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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2302W/39
Date
1992
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : minutes 5ème classe (1992).
Résultat n°2
Cote
3150W/16
Date
1982
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

  • 1982 (échantillon de 1 dossier sur 3).
  • Janvier : 3 dossiers.
Résultat n°3
Cote
2463W/27
Date
2005
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...
Résultat n°4
Cote
4U/879
Date
1872
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
  • N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à...
Résultat n°5
Cote
4U/708
Date
1806
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...
Résultat n°6
Cote
1310W/40
Date
1962
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°7
Cote
1823W/23
Date
1959
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (juin...
Résultat n°8
Cote
1823W/236
Date
1984
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 49 -...
Résultat n°9
Cote
2463W/68
Date
2007
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...
Résultat n°10
Cote
1823W/355
Date
1992
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 11 -...
Résultat n°11
Cote
1840W/66
Date
2000
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers des jugements pénaux de 4e classe (novembre...
Résultat n°12
Cote
2759W/10
Date
2010
Lieu
EVRY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

  • Affaires civiles.
  • Tribunal de police.
  • Jugements de 5ème classe : dossiers de procédure (échantillon).
  • 2010.
Résultat n°13
Cote
1840W/44
Date
1999
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers des ordonnances pénales (janvier - avril 1999)....
Résultat n°14
Cote
2463W/78
Date
2008
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...
Résultat n°15
Cote
1840W/70
Date
2000
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers des jugements pénaux de 5e classe (janvier...
Résultat n°16
Cote
1744W/30
Date
1989
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe :...
Résultat n°17
Cote
2463W/71
Date
2008
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...
Résultat n°18
Cote
1823W/222
Date
1984
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 -...
Résultat n°19
Cote
4U/302
Date
1895
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de...
Résultat n°20
Cote
1171W/231
Date
1968-1969
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières...
Résultat n°21
Cote
1976W/332
Date
2000
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements pénal de 5ème classe (Janvier...
Résultat n°22
Cote
1823W/216
Date
1983
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 43 -...
Résultat n°23
Cote
4U/1235
Date
1922-1923
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°24
Cote
4U/632
Date
1881-1889
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements de simple...
Résultat n°25
Cote
1976W/330
Date
2003
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure, texte officiel
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe...
Résultat n°26
Cote
4U/626
Date
1820-1829
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements de simple...
Résultat n°27
Cote
2302W/29
Date
1981
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : minutes 5ème classe (1981).
Résultat n°28
Cote
5S/70
Date
1868-1887
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUNOY Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DRAVEIL Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°29
Cote
4U/1239
Date
1926
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°30
Cote
1744W/6
Date
1977
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe :...
Résultat n°31
Cote
1823W/127
Date
1977
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 32 -...
Résultat n°32
Cote
3150W/1
Date
1975
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

  • 1975, janvier - décembre : 31 dossiers. (échantillon...
Résultat n°33
Cote
1171W/169
Date
1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières...
Résultat n°34
Cote
1171W/161
Date
1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières...
Résultat n°35
Cote
2073W/20
Date
2002-2005
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Infractions de 5ème classe : ordonnance pénale, notification...
Résultat n°36
Cote
1744W/78
Date
1982
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes pénales, jugements de 5e classe : année 1982....
Résultat n°37
Cote
3150W/18
Date
1983
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

  • 1983 (échantillon de 1 dossier sur 2).
  • Janvier : 3 dossiers.
Résultat n°38
Cote
4U/893
Date
1921-1923
Lieu
MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MESPUITS, MONNERVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple...
Résultat n°39
Cote
1823W/243
Date
1985
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 -...
Résultat n°40
Cote
2110W/141
Date
2000
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

  • Pénal : ordonnances pénales, 4 ème classe (2000).
Résultat n°41
Cote
2759W/17
Date
2011
Lieu
EVRY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

