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Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

A/666

1789

BRUNOY Commune

registre, inventaire, plan

Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes et baux de coupes de bois taillis, situés dans la forêt de SENART, passés entre messire Jean de GUENEGAUD, sieur des BROSSES, messires Jean-Baptiste BRUNET et Pierre BRUNET d'une part et Auguste BILLET, Charles DEGEE, d'autre part.

A/858

1663-1731

BRUNOY Commune, SENART (FORET DE)

bail

Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes de coupes de bois.

A/859

1554-1745

BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE

Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis situés à YERRES, dits CARREFOUR-DE-PARIS, BOIS-COLLIER, BOIS-DE-LE-MUETTE, VENTE-DE-LA-GUETTE, BOIS-BLANCHARD, faites par Ch. LE PREVOST, tuteur des enfants de DREUX BUDE à J. HUET ; à Claude BOURSAULT et à d'autres ; vente par DREUX BUDE à Jean TRAVERS du bois de LA SABLONNIERE ; bail pour neuf ans des coupes de bois de LA GARENNE-BLANCHARD, fait par DREUX BUDE, sieur d''YERRES, à Jean BARON, moyennant trois cent quarante écus sol et dix sols tournois par an ; de soixante dix arpents de bois taillis, faite par M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES, à Jean COUSIN.

A/1115

1580-1750

BRUNOY Commune, YERRES Commune

bail

Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudications de diverses coupes de bois taillis dépendant du fief du BOIS d'AUTEIL, faites à Vincent BOURGEOIS et à Edme BLANCHARD.

A/1116

1751-1769

BRUNOY Commune

Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

A/1117

1571-1772

BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE

cahier des charges

Duché-paierie de BRUNOY. - Plan général des coupes ordinaires des bois de BRUNOY [vers 1772].

A/1199

1772

BRUNOY Commune

plan

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

A/1246

1551-1754

BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)

dossier de procédure, minute juridictionnelle, correspondance

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

B/1669/2

1700-1789

ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETIOLLES, FONTENAY-LES-BRIIS, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON Commune, SENART (FORET DE), VERRIERES-LE-BUISSON, VAL-D OISE, SEINE-SAINT-DENIS, SEINE-ET-MARNE

registre, procès-verbal

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant : deux extraits des registres du greffe de la maîtrise particulière des eaux et forêts au sujet du martelage et de la coupe de bois (1790) ; dans le port du Coudray-Montceau constat de dégâts causés aux bateaux dus au dégel de la Seine (1665) ; plainte des riverains de la Bièvre au sujet de la manufacture des Gobelins (1784) ; autorisations données aux propriétaires de différents moulins d'effectuer des travaux , d'établir une vanne, d'ajouter une seconde roue, à Etampes pour les moulins Darnetal, de l'Hôtel Dieu, de Baildar et de Badran, du petit moulin de Notre Dame, de Pierrebrou, de Vaujouan, de la Pirouette, de Barban, moulins à blé, de Saint Pierre (1777-1788) ; à Villabé moulin Galant (1781) ; à Lardy moulin Goujon (1786) ; à Yerres moulin de l'Abbaye (1787) ; à Igny moulin d'Igny (1788) ; à Itteville moulin de l'Epine (1788) [1777-1788]

B/1670

1665-1790

ETAMPES Commune, IGNY, PARIS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SEINE (COURS D EAU), BIEVRE (COURS D EAU), VILLABE, LARDY, ITTEVILLE

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

B/1863

1558-1761

FERTE-ALAIS (LA) Commune

rapport

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- fief de la Grange Poulain : baux, vente de coupe de bois, dénombrement, foi et hommage (1553-1649, 1723-1738) ; fief de la Mairerie : baux , foi et hommage (1562-1633) ; pièces concernant les terres de l'église (1584-1738) ; fief du Clos Fouré : sentence contre le seigneur du Clos Fouré (1584-1629) ; procédure concernant le fief de Boisrond (1602-1631) ; fief du Coulombier : inventaire, foi et hommage, partages, dénombrement (1603-1643) ; censives concernant le fief des chanoines de Saint Georges et le fief des chanoines de Saint Martin (1627-1631) ; pièces de procédure concernant Orveau (1631-1746)

B/1887

1553-1745

FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute juridictionnelle, déclaration féodale

FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- PROCEDURE CIVILE ET CRIMINELLE : pièce de procédure (1770-1790) ; un registre d'écrous (7septembre 1765- 21aout 1773) ; procès verbal d'arpentage concernant Soucy et Fontenay du 19 mai 1783-9 juillet 1783) et coupes de bois de 1784-1786 ; il manque les plans

B/1906

1770-1790

FONTENAY-LES-BRIIS

minute juridictionnelle, registre d'écrou, procès-verbal

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

B/2592

1769-1790

PALAISEAU Commune, CHAMPLAN

mercuriale, rapport, affiche

N° 40 - Vente par licitation de la coupe de bois de haute futaie en ormes, peupliers, noyers et trembles, dans la Prairie d'ORMOY-LA-RIVIERE, situés au bas de la ferme occupée par Michel L'HOSTE, faite par Pierre-Bonnaventure BERAUD, bourgeois de BELLEVAUX (Allier) et Anne-Jeanne ITASSE sa femme, auparavant veuve de Jean-Baptiste LE MAIRE, notaire royal au bailliage d'ETAMPES, résidant à ETRECHY, adjugée à Jean-Baptiste RAVET, marchand de bois et charron demeurant audit ETAMPES, au Haut-Pavé, paroisse Saint-Martin, moyennant la somme de 1348 livres (15 février 1788).

2E67/27

1788

ETAMPES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ETRECHY Commune

minute notariale

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (31 mars - 4 décembre 1701).

E/4339

1701

BIEVRES Commune, SAINT-AUBIN, SACLAY, IGNY, YVELINES

minute notariale, bail

Minutes notariales passées devant maître René ROBELOT à BIEVRES.

E/4353

1719-1723

BIEVRES Commune, IGNY, YVELINES

minute notariale, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (octobre 1594).

E/4397

1594

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

minute notariale

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1595).

E/4411

1595

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BREUX-JOUY, SAINT-YON, DOURDAN Commune, TORFOU, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, EGLY

minute notariale, bail

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1598).

E/4450

1598

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GUIBEVILLE, CHEPTAINVILLE, OLLAINVILLE, EGLY, ETAMPES Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, LARDY

minute notariale, bail, contrat, convention