Filtrer les résultats
Multimédias
  • 118
Période
  • 117
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 108
  • 8
  • 1
  • 1
Lieux
  • 14
  • 13
  • 10
  • 10
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 108
  • 9
  • 9
  • 8
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 118
  • 117
  • 100
  • 33
  • 11
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

118 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    "J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"

    Date

    lundi 1er mars 2021

    Cote

    JAL1/561/23794/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23794-23820 (mars 2021)
    • 23794
    • "J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"
  2. Résultat n°2

    Centre psychiatrique Barthélémy Durand à ETAMPES : budgets (1962-1964), compte administratif (1963).

    Date

    1962-1964

    Cote

    821W/1

    • Contexte : CENTRE PSYCHIATRIQUE BARTHELEMY DURAND A ETAMPES.

    • Centre psychiatrique Barthélémy Durand à ETAMPES :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ARPAJON. - Finances de l'hôpital : budget primitif (1951). AVRAINVILLE. - Finances communales : délibérations sur rôles généraux (1951). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Finances communales : budgets primitifs, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Finances communales : délibérations sur rôles généraux (1951).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/1

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • ARPAJON. - Finances de l'hôpital : budget primitif...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS), budget primitif, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances communales : rôles généraux (1951).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/2

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS),...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CROSNE. - Finances communales : budget primitif, rôles généraux, chapitres additionnels, comptes administratifs (1950-1959).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/3

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • CROSNE. - Finances communales : budget primitif, rôles...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    LEUDEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LINAS. - Finances communales : budget primitif (1951). MONTGERON. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). CHEPTAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/4

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • LEUDEVILLE. - Finances communales : rôles généraux...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    DRAVEIL. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, rôles généraux, chapitres additionnels, compte administratif (1949-1960). EGLY. - Finances communales : budget primitif (1951).

    Date

    1949-1960

    Cote

    1082W/5

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • DRAVEIL. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS)...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). GUIBEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Finances communales : rôles généraux (1951). MONTLHERY. - Finances communales : rôles généraux (1951). LA NORVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). OLLAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LE PLESSIS-PATE. - Finances communales : rôles généraux (1951). QUINCY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/6

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Finances communales : budget primitif (1951). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances communales : rôles généraux (1951). SAINT-VRAIN. - Finances communales : rôles généraux (1951). VALENTON (94). - Finances communales : compte administratif (1955). VARENNES-JARCY. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). VERT-LE-GRAND. - Finances du syndicat de l'eau potable : budget primitif (1951 ; 1954).

    Date

    1951-1959

    Cote

    1082W/7

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Finances communales :...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

    Date

    1949-1959

    Cote

    1082W/8

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ESSONNE. - Service des transports parisiens (STP) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). BRUYERES-LE-CHATEL. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/1

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Service des transports parisiens (STP) :...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  12. Résultat n°12

    MONTLHERY. - Société immobilière d'électricité : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) du budget primitif 1983. BONDOUFLE. - Société immobilière de la ville nouvelle d'EVRY : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/2

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTLHERY. - Société immobilière d'électricité : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  13. Résultat n°13

    YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/3

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  14. Résultat n°14

    YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (deuxième partie). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/4

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (deuxième partie).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/5

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ESSONNE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/6

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  17. Résultat n°17

    EPINAY-SOUS-SENART. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/7

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Budget primitif 1983 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/8

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1983 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire (deuxième partie). ATHIS-MONS. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/9

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ATHIS-MONS. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (deuxième partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/10

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ATHIS-MONS. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  21. Résultat n°21

    MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/11

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  22. Résultat n°22

    MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire (deuxième partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/12

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  23. Résultat n°23

    MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire (troisième partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/13

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire (quatrième partie). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1982 et budget primitif 1984 : contrôle budgétaire. ATHIS-MONS. - Commune et assainissement des eaux, comptes administratifs 1982 (article 9 : compte administratif voté en déficit) : contrôle budgétaire.

    Date

    1984

    Cote

    1332W/14

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  25. Résultat n°25

    YERRES. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire.

    Date

    1984

    Cote

    1332W/15

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MENNECY. - Comptes administratifs 1982 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/16

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MENNECY. - Comptes administratifs 1982 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  27. Résultat n°27

    MENNECY. - Comptes administratifs 1982 : contrôle budgétaire (deuxième partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/17

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MENNECY. - Comptes administratifs 1982 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  28. Résultat n°28

    EPINAY-SOUS-SENART. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire.

