TRAVAUX DE VOIRIE.

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Cote/Cotes extrêmes

1447W/1-16

Date

1982-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-16 Travaux de voirie (1982-1994).

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Bordereau de versement

GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : dossier d'inscription (1991), dossier de prise en considération (1992), avant-projet (tracé central) (1992). BRIIS-SOUS-FORGES. - Déviation, chemins départementaux CD 152 et CD 97 : enquête de déclaration d'utilité publique et parcellaire conjointe (1986).

Cote/Cotes extrêmes

1447W/10

Date

1986-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/08/2004