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  1. Résultat n°1

    Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

    Date

    1971-1985

    Cote

    2575W/27

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2136W/6

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1977). Construction d'un ensemble sