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  1. Résultat n°1
    MONTGERON. - Forêt de Sénart. Bûcherons dans la forêt. Editions ELD, 1 timbre à 5 centimes.

    1 media

    MONTGERON. - Forêt de Sénart. Bûcherons dans la forêt. Editions ELD, 1 timbre à 5 centimes.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI118/172

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONTGERON
    • MONTGERON. - Forêt de Sénart. Bûcherons dans la forêt....
  2. Résultat n°2
    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Le fond Hibou, coupe de bois. Editeur Chemin-Demigny.

    1 media

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Le fond Hibou, coupe de bois. Editeur Chemin-Demigny.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI61/6

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • D'HUISON-LONGUEVILLE
    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Le fond Hibou, coupe de bois....
  3. Résultat n°3
    ETIOLLES. - Forêt de Sénart, une coupe, route du Grand-Veneur [Editeur Mulard, timbre à 40 centimes, sépia].

    1 media

    ETIOLLES. - Forêt de Sénart, une coupe, route du Grand-Veneur [Editeur Mulard, timbre à 40 centimes, sépia].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI70/29

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETIOLLES
    • ETIOLLES. - Forêt de Sénart, une coupe, route du Grand-Veneur...
  4. Résultat n°4

    Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    70J/285

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5
    Bûcheron au travail, v. 1905

    1 media

    Bûcheron au travail, v. 1905

    Date

    1980

    Cote

    26FI/91/2, 26FI/91 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • Forêt de Sénart, SERMAISE.
    • Bûcheron au travail, v. 1905

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    octobre 1968, octobre 1970, septembre-octobre 1971, septembre 1973, septembre 1974

    Date

    1968-1974

    Cote

    PER122/1

    • Contexte : OFFICE NATIONAL DES FORETS. VENTE DE COUPES DE BOIS...

    • octobre 1968, octobre 1970, septembre-octobre 1971,...
  7. Résultat n°7

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de COURCOURONNES, affaire Pastre contre Deheselle : correspondance, jugement, acte de vente (1967-1969) ; commune d'EVRY, Le Bois-d'Evry, indemnisation des exploitats pour district : convention, dossier de coupe de bois. (1965-1967).

    Date

    1965-1969

    Cote

    1583W/18

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/75

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la construction d'une gendarmerie : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'adjudication, plan, devis, 7 photographies (1956-1957) ; litige au sujet de la propriété des marais dits de Fontaineliveau (1958) ; affaires diverses : bains douches, vente d'arbres (1946-1952) ; adduction d'eau potable (1950-1959) ; voirie : réfection des voiries urbaines, demande de subvention et travaux divers (1947-1950). EVRY. - Budget (1952) ; taxes (1945-1957) ; dépenses et subventions (1943-1951) ; municipalité (1945-1947) ; réclamations (1948-1955) ; pompes funèbres (1950) ; construction d'un groupe scolaire : insalubrité des anciens locaux, plan cadastral et extrait de la matrice, correspondance, demande d'expropriation (1945-1948) ; acquisition de l'immeuble LEROY, correspondance, procès-verbaux, 10 plans, 7 photographies noir et blanc, 9 x 12 cm (1 de l'ancienne maison d'école et 6 de la propriété LEROY) (1949-1950).

    Date

    1943-1959

    Cote

    986W/70

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre à propos de vente de bois (1768), LEROY de la BOISSIERE : une lettre dans laquelle il réclame protection (1791), GOUJON, conventionnel condamné à mort se tua d'un coup de couteau : lettres (1792-an 4), le commandant de la garde nationale : une lettre à M FERAY (1816), M SOUCHARD : une lettre à M HUREL agent d'affaires (1838), HAUTEFEUILLE de, comtesse : une lettre à M LENORMAND de la Bibliothèque royale (1838), Albert HETSCH, docteur en médecine et chirurgie de Wurtemberg, résidant à Saint-Vrain : une lettre à M CHARRIERE fabricant d'instruments de chirurgie [s.d.]. Faire part de mariage de Louis CASTAING et Aline BREST (1957), de décès de Me Jeanne BREST née COUPUT (1957).

    Date

    1768-1957

    Cote

    79J59/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-VRAIN.
    • SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/96

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/124

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/82

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/63

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16
    Forêt, bûcherons

    1 media

    Forêt, bûcherons

    Date

    1945

    Cote

    26FI/96/50, 26FI/96 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • VAYRES-SUR-ESSONNE
    • Forêt, bûcherons

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17
    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    14 lots 37 medias

    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    Date

    1777-1945

    Cote

    48J/162

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  18. Résultat n°18

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

    Date

    1807-1943

    Cote

    7M/22

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1850-1851 [1] ; marais : bornage, location, 1909-1910 [2] ; suppression d'une mare, 1937-1942 [3] ; exploitation d'une coupe de bois et vente, 1878, 1913 [4] ; chasse : arrêté, 1931-1936 [5] ; électricité : emprunt, travaux, 1922-1929 [6].

    Date

    1850-1942

    Cote

    2O/583

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

    Date

    1794-1941

    Cote

    2O/144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ANGERVILLIERS. - Cimetière.- Concession d'un terrain au profit de la marquise de CATELLAN pour y élever un mausolée à la mémoire de son père, Jean Louis JULIEN (décédé en 1792), 1823 [1] ; concession perpétuelle pour la sépulture du cardinal de BOISGELIN, état des décès et demande d'agrandissement du cimetière, 1847-1870 [2] ; coupe de bois dépendant du cimetière, 1846 [3] ; translation du cimetière, 1893-1895, Journal de Rambouillet du 27 janvier 1894 [4] ; tarifs, 1894 [5] ; concessions, 1841-1940 [6] ; monument aux morts, 1921-1922 [7].

    Date

    1823-1940

    Cote

    2O/18

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLIERS. - Cimetière.- Concession d'un terrain...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Réparations, remboursements. Dégâts, délits : coupes de bois, incendies, écoulement des eaux (1887-1940) ; forêt de VERRIERES et de l'HOTEL-DIEU, échange entre l'Etat et M. PELLENC (1879).

    Date

    1879-1940

    Cote

    7M/24

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Préfecture de Seine-et-Oise.

    Date

    1797-1939

    Cote

    7M/29

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation d'abattage d'arbres, 1811 [1] ; autorisation de planter des peupliers, 1812 [2] ; procédure contre COCHIN pour la restitution de biens communaux, 1827 [3] ; aliénations de terrains, 1810-1887, 1939 [4] ; baux, 1845-1931 [5] ; bois communaux : coupes de bois et location de chasse, 1860-1876 [6] ; ventes d'arbres, 1826-1903 [7] ; vaine pâture, 1848-1852 [8] ; droit d'herbage dans les bois de la famille du LAU d'ALLEMANS : procédure, pourvoi en cassation, acte du 15 mai 1373 d'Isabelle de MEULLENT concédant des droits aux habitants de MILLY et lettres patentes de CHARLES V d'août 1371 (8 pages imprimées), mémoire imprimé contre madame veuve du LAU d'ALLEMANS (40 pages), pièces de procédure, correspondance, 1855-1858 [9] ; procédure contre BAFFROY pour la restitution d'un terrain communal, 1859 [10] ; vente d'un cheval de l'armée, 1871 [11] ; vente de l'ancienne mare, 1873-1874 [12].

    Date

    1810-1939

    Cote

    2O/876

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

    Date

    1792-1938

    Cote

    7M/5

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, acquisition, 1851, 1933 [1] ; lavoir, fontaine, an Xl (1802-1803)-1859 [2] ; mare : travaux, contestation de propriété, 1842, 1852-1856, 1890 [3] ; terrain en pâture : contestation BAILLY, 1817, 1826, 1864-1884 [4] ; coupe de bois, 1844, 1852, 1883 [5] ; pêche : arrêté, 1837 [6] ; travaux divers : extraits de délibérations, 1851-1935 [7] ; eau potable, 1913-1937 [8] ; électricité, 1924-1925 [9] ; installation d'une cabine téléphonique, 1921 [10].

    Date

    1802-1937

    Cote

    2O/626

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

    Date

    1832-1936

    Cote

    2O/19

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    EGLY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes, travaux et bail, 1810-1926 [1] ; lavoir et abreuvoir, 1867-1900 [2] ; coupe et vente d'arbres, 1887 [3] ; eau, 1920-1923 [4] ; électricité, 1909-1930 [5] ; gaz, 1934 [6].

    Date

    1810-1934

    Cote

    2O/469

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EGLY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Mairie, école.- Vente d'une coupe de bois pour servir à l'achat de biens mobiliers pour la mairie, 1833 [1] ; bail, 1851 [2] ; instituteurs : logement, indemnités, 1857-1861 [3] ; école, mairie : construction, 1867-1880 [4] ; école : travaux, 1884-1903 [5] ; groupe scolaire : demande de subvention, 1930-1933 [6].

    Date

    1833-1933

    Cote

    2O/623

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Mairie, école.- Vente d'une coupe...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30
    Bûcherons au travail [1913-1932].

    1 media

    Bûcherons au travail [1913-1932].

    Date

    1913-1932

    Cote

    57FI202/2

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • FORET DE SENART
    • Bûcherons au travail [1913-1932].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  31. Résultat n°31

    FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

    Date

    1549-1929

    Cote

    79J80/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FORET DE SENART
    • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  32. Résultat n°32

    Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

    Date

    1806-1928

    Cote

    1X/29

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : autorisation de couper le quart de réserve des bois de la commune pour en employer le produit à acheter un terrain pour y établir un cimetière (1827), bois communal, nomination d'un garde forestier (1902) ; révision d'aménagement (1905) ; forêt de DOURDAN : adjudication du droit de chasse, menus-produits (1848-1909) ; bois de l'Hospice (1928) ; RIS-ORANGIS : menus-produits (1850) ; SOISY-SUR-ECOLE : exploitation d'un bois par un particulier (1923).

