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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

Cote
A/790
 Date
1485
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/798
 Date
1643-1782
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/937
 Date
1470-1562
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/942
 Date
1491-1670
 Lieu
BRUNOY Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

Cote
A/1129
 Date
1504-1597
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
Résultat n°7

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1196
 Date
1482-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, accord de travail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°8

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1769) (dépôts de deniers pour les successions de Nicolas Delaporte et Claude Françoise Boisseau son épouse mars 1769 ; procédure criminelle contre les quidams auteur du vol commis dans le cabinet du notaire royal d'Arpajon 1769)

Cote
B/66
 Date
1769
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville...
Résultat n°9

BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure

Cote
B/132
 Date
1723
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
Résultat n°10

BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1748-1749)

Cote
B/145
 Date
1748-1749
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
Résultat n°11

BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1764) ; enquête sur l'assassinat de cinq personnes au hameau de Villeneuve paroisse de Sermaise (décembre 1763-janvier 1764)

Cote
B/152
 Date
1763-1764
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
Résultat n°12

BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure criminelle : pièces de procédure relatives à deux procès contre les sieurs Cauvin, Duret, Sauvage pour tentative de vol et assassinat de Nicolas Le Grand (janvier 1790-décembre 1790)

Cote
B/309
 Date
1790
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure...
Résultat n°13

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754).

Cote
B/655
 Date
1754
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°14

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : procédure criminelle pour vol de plomb au château de Draveil (1752-1754)

Cote
B/656
 Date
1752-1754
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°15

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766) ; procès criminel suite à l'assassinat de Louis Séjourné à Draveil (1766)

Cote
B/677
 Date
1766
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°16

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1777), procédure criminelle contre Louis Vérité, Jean Nicolas Desforges, Pierre Edmé et Jean Chrisostome Bourtet, accusés de vols à Corbeil (1776-1777)

Cote
B/691
 Date
1776-1777
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°17

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : pièces de procédure : délits de vol commis dans le diocèse de Langres en Champagne, dans la région de Boissy-Saint-Léger, Quincy-sous-Sénart dépendant du Bailliage de Brunoy et dans l'étendue du Bailliage de Corbeil par Jean Chevallier dit Poulailler, Jeanne Gautin, Nicolas Sauvage, Claudine Marcelot sa femme, Nicolas Martin Dragnot (1785-1786)

Cote
B/700
 Date
1785-1786
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°18

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois (1660, 1685, 1708, 1716, 1718, 1724-1731)

Cote
B/747
 Date
1660-1731
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°19

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, plainte contre les habitants de Combs la Ville pour coupe de bois appartenant aux chanoines du chapitre de Notre Dame de Paris (1732-1742)

Cote
B/748
 Date
1732-1742
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°20

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois (1743, 1746-1757) ; prestations de serments (1739)

Cote
B/749
 Date
1739-1743
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...