    Date

    1984

    Cote

    1332W/18

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Budget primitif 1984 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ESSONNE. - Service des eaux et assainissement, budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .EPINAY-SOUS-SENART. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire.

    Date

    1984

    Cote

    1332W/19

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Service des eaux et assainissement, budget...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  30. Résultat n°30

    ESSONNE. - Centre communal d'action sociale (CCAS), budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .

    Date

    1984

    Cote

    1332W/20

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Centre communal d'action sociale (CCAS),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  31. Résultat n°31

    ESSONNE. - Caisse des écoles (CDE), budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .

    Date

    1984

    Cote

    1332W/21

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Caisse des écoles (CDE), budget primitif...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  32. Résultat n°32

    COURSON-MONTELOUP. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre) (première partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/22

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • COURSON-MONTELOUP. - Budget primitif 1984 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  33. Résultat n°33

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre) (deuxième partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/23

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1984...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  34. Résultat n°34

    MORSANG-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal hospitalier de la région Nord Palaiseau : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). LONGJUMEAU. - Centre hospitalier : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/24

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal hospitalier...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  35. Résultat n°35

    MONTGERON. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire.

    Date

    1985

    Cote

    1332W/25

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTGERON. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ATHIS-MONS. - Service des eaux et assainissement , budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire. ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1983 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). MENNECY. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire. ESSONNE. - budget primitif 1985 : contrôle budgétaire.

    Date

    1985

    Cote

    1332W/26

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ATHIS-MONS. - Service des eaux et assainissement ,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/27

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  38. Résultat n°38

    YERRES. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). BRIERES-LES-SCELLES. - syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/28

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  39. Résultat n°39

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Budget : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre) ; syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/29

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Budget : contrôle budgétaire (article...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  40. Résultat n°40

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). VERT-LE-GRAND. Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/30

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Budget primitif 1985 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  41. Résultat n°41

    SOISY-SUR-ECOLE. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). EVRY. - Syndicat intercommunal d'étude et de l'aménagement de la région d'Evry (SIAERE), budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). BRUNOY. - caisse des écoles (CDE), budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/31

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Budget primitif 1985 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  42. Résultat n°42

    MONTGERON. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). RIS-ORANGIS. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre et article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MENNECY. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/32

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTGERON. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  43. Résultat n°43

    MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes (AS2E) Informatique, budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/33

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun. - Comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). VILLE-DU-BOIS (LA). - Centre communal d'action sociale (CCAS), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; service des eaux et assainissement, comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1332W/34

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun....

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  45. Résultat n°45

    COURCOURONNES. - Budget supplémentaire 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). MONTGERON. - Comptes administratifs 1985, budget supplémentaire 1985 : contrôle budgétaire ; SIZAIE, SAMBOE, délibération 1986 (article 6).

    Date

    1986

    Cote

    1332W/35

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • COURCOURONNES. - Budget supplémentaire 1985 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  46. Résultat n°46

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Service des eaux et assainissement, comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). SAINT-VRAIN. - Budget supplémentaire 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1986

    Cote

    1332W/36

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Service des eaux et assainissement,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  47. Résultat n°47

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Budget primitif 1986 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre et article 11 : inscription de dépenses obligatoires). NOZAY. - Budget primitif 1986 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) ; centre communal d'action sociale (CCAS), budget primitif 1986 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) ; caisse des écoles (CDE), budget primitif 1986 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1986

    Cote

    1332W/37

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Budget primitif 1986 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  48. Résultat n°48

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Budget primitif 1986 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) ; centre communal d'action sociale (CCAS), budget primitif 1986 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). ITTEVILLE. - Centre communal d'action sociale (CCAS), budget primitif 1986 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1986

    Cote

    1332W/38

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Budget primitif 1986 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  49. Résultat n°49

    ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), budget primitif 1986 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). COURCOURONNES. - Budget primitif 1986 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1986

    Cote

    1332W/39

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  50. Résultat n°50

    DOURDAN. - Lycée F. Sarcey, décisions modificatives 2, 3, 4 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). BONDOUFLE. - Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Bernard Lembo, expert : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). LONGJUMEAU. - Bernard Lembo, expert : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). YERRES. - Lycée professionnel Louis Armand, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire.

    Date

    1986

    Cote

    1332W/40

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • DOURDAN. - Lycée F. Sarcey, décisions modificatives...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  51. Résultat n°51

    COURCOURONNES. - Collège Paul Fort, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. BONDOUFLE. - Collège Charles Péguy, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. MONTGERON. - Ecole régionale d'enseignement adapté (EREA), budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. ATHIS-MONS. - Lycée Marcel Pagnol, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire.

    Date

    1986

    Cote

    1332W/41

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • COURCOURONNES. - Collège Paul Fort, budget primitif...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  52. Résultat n°52

    MASSY. - Lycée Fustel de Coulanges, lycée professionnel, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. FERTE-ALAIS (LA). - Lycée professionnel (LP) de Montmirault, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. COURCOURONNES. - Comptes administratifs 1985 : contrôle budgétaire. ETIOLLES. - Lycée professionnel (LP) Château des Coudraies, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire.

    Date

    1986

    Cote

    1332W/42

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MASSY. - Lycée Fustel de Coulanges, lycée professionnel,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  53. Résultat n°53

    QUINCY-SOUS-SENART. - Lycée professionnel les Frères Moreau, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. MONTGERON. - Comptes administratifs 1985 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; école régionale d'enseignement adapté (EREA) Jean Isoard, budget primitif 1986, décision modificative 2 : contrôle budgétaire. ULIS (LES). - Lycée polyvalent de l'Essouriau, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire.

    Date

    1986

    Cote

    1332W/43

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Lycée professionnel les Frères...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  54. Résultat n°54

    DRAVEIL. - Entreprise Vasseur Bâtiments : : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). ULIS (LES). - Syndicat intercommunal pour la création et la gestion d'un cimetière intercommunal aux Ulis (SICOMU), budget supplémentaire 1986 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). MORSANG-SUR-ORGE. - Lycée professionnel, budget primitif 1986, décision modificative 2 : contrôle budgétaire.

    Date

    1986

    Cote

    1332W/44

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • DRAVEIL. - Entreprise Vasseur Bâtiments : : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  55. Résultat n°55

    ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), budget supplémentaire 1986 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). RIS-ORANGIS. - Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). EVRY. - Syndicat intercommunal d'étude et de l'aménagement de la région d'Evry (SIEARE), budget supplémentaire 1986 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1986

    Cote

    1332W/45

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  56. Résultat n°56

    RIS-ORANGIS. - Budget supplémentaire 1986 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Collège Paul Eluard, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. CORBEIL-ESSONNES. - Collège Les Tarterêts, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire.

    Date

    1986

    Cote

    1332W/46

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • RIS-ORANGIS. - Budget supplémentaire 1986 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  57. Résultat n°57

    JUVISY-SUR-ORGE. - Lycée professionnel de la Terrasse, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. PALAISEAU. - Syndicat intercommunal pour l'équipement hospitalier de la région nord de Palaiseau, TPG 91 : contrôle financier (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). Office public interdépartemental d'habitations à loyer modéré de la région parisienne (OPIRP) : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1986

    Cote

    1332W/47

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Lycée professionnel de la Terrasse,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  58. Résultat n°58

    NOZAY. - Syndicat intercommunal du collège de MARCOUSSIS : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). DRAVEIL. - Bureau d'aide social de Paris ( BAS) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MORSANG-SUR-ORGE. - Société anonyme Leblanc : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget supplémentaire 1986 : contrôle financier (article 8 : budget en déséquilibre). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lycée Einstein, budget primitif 1987 : contrôle budgétaire.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1332W/48

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • NOZAY. - Syndicat intercommunal du collège de MARCOUSSIS...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  59. Résultat n°59

    ETIOLLES. - Lycée professionnel Château des Coudraies, budget primitif 1987 : contrôle budgétaire. PALAISEAU. - Syndicat intercommunal pour l'équipement hospitalier de la région nord de Palaiseau, TPG 91 : contrôle financier.

