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130 résultats

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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/666

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes et baux de coupes de bois taillis, situés dans la forêt de SENART, passés entre messire Jean de GUENEGAUD, sieur des BROSSES, messires Jean-Baptiste BRUNET et Pierre BRUNET d'une part et Auguste BILLET, Charles DEGEE, d'autre part.

    Date

    1663-1731

    Cote

    A/858

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes et baux de coupes...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes de coupes de bois.

    Date

    1554-1745

    Cote

    A/859

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes de coupes de bois.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
    Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis situés à YERRES, dits CARREFOUR-DE-PARIS, BOIS-COLLIER, BOIS-DE-LE-MUETTE, VENTE-DE-LA-GUETTE, BOIS-BLANCHARD, faites par Ch. LE PREVOST, tuteur des enfants de DREUX BUDE à J. HUET ; à Claude BOURSAULT et à d'autres ; vente par DREUX BUDE à Jean TRAVERS du bois de LA SABLONNIERE ; bail pour neuf ans des coupes de bois de LA GARENNE-BLANCHARD, fait par DREUX BUDE, sieur d''YERRES, à Jean BARON, moyennant trois cent quarante écus sol et dix sols tournois par an ; de soixante dix arpents de bois taillis, faite par M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES, à Jean COUSIN.

    5 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis situés à YERRES, dits CARREFOUR-DE-PARIS, BOIS-COLLIER, BOIS-DE-LE-MUETTE, VENTE-DE-LA-GUETTE, BOIS-BLANCHARD, faites par Ch. LE PREVOST, tuteur des enfants de DREUX BUDE à J. HUET ; à Claude BOURSAULT et à d'autres ; vente par DREUX BUDE à Jean TRAVERS du bois de LA SABLONNIERE ; bail pour neuf ans des coupes de bois de LA GARENNE-BLANCHARD, fait par DREUX BUDE, sieur d''YERRES, à Jean BARON, moyennant trois cent quarante écus sol et dix sols tournois par an ; de soixante dix arpents de bois taillis, faite par M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES, à Jean COUSIN.

    Date

    1580-1750

    Cote

    A/1115

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudications de diverses coupes de bois taillis dépendant du fief du BOIS d'AUTEIL, faites à Vincent BOURGEOIS et à Edme BLANCHARD.

    Date

    1751-1769

    Cote

    A/1116

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudications de diverses...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

    Date

    1571-1772

    Cote

    A/1117

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plan général des coupes ordinaires des bois de BRUNOY [vers 1772].

    Date

    1772

    Cote

    A/1199

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan général des coupes...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

    Date

    1551-1754

    Cote

    A/1246

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1700-1789

    Cote

    B/1669/2

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant : deux extraits des registres du greffe de la maîtrise particulière des eaux et forêts au sujet du martelage et de la coupe de bois (1790) ; dans le port du Coudray-Montceau constat de dégâts causés aux bateaux dus au dégel de la Seine (1665) ; plainte des riverains de la Bièvre au sujet de la manufacture des Gobelins (1784) ; autorisations données aux propriétaires de différents moulins d'effectuer des travaux , d'établir une vanne, d'ajouter une seconde roue, à Etampes pour les moulins Darnetal, de l'Hôtel Dieu, de Baildar et de Badran, du petit moulin de Notre Dame, de Pierrebrou, de Vaujouan, de la Pirouette, de Barban, moulins à blé, de Saint Pierre (1777-1788) ; à Villabé moulin Galant (1781) ; à Lardy moulin Goujon (1786) ; à Yerres moulin de l'Abbaye (1787) ; à Igny moulin d'Igny (1788) ; à Itteville moulin de l'Epine (1788) [1777-1788]

    Date

    1665-1790

    Cote

    B/1670

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

    Date

    1558-1761

    Cote

    B/1863

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- fief de la Grange Poulain : baux, vente de coupe de bois, dénombrement, foi et hommage (1553-1649, 1723-1738) ; fief de la Mairerie : baux , foi et hommage (1562-1633) ; pièces concernant les terres de l'église (1584-1738) ; fief du Clos Fouré : sentence contre le seigneur du Clos Fouré (1584-1629) ; procédure concernant le fief de Boisrond (1602-1631) ; fief du Coulombier : inventaire, foi et hommage, partages, dénombrement (1603-1643) ; censives concernant le fief des chanoines de Saint Georges et le fief des chanoines de Saint Martin (1627-1631) ; pièces de procédure concernant Orveau (1631-1746)

    Date

    1553-1745

    Cote

    B/1887

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- PROCEDURE CIVILE ET CRIMINELLE : pièce de procédure (1770-1790) ; un registre d'écrous (7septembre 1765- 21aout 1773) ; procès verbal d'arpentage concernant Soucy et Fontenay du 19 mai 1783-9 juillet 1783) et coupes de bois de 1784-1786 ; il manque les plans

    Date

    1770-1790

    Cote

    B/1906

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

    Date

    1769-1790

    Cote

    B/2592

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    N° 40 - Vente par licitation de la coupe de bois de haute futaie en ormes, peupliers, noyers et trembles, dans la Prairie d'ORMOY-LA-RIVIERE, situés au bas de la ferme occupée par Michel L'HOSTE, faite par Pierre-Bonnaventure BERAUD, bourgeois de BELLEVAUX (Allier) et Anne-Jeanne ITASSE sa femme, auparavant veuve de Jean-Baptiste LE MAIRE, notaire royal au bailliage d'ETAMPES, résidant à ETRECHY, adjugée à Jean-Baptiste RAVET, marchand de bois et charron demeurant audit ETAMPES, au Haut-Pavé, paroisse Saint-Martin, moyennant la somme de 1348 livres (15 février 1788).

    Date

    1788

    Cote

    2E67/27

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
    • N° 40 - Vente par licitation de la coupe de bois de...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  16. Résultat n°16

    Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (31 mars - 4 décembre 1701).

    Date

    1701

    Cote

    E/4339

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT à BIEVRES.

    Date

    1719-1723

    Cote

    E/4353

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (octobre 1594).

    Date

    1594

    Cote

    E/4397

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1595).

    Date

    1595

    Cote

    E/4411

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1598).

    Date

    1598

    Cote

    E/4450

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)