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  1. Résultat n°1

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Chemins vicinaux ordinaires, subdivision d'ETAMPES, exercices 1948-1949 : état sommaire des dépenses, bordereaux des pièces adressées à l'ngénieur ordinaire, note.

    Date

    1948-1949

    Cote

    2742W/20

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Chemins vicinaux ordinaires, subdivision d'ETAMPES,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  3. Résultat n°3

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    2742W/19

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Chemins vicinaux ordinaires, comptes ouverts aux dépenses...
    • 1949.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  4. Résultat n°4

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    2742W/18

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Chemins vicinaux ordinaires, comptes ouverts aux dépenses...
    • 1948.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux n° 3 et 4 - construction de 270 logements : avant-projet de plan de masse, mai 1973, Sans éch. Calque. N et B. Dim. 61 x 98 cm. [1 plan].

    Date

    1973

    Cote

    1786W/211

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • Chemins vicinaux n° 3 et 4 - construction de 270 logements...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux ordinaires.- Alignement du chemin départemental 449 : 3 dessins des traverses à BUNO-BONNEVAUX, à BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, et à DANNEMOIS (s.d.). Routes nationales 442, 448 et 837.- Trafic des bicyclettes, véhicules particuliers et de marchandises : 3 calques (nationales 837, 442 et 448), 4 tirages papiers (nationales 837 et 448) - (1950).

    Date

    1950

    Cote

    1781W/140

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Alignement du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Subdivision de MILLY-LA-FORET. Comptabilité du service : journal répertoire des attachements, circulaires (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1781W/139

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Subdivision de MILLY-LA-FORET. Comptabilité du service...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Routes nationales et départementales.- Livre des paiements faits aux entrepreneurs (par compte d'entrepreneur) : registre de compte (1950).

    Date

    1950

    Cote

    1781W/138

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Routes nationales et départementales.- Livre des paiements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'ingénieur subdivisionnaire (registre pour l'exercice 1964).

    Date

    1964

    Cote

    1781W/137

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'ingénieur subdivisionnaire (registre pour l'exercice 1962), bordereau des pièces justificatives (1962).

    Date

    1962

    Cote

    1781W/136

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'ingénieur subdivisionnaire (registre pour l'exercice 1961), bordereaux des pièces justificatives (1961).

    Date

    1961

    Cote

    1781W/135

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'ingénieur subdivisionnaire (registre pour l'exercice 1960), bordereaux des pièces justificatives (1960).

    Date

    1960

    Cote

    1781W/134

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'ingénieur subdivisionnaire (registre pour l'exercice 1959), bordereaux des pièces justificatives (1958-1959).

    Date

    1958-1959

    Cote

    1781W/133

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'ingénieur subdivisionnaire (registre pour l'exercice 1955), bordereaux des pièces justificatives, état sommaire des dépenses (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1781W/132

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'ingénieur subdivisionnaire (registre pour l'exercice 1953).

    Date

    1953

    Cote

    1781W/131

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'ingénieur subdivisionnaire (registre pour les exercices 1950, 1951, 1952), bordereaux des pièces justificatives, état sommaire des dépenses, correspondance (1950-1952).

    Date

    1950-1952

    Cote

    1781W/130

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'ingénieur subdivisionnaire (registre pour l'exercice 1949), bordereaux des pièces justificatives (1949).

    Date

    1949

    Cote

    1781W/129

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (registre pour l'exercice 1948), état sommaire des dépenses, bordereaux des pièces justificatives (1948).

    Date

    1948

    Cote

    1781W/128

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (registre pour l'exercice 1947), bordereaux des pièces justificatives (1947).

    Date

    1947

    Cote

    1781W/127

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (registre pour l'exercice 1942).

    Date

    1942

    Cote

    1781W/126

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (registre pour l'exercice 1941).

    Date

    1941-1942

    Cote

    1781W/125

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune : livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (registre pour l'exercice 1940).