    Date

    1987

    Cote

    1332W/49

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETIOLLES. - Lycée professionnel Château des Coudraies,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Office public interdépartemental d'habitation à loyer modéré de la région parisienne (OPIRP). - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire. DOURDAN. - MM. Ombrun : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1987

    Cote

    1332W/50

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • Office public interdépartemental d'habitation à loyer...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  61. Résultat n°61

    BRIERES-LES-SCELLES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes, budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). Syndicat intercommunal pour l'étude, la défense et l'amélioration des transports en commun (SIEDAT), budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1987

    Cote

    1332W/51

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Syndicat intercommunal de la...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  62. Résultat n°62

    EVRY. - Syndicat intercommunal d'étude et de l'aménagement de la région d'Evry (SIEARE), budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères (SIAFDOM), budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1987

    Cote

    1332W/52

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • EVRY. - Syndicat intercommunal d'étude et de l'aménagement...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  63. Résultat n°63

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). DRAVEIL. - Syndicat intercommunal d'études Pour mieux vivre aux Bergeries : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). BRUNOY. - Syndicat intercommunal pour la construction de logements sociaux (SICLE), budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). NOZAY. - Syndicat intercommunal du collège de Marcoussis : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1987

    Cote

    1332W/53

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Budget primitif 1987 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  64. Résultat n°64

    BONDOUFLE. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). COURCOURONNES. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre)

    Date

    1987

    Cote

    1332W/54

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BONDOUFLE. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  65. Résultat n°65

    PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS. - Syndicat intercommunal du centre sportif, receveur percepteur d'ATHIS-MONS : contrôle financier (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). FERTE-ALAIS (LA). - Lycée Montmirault, budget primitif 1987, décision modificative 1 : contrôle budgétaire. Office public interdépartemental d'habitation à loyer modéré de la région parisienne (OPIRP), budget primitif 1987, décision modificative 1 : contrôle budgétaire. SAULX-LES-CHARTREUX. - Société anonyme Crédit à l'industrie française (CALIF) : contrôle financier (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1987

    Cote

    1332W/55

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  66. Résultat n°66

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Budget supplémentaire 1987 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). BONDOUFLE. - Budget primitif 1988 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). Syndicat intercommunal des eaux de l'Ecole. - Budget primitif 1988 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). DRAVEIL. - Syndicat intercommunal d'études Pour mieux vivre aux Bergeries, budget primitif 1988 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/56

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  67. Résultat n°67

    BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES). - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/57

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES). - Contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  68. Résultat n°68

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal de chauffage urbain, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du plan d'eau, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ESSONNE, PARIS, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS. - Contrôle financier (article 52).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/58

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  69. Résultat n°69

    RIS-ORANGIS. Budget supplémentaire 1988 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre) ; société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/59

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • RIS-ORANGIS. Budget supplémentaire 1988 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  70. Résultat n°70

    CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (première partie).

    Date

    1988

    Cote

    1332W/60

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  71. Résultat n°71

    CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (deuxième partie). BONDOUFLE. - Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères, budget primitif 1989 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1988-1989

    Cote

    1332W/61

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  72. Résultat n°72

    DOURDAN. - Maître Chanson : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (deuxième partie). ATHIS-MONS. - Comptes administratifs 1988 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/62

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • DOURDAN. - Maître Chanson : contrôle budgétaire (article...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  73. Résultat n°73

    ANGERVILLE, ETAMPES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/63

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ANGERVILLE, ETAMPES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  74. Résultat n°74

    ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/64

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  75. Résultat n°75

    ETAMPES, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, MESPUITS, MAROLLES-EN-BEAUCE. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). EPINAY-SUR-ORGE. - Collège A. Maurois, budget primitif 1989, décision modificative 2 : contrôle budgétaire.

    Date

    1989

    Cote

    1332W/65

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, MESPUITS,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  76. Résultat n°76

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Comptes administratifs 1988 : contrôle budgétaire. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Agence foncière de la région parisienne (AFTRP) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/66

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Comptes administratifs 1988 :...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  77. Résultat n°77

    YERRES. - Société d'économie mixte Yerres objectif loisirs : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). ATHIS-MONS, COURSON-MONTELOUP. Budget supplémentaire 1989 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). PARAY-VIEILLE-POSTE ATHIS-MONS. - Syndicat intercommunal pour le centre sportif, budget primitif 1989 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/67

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Société d'économie mixte Yerres objectif...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  78. Résultat n°78

    IGNY. - Budget supplémentaire 1989 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/68

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • IGNY. - Budget supplémentaire 1989 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  79. Résultat n°79

    LEUDEVILLE (dossier n° 86-754), MAROLLES-EN-HUREPOIX (dossier n° 86-752), NORVILLE (LA) (dossiers n° 86-92 et 86-700). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/69

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • LEUDEVILLE (dossier n° 86-754), MAROLLES-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier n° 86-910), OLLAINVILLE (dossiers n° 86-93 et 86-551), SAINT-VRAIN (dossier n° 86-221). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/70

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier n° 86-910), OLLAINVILLE...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)