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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Civil : actes de notoriété et propriétés, consentements à adoption (2004-2009), constats d'accords des conciliateurs (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2295W/2

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : actes de notoriété et propriétés, consentements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 18 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001) ; 5 dossiers (2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    2015W/2

    • Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

    • Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...

    Producteur :

    MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE (service producteur), MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Le Médiateur de la République : une autorité indépendante au service des citoyens, trentième anniversaire 1973-2003. -

    Auteur

    MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

    Date

    2003

    Cote

    INOCTAVO/3486

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le Médiateur de la République : une autorité indépendante...
  4. Résultat n°4

    Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)

    Date

    2001

    Cote

    2015W/1

    • Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

    • Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...

    Producteur :

    MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE (service producteur), MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2106W/6

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation et répartition de la dotation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau de jugement - industrie) (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1953W/164

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Désignations des représentants à la commission d'arbitrage de Vidéocâble 91 (conseil des sages).

    Date

    2000-2000

    Cote

    105J/17

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Désignations des représentants à la commission d'arbitrage...
  8. Résultat n°8

    Dossiers de conciliation (sans date).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1840W/11

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de conciliation (sans date).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1998) : factures des communes ; Commission de conciliation et répartition de la DGD (1999) : dossier de répartition de la DGD, recensement des besoins, circulaire du Ministère de l'Intérieur, arrêté du 03/11/99 portant attribution aux communes et au District Intercommunal du Plateau de Saclay (DIPS), convocation réunions, compte-rendus, demande du DIPS, dotation en sa faveur, réservation de salle, lettre aux communes le 24/06/99, passage à la monnaie unique.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2106W/5

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation et répartition de la dotation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1997) : répartition de la dotation, besoin en crédits, comptes-rendus de réunions, arrêté du 26/11/97 portant attribution aux communes, envoi des convocations et des dossiers, dotation spécifique aux SIEP, budget primitifs, facture des communes, réponses des SAT, réservation de salle ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1998) : dossier de répartition, recensement des besoins, originaux du compte-rendu et tableaux de répartition, demandes de crédits SIEP, propositions du nouveau barême, envoi des convocations et des dossiers, réservation de salle, notification au Préfet, lettre aux communes.

    Date

    1993-1998

    Cote

    2106W/4

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1996) : dossier de répartition DGD, réunion d'installation, envoi des dossiers, compte-rendus, propositions de répartition des crédits, arrêtés portant attribution aux communes (04/11/96) et aux SIEP (18/11/96), dotations spécifique attribuée aux SIEP, budgets primitifs des SIEP, factures des communes (1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    2106W/3

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1994) : répartition de la DGD, recensement des besoins, délégation de crédits (demande aux arrondissements, demande des SIEP, factures des communes, convocations, compte-rendus, arrêté portant attribution aux communes, aux SIEP ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1995) : dossier de réunion sur la répartition de la dotation, arrêté portant attribution aux communes, compte-rendu de la commission, factures des communes, demande des SIEP, recensement des besoins dotation (1995).

    Date

    1989-1995

    Cote

    2106W/2

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Rapport du Médiateur de la République au Président de la République et au Parlement : 1993

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/2847

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Rapport du Médiateur de la République au Président...
  14. Résultat n°14

    Rapport au Président de la République et au Parlement : 1994

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/2907

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Rapport au Président de la République et au Parlement...
  15. Résultat n°15

    Rapport au Président de la République et au Parlement : 1992

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2767

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Rapport au Président de la République et au Parlement...
  16. Résultat n°16

    Activités diverses, bureau de conciliation.

    Date

    1992

    Cote

    3236W/92

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1992
    • Bureau de conciliation et de radiation.
    • Activités diverses, bureau de conciliation.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Encadrement, bureau de conciliation radiation désistement caducité (janvier-décembre).

    Date

    1992

    Cote

    3236W/98

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1992
    • Bureau de conciliation et de radiation.
    • Encadrement, bureau de conciliation radiation désistement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commerce, bureau de conciliation et radiation (janvier-décembre).

    Date

    1992

    Cote

    3236W/94

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1992
    • Bureau de conciliation et de radiation.
    • Commerce, bureau de conciliation et radiation (janvier-décembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Industrie, bureau de conciliation (janvier-décembre).

    Date

    1992

    Cote

    3236W/101

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1992
    • Bureau de conciliation et de radiation.
    • Industrie, bureau de conciliation (janvier-décembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Rapport au Président de la République at au Parlement : 1991

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2712

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Rapport au Président de la République at au Parlement...