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Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

1X/29

1806-1928

ETAMPES Commune

tarif, inventaire

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de COURCOURONNES, affaire Pastre contre Deheselle : correspondance, jugement, acte de vente (1967-1969) ; commune d'EVRY, Le Bois-d'Evry, indemnisation des exploitats pour district : convention, dossier de coupe de bois. (1965-1967).

1583W/18

1965-1969

EVRY Commune, COURCOURONNES

convention, minute juridictionnelle, dossier de procédure

ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

986W/124

1940-1957

ORVEAU, PALAISEAU Commune

coupure de presse, budget, tarif, brochure, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

986W/96

1941-1957

MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX

budget, tarif

ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

986W/82

1941-1957

ITTEVILLE

procès-verbal, affiche, coupure de presse, plan, budget, contrat, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, tarif, rapport

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

986W/75

1942-1959

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la construction d'une gendarmerie : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'adjudication, plan, devis, 7 photographies (1956-1957) ; litige au sujet de la propriété des marais dits de Fontaineliveau (1958) ; affaires diverses : bains douches, vente d'arbres (1946-1952) ; adduction d'eau potable (1950-1959) ; voirie : réfection des voiries urbaines, demande de subvention et travaux divers (1947-1950). EVRY. - Budget (1952) ; taxes (1945-1957) ; dépenses et subventions (1943-1951) ; municipalité (1945-1947) ; réclamations (1948-1955) ; pompes funèbres (1950) ; construction d'un groupe scolaire : insalubrité des anciens locaux, plan cadastral et extrait de la matrice, correspondance, demande d'expropriation (1945-1948) ; acquisition de l'immeuble LEROY, correspondance, procès-verbaux, 10 plans, 7 photographies noir et blanc, 9 x 12 cm (1 de l'ancienne maison d'école et 6 de la propriété LEROY) (1949-1950).

986W/70

1943-1959

ETRECHY Commune, EVRY Commune

procès-verbal, plan cadastral, document photographique, plan, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, budget, matrice cadastrale

EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

986W/63

1942-1957

EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES

budget, plan, tarif, correspondance

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

986W/23

1940-1961

BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

budget, dossier de procédure, tarif, règlement, plan, bail

N° 5 - Inculpation de Pascal-Augustin Ciret, marchand de bois né et demeurant à Roinvilliers, pour vol de bourrées de bois de chêne dans une vente à Milly-la-Forêt, lieu-dit Les Grands Rochers, au préjudice de Cyprien Legendre, propriétaire demeurant à Baulne ; condamné à 6 jours d'emprisonnement (14 janvier 1874).

3U/2876

1874

ROINVILLIERS, MILLY-LA-FORET Commune, BAULNE

minute juridictionnelle, registre

Noms et adresses des agents techniques militaires de la poudrerie (1914) ; décision (30-10-1888) d'une somme à verser au domaine par le département de la Guerre pour abattage d'arbres sur les terrains de la poudrerie (1888) ; produits de poudre noire (1906).

2R/19

1888-1914

LIEU A DETERMINER

liste nominative

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : adjudications de coupes de bois nationaux.

1Q/98

1793-1822

DOURDAN Commune, DOURDAN Canton

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : adjudications de coupes de bois nationaux.

1Q/49

1799-1824

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton

District de DOURDAN. - Biens nationaux, délibération du district contre Meslin, marchand de bois à Rambouillet, accusé d'abattage de bois appartenant à la nation à Cernay [3 p.].

1Q/7

1792

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

1Q/6

1793-1796

DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN

affiche

District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

1Q/4

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRUNOY Commune, MARCOUSSIS, CORBEIL Arrondissement, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, LONGPONT-SUR-ORGE, PARIS Commune, SENART (FORET DE), MONTGERON Commune, YERRES Commune, LINAS, VAL-DE-MARNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VARENNES-JARCY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRUYERES-LE-CHATEL, SEQUIGNY (FORET DE), MORSANG-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, TIGERY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

affiche

octobre 1968, octobre 1970, septembre-octobre 1971, septembre 1973, septembre 1974

PER122/1

1968-1974

FRANCE

publication périodique

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation d'abattage d'arbres, 1811 [1] ; autorisation de planter des peupliers, 1812 [2] ; procédure contre COCHIN pour la restitution de biens communaux, 1827 [3] ; aliénations de terrains, 1810-1887, 1939 [4] ; baux, 1845-1931 [5] ; bois communaux : coupes de bois et location de chasse, 1860-1876 [6] ; ventes d'arbres, 1826-1903 [7] ; vaine pâture, 1848-1852 [8] ; droit d'herbage dans les bois de la famille du LAU d'ALLEMANS : procédure, pourvoi en cassation, acte du 15 mai 1373 d'Isabelle de MEULLENT concédant des droits aux habitants de MILLY et lettres patentes de CHARLES V d'août 1371 (8 pages imprimées), mémoire imprimé contre madame veuve du LAU d'ALLEMANS (40 pages), pièces de procédure, correspondance, 1855-1858 [9] ; procédure contre BAFFROY pour la restitution d'un terrain communal, 1859 [10] ; vente d'un cheval de l'armée, 1871 [11] ; vente de l'ancienne mare, 1873-1874 [12].

2O/876

1810-1939

MILLY-LA-FORET Commune

dossier de procédure, bail

GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, acquisition, 1851, 1933 [1] ; lavoir, fontaine, an Xl (1802-1803)-1859 [2] ; mare : travaux, contestation de propriété, 1842, 1852-1856, 1890 [3] ; terrain en pâture : contestation BAILLY, 1817, 1826, 1864-1884 [4] ; coupe de bois, 1844, 1852, 1883 [5] ; pêche : arrêté, 1837 [6] ; travaux divers : extraits de délibérations, 1851-1935 [7] ; eau potable, 1913-1937 [8] ; électricité, 1924-1925 [9] ; installation d'une cabine téléphonique, 1921 [10].

2O/626

1802-1937

GOMETZ-LE-CHATEL

GOMETZ-LE-CHATEL. - Mairie, école.- Vente d'une coupe de bois pour servir à l'achat de biens mobiliers pour la mairie, 1833 [1] ; bail, 1851 [2] ; instituteurs : logement, indemnités, 1857-1861 [3] ; école, mairie : construction, 1867-1880 [4] ; école : travaux, 1884-1903 [5] ; groupe scolaire : demande de subvention, 1930-1933 [6].

2O/623

1833-1933

GOMETZ-LE-CHATEL