    Date

    1848-1928

    Cote

    7M/27

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : martelages et évaluations des produits pour Mademoiselle de DURFORT de CIVRAC puis M le comte de la BAUME PLUVINEL (1911-1925)

    Date

    1911-1925

    Cote

    13J/124

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : martelages...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  35. Résultat n°35

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, procès-verbal, an ll (1793-1794), 1808-1811 [1] ; bois communaux : différend à propos d'une vente d'arbres, requête PEIGNE au roi pour la révocation du décret du 13 août 1811 relatif à l'aménagement des bois communaux, coupes, aliénation, inspection et cahier des charges de l'administration des forêts, an Xlll (1804-1805)-1880 [2] ; terrains communaux : acquisition à titre gratuit (donation JUSTE), aliénations, location de friches (2 plans), 1810-1868 [3] ; immeubles : acquisitions, cessions de mitoyenneté, 1847-1891 [4] ; travaux, 1829-1833, 1891, 1920-1925 [5].

    Date

    1793-1925

    Cote

    2O/134

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1918-1924), affiches (1895-1924) ; estimation des prix par nature et essence d'arbres (1890-1924).

    Date

    1890-1924

    Cote

    13J/122

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  37. Résultat n°37

    ECHARCON. - Cimetière.- Coupe de bois dans le cimetière, 1818 [1] ; travaux, 1884-1897 [2] ; utilisation d'exédents de recettes, 1901 [3] ; caveau famille NITOT : entretien à perpétuité contre cession d'un terrain, 1922-1923 [4] ; monuments aux morts, 1922 [5].

    Date

    1818-1923

    Cote

    2O/463

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ECHARCON. - Cimetière.- Coupe de bois dans le cimetière,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN : bois du Mineray appartenant aux soeurs de l'Instruction chrétienne : coupes de bois (1819) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt de DOURDAN (1848-1852), indemnité due à l'Etat par Boivin pour dommages causés par des lapins dans la forêt domaniale de DOURDAN (1851-1852) ; IGNY : contentieux entre l'administration des Eaux et Forêt et le sieur Formé au sujet de la propriété du bois d'IGNY situé à IGNY et à BIEVRES sur lequel des routes de chasse et des carrefours ont été établis (1812) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt domaniale de SERMAISE (1920) ; coupe de bois appelé quart de réserve dans le bois de Malassis appartenant au bureau de bienfaisance de CORBEIL (1827)

    Date

    1812-1920

    Cote

    7M/33

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1890-1905), (1907-1917).

    Date

    1890-1917

    Cote

    13J/121

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  40. Résultat n°40

    ONCY-SUR-ECOLE. - Bois : vaine pâture, vente d'arbre, arrêtés, extrait de délibérations, procès-verbal d'adjudication (1846-1915).

    Date

    1846-1915

    Cote

    EDEPOT10 1N/2

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Bois : vaine pâture, vente d'arbre,...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Noms et adresses des agents techniques militaires de la poudrerie (1914) ; décision (30-10-1888) d'une somme à verser au domaine par le département de la Guerre pour abattage d'arbres sur les terrains de la poudrerie (1888) ; produits de poudre noire (1906).

    Date

    1888-1914

    Cote

    2R/19

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Noms et adresses des agents techniques militaires de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Famille de CIVRAC. - Titres de propriétés : partage des usages des bois de Meuré entre le comte Alexandre Joseph Gabriel de La MYRE et les usagers (1818) ; échanges entre la comtesse de La MYRE et la commune de La Collancelle, procès verbal de bornage (1853, 1862) ; obligation par Mademoiselle de DURFORT de CIVRAC à M BOUVIER (1861) ; vente de terres par la commune à Henri DURFORT de CIVRAC (1868) ; : échange entre le comte de CIVRAC et la commune de Collancelle, construction d'un chemin vicinal (1881-1882) ; acte de succession immobilière de Gabrielle Geneviève Louise de La MYRE, comtesse DURFORT de CIVRAC (1882) ; : affiches pour la vente du domaine de La COLLANCELLE (1891) ; notes manuscrites concernant le projet d'acquisition ; procès verbal de l'état des lieux de la propriété (1891) ; rectification de bornage entre Mademoiselle de DURFORT CIVRAC et M GRIMOUILLE (1892) ; tolérance de passage au marquis de VIBRAGE pour la conduite au port Brulé des produits de ses coupes de bois (1911) ; échange entre M et Mme La BAUME PLUVINEL et la commune de La COLLANCELLE (1912). Plan concernant un projet d'échange entre le comte DURFORT de CIVRAC et la commune (1882).

    Date

    1818-1912

    Cote

    13J/118

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Titres de propriétés : partage...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  43. Résultat n°43
    Bûcherons au travail [1907-1910].

    1 media

    Bûcherons au travail [1907-1910].

    Date

    1907-1910

    Cote

    57FI202/1

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • FORET DE SENART
    • Bûcherons au travail [1907-1910].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  44. Résultat n°44

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Bois : vente d'une coupe par adjudication.

    Date

    1902-1910

    Cote

    EDEPOT15 2N/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Bois : vente d'une coupe...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  45. Résultat n°45

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : martelages et évaluations des produits pour Mademoiselle de DURFORT de CIVRAC puis M le comte de la BAUME PLUVINEL (1888-1910).

