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Résultat n°1
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Cote 61H/13
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Date 1305-1780
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Lieu
VARENNES-JARCY
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Type de document
- |
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Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)
- Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...
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Résultat n°2
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Cote ESUPPL/800
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Date s.d
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Lieu
DRAVEIL Commune
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Type de document
- |
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Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...
- DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes,...
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Résultat n°3
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Cote 77J/111
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Date 1419-1777
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SENART (FORET DE)
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Type de document
plan
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Famille de BRETIGNIERES. - Vente de coupes de bois.
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Résultat n°4
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Cote 30J/71
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Date 1485-1772
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, GUILLERVAL
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Type de document
déclaration féodale, bail
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Seigneurie de QUINCAMPOIX.
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Résultat n°5
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FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).
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Cote 79J80/4
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Date 1549-1929
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Lieu
SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
affiche, plan, minute juridictionnelle, cahier des charges
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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FORET DE SENART
- FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...
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Résultat n°6
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Cote A/1246
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Date 1551-1754
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Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)
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Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, correspondance
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...
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Résultat n°7
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Cote B/1887
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Date 1553-1745
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Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
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Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
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Résultat n°8
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Cote A/859
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Date 1554-1745
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Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
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Type de document
- |
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Ventes de coupes de bois.
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Résultat n°9
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Cote B/1863
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Date 1558-1761
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Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
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Type de document
rapport
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
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Résultat n°10
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Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de Simon Claude GRASSIN : scellés après décès (1776) ; succession de François PICHONNIER, domestique au service de la veuve de Sumon Claude GRASSIN [seconde épouse] : état portant compte de jouissance (1793) ; pièces personnelles de l'époque révolutionnaire, appartenant à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : registre des délibérations, certificats de civisme, certificat de non-émigré, déclaration des armes, procès-verbal de municipalité, exposé au sujet de vin du curé de SAINT-CYR (1723) ; exposé aux citoyens administrateurs composant le directoire de district, notes (1790-an X) [1790-1801/1802] ; correspondance (1762-1821) ; aveu rendu par Jean du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, à la terre de MEREVILLE, rachat de quint denier et cheval de service [copie d'acte de 1498] (1791) ; aveu de Guy de ROCHECHOUARD pour la terre et seigneurie de SAINT-CYR [copie d'acte de 1627] (1792) ; aveu et dénombrement de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, de la terre et seigneurie (1792) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à François DUGUET et Jacques BEAUFRERE, d'arbres dans le parc de SAINT-CYR (1809) ; vente de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Michel GENTIL, d'arbres à SAINT-CYR (1809) ; adjudication et vente au comte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; acquisitions et échanges des seigneurs de SAINT-CYR, d'héritages et maisons situés audit SAINT-CYR, depuis 1400 jusqu'en 1718 (1481-1687) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR, d'un verger, à François du MONCEAU (1522) ; acquisitions de François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de verger audit lieu (1522), d'une maison (1524), d'un demi arpent d'aulnaies audit lieu (1524), d'un demi arpent de vigne audit lieu (1528), d'une moitié de maison située audit lieu (1529), d'un quart de terre moins une perche, sis à SAINT-CYR (1539), d'un sixième de quartier de pré situé au chemin de BIERVILLE à SACLAS, aux CELESTINS (1549) ; acquisition d'Antoinette de COURTENAY, dame de SAINT-CYR [épouse de François de MONCEAU] d'une portion de la masure de la LINARCHERIE, située à MARRANCOURT (1560) ; acquisition de Guillaume de MEREVILLE, seigneur de SAINT-CYR et de MESMILLOY [époux de Yolande du MONCEAU] d'une maison et dépendances attenant au presbytère dudit lieu (1563) ; acquisition de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR, d'un quartier et demi de pré et aulnette de SAINT-CYR, lieu-dit LE SABLON (1621) ; acquisition par le seigneur de SAINT-CYR d'une maison située au carrefour dudit lieu (1575) ; échange par lequel est cédé au seigneur de SAINT-CYR un demi arpent de vigne au terroir de SAINT-CYR, chantier de BEAULUE (1562) ; échange entre Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Abel PETIT, laboureur (1669) ; arpentage des bois de SAINT-CYR et vente de la coupe de bois de SAINT-CYR : 101 arpents (1561-1668) ; plan des remises appartenant à Simon Claude GRASSIN à SAINT-CYR, ABBEVILLE et ARRANCOURT, dim. 44,5 cm x 82,3 cm, coul. [s. d.] ; plan du chapiteau et socle faisant partie de la colonne grecque, dim. 108 cm x 34,3 cm [s. d.] ; plan de la charpente de la grange de la ferme de la basse-cour du château de SAINT-CYR, dim. 60,5 cm x 26,2 cm (1823) ; plan de profil du chapiteau de la colonne, dim. 29 cm x 37,5 cm et 29,8 cm x 25,6 cm [s. d.] ; comptabilité générale : convention avec le curé de SAINT-CYR sur les réparations du presbytère de SAINT-CYR (1775-1790) ; convention entre Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG et Vincent BATAILLE, jardinier à SAINT-CYR (an XI) [1802/1803] ; cession faite par Prenelle d'ANGREVILLE au sieur de THIGNONVILLE (1403) ; cession d'Etienne BEAUPERE à la marquise de GRASSIN, de trente et une perches un quart de terre à SAINT-CYR (1778) ; baux relatifs à une pièce de pré à JUBERT, paroisse