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2 533 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pénal : minutes 5ème classe (1992).

Date

1992

Cote

2302W/39

Résultat n°2

Janvier : 3 dossiers.

Date

1982

Cote

3150W/16

Résultat n°3

Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

Date

2005

Cote

2463W/27

Résultat n°4

N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).

Date

1872

Cote

4U/879

Résultat n°5

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Date

1806

Cote

4U/708

Résultat n°6

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Date

1962

Cote

1310W/40

Résultat n°7

Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (juin - juillet 1959).

Date

1959

Cote

1823W/23

Résultat n°8

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 49 - 51 (1984).

Date

1984

Cote

1823W/236

Résultat n°9

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°63 (09/11/2007).

Date

2007

Cote

2463W/68

Résultat n°10

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 11 - 15 (1992).

Date

1992

Cote

1823W/355

Résultat n°11

Dossiers des jugements pénaux de 4e classe (novembre - décembre 2000).

Date

2000

Cote

1840W/66

Résultat n°12

2010.

Date

2010

Cote

2759W/10

Résultat n°13

Dossiers des ordonnances pénales (janvier - avril 1999).

Date

1999

Cote

1840W/44

Résultat n°14

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°43 à 51 (26/09/2008).

Date

2008

Cote

2463W/78

Résultat n°15

Dossiers des jugements pénaux de 5e classe (janvier 2000).

Date

2000

Cote

1840W/70

Résultat n°16

Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe : janvier - juillet 1989.

Date

1989

Cote

1744W/30

Résultat n°17

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°1 à 9 (11/01/2008).

Date

2008

Cote

2463W/71

Résultat n°18

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 - 6 (1984).

Date

1984

Cote

1823W/222

Résultat n°19

Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de simple police (1er semestre 1895).

Date

1895

Cote

4U/302

Résultat n°20

Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières classes) des 29 novembre 1968 et 21 janvier 1969.

Date

1968-1969

Cote

1171W/231

Résultat n°21

Minutes de jugements pénal de 5ème classe (Janvier - juin 2000).

Date

2000

Cote

1976W/332

Résultat n°22

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 43 - 45 (1983).

Date

1983

Cote

1823W/216

Résultat n°23

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1922-1923

Cote

4U/1235

Résultat n°24

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements de simple police (1881-1889).

Date

1881-1889

Cote

4U/632

Résultat n°25

Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe n°23-51 (2003).

Date

2003

Cote

1976W/330

Résultat n°26

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements de simple police (1820-1829).

Date

1820-1829

Cote

4U/626

Résultat n°27

Pénal : minutes 5ème classe (1981).

Date

1981

Cote

2302W/29

Résultat n°28

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

Date

1868-1887

Cote

5S/70

Résultat n°29

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1926

Cote

4U/1239

Résultat n°30

Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe : mai - octobre 1977.

Date

1977

Cote

1744W/6

Résultat n°31

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 32 - 34 (1977).

Date

1977

Cote

1823W/127

Résultat n°32

1975, janvier - décembre : 31 dossiers. (échantillon de 1 dossier sur 3).

Date

1975

Cote

3150W/1

Résultat n°33

Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières classes) du 11 mai 1959.

Date

1959

Cote

1171W/169

Résultat n°34

Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières classes) du 9 novembre 1959.

Date

1959

Cote

1171W/161

Résultat n°35

Infractions de 5ème classe : ordonnance pénale, notification n° 205 à 231 (2003).

Date

2002-2005

Cote

2073W/20

Résultat n°36

Minutes pénales, jugements de 5e classe : année 1982.

Date

1982

Cote

1744W/78

Résultat n°37

Janvier : 3 dossiers.

Date

1983

Cote

3150W/18

Résultat n°38

Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

Date

1921-1923

Cote

4U/893

Résultat n°39

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 - 6 (1985).

Date

1985

Cote

1823W/243

Résultat n°40

Pénal : ordonnances pénales, 4 ème classe (2000).

Date

2000

Cote

2110W/141

Résultat n°41

2011.

Date

2011

Cote

2759W/17

Résultat n°42

Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (janvier - février 1965).

Date

1965

Cote

1823W/64

Résultat n°43

Infraction de 5ème classe : jugement, dossiers n° 25 à 36 (2002).

Date

2000-2002

Cote

2073W/14

Résultat n°44

Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de simple police.

Date

1833

Cote

4U/225

Résultat n°45

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 56 - 60 (1986).

Date

1986

Cote

1823W/276

Résultat n°46

N° 104 - Condamnation de Désiré Ruzé, cabaretier et charretier demeurant à Méréville, pour errance de sa chienne sur la voie publique audit Méréville (16 juillet 1872).

Date

1872

Cote

4U/879

Résultat n°47

Justice de paix de Palaiseau. - Actes et jugements civils et de simple police (an XIII-an XIV) [1804-1805].