    Date

    1898-1910

    Cote

    13J/123

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : martelages...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  46. Résultat n°46
    Route allant au chêne d'Antin (3 juin 1909).

    1 media

    Route allant au chêne d'Antin (3 juin 1909).

    Date

    1909

    Cote

    57FI202/13

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • FORET DE SENART
    • Route allant au chêne d'Antin (3 juin 1909).

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  47. Résultat n°47

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Registre : état des coupes de bois et taillis dans les forêts domaniales et communales. - CONSTATE MANQUANT LE 4/07/2012.

    Date

    1889-1908

    Cote

    7M/34

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Registre : état des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Plan d'un hangar (1880), comptes de gestion, ventes de coupes de bois, assurance, actes de vente et d'adjudication, baux dont bail de chasse, diverses acquisitions, cahier des charges relatifs au domaine du Plateau.

    Date

    1838-1908

    Cote

    48J/161

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Plan d'un hangar (1880),...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  49. Résultat n°49
    MILLY-LA-FORET.- Campement des bûcherons aux rochers de la Reine (21 octobre 1904).

    1 media

    MILLY-LA-FORET.- Campement des bûcherons aux rochers de la Reine (21 octobre 1904).

    Date

    1904

    Cote

    57FI113/50

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MILLY-LA-FORET
    • MILLY-LA-FORET.- Campement des bûcherons aux rochers...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plans de coupes de bois.

    Date

    1800-1899

    Cote

    59J/24

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.

    • Plans de coupes de bois.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), MAILLE (DE) Marquise (service versant)

  51. Résultat n°51

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1864-1875), (1880-1890).

    Date

    1864-1890

    Cote

    13J/120

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  52. Résultat n°52

    Facture de la maison FORTEAU-ROULLIER de MEREVILLE pour 25 fagots vendus à LAMIREAU père (17 mars 1888).

    Date

    1888

    Cote

    19J/9

    • Contexte : FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE

    • Facture de la maison FORTEAU-ROULLIER de MEREVILLE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L YONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Famille de CIVRAC. - La COLLANCELLE (Nièvre). - Estimation des biens : relevé de la matrice cadastrale des terres appartenant aux héritiers de Madame de La MYRE (1845), description de la ferme de La COLLANCELLE d'après le cadastre, revenu matriciel pour M le comte DURFORT de CIVRAC (1877), désignation cadastrale des immeubles qui composent la terre de La COLLANCELLE (s.d.). Succession du comte et de la comtesse de La MYRE : état estimatif des biens du domaine de La COLLANCELLE (s.d.). ). Tableaux d'aménagement des Bois Taillis (1885). Délimitation de territoire. - Plans des coupes de bois appartenant à M de CIVRAC : plans des bois ou coupes de bois exploités par BOUCHOT et frères maîtres de forges à l'Isle-sur-le-Doubs : coupe du Bois Munier, 27 x 43 cm (1848) ; coupe du Champ Emery, 55 x 42.5 cm (1848) ; Bois des Essarts sur la commune de Vemondans, 60 x 46 cm (1841-1842) ; exploitation dans la forêt Munier et Brûlé, 56.5 x 46 cm (1847) ; coupes du Fahy et Grand Lomont commune de Neuchâtel, 53.5 x 42.5 cm (1847) ; plan d'une partie de la forêt du Fallot commune de Saivre et de Vemondans, 60.5 x 45.5 cm (1842-1846) ; plan d'une partie du Bois Munier, 60.5 x 45.5 cm (1849) ; plan d'une partie du Bois Munier sur Le Geai et Tardenecey, 60.5 x 45.5 cm (1849). Plans des bois ou coupes de bois exploités par la Société des Forges d'Audincourt : plan de la commune de Daubelin, 60.5 x 45.5 cm (1839-1840) ; Bois des Montcelets, 60.5 x 45.5 cm (1850) ; bois de Tresinvaux et Foigerot, 60.5 x 45.5 cm (1844) ; coupe de bois de la forêt de Plamont, 55.5 x45.5 cm (1848) ; bois sur les vignes et Grand Lomont, 55.5 x 45.5 cm (1850) ; bois des Ragiers ou Fahy et du Fallot commune de Saivre et Vermondans, 60.5 x 45.5 cm (1843) ; coupe dans la forêt du grand Lomont, 60.5 x 45.5 cm (1849) ; forêt des Varmailles commune de Vemondans, 71 x 54 cm (1847) ; forêt du Chamois et partie du Fahy, 63.5 x 49.5 cm (1848) ; coupe du Grand Lomont commune de Neufchâtel, 54 x 42.5 cm (1848) ; cantons des Lizières d'Ecot et des vieilles Coupes, 55 x 45.5 cm (1846) ; les Lizières du Grand Lomont, 52.5 x 42.5 cm (1847). Plan de la maison de M de CIVRAC et dépendances dans la traversée de Vermondans par la route royale n° 73, aquarellé, 72 x 49 cm [XVIIIe]. Voirie vicinale, plans : du projet de construction d'un chemin rural entre le chemin vicinal de La COLLANCELLE et le domaine de DEMAIN appartenant à M CHALUMEAU (1866) ; du projet de construction aux frais de la comtesse de La MYRE entre le chemin du château de DEMAIN et le village de PORT-BRÜLE ; projet de rectification entre le chemin de BAILLY aux BRULES et le chemin vicinal de La COLLANCELLE à FRISSY (1861) ; arrêté de travaux, devis, correspondance (1861-1867).\t\t

