Filtrer les résultats
Multimédias
  • 123
Période
  • 4
  • 1
  • 19
  • 100
Nom de l'inventaire
  • 94
  • 8
  • 7
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 8
  • 8
  • 8
  • 4
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 99
  • 94
  • 10
  • 7
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 123
  • 94
  • 21
  • 20
  • 12
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)

Cote
2015W/1
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

  • Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...
Résultat n°2

3, 10 septembre 2019.
Cote
3226W/90
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 3, 10 septembre 2019.
Résultat n°3

10 mai 2016.
Cote
3226W/44
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 10 mai 2016.
Résultat n°4

10 décembre 2013.
Cote
3226W/16
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 10 décembre 2013.
Résultat n°5

1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement
Cote
INOCTAVO/2121
 Date
1986
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la...
Résultat n°6

9, 11 avril 2019.
Cote
3226W/86
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 9, 11 avril 2019.
Résultat n°7

10 novembre 2015, dossiers irrecevables.
Cote
3226W/38
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2015.
  • 10 novembre 2015, dossiers irrecevables.
Résultat n°8

8, 10 octobre 2019.
Cote
3226W/91
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 8, 10 octobre 2019.
Résultat n°9

12, 14 décembre 2017 (n°2).
Cote
3226W/69
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 12, 14 décembre 2017 (n°2).
Résultat n°10

15, 17 mai 2018.
Cote
3226W/74
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 15, 17 mai 2018.
Résultat n°11

9, 11 mai 2017 (n°2).
Cote
3226W/61
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 9, 11 mai 2017 (n°2).
Résultat n°12

10, 12 avril 2018.
Cote
3226W/73
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 10, 12 avril 2018.
Résultat n°13

9 avril 2013.
Cote
3226W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 9 avril 2013.
Résultat n°14

5, 10 décembre 2019.
Cote
3226W/93
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 5, 10 décembre 2019.
Résultat n°15

18 novembre 2014.
Cote
3226W/25
 Date
2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2014.
  • 18 novembre 2014.
Résultat n°16

4 septembre 2018.
Cote
3226W/77
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 4 septembre 2018.
Résultat n°17

13 septembre 2016.
Cote
3226W/50
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 13 septembre 2016.
Résultat n°18

Rapport du Médiateur de la République au Président de la République et au Parlement : 1993
Cote
INOCTAVO/2847
 Date
1994
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport du Médiateur de la République au Président...
Résultat n°19

11 février 2014, 11 mars 2014.
Cote
3226W/18
 Date
2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2014.
  • 11 février 2014, 11 mars 2014.
Résultat n°20

Registre d'inscription des accidents de travail agricole (1945-1958). Plumitifs des audiences civiles (1941-1963). Registre des amendes de composition (1959-1962). Registres des conciliations (1943-1959). Citations directes (1958-1959).

Cote
861W/11
 Date
1941-1963
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre, registre d'audience

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

  • Registre d'inscription des accidents de travail agricole...
Résultat n°21

6, 11 septembre 2018.
Cote
3226W/78
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 6, 11 septembre 2018.
Résultat n°22

Civil : contentieux général, décision sur désistement du demandeur, décision de radiation, ordonnance de référé, saisie-arrêt de rémunération du travail, procès-verbal de conciliation.

Cote
2295W/15
 Date
1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux général, décision sur désistement...
Résultat n°23

10 février 2015 (1/2).
Cote
3226W/28
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2015.
  • 10 février 2015 (1/2).
Résultat n°24

10 novembre 2016.
Cote
3226W/53
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 10 novembre 2016.
Résultat n°25

Le Médiateur de la République. Rapport annuel 2004
Cote
GBR/3011
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Le Médiateur de la République. Rapport annuel 2004
Résultat n°26

Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des affaires traduites au bureau de conciliation (an IX) [1800-1801] ; deux cahiers des causes d'audience de police judiciaire (an IX-an X) [1800-1802] ; deux cahiers des causes d'audiences civiles (an IX-an X) [1800-1802] ; procès-verbaux de levées de cadavres (an XII-1815) [1803-1815] ; quatre cahiers destinés à constater la non-comparution des parties sur demandes en conciliation (1823-1835) ; cahier destiné à recevoir les appels des jugements du tribunal de simple police (1826-1830).