Date

1804-1805

Cote

4U/990

Résultat n°48

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 76 - 80 (1992).

Date

1992

Cote

1823W/368

Résultat n°49

Justice de paix d'Arpajon. - Actes et jugements civils et de simple police.

Date

1877

Cote

4U/82

Résultat n°50

Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières classes) du 11 février 1969.

Date

1969

Cote

1171W/194

Résultat n°51

Jugements civils, de police : minutes.

Date

1950-1953

Cote

1310W/6

Résultat n°52

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 7 - 9 (1982).

Date

1982

Cote

1823W/190

Résultat n°53

Minutes de jugements 5ème classe (1981).

Date

1981

Cote

2164W/47

Résultat n°54

Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières classes) du 27 juillet 1959.

Date

1959

Cote

1171W/177

Résultat n°55

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 19 - 20 (1978).

Date

1978

Cote

1823W/148

Résultat n°56

Minutes d'audiences 5ème classe (Janvier - juillet 1989).

Date

1989

Cote

1924W/56

Résultat n°57

Minutes des audiences de 4e classe : juin 1982.

Date

1982

Cote

1823W/438

Résultat n°58

Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

Date

1981-1983

Cote

2463W/114

Résultat n°59

Justice de paix d'Etampes. - Répertoire des jugements de simple police (an VIII-1809) ; registres d'audiences de simple police (1860-1862).

Date

1799-1862

Cote

4U/578

Résultat n°60

Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe : novembre - décembre 1998.

Date

1998

Cote

1744W/61

Résultat n°61

Minutes des audiences de 4e classe : mai - juin 1980.

Date

1980

Cote

1823W/425

Résultat n°62

Justice de paix de Longjumeau. - Registre d'inscription des élèves en pharmacie (1872-1919) ; registres des pourvois en cassation (1894-1897, 1922-1930) ; registre d'inscription des réprimandes adressées aux mineurs prévenus de contraventions de simple police (1923-1935) ; registres des déclarations de warrants agricoles (1928-1951).

Date

1872-1951

Cote

4U/833

Résultat n°63

Justice de paix de Corbeil. - Jugements de simple police (6 pluviôse an XII-28 décembre 1810).

Date

1803-1810

Cote

4U/206

Résultat n°64

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 34 - 37 (1982).

Date

1982

Cote

1823W/199

Résultat n°65

N° 120 - Condamnation de Modeste Corbery, marchand de charbon demeurant à Nibelle [Loiret], pour circulation avec une voiture attelée sans éclairage à Estouches (10 décembre 1872).

Date

1872

Cote

4U/879

Résultat n°66

Minutes des audiences de 4e classe : février - mai 1987.

Date

1987

Cote

1823W/475

Résultat n°67

N° 101 - Condamnation de Louis-Prudent-Alexandre Bigot, cultivateur, Désiré Brossonnot, boucher, Eugène-Romain Lebrun dit Caillet, marchand de porcs et Edmond Roussel, huissier, tous demeurant à Méréville, André Boussard, boulanger demeurant à Saclas et Adyrtil Bonnet, voiturier demeurant à Angerville, pour avoir laissé errer leur chien non muselé sur la voie publique (16 juillet 1872).

Date

1872

Cote

4U/879

Résultat n°68

Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe : septembre - décembre 1990.

Date

1990

Cote

1744W/34

Résultat n°69

Justice de paix de Palaiseau. - Actes et jugements civils et de simple police.

Date

1851

Cote

4U/1022

Résultat n°70

Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (février 1961).

Date

1961

Cote

1823W/29

Résultat n°71

N° 25 - Condamnation de Benoist Chauvé, charretier demeurant à Etrechy, au service de M. Besson, entrepreneur de travaux à Châteaudun [Eure-et-Loir], pour circulation avec trois voitures attelées sans être à portée de les guider (24 mai 1870).

Date

1870

Cote

4U/879

Résultat n°72

Pénal : ordonnances pénales, 4ème classe états 2-19 (2002).

Date

2002

Cote

2110W/173

Résultat n°73

Minutes de jugements pénaux de 5ème classe, n°1 à 131 (Janvier - décembre 2001).

Date

2001

Cote

1952W/14

Résultat n°74

Pénal : feuilletons d'audiences 5ème classe (17/01/2002-21/11/2002).

Date

2002

Cote

2302W/130

Résultat n°75

Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de simple police.

Date

1856

Cote

4U/248

Résultat n°76

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 8 - 10 (1980).

Date

1980

Cote

1823W/183

Résultat n°77

Dossier 5ème classe (2003).

Date

2003

Cote

2164W/118

Résultat n°78

Justice de paix de Corbeil. - Jugements de simple police.

Date

1903-1904

Cote

4U/369

Résultat n°79

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police (1863-1865).

Date

1863-1865

Cote

4U/728

Résultat n°80

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 41 et 43 (1978).

Date

1978

Cote

1823W/159