    Date

    1841-1885

    Cote

    13J/117

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - La COLLANCELLE (Nièvre). - Estimation...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  54. Résultat n°54

    Famille de la BAUME PLUVINEL. - Dossier concernant les travaux de canalisation, nivellement et drainage à exécuter dans les fossés du vieux château de MARCOUSSIS appartenant au marquis de LA BAUME : devis, notes, petits plans, correspondance (1885). Correspondance à M de LA BAUME à MARCOUSSIS : lettres d'Alexandre ESPRIT avoué (1888), lettre de PAIRAULT libraire qui propose la vente d'un autographe de M de PLUVINEL, réponse (1881).

    Date

    1881-1885

    Cote

    13J/39

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de la BAUME PLUVINEL. - Dossier concernant...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  55. Résultat n°55

    Transport (1799-1800) ; ventes de coupes de bois (1797-1885) ; impôts et taxes (an III-an IX) [1794/1975-1800-1801] ; militaires, dépenses (1790-1793) ; diverses factures et quittances (1791-1831).

    Date

    1791-1885

    Cote

    HDEPOT1 P/109

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Transport (1799-1800) ; ventes de coupes de bois (1797-1885)...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Documents indiquant la situation de Madame de Polignac avant la succession de M et Madame d'Argentré : récapitulatif des cultures ; rappel du revenu annuel du domaine ; budget, dépenses et charges de la terre de Mesnil Voisin ; balance comptable ; liste nominative de la main d'oeuvre et du personnel employés ; fermage de la terre, noms des fermes et des fermiers, dates des échéances. Comptes des dépenses et des recettes que rend Antoine Tatoud, régisseur (1847-1864). Dépôt de pièces concernant le moulin Goujon en l'étude de Maitre Degommier (1868). Recettes : Exercice 1864 : somme à recevoir des locataires.Ventes de coupes de bois 1847-1867) ; tableaux d'exploitation (1847-1864) ; état estimatif des coupes (1851-1868) ; actes passés entre Emile Vinsot régisseur et Cossonnet marchand de bois (1853-1872) ; demande d'autorisation d'abattre les ormes bordant la route départementale de Bouray à Lardy (1870) ; baux passés devant maître Degommier notaire à Lardy : bail à loyer de la grande ferme de Bouray à Lepère (1854, 1862) ; de la petite ferme de Bouray à Charles Duguet (1862) ; bail aux époux Graux (1868) ; aux époux Grenault (1869, 1878) ; à plusieurs (1869-1870) ; aux époux Marly (1862-1870) ; aux époux Filliau et à Thorin (1872) ; aux époux Thiénard (1872) ; cession de bail par les héritiers Hersant à M Véron (1873) ; bail aux époux Rémy (1876) ; à M Silvestre (1876) ; aux époux Courtin (1879) ; aux époux Bryon (1881).

    Date

    1847-1881

    Cote

    27J/63

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Correspondance de et pour Emile Vinsot régisseur (1868-1874). Permis de chasse à Pertuy, Penot et Blanchard (1844-1851). Grande ferme de Bouray : comptes des dépenses, contenance, notes, règlement du fonctionnement de la ferme selon les périodes de l'année : horaires du lever des ouvriers, des repas avec indication du menu, du travail, précision sur le type de travail effectué, règlement pour la nourriture [s. d]. Correspondance à M de Polignac concernant le règlement de la police des eaux et le syndicat des rivières de Juine et d'Essonne (1852-1855). Notes et informations diverses sans date et inachevées. Contentieux : Procédure de Madame de Polignac contre la famille Thorin relative à une pièce de bois sise au lieu dit la Mare aux Friches : jugement interlocutoire, jugement déboutant Thorin (1870-1871). Constats de braconnage et de ramassage de bois dans le parc du château par Désiré Gand et Emile Courtin gardes particuliers (1871-1876) ; arrêtés de la sous-préfecture d'Etampes portant nomination de Désiré Gand, Louis Huot, Dobignard, Barthélémy Langlois, Emile Courtin et Jean Tétrel comme gardes particuliers des propriétés de Madame de Polignac (1871-1878) ; lettres des mairies d'Auvers Saint Georges et de Bouray invitant les chasseurs à venir détruire les lapins sur la propriété de Madame de Polignac (1878) : état imprimé des prises et saisies opérées sous la direction de la société centrale des chasseurs pour la répression du braconnage du 18 avril 1867 au 20 juin 1868. Arrêt de la cour de Cassation du 17 décembre 1867 : observations pour M Huet et Madame veuve Aubin propriétaires à Morigny d'usines établies sur le canal artificiel de Juine à propos du droit d'irrigation.