    Date

    1940

    Cote

    1781W/124

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemins vicinaux ordinaires.- Comptes ouverts par commune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    MAISSE, Voirie communale.- Travaux : plans, correspondance, rapport (1953-1958). MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Assainissement et aménagement du chemin vicinal n° 1 : plans, correspondance, devis (1951) ; classement de chemins, construction de chaussée, travaux de fossé, réfection des bordures : plans, calques, correspondance, rapport (1950-1957). Subdivision de MILLY-LA-FORET, Chemins vicinaux.- Prestations : tarif, état d'indication de travaux à exécuter (1926-1944). Subdivision de MILLY-LA-FORET, Routes nationales et départementales.- Règlementation : cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et Chaussées, arrêtés (1910-1951).

    Date

    1910-1958

    Cote

    1781W/116

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MAISSE, Voirie communale.- Travaux : plans, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/109

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/108

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1976-1979).

    Date

    1976-1979

    Cote

    1781W/107

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1970-1975).

    Date

    1970-1975

    Cote

    1781W/106

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    MAISSE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1986-1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    1781W/105

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MAISSE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    MAISSE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1969-1979), (1985).

    Date

    1969-1985

    Cote

    1781W/104

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MAISSE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1979), (1985-1986).

    Date

    1979-1986

    Cote

    1781W/103

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1974-1978).

    Date

    1974-1978

    Cote

    1781W/102

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Voirie communale : demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/101

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Voirie communale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    COURANCES, DANNEMOIS, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/100

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • COURANCES, DANNEMOIS, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    CERNY, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/99

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • CERNY, Voirie communale.- Demandes d'alignement par...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    BOISSY-LE-CUTTE, Voirie communale : demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988). BUNO-BONNEVAUX, Voirie communale : demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/98

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOISSY-LE-CUTTE, Voirie communale : demandes d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/97

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    BAULNE, BOIGNEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/96

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BAULNE, BOIGNEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38
    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

    1 media

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

    Date

    1978-1985

    Cote

    1781W/50

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux 105 et 449.- Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : correspondance générale, indemnités de dommages des particuliers, prise de possession anticipée des terrains de l'emprise, dossier d'enquête parcellaire, état parcellaire (1975-1981) ; projet de raccordement au chemin rural n° 58 : plans, projet de déviation (1976-1979) ; construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : sondages du terrain, plans, marché public (1976-1979).

    Date

    1975-1981

    Cote

    1781W/49

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    SOISY-SUR-ECOLE.- Construction de chaussée et pose de bordures sur l'ex-chemin de fer de grande banlieue (1975-1976) ; aménagement du carrefour du chemin départemental n° 83 dit rue des Fournaux (1974-1975) ; aménagement du carrefour de la rue des Fournaux et de la rue Saint-Spire (1984-1986) ; assainissement du chemin de Mennecy (1979).

    Date

    1974-1986

    Cote

    1781W/38

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • SOISY-SUR-ECOLE.- Construction de chaussée et pose...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    MONDEVILLE.- Elargissement de la ruelle des Fossettes et des rues Grande de Corbeil et de la Grande Route : marché public (1971). ONCY-SUR-ECOLE.- Elargissement de la Grande-Rue : plan, marché public (1974).

    Date

    1971-1980

    Cote

    1781W/37

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MONDEVILLE.- Elargissement de la ruelle des Fossettes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Chemin rural. - VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement du chemin de la Solière.

    Date

    1997

    Cote

    1688W/35

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Chemin rural. - VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement du...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  43. Résultat n°43

    Marché public n° 00 00 200. - Aménagement chemin desserte agricole et restructuration de circulation au carrefour avec la route départementale 57 / route départementale 63 à MESPUITS : dossier de consultation pièces contractuelles liquidation.

    Date

    2000

    Cote

    1679W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

    • Marché public n° 00 00 200. - Aménagement chemin desserte...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  44. Résultat n°44

    Marché public n° 00 00 017. - Aménagement giratoire de l'Orme Pomponne (lot.1 : terrassement, assainissement, voirie), route départementale 31 à RIS-ORANGIS : dossier de consultation, pièces contractuelles et liquidation.

