CHEVANNES. - Terrains de sport : délibération du conseil municipal (18 mai 1983) ; acquisition amiable : délibération du conseil municipal du 13 juin 1984. CHAMPCUEIL. - Création d'une voie piétonnière : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (21 novembre 1980 - 19 octobre 1981). CHILLY-MAZARIN. - Création d'un chemin piétonnier : délibérations du conseil municipal des 5 avril 1979 et 13 février 1980, avis de la sous-préfecture de Palaiseau du 13 février 1980, refus du Ministère du 5 novembre 1980.

Aide à la recherche

TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Déplier tous les niveaux

TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Cote/Cotes extrêmes

1194W/1-41

Date

1968-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

41 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3 Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : correspondance, dossiers d'enquête (1984-1986) ; 4-26 dossiers d'aménagement d'équipements communaux (1978-1985) [classement par ordre alphabétique des communes] ; 27-30 servitudes (1978-1983) ; 31-34 servitudes électriques et radioélectriques (1973-1985) ; 35-41 Voirie : dossiers d'aménagement de carrefours, autoroutes, routes nationales (1968-1985).

Langue des unités documentaires

Français