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206 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Civil : actes de notoriété et propriétés, consentements à adoption (2004-2009), constats d'accords des conciliateurs (2004-2011).

Cote
2295W/2
 Date
2004-2011
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : actes de notoriété et propriétés, consentements...
Résultat n°2

Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 18 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001) ; 5 dossiers (2006).

Cote
2015W/2
 Date
2001-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

  • Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...
Résultat n°3

Le Médiateur de la République : une autorité indépendante au service des citoyens, trentième anniversaire 1973-2003. -
Cote
INOCTAVO/3486
 Date
2003
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le Médiateur de la République : une autorité indépendante...
Résultat n°4

Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)

Cote
2015W/1
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

  • Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...
Résultat n°5

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

Cote
2106W/6
 Date
1995-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
Résultat n°6

Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau de jugement - industrie) (2000).

Cote
1953W/164
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°7

Désignations des représentants à la commission d'arbitrage de Vidéocâble 91 (conseil des sages).
Cote
105J/17
 Date
2000-2000
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Désignations des représentants à la commission d'arbitrage...
Résultat n°8

Dossiers de conciliation (sans date).

Cote
1840W/11
 Date
1998-1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers de conciliation (sans date).
Résultat n°9

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1998) : factures des communes ; Commission de conciliation et répartition de la DGD (1999) : dossier de répartition de la DGD, recensement des besoins, circulaire du Ministère de l'Intérieur, arrêté du 03/11/99 portant attribution aux communes et au District Intercommunal du Plateau de Saclay (DIPS), convocation réunions, compte-rendus, demande du DIPS, dotation en sa faveur, réservation de salle, lettre aux communes le 24/06/99, passage à la monnaie unique.

Cote
2106W/5
 Date
1995-1999
 Lieu
SACLAY, ESSONNE
 Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, compte rendu, pièce comptable

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
Résultat n°10

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1997) : répartition de la dotation, besoin en crédits, comptes-rendus de réunions, arrêté du 26/11/97 portant attribution aux communes, envoi des convocations et des dossiers, dotation spécifique aux SIEP, budget primitifs, facture des communes, réponses des SAT, réservation de salle ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1998) : dossier de répartition, recensement des besoins, originaux du compte-rendu et tableaux de répartition, demandes de crédits SIEP, propositions du nouveau barême, envoi des convocations et des dossiers, réservation de salle, notification au Préfet, lettre aux communes.

Cote
2106W/4
 Date
1993-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte rendu, budget, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
Résultat n°11

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1996) : dossier de répartition DGD, réunion d'installation, envoi des dossiers, compte-rendus, propositions de répartition des crédits, arrêtés portant attribution aux communes (04/11/96) et aux SIEP (18/11/96), dotations spécifique attribuée aux SIEP, budgets primitifs des SIEP, factures des communes (1996).

Cote
2106W/3
 Date
1994-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte rendu, arrêté préfectoral, budget, pièce comptable

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
Résultat n°12

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1994) : répartition de la DGD, recensement des besoins, délégation de crédits (demande aux arrondissements, demande des SIEP, factures des communes, convocations, compte-rendus, arrêté portant attribution aux communes, aux SIEP ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1995) : dossier de réunion sur la répartition de la dotation, arrêté portant attribution aux communes, compte-rendu de la commission, factures des communes, demande des SIEP, recensement des besoins dotation (1995).

Cote
2106W/2
 Date
1989-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable, compte rendu, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
Résultat n°13

Rapport du Médiateur de la République au Président de la République et au Parlement : 1993
Cote
INOCTAVO/2847
 Date
1994
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport du Médiateur de la République au Président...
Résultat n°14

Rapport au Président de la République et au Parlement : 1994
Cote
INOCTAVO/2907
 Date
1994
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°15

Rapport au Président de la République et au Parlement : 1992
Cote
INOCTAVO/2767
 Date
1993
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°16

Activités diverses, bureau de conciliation.
Cote
3236W/92
 Date
1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1992
  • Bureau de conciliation et de radiation.
  • Activités diverses, bureau de conciliation.
Résultat n°17

Encadrement, bureau de conciliation radiation désistement caducité (janvier-décembre).
Cote
3236W/98
 Date
1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1992
  • Bureau de conciliation et de radiation.
  • Encadrement, bureau de conciliation radiation désistement...
Résultat n°18

Commerce, bureau de conciliation et radiation (janvier-décembre).
Cote
3236W/94
 Date
1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1992
  • Bureau de conciliation et de radiation.
  • Commerce, bureau de conciliation et radiation (janvier-décembre).
Résultat n°19

Industrie, bureau de conciliation (janvier-décembre).
Cote
3236W/101
 Date
1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1992
  • Bureau de conciliation et de radiation.
  • Industrie, bureau de conciliation (janvier-décembre).
Résultat n°20

Rapport au Président de la République at au Parlement : 1991
Cote
INOCTAVO/2712
 Date
1992
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport au Président de la République at au Parlement...