    Date

    2000

    Cote

    1679W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

    • Marché public n° 00 00 017. - Aménagement giratoire...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    Marché public n° 97 00 087. - Création chemins latéraux de desserte agricole, route départementale 63-837 ETAMPES, MORIGNY-CHAMPINGY (lot.2) : pièces contractuelles, liquidation, rapport commission permanente.

    Date

    1997

    Cote

    1679W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

    • Marché public n° 97 00 087. - Création chemins latéraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  46. Résultat n°46

    EVRY-COURCOURONNES. - Dossiers d'acquisition de terrain par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, centre urbain, acquisition et travaux agence : fiche récapitulative ; déviation route nationale 7, voie primaire ; RIS-ORANGIS, déclassement chemin n°1, affaires diverses hors périmètre, déclassement chemin n°15 : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1583W/80

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • EVRY-COURCOURONNES. - Dossiers d'acquisition de terrain...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, centre urbain, acquisition Etat / Equipement : dossiers individuels (1979 et 1983) ; LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition et déclassement du chemin rural n°6 et du chemin vicinal n°1 (1972) : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1972-1983

    Cote

    1583W/79

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, sud-ouest et zone d'aménagement concerté de la Ferme de la Place : acquisition du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme ; ouest II : acquisition Etat / Equipement ; communes de FLEURY-MEROGIS et COURCOURONNES : golf habitat Les 50 arpents, dossier d'enquête parcellaire et enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire, avis des Domaines, enquête publique de désaffection et aliénation de chemins ruraux, fiches de mise en paiement, état liquidatif d'honoraires, acte de vente.

    Date

    1980-1987

    Cote

    1583W/56

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, acquisition du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme ; zone complémentaire : acquisition Etat / Equipement, extension sud-ouest II ; communes de BONDOUFLE et LISSES ; chemins ruraux : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêté de cessibilité pour Layeillon, Epévry et l'Etat, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques, dossiers individuels d'expropriation, acceptation d'indemnité d'éviction, bail, proposition d'engagement des dépenses, dossier de paiement, adhésion à expropriation et à ordonnance, conservation des hypothèques.

    Date

    1980-1984

    Cote

    1583W/55

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; LISSES, EVRY, zones d'habitation, acquisitions foncières par l'etablissement public d'aménagement d'EVRY ; désaffection et aliénation de chemins ruraux : correspondance, documents d'arpentage, avis du Domaine, dossier de désaffection, secteur Etat et secteur établissement public d'aménagement.

    Date

    1985

    Cote

    1583W/36

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement :...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude et direction des travaux de la première phase de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : contrat 73-147 avec SETEC Bâtiment (1973) ; mission de conseil sur le stationnement : contrat 73-153 avec SETEC Copark (1973) ; étude de couleur et du mobilier de l'Agora : contrat 74-8 avec Richard Bet (1974) ; étude pour la création du FIAP : contrat avec le bureau d'études culturelles (1974) ; quartier des Champs Elysées, construction du gymnase Georges-Carpentier ; contrat 74-1 avec MM. Dumaine et Fusi (1974) ; étude de signalisation interne de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : contrat 74-35 avec la RATP (1974) ; parc Henri Fabre, construction des passerelles piétonnières : contrat 74-19 avec SEGECOT-STRIM (1974) ; quartier du Bras de Fer, étude de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 74-27 avec la SOGEITP (1974) ; exécution et financement de la gare : contrat 74-31 avec la SNCF (1974) ; quartiers du Champtier du Coq et de l'Aguado, étude et réalisation du couronnement des colonnes d'affichage : contrat 74-30 avec l'oeuf-centre d'études (1974). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude pour la construction de l'hôpital Louise-Michel : contrat 73-164 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) 51973°. BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, construction du gymnase : contrat 74-2 1 avec MM. Dumaine et Fusi (1974) ; quartier de la Haie Fleurie, travaux d'élargissement du chemin rural n° 7 : contrat 74-37 avec M. Verquelin (1974). RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis - Bois de l'Epine, construction : contrat 74-20 avec la SNCF (1974). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), impression de la plaquette Vivre à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY ville nouvelle : contrat 74-32 avec l'IFE (1974) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude générale sur le transport urbain : contrat 74-36 avec la RATP (1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1523W/670