    Date

    1847-1879

    Cote

    27J/69

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Procès-verbaux d'adjudications de coupes de bois domaniaux en vertu de la loi du 25 mars 1831, tableaux des recouvrements faits sur le produit des ventes de ces bois (1831-1876).

    Date

    1831-1876

    Cote

    7M/30

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Procès-verbaux d'adjudications...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes, arpentages, 18è siècle, [3 pièces papier].

    Date

    s.d

    Cote

    ESUPPL/800

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    N° 5 - Inculpation de Pascal-Augustin Ciret, marchand de bois né et demeurant à Roinvilliers, pour vol de bourrées de bois de chêne dans une vente à Milly-la-Forêt, lieu-dit Les Grands Rochers, au préjudice de Cyprien Legendre, propriétaire demeurant à Baulne ; condamné à 6 jours d'emprisonnement (14 janvier 1874).

    Date

    1874

    Cote

    3U/2876

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements correctionnels...
    • N° 5 - Inculpation de Pascal-Augustin Ciret, marchand...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

    Date

    1868

    Cote

    7M/32

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

    Date

    1867

    Cote

    7M/31

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Vente des bois provenant des échafaudages de l'église.

    Date

    1865

    Cote

    EDEPOT28 2N/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Edifices communaux, monuments...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille : Liquidation des reprises de Madame de Choiseul : extrait de son contrat de mariage, rappel des termes de la succession de M et Madame de Rougé (1846). Acte annonçant l'inventaire après décès de Catherine Innocente de Rougé veuve de César René de Choiseul Praslin (1847). Etat des frais d'inhumation de Madame la comtesse de Choiseul : mémoire des frais pour la sépulture ; mémoire des objets fournis par la fabrique d'Arpajon ; mémoire des travaux de menuiserie exécutés pour l'exposition du corps en l'église de Bouray ; notes diverses (1847). Revenus et fonctionnement : Renseignements généraux sur la valeur et les revenus de la terre de Mesnil Voisin, estimation des charges, arrérages (1841-1846). Comptes des recettes et des dépenses rendus par Antoine Tatoud, régisseur, à M le comte de Choiseul (1838-1846) ; compte des biens faisant partie de la terre de Mesnil Voisin appartenant à la marquise de Polignac, rendu par Antoine Tatoud au comte de Choiseul (1863). Recettes : Ventes et exploitation des coupes de bois (1837-1847) ; état des coupes, tableaux (1843-1845) ; baux : de la grande ferme de Pocancy à Le Père (1844), bail et titre nouvel aux héritiers Camery (1775-1841) ; bail de la petite ferme de Bouray à Duguet (1844).

    Date

    1837-1863

    Cote

    27J/58

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Domaine des Bergeries à DRAVEIL : travaux d'expertise et rapports consécutifs au bail (1826-1829) ; bail passé par M. Camille BEAUVAIS : correspondance (1833-1841) ; travaux, élagage ; chasse ; cultures ; bois ; sous-location au fermier BONFILS.

    Date

    1826-1854

    Cote

    7M/16

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Domaine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

    Date

    1805-1853

    Cote

    27J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  67. Résultat n°67

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Ferme de la LOUVETIERE : bail du marquis de NICOLAY à Mathurin COCHIN, 31 janvier 1780 ; à François Salomon MALESHERBES, 8 février 1776 et 25 mai 1781 ; à Louis DEMORNAY, Marin HEURTEUX, Pierre HEURTEUX, Jean HENAULT, 15 juin 1787 ; à Louis LECOQ pour le moulin de DANNEMOIS, 10 novembre 1786. Factures de journées de chevaux, de coupe de bois, 1837-1847 ; quittances à BOCQUET pour transport de bois et journées de chevaux, 1842-1845. Etat des pièces de terre de la ferme, 1813. Correspondance, 1842-1843, [8 pièces parch., 16 p.- 39 pièces papier, 42 p.].

    Date

    1776-1847

    Cote

    12J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Ferme de la LOUVETIERE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  68. Résultat n°68

    AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Ventes aux enchères d'arbres coupés [essence d'orme] : correspondance, devis estimatif, plan (1840 - 1846).

    Date

    1840-1846

    Cote

    EDEPOT18 2L/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Ventes...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  69. Résultat n°69

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1623-1844

    Cote

    72J/6

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  70. Résultat n°70

    Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844). Actes notariés concernant l'adjudication de la terre de MARCOUSSIS appartenant à la comtesse d'ESCLIGNAC, pour la famille de PUYSEGUR : abandonnement, procès verbal d'estimation de la succession D'ESCLIGNAC, requête, 1 plan, papier (1826) Actes notariés : vente de terres sises à Marcoussis, par Antoinette Charlotte Appoline CHASTENET DE PUYSEGUR épouse du Comte de la FERTE SENECTERE au comte de VIELLA Epoux de Barbe Pauline de CHASTENET DE PUYSEGUR, moyennant 66 000 Frs, quittance (1839) ; vente par Philippe Gaspard DE LA BONNARDIERE à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA (1842). Fonctionnement. - Recettes : ventes de coupes de bois (1840- 1844), recettes (1840-1842). Dépenses : mémoires (1840-1843), travaux et entretien de la chapelle du château : mémoires, factures, reçus (1827-1842), entretien du château : devis, quittances, reçus (1834-1844), mémoires d'ouvrages (1836-1842), frais d'enterrement du comte de VIELLA (1840).

    Date

    1826-1844

    Cote

    13J/38

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844)....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  71. Résultat n°71

    CHEVANNES. - Dossier contenant un bail à rente consenti par la charité de Chevannes au profit de Jacques Floquet et Anne Berteau son épouse d'une maison, 57 arpents de terre labourable et un arpent de prés (22 mai 1720) ; augmentation de cette rente de 204 francs à 700 francs (6 mai 1810) ; recettes et dépenses de la charité, mémoire concernant l'achat de pains, de fagots pour les indigents (1827-1832).

    Date

    1720-1832

    Cote

    EDEPOT53 1P/2

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Dossier contenant un bail à rente consenti...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Simon Claude GRASSIN : scellés après décès (1776) ; succession de François PICHONNIER, domestique au service de la veuve de Sumon Claude GRASSIN [seconde épouse] : état portant compte de jouissance (1793) ; pièces personnelles de l'époque révolutionnaire, appartenant à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : registre des délibérations, certificats de civisme, certificat de non-émigré, déclaration des armes, procès-verbal de municipalité, exposé au sujet de vin du curé de SAINT-CYR (1723) ; exposé aux citoyens administrateurs composant le directoire de district, notes (1790-an X) [1790-1801/1802] ; correspondance (1762-1821) ; aveu rendu par Jean du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, à la terre de MEREVILLE, rachat de quint denier et cheval de service [copie d'acte de 1498] (1791) ; aveu de Guy de ROCHECHOUARD pour la terre et seigneurie de SAINT-CYR [copie d'acte de 1627] (1792) ; aveu et dénombrement de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, de la terre et seigneurie (1792) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à François DUGUET et Jacques BEAUFRERE, d'arbres dans le parc de SAINT-CYR (1809) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Michel GENTIL, d'arbres à SAINT-CYR (1809) ; adjudication et vente au comte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; acquisitions et échanges des seigneurs de SAINT-CYR, d'héritages et maisons situés audit SAINT-CYR, depuis 1400 jusqu'en 1718 (1481-1687) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR, d'un verger, à François du MONCEAU (1522) ; acquisitions de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de verger audit lieu (1522), d'une maison (1524), d'un demi arpent d'aulnaies audit lieu (1524), d'un demi arpent de vigne audit lieu (1528), d'une moitié de maison située audit lieu (1529), d'un quart de terre moins une perche, sis à SAINT-CYR (1539), d'un sixième de quartier de pré situé au chemin de BIERVILLE à SACLAS, aux CELESTINS (1549) ; acquisition d'Antoinette de COURTENAY, dame de SAINT-CYR [épouse de François de MONCEAU] d'une portion de la masure de la LINARCHERIE, située à MARRANCOURT (1560) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR et de MESMILLOY [époux de Yolande du MONCEAU] d'une maison et dépendances attenant au presbytère dudit lieu (1563) ; acquisition de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de pré et aulnette de SAINT-CYR, lieu-dit LE SABLON (1621) ; acquisition par le seigneur de SAINT-CYR d'une maison située au carrefour dudit lieu (1575) ; échange par lequel est cédé au seigneur de SAINT-CYR un demi arpent de vigne au terroir de SAINT-CYR, chantier de BEAULUE (1562) ; échange entre Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Abel PETIT, laboureur (1669) ; arpentage des bois de SAINT-CYR et vente de la coupe de bois de SAINT-CYR : 101 arpents (1561-1668) ; plan des remises appartenant à Simon Claude GRASSIN à SAINT-CYR, ABBEVILLE et ARRANCOURT, dim. 44,5 cm x 82,3 cm, coul. [s. d.] ; plan du chapiteau et socle faisant partie de la colonne grecque, dim. 108 cm x 34,3 cm [s. d.] ; plan de la charpente de la grange de la ferme de la basse-cour du château de SAINT-CYR, dim. 60,5 cm x 26,2 cm (1823) ; plan de profil du chapiteau de la colonne, dim. 29 cm x 37,5 cm et 29,8 cm x 25,6 cm [s. d.] ; comptabilité générale : convention avec le curé de SAINT-CYR sur les réparations du presbytère de SAINT-CYR (1775-1790) ; convention entre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG et Vincent BATAILLE, jardinier à SAINT-CYR (an XI) [1802/1803] ; cession faite par Prenelle d'ANGREVILLE au sieur de THIGNONVILLE (1403) ; cession d'Etienne BEAUPERE à la marquise de GRASSIN, de trente et une perches un quart de terre à SAINT-CYR (1778) ; baux relatifs à une pièce de pré à JUBERT, paroisse de SAINT-CYR : assignation à la requête du sieur de POILLOUE, en maintenue de possession (1639), de François de ROCHECHOUARD à François HARDY, laboureur (1640), de François de ROCHECHOUARD à Guillaume JOUANET et Nicolas BAUDOIN, marchands (1642), du seigneur de SAINT-CYR à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1647) ; bail à rente de Marie Louise JOUANNEAU, veuve de Charles BABAULT, à Clément MARCHAUDON (1813) ; reconnaissance des habitants de SAINT-CYR au seigneur de SAINT-CYR (1792) ; reconnaissance du maçon (1811) ; transaction entre François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, le curé, et les habitants de SAINT-CYR (1792) ; état du troupeau de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (an X) [1801/1802] ; tableau comparatif de la dépense et du revenu d'un troupeau de progression [s. d.] ; état de la vente de bois, notes, factures, mémoires, reçus, notes d'ouvriers (1829-1833) ; comptes de la dame GRASSIN relatifs à la cure de la paroisse (1790) ; registre du denier des pauvres pour la charité de SAINT-CYR (1784) ; livre de compte des recettes mobilières de la comtesse d'ASTORG (1817-1828) ; comptabilité domestique : dépenses de pain du comte d'ASTORG (1825) ; comptabilité de travaux : mémoires et toisées, mémoires et états de journées, extraits de mémoire, ouvrages et travaux du pont de SAINT-CYR, notes de réparations, devis estimatif et de réparations, marchés et devis de travaux pour la charpente et écurie, quittances et correspondance, pièces relatives au caveau de SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE : inauguration, notes, devis d'une grille en fer avec croquis (1773-1840) [450 pièces dont quatre liées ; à noter quelques pièces relevant du fief de GRANDVILLIERS].

    Date

    1561-1832

    Cote

    30J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  73. Résultat n°73

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Etat du classement des bois par les experts du territoire de DANNEMOIS et de COURANCES, [s.d.]. Vente des coupes de bois du domaine de COURANCES depuis 1793, récolte, marché du plantage du bois pour l'année 1786. Procès-verbal d'arpentage d'une pièce de bois sise au terroir de CELY à la demande de Louis Barthélémy BICET et de Mme de NICOLAY, 8 juin 1815. Arpentage et mesurage des terres des MARDELLES appartenant à M. de NICOLAY, 1823 ; de Léonard VAUTOUR, 1823 ; des terres de Jean REGEASSE et autres, 1826, [13 pièces papier, 18 p.].

    Date

    1786-1826

    Cote

    12J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Etat du classement...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  74. Résultat n°74

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : adjudications de coupes de bois nationaux.

    Date

    1799-1824

    Cote

    1Q/49

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : adjudications de coupes de bois nationaux.

    Date

    1793-1822

    Cote

    1Q/98

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Famille de NICOLAY, 1772-1855.

    Date

    1803-1817

    Cote

    12J/103

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  77. Résultat n°77

    Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

    Date

    1738-1817

    Cote

    77J/118

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. -...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  78. Résultat n°78

    BRICHE (La). - Bois : coupes.

    Date

    1815-1816

    Cote

    57J/68

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

    • BRICHE (La). - Bois : coupes.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)

  79. Résultat n°79

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Bois : coupe et ventes d'arbres, tonture d'un arbre de la liberté : note.

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT7 1N/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Bois : coupe et ventes d'arbres,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Compte rendu des dépenses et des recettes par De Gorce notaire et fondé de pouvoirs de M Lhuillier, tuteur de Gabrielle Hortense Marie de Lignerac de Caylus, arrière petite fille et héritière de Madame de Lignerac, en l'absence de son père et de sa tante (an IX-XI). Dépenses : Mémoires d'ouvrages, de travaux et fournitures (1786-an XII) ; dépenses de nourriture, mémoires du pain fourni aux pauvres (1787-1790) ; pensions (1787-an XII) ; gages (1790-an XIII) ; frais de justice (an XIII) ; impositions : pièces relatives aux impositions de Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, extrait des rôles de taille (1790) ; pièces justificatives de dépenses, reçus et reconnaissances (1786-an IX). Recettes : Ventes de coupes de bois, correspondance (1789-an XII) ; bail à Etienne Bassinot et titre nouvel à Pierre Santier son gendre (1725, 1787), baux des terres et bâtiments de la ferme du Petit Mesnil à Auger, Poing, Jacqueau et Boucher (1788-1793), bail à André Verger (1786), à François Point (1793), de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1786, 1793), à Jules Hugues Rousseau (an X) ; bail de la maison de Lardy au curé par M de Lignerac (1795) ; bail à Picard (an VIII), bail à Millochau (1726-1792) ; acquisition du bois de Torfou par Millochau de Vincent Mercier (1789), acquisition de terres à Torfou par Millochau (1789), vente par François Ruelle à Mathurin Millochau (1790), copies d'actes de vente de Brion à Dramard (1790) à Martin (an II) ; succession de Alexis Charles Sanson curé de Lardy, anciens titres de propriétés et abandon de jouissance par le marquis de Broglie (1672-1790).

    Date

    1670-1805

    Cote

    27J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)