de SAINT-CYR : assignation à la requête du sieur de POILLOUE, en maintenue de possession (1639), de François de ROCHECHOUARD à François HARDY, laboureur (1640), de François de ROCHECHOUARD à Guillaume JOUANET et Nicolas BAUDOIN, marchands (1642), du seigneur de SAINT-CYR à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1647) ; bail à rente de Marie Louise JOUANNEAU, veuve de Charles BABAULT, à Clément MARCHAUDON (1813) ; reconnaissance des habitants de SAINT-CYR au seigneur de SAINT-CYR (1792) ; reconnaissance du maçon (1811) ; transaction entre François du MONCEAU, seigneur de SAINT-CYR, le curé, et les habitants de SAINT-CYR (1792) ; état du troupeau de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (an X) [1801/1802] ; tableau comparatif de la dépense et du revenu d'un troupeau de progression [s. d.] ; état de la vente de bois, notes, factures, mémoires, reçus, notes d'ouvriers (1829-1833) ; comptes de la dame GRASSIN relatifs à la cure de la paroisse (1790) ; registre du denier des pauvres pour la charité de SAINT-CYR (1784) ; livre de compte des recettes mobilières de la comtesse d'ASTORG (1817-1828) ; comptabilité domestique : dépenses de pain du comte d'ASTORG (1825) ; comptabilité de travaux : mémoires et toisées, mémoires et états de journées, extraits de mémoire, ouvrages et travaux du pont de SAINT-CYR, notes de réparations, devis estimatif et de réparations, marchés et devis de travaux pour la charpente et écurie, quittances et correspondance, pièces relatives au caveau de SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE : inauguration, notes, devis d'une grille en fer avec croquis (1773-1840) [450 pièces dont quatre liées ; à noter quelques pièces relevant du fief de GRANDVILLIERS].
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Cote 30J/72
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Date 1561-1832
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT
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Type de document
délibération, discours, déclaration féodale, plan, convention, bail, compte financier, livre comptable, procès-verbal, correspondance, déclaration, document graphique, pièce comptable
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Succession de...
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Résultat n°11
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Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.
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Cote A/1117
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Date 1571-1772
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Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
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Type de document
cahier des charges
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...
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Résultat n°12
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Cote 13J/18
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Date 1573-1608
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Lieu
MARCOUSSIS
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Type de document
déclaration féodale, bail
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Délimitation...
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Résultat n°13
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5 medias
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Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis situés à YERRES, dits CARREFOUR-DE-PARIS, BOIS-COLLIER, BOIS-DE-LE-MUETTE, VENTE-DE-LA-GUETTE, BOIS-BLANCHARD, faites par Ch. LE PREVOST, tuteur des enfants de DREUX BUDE à J. HUET ; à Claude BOURSAULT et à d'autres ; vente par DREUX BUDE à Jean TRAVERS du bois de LA SABLONNIERE ; bail pour neuf ans des coupes de bois de LA GARENNE-BLANCHARD, fait par DREUX BUDE, sieur d''YERRES, à Jean BARON, moyennant trois cent quarante écus sol et dix sols tournois par an ; de soixante dix arpents de bois taillis, faite par M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES, à Jean COUSIN.
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Cote A/1115
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Date 1580-1750
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
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Type de document
bail
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...
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Résultat n°14
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Cote E/4397
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Date 1594
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
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Type de document
minute notariale
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°15
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Cote E/4411
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Date 1595
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BREUX-JOUY, SAINT-YON, DOURDAN Commune, TORFOU, MAUCHAMPS, ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BRUYERES-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, EGLY
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Type de document
minute notariale, bail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°16
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PALAISEAU, actes notariés.- Vente d'une friche dépendant de la banalité à Champlan, parchemin (1597), quittances de Louis François des URSINS, parchemin (1618), procuration de Claude de HARVILLE à Nicolas de La PILLE (1621), quittance à Guillaume DEGUIN et Martin BAUGER (1652), remboursement des gages de Claude Antoine de HARVILLE (1663), acte de vente d'une coupe de chênes et d'ormes à faire dans le parc de Marolles par Joseph de MESMES (1671), bail à rente, parchemin (1713), vente d'une maison par la veuve CHAILLOU, parchemin (1723), testament imprimé de Nicolas Simon Arnault de POMPONNE (1737), vente, parchemin (1742), vente de terres par Germain PRIEUR, parchemin (1782), constitutions de rente, parchemin (1633, 1784).
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Cote 79J50/5
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Date 1597-1784
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Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN, MAROLLES-EN-HUREPOIX
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Type de document
minute notariale, pièce comptable, acte authentique
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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PALAISEAU
- PALAISEAU, actes notariés.- Vente d'une friche dépendant...
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Résultat n°17
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Cote E/4450
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Date 1598
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GUIBEVILLE, CHEPTAINVILLE, OLLAINVILLE, EGLY, ETAMPES Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, LARDY
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Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°18
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Cote E/4468
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Date 1601
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ETAMPES Commune, TORFOU, NORVILLE (LA), AVRAINVILLE, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, DOURDAN Commune
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Type de document
minute notariale, bail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°19
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Cote E/4490
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Date 1603
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, MAUCHAMPS, EGLY, SAINT-YON
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Type de document
minute notariale, procès-verbal, contrat d'apprentissage, ROLE DE TAILLE, dossier de pension, bail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°20
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Cote 77J/43
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Date 1605-1712
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
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Type de document
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Famille THIBEUF. - Fonctionnement- - Mémoires des coupes...
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