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude et direction...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Opération de sécurité sur voirie. - Route Nationale 20, carrefour avec les chemins ruraux 35 et 42 au lieu-dit de la ''Grange aux cercles'' à LINAS. Passage du Chemin Rural 49 sous la RN20 : dossier d'exécution.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1502W/1168

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Opération de sécurité sur voirie. - Route Nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  53. Résultat n°53

    Rivière d'Orge. - ATHIS-MONS, pont sur le chemin vicinal n°3 : études.

    Date

    1950-1955

    Cote

    1502W/910

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - ATHIS-MONS, pont sur le chemin vicinal...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    RN20. - Déviation de LINAS, points kilométriques, élargissement et renforcement. Chemin latéral d'accès, rue lampe, création ; enquête parcellaire ; procédure de marché public ; exécution des travaux : correspondance. Chemin rural 42.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1502W/795

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN20. - Déviation de LINAS, points kilométriques, élargissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Autoroute A6, section CORBEIL-NEMOURS. - Ponts sur CV3 et CR7 au COUDRAY-MONTCEAU, calculs divers, sondages : plans.

    Date

    1960-1961

    Cote

    1502W/184

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, section CORBEIL-NEMOURS. - Ponts sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Autoroute A6, section CORBEIL-ESSONNES-NEMOURS. - Rétablissement des voies déviées. Chemin rural n°7, CV n°3 : marché public, plans, rapports.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1502W/168

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, section CORBEIL-ESSONNES-NEMOURS. - Rétablissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, route du chemin rural 7 et du chemin vicinal 3 du COUDRAY-MONTCEAUX : appel d'offres.

    Date

    1961

    Cote

    1502W/135

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, route du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    ITTEVILLE. - Chemin départemental CD 31, déviation : étude d'impact (1985). GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude d'impact (1988), avant-projet (1992).

    Date

    1985-1992

    Cote

    1447W/13

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • ITTEVILLE. - Chemin départemental CD 31, déviation...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  59. Résultat n°59

    GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude de marquage (1985). MARCOUSSIS. - Route départementale RD3, échangeur F6 : dossier d'enquête parcellaire (1988) ; enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire conjointe (1992). - Chemin départemental CD3 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1985). MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation (première tranche) : étude d'impact (1989) ; déviation (deuxième tranche) : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1989). Route express F6. - Section autoroute A 10 et route nationale RN 20 : étude d'impact (1982).

    Date

    1982-1992

    Cote

    1447W/12

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude de marquage (1985)....

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  60. Résultat n°60

    BOURAY-SUR-JUINE. - Déviation : dossier d'enquête (première enquête) (1985). BRIIS-SOUS-FORGES. - Déviation : étude d'impact (1982).

    Date

    1982-1985

    Cote

    1447W/11

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • BOURAY-SUR-JUINE. - Déviation : dossier d'enquête (première...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  61. Résultat n°61

    GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : dossier d'inscription (1991), dossier de prise en considération (1992), avant-projet (tracé central) (1992). BRIIS-SOUS-FORGES. - Déviation, chemins départementaux CD 152 et CD 97 : enquête de déclaration d'utilité publique et parcellaire conjointe (1986).

    Date

    1986-1992

    Cote

    1447W/10

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : dossier d'inscription...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  62. Résultat n°62

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction : desserte (claque) ; remise des ouvrages (plans) ; permission de voirie ; étude de faisabilité autoroute A10 et chemin rural CR 33, (janvier 1992 à décembre 1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    1293W/54

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  63. Résultat n°63

    MONDEVILLE. - Travaux de voirie : alignement du chemin rural n° 18 dit de la Croix-Rouge (1970) ; ORVEAU : entretien du chemin rural n° 15 (1968) ; MEREVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, DOURDAN, LES GRANGES-LE ROI, ETAMPES, SAINT-CHERON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON : publicité illicite dans les communes (1958-1966) ; enquêtes poursuites par voie de vente (1961-1966) ; établissements dangereux, insalubres et incommodes de 3ème classe, demande d'ouverture (1963-1964) ; correspondance relative aux monuments historiques et aux musées (1968-1973).

