
1454-1701
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
registre
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE.
Résultat n°17
Cote
77J/77
Date
1458-1702
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, titre de propriété
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...
Résultat n°18
Cote
E/2511
Date
1462-1789
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, GUIBEVILLE, ARPAJON Commune
Type de document -
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de MAROLLES-EN-HUREPOIX....
Résultat n°19
Cote
26J/4
Date
1463-1508
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
minute juridictionnelle, déclaration, compte rendu
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.
Résultat n°20
Cote
E/1124
Date
1466-1700
Lieu
ORSAY Commune, MONTLHERY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), PALAISEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.