Cote
4U/826
 Date
1800-1835
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des...
Résultat n°27

12, 14 novembre 2019.
Cote
3226W/92
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 12, 14 novembre 2019.
Résultat n°28

9 juin 2015.
Cote
3226W/33
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2015.
  • 9 juin 2015.
Résultat n°29

13 mai 2014.
Cote
3226W/20
 Date
2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2014.
  • 13 mai 2014.
Résultat n°30

4, 6 juillet 2017.
Cote
3226W/64
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 4, 6 juillet 2017.
Résultat n°31

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux de conciliations et tout autre acte du canton de Corbeil (thermidor an II - 12 brumaire an IV, 9 pluviôse an VI - 28 ventôse an VIII).

Cote
L/757
 Date
1794-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
procès-verbal, registre, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux...
Résultat n°32

10, 12 octobre 2017.
Cote
3226W/66
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 10, 12 octobre 2017.
Résultat n°33

14 avril 2015.
Cote
3226W/31
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2015.
  • 14 avril 2015.
Résultat n°34

8 juin 2017.
Cote
3226W/63
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 8 juin 2017.
Résultat n°35

8 janvier 2013.
Cote
3226W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 8 janvier 2013.
Résultat n°36

14 mai 2013.
Cote
3226W/10
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 14 mai 2013.
Résultat n°37

Dossiers de conciliation (sans date).

Cote
1840W/11
 Date
1998-1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers de conciliation (sans date).
Résultat n°38

9, 11 janvier 2018.
Cote
3226W/70
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 9, 11 janvier 2018.
Résultat n°39

13 novembre 2018.
Cote
3226W/80
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 13 novembre 2018.
Résultat n°40

Justices de paix. Canton de Palaiseau. Répertoires des actes et jugements (1793 et an V), registres de conciliations (an V - an VII).

Cote
L/849
 Date
1793-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE PALAISEAU
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Palaiseau. Répertoires...
Résultat n°41

7, 9 février 2017.
Cote
3226W/56
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 7, 9 février 2017.
Résultat n°42

12, 14 février 2019.
Cote
3226W/84
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 12, 14 février 2019.
Résultat n°43

7 juillet 2015.
Cote
3226W/35
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2015.
  • 7 juillet 2015.
Résultat n°44

9, 11 octobre 2018.
Cote
3226W/79
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 9, 11 octobre 2018.
Résultat n°45

2, 4 juillet 2019, 5 septembre 2019.
Cote
3226W/89
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 2, 4 juillet 2019, 5 septembre 2019.
Résultat n°46

Civil : contentieux général, minutes avril-septembre 1981, ordonnance de référé, procès-verbal de conciliation, saisie-arrêt de rémunération du travail, décision de radiation, décision sur désistement du demandeur.

Cote
2295W/17
 Date
1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux général, minutes avril-septembre...
Résultat n°47

12 novembre 2013.
Cote
3226W/15
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 12 novembre 2013.
Résultat n°48

1982 : 10ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement
Cote
INOCTAVO/1864
 Date
1983
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1982 : 10ème rapport du médiateur au Président de la...
Résultat n°49

7, 9 mars 2017.
Cote
3226W/57
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 7, 9 mars 2017.
Résultat n°50

12, 14 mars 2019.
Cote
3226W/85
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 12, 14 mars 2019.
Résultat n°51

5, 7 septembre 2017.
Cote
3226W/65
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 5, 7 septembre 2017.
Résultat n°52

7 janvier 2014.
Cote
3226W/17
 Date
2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2014.
  • 7 janvier 2014.
Résultat n°53

14 janvier 2016, 9 février 2016.
Cote
3226W/41
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 14 janvier 2016, 9 février 2016.
Résultat n°54

13 novembre 2012, 11 décembre 2012, dossiers irrecevables.
Cote
3226W/6
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2012.
  • 13 novembre 2012, 11 décembre 2012, dossiers irrecevables.
Résultat n°55

3, 5 juillet 2018.
Cote
3226W/76
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 3, 5 juillet 2018.
Résultat n°56

Plumitifs, ordonnances sur requêtes, conciliations, contentieux électoraux : 1989 - 1990.