  • Affaires civiles.
  • Tribunal de police.
  • Jugements de 5ème classe : dossiers de procédure (échantillon).
  • 2011.
Résultat n°42
Cote
1823W/64
Date
1965
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (janvier...
Résultat n°43
Cote
2073W/14
Date
2000-2002
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Infraction de 5ème classe : jugement, dossiers n° 25...
Résultat n°44
Cote
4U/225
Date
1833
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de...
Résultat n°45
Cote
1823W/276
Date
1986
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 56 -...
Résultat n°46
Cote
4U/879
Date
1872
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
  • N° 104 - Condamnation de Désiré Ruzé, cabaretier et...
Résultat n°47
Cote
4U/990
Date
1804-1805
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Actes et jugements...
Résultat n°48
Cote
1823W/368
Date
1992
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 76 -...
Résultat n°49
Cote
4U/82
Date
1877
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Actes et jugements civils...
Résultat n°50
Cote
1171W/194
Date
1969
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières...
Résultat n°51
Cote
1310W/6
Date
1950-1953
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police : minutes.
Résultat n°52
Cote
1823W/190
Date
1982
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 7 -...
Résultat n°53
Cote
2164W/47
Date
1981
Lieu
EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, TRIBUNAL DE POLICE,...

  • Minutes de jugements 5ème classe (1981).
Résultat n°54
Cote
1171W/177
Date
1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières...
Résultat n°55
Cote
1823W/148
Date
1978
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 19 -...
Résultat n°56
Cote
1924W/56
Date
1989
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes d'audiences 5ème classe (Janvier - juillet...
Résultat n°57
Cote
1823W/438
Date
1982
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : juin 1982.
Résultat n°58
Cote
2463W/114
Date
1981-1983
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports...
Résultat n°59
Cote
4U/578
Date
1799-1862
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Répertoire des jugements...
Résultat n°60
Cote
1744W/61
Date
1998
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe :...
Résultat n°61
Cote
1823W/425
Date
1980
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : mai - juin 1980....
Résultat n°62
Cote
4U/833
Date
1872-1951
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre, warrant
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Registre d'inscription...
Résultat n°63
Cote
4U/206
Date
1803-1810
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Jugements de simple police...
Résultat n°64
Cote
1823W/199
Date
1982
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 34 -...
Résultat n°65
Cote
4U/879
Date
1872
Lieu
ESTOUCHES
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
  • N° 120 - Condamnation de Modeste Corbery, marchand...
Résultat n°66
Cote
1823W/475
Date
1987
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : février - mai...
Résultat n°67
Cote
4U/879
Date
1872
Lieu
MEREVILLE Commune, SACLAS, ANGERVILLE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
  • N° 101 - Condamnation de Louis-Prudent-Alexandre Bigot,...
Résultat n°68
Cote
1744W/34
Date
1990
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe :...
Résultat n°69
Cote
4U/1022
Date
1851
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Actes et jugements...
Résultat n°70
Cote
1823W/29
Date
1961
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (février...
Résultat n°71
Cote
4U/879
Date
1870
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
  • N° 25 - Condamnation de Benoist Chauvé, charretier...
Résultat n°72
Cote
2110W/173
Date
2002
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

  • Pénal : ordonnances pénales, 4ème classe états 2-19...
Résultat n°73
Cote
1952W/14
Date
2001
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements pénaux de 5ème classe, n°1 à 131...
Résultat n°74
Cote
2302W/130
Date
2002
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : feuilletons d'audiences 5ème classe (17/01/2002-21/11/2002)....
Résultat n°75
Cote
4U/248
Date
1856
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de...
Résultat n°76
Cote
1823W/183
Date
1980
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 8 -...
Résultat n°77
Cote
2164W/118
Date
2003
Lieu
EVRY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, TRIBUNAL DE POLICE,...

  • Dossier 5ème classe (2003).
Résultat n°78
Cote
4U/369
Date
1903-1904
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Jugements de simple police....
Résultat n°79
Cote
4U/728
Date
1863-1865
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...
Résultat n°80
Cote
1823W/159
Date
1978
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 41 et...