Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9 731
  • 11
  • 1
Période
  • 1
  • 13
  • 19
  • 34
  • 321
  • 454
  • 7 981
  • 1 082
Nom de l'inventaire
  • 2 406
  • 1 760
  • 888
  • 738
  • 613
Afficher plus
Lieux
  • 7 872
  • 1 175
  • 758
  • 424
  • 96
Afficher plus
Typologies
  • 4 633
  • 2 114
  • 1 835
  • 382
  • 225
Afficher plus
Sujets
  • 9 742
  • 7 540
  • 1 862
  • 838
  • 712
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

9 742 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

1 media

Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.
Cote
13J/62
 Date
1367-1785
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, compte rendu, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/937
 Date
1470-1562
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1196
 Date
1482-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, accord de travail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°4

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (interrogatoire pour vol de chevaux en 1482, 1542, 1658, 1673, 1674, 1678, 1680,1681-1689)

Cote
B/804
 Date
1482-1689
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

Cote
A/790
 Date
1485
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...
Résultat n°6

Cens et chasses.

Cote
7J/14
 Date
1490-1790
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Cens et chasses.
Résultat n°7

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/942
 Date
1491-1670
 Lieu
BRUNOY Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°8

Les Girondins marchent à la mort"". Eau forte, Ary SCHEFFER prinx., WOLF sc., Publié par FURNE à Paris, Dim. 9 x 13 cm.

Cote
4FI/101
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Les Girondins marchent à la mort"". Eau forte, Ary...
Résultat n°9

Noyades dans la LOIRE, les 5 et 6 frimaire an II"". D'après DUPLESSI-BERTAUX, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVIII, p. 541, Dim. 14 x 21 cm.

Cote
4FI/112
 Date
s.d
 Lieu
LOIRE (LA) (COURS D EAU)
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Noyades dans la LOIRE, les 5 et 6 frimaire an II""....
Résultat n°10

Procès de DANTON, CAMILLE , CHABOT et al., le 22 février 1794"". Eau forte, RAFFET, F.M. FONTAINE, PERROTIN éd., Dim. 7 x 10 cm.

Cote
4FI/106
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Procès de DANTON, CAMILLE , CHABOT et al., le 22 février...
Résultat n°11

Les 21 Députés de la GIRONDE sortant du Tribunal Révolutionnaire après leur condamnation à mort le 10 Brumaire an II (31 octobre 1793). D'après DUPLESSI-BERTAUX, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVIII, p. 315, Dim. 14 x 21 cm.

Cote
4FI/98
 Date
s.d
 Lieu
GIRONDE, PARIS Commune
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Les 21 Députés de la GIRONDE sortant du Tribunal Révolutionnaire...
Résultat n°12

Mort de MARAT"". Eau forte, Dim. 9 x 14 cm.

Cote
4FI/105
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Mort de MARAT"". Eau forte, Dim. 9 x 14 cm.
Résultat n°13

Assassinat des plénipotentiaires français à RASTADT : 8 avril 1799"". Eau forte, RAFFET del., OROOHYR sc., Dim. 7 x 10 cm.

Cote
4FI/148
 Date
s.d
 Lieu
ALLEMAGNE, FRANCE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Assassinat des plénipotentiaires français à RASTADT...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

Cote
A/1129
 Date
1504-1597
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
Résultat n°15

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Guigneville.- Pièces de procédure (1601-1690) : évaluation du domaine de la Ferté-Alais depuis 1543 ; transports d'arpents de bois, sentences, baux, censives, arpentage de la terre de Guigneville, dénombrement (1637), déclaration d'héritages, arpentages de plusieurs pièces de bois et de vigne, procès verbaux, droit de dîme de la cure de Guigneville (1559-1687) ; pièces de procédure (1713-1764) : sentences, baux, informations, procédure concernant un vol par effraction dans l'église (1758)

Cote
B/1889
 Date
1543-1764
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, bail

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°16

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Cote
79J80/4
 Date
1549-1929
 Lieu
SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche, plan, minute juridictionnelle, cahier des charges

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°18

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux (1580 - 1785).
Cote
27J/38
 Date
1580-1785
 Lieu
ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
Résultat n°19

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/5
 Date
1594-1922
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
note, bail, déclaration féodale, plan, publication périodique

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°20

Copies d'actes.
Cote
2J/10
 Date
1600-1795
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, mercuriale, acte authentique, inventaire, dossier de procédure, registre

  • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

  • Copies d'actes.