    Date

    1958-1973

    Cote

    1225W/14

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • MONDEVILLE. - Travaux de voirie : alignement du chemin...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE. - Réalisation d'une aire de service au point kilométrique 11 sur l'autoroute A10 : correspondance (16 octobre 1973 - 25 janvier 1979). GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN. - Aménagement du chemin vicinal n°2, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (23 mars - 24 août 1978). LINAS. - Réalisation de la route express F6 : rapport sollicitant un arrêté de cessibilité (19 mai - 28 juin 1978). LISSES. - Déviation de la route nationale n°446 à la route nationale n°448 dite rocade Nord de Corbeil, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (10 octobre 1972 - 8 février 1973).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1194W/37

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE. - Réalisation d'une...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance, délibération (13 juin 1984 - 15 mars 1985). Aménagement de la gare routière (parc de stationnement) : déclaration d'utilité publique (18 avril - 12 juillet 1984). Chambre funéraire : jugement du Tribunal administratif (21 août 1980 - 21 novembre 1985).

    Date

    1980-1985

    Cote

    1194W/15

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    ETAMPES. - Liaison entre le boulevard Berchère et la rue de la République : déclaration d'utilité publique, délibération (19 décembre 1983 - 31 janvier 1985). ETRECHY. - Elargissement du chemin rural n°59 : déclaration d'utilité publique, délibération de conseil municipal (20 mai 1977 - 19 février 1979). GIF-SUR-YVETTE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Courcelles, création d'un passage souterrain, de ses accès et déviation de la route nationale n°306 : déclaration d'utilité publique, délibération (26 février 1981 - 15 septembre 1981). GRIGNY. - Carrefour Gabriel-Péri et carrefour du 8 mai 1945 : déclaration d'utilité publique, délibération (29 septembre 1981 - 17 juin 1983).

    Date

    1977-1985

    Cote

    1194W/13

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • ETAMPES. - Liaison entre le boulevard Berchère et la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    CHEVANNES. - Terrains de sport : délibération du conseil municipal (18 mai 1983) ; acquisition amiable : délibération du conseil municipal du 13 juin 1984. CHAMPCUEIL. - Création d'une voie piétonnière : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (21 novembre 1980 - 19 octobre 1981). CHILLY-MAZARIN. - Création d'un chemin piétonnier : délibérations du conseil municipal des 5 avril 1979 et 13 février 1980, avis de la sous-préfecture de Palaiseau du 13 février 1980, refus du Ministère du 5 novembre 1980.

    Date

    1979-1984

    Cote

    1194W/9

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • CHEVANNES. - Terrains de sport : délibération du conseil...

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  68. Résultat n°68

    LISSES. - Chemins vicinaux 1 et 3 entre le chemin départemental 26 et F13 (novembre 1980 - avril 1981). VILLEJUST. - Chemin vicinal 4, liaison des chemins départementaux 118 et 59 (janvier 1981 - octobre 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1981

    Cote

    1172W/77

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • LISSES. - Chemins vicinaux 1 et 3 entre le chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1172W/54

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier...

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    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    EPINAY-SUR-ORGE. - Moulin du Petit Vaux, travaux d'aménagement (9 décembre 1977 - 29 août 1979). ESSONNE, YVELINES. - Trame verte, sentiers piétons (5 décembre 1981 - 14 juin 1984). Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1977-1984

    Cote

    1172W/15

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Moulin du Petit Vaux, travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Trottoir de l'avenue de Paris, réalisation (27 mai 1983 - 9 octobre 1984). BONDOUFLE. - Chemin piétonnier (18 mars 1982 - 5 mars 1984). Déclaration d'utilité publique.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1172W/7

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Trottoir de l'avenue de Paris,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    BIEVRES, IGNY, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, BUC, JOUY-EN-JOSAS, LES LOGES-EN-JOSAS. - Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la BIEVRE, sentiers piétons, trames vertes : déclaration d'utilité publique (5 décembre 1981 - 31 juillet 1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    1172W/6

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BIEVRES, IGNY, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, BUC, JOUY-EN-JOSAS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade (1975). CROSNE. - Expropriations pour la protection des bas quartiers de la rive droite de l'Yerres (1980). Expropriations pour la construction d'une digue et l'aménagement d'une promenade pour piétons (1980).

    Date

    1975-1980

    Cote

    1148W/7

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    IGNY. - Expropriation pour l'alignement du chemin rural 19. ITTEVILLE. - Expropriation pour l'école maternelle.

    Date

    1978

    Cote

    1129W/15

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • IGNY. - Expropriation pour l'alignement du chemin rural...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    BIEVRES. - Expropriation pour le centre pédagogique et sportif (1976). CHAMPLAN. - Expropriation pour l'espace vert (1976). DANNEMOIS. - Expropriation pour le chemin rural 29 (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1129W/5

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • BIEVRES. - Expropriation pour le centre pédagogique...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Lotissements : la Sablière (1939-1954) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Le Parc (1954) ; les Jardins de la Croix-Rouge (1941) ; les Jardins des Grillons (1941-1942) ; Montgardé (1942-1954) ; SAINTRY-SUR-SEINE : La Cour Notre-Dame, La Confédération générale des familles (1954) ; les Jardins de la Chaise-aux-Prêtres (1942) ; La Petite-Garenne, la Confédération générale des familles (1954-1955) ; Champlâtreux (1941-1942) ; Chemin vicinal n° 3, propriété Bergeron (1954-1955) ; l'Ancien-Château (1953-1956) ; Le Square de la Reine (1931-1956).

    Date

    1939-1954

    Cote

    1025W/62

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Lotissements : la Sablière (1939-1954) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : Lotissements, chemin du Tartinoix (1955). BRETIGNY-SUR-ESSONNE : Ilôt Pasteur (1954) ; le Parc du carouge (1952-1953) ; établissements Clause (1953) ; le parc du château de La Garde : Groupe d'habitation du centre d'essai en vol (1954-1957) ; le parc du château de La Garde : propriété de Pas (1952).

    Date

    1952-1957

    Cote

    1025W/13

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : Lotissements, chemin du Tartinoix...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    OLLAINVILLE.- Elargissement des chemins ruraux.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1011W/188

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • OLLAINVILLE.- Elargissement des chemins ruraux.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    VERRIERES-LE-BUISSON : urbanisme (1970-1971) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : chemin rural CR 3 (1970) ; ATHIS-MONS : maison des jeunes et de la culture, société Athis Cars (1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    1011W/176

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • VERRIERES-LE-BUISSON : urbanisme (1970-1971) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    VIRY-CHATILLON. - Voirie rurale et urbaine : projet de classement dans la voirie urbaine de voies privées, plans d'alignement et d'ensemble, état descriptif, projets, rapport de l'ingénieur des Ponts et chaussées sur la classement des voies des lotissements Family Cottage, Le Parc des Marchés, L'Aérodrome (1946-1947) ; travaux de réfection des chemins ruraux et vicinaux, droits de voirie (1946-1947). WISSOUS. - Budget (1952) ; aménagement d'une classe provisoire : correspondance, étude démographique, extraits de délibérations, devis descriptif, cahier des charges, plan (1953-1954) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; création d'un marché d'approvisionnement : correspondance, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, dossier d'enquête, avis du directeur des Domaines, affiche, Le Républicain du 5 juin 1959, plans, traité d'exploitation et nouveau projet de contrat (1958-1959).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/175

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIRY-CHATILLON. - Voirie rurale et urbaine : projet...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)