TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1194W/1-41

Date

1968-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

41 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3 Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : correspondance, dossiers d'enquête (1984-1986) ; 4-26 dossiers d'aménagement d'équipements communaux (1978-1985) [classement par ordre alphabétique des communes] ; 27-30 servitudes (1978-1983) ; 31-34 servitudes électriques et radioélectriques (1973-1985) ; 35-41 Voirie : dossiers d'aménagement de carrefours, autoroutes, routes nationales (1968-1985).

Langue des unités documentaires

Français

ETAMPES. - Liaison entre le boulevard Berchère et la rue de la République : déclaration d'utilité publique, délibération (19 décembre 1983 - 31 janvier 1985). ETRECHY. - Elargissement du chemin rural n°59 : déclaration d'utilité publique, délibération de conseil municipal (20 mai 1977 - 19 février 1979). GIF-SUR-YVETTE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Courcelles, création d'un passage souterrain, de ses accès et déviation de la route nationale n°306 : déclaration d'utilité publique, délibération (26 février 1981 - 15 septembre 1981). GRIGNY. - Carrefour Gabriel-Péri et carrefour du 8 mai 1945 : déclaration d'utilité publique, délibération (29 septembre 1981 - 17 juin 1983).

Cote/Cotes extrêmes

1194W/13

Date

1977-1985

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/04/2004