Cote
1733W/152
 Date
1989-1990
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience, texte officiel

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs, ordonnances sur requêtes, conciliations,...
Résultat n°57

12 mai 2016.
Cote
3226W/45
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 12 mai 2016.
Résultat n°58

10 juillet 2012, 9 octobre 2012.
Cote
3226W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2012.
  • 10 juillet 2012, 9 octobre 2012.
Résultat n°59

12 février 2013, 12 mars 2013.
Cote
3226W/8
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 12 février 2013, 12 mars 2013.
Résultat n°60

8 novembre 2016.
Cote
3226W/52
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 8 novembre 2016.
Résultat n°61

7, 9 novembre 2017.
Cote
3226W/67
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 7, 9 novembre 2017.
Résultat n°62

Civil : contentieux général, minutes avril-septembre 1981, ordonnance de référé, procès-verbal de conciliation, saisie-arrêt de rémunération du travail, décision de radiation, décision sur désistement du demandeur.

Cote
2295W/16
 Date
1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux général, minutes avril-septembre...
Résultat n°63

10 janvier 2012, 14 février 2012.
Cote
3226W/1
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2012.
  • 10 janvier 2012, 14 février 2012.
Résultat n°64

11 juin 2013, 20 juin 2013.
Cote
3226W/11
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 11 juin 2013, 20 juin 2013.
Résultat n°65

13 mars 2012.
Cote
3226W/2
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2012.
  • 13 mars 2012.
Résultat n°66

10, 12 janvier 2017.
Cote
3226W/55
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 10, 12 janvier 2017.
Résultat n°67

12, 14 décembre 2017 (n°1).
Cote
3226W/68
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 12, 14 décembre 2017 (n°1).
Résultat n°68

8 avril 2014.
Cote
3226W/19
 Date
2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2014.
  • 8 avril 2014.
Résultat n°69

8 mars 2016, 10 mars 2016.
Cote
3226W/42
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 8 mars 2016, 10 mars 2016.
Résultat n°70

11 avril 2017.
Cote
3226W/58
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 11 avril 2017.
Résultat n°71

Civil : contentieux syndical, prestation de serment, conciliation, décision sur désistement du demandeur.

Cote
2295W/13
 Date
1979-1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux syndical, prestation de serment,...
Résultat n°72

12 mai 2015.
Cote
3226W/32
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2015.
  • 12 mai 2015.
Résultat n°73

13, 15 mars 2018.
Cote
3226W/72
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 13, 15 mars 2018.
Résultat n°74

6 septembre 2016.
Cote
3226W/48
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 6 septembre 2016.
Résultat n°75

12 avril 2016.
Cote
3226W/43
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 12 avril 2016.
Résultat n°76

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des actes de police, plaintes, conciliations, transactions, déclarations de grossesses (1792 - an III).

Cote
L/840
 Date
1792-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des...
Résultat n°77

5, 7 juin 2018
Cote
3226W/75
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 5, 7 juin 2018
Résultat n°78

8 septembre 2015.
Cote
3226W/36
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2015.
  • 8 septembre 2015.
Résultat n°79

9 décembre 2014, dossiers irrecevables.
Cote
3226W/26
 Date
2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2014.
  • 9 décembre 2014, dossiers irrecevables.
Résultat n°80

13, 15 février 2018.
Cote
3226W/71
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 13, 15 février 2018.