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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2015W/1
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

  • Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...
Résultat n°2
Cote
3U/2610
Date
1938
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°3
Cote
20J/12
Date
1969-1973
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
compte de gestion, compte rendu, statistique, correspondance, pièce comptable
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés...
Résultat n°4
Cote
4U/593
Date
1922-1926
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Procès-verbaux de non...
Résultat n°5
Cote
L/801/2
Date
1791-1800
Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LONGJUMEAU
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Répertoires...
Résultat n°6
Cote
20J/33
Date
1972-1975
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance, note
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...
Résultat n°7
Cote
1187W/55
Date
1948-1949
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
rapport d'expertise, procès-verbal
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation....
Résultat n°8
Cote
L/801/1
Date
1791-1800
Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LONGJUMEAU
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Répertoires...
Résultat n°9
Cote
4U/5
Date
1929-1939
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences...
Résultat n°10
Cote
4U/414
Date
1909-1913
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Registres d'inscription...
Résultat n°11
Cote
3236W/22
Date
1989
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1989
  • Bureau de conciliation.
  • Activités diverses (janvier-juin).
Résultat n°12
Cote
2106W/6
Date
1995-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
Résultat n°13
Cote
INOCTAVO/2121
Date
1986
Lieu
FRANCE
Type de document
rapport
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la...
Résultat n°14
Cote
3236W/58
Date
1990
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1990
  • Bureau de conciliation.
  • Encadrement (janvier- décembre).
Résultat n°15
Cote
3115W/52
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

  • Divorces demandés par une partie.
  • Non-conciliations et de séparations de corps : ordonnances.
  • 2 - 30 avril 1990.
Résultat n°16
Cote
3J/103
Date
1883-1898
Lieu
AUTRICHE
Type de document
contrat, correspondance, convention, questionnaire d'enquête
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.
Résultat n°17
Cote
3U/2417
Date
1934-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
Résultat n°18
Cote
3U/2595
Date
1921-1922
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°19
Cote
3U/2592
Date
1914-1915
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°20
Cote
1636W/28
Date
1970
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
Type de document
rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, procès-verbal
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°21
Cote
3U/2418
Date
1936-1940
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
Résultat n°22
Cote
1187W/75
Date
1974-1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
rapport d'expertise, procès-verbal
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation...
Résultat n°23
Cote
1924W/283
Date
1970-1972
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils de conciliation (1970 -...
Résultat n°24
Cote
3U/2585
Date
1905
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°25
Cote
3U/2588
Date
1909
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°26
Cote
INOCTAVO/2233
Date
1893
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits...
Résultat n°27
Cote
2161W/96
Date
1979
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Conciliation : dossiers (janvier - décembre 1979)....
Résultat n°28
Cote
1636W/10
Date
1969
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, procès-verbal
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°29
Cote
1181W/9
Date
1947
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Actes de notoriété, serments, dépôts de rapports, conciliations...
Résultat n°30
Cote
1953W/164
Date
2000
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°31
Cote
INOCTAVO/2847
Date
1994
Lieu
FRANCE
Type de document
rapport
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport du Médiateur de la République au Président...
Résultat n°32
Cote
3U/2583
Date
1902-1903
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°33
Cote
861W/11
Date
1941-1963
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
registre, registre d'audience
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

  • Registre d'inscription des accidents de travail agricole...
Résultat n°34
Cote
3U/2599
Date
1927
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°35
Cote
2295W/15
Date
1981
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux général, décision sur désistement...
Résultat n°36
Cote
1952W/9
Date
1975-1976
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal
  • Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de procès-verbaux de conciliation (1975-1976)....
Résultat n°37
Cote
4U/1316
Date
1896-1913
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...
Résultat n°38
Cote
4U/1317
Date
1913-1916
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...
Résultat n°39
Cote
1310W/62
Date
1989
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements de conciliation civile : dossiers individuels....
Résultat n°40
Cote
2161W/20
Date
1980
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, registre
  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Registres de conciliation (janvier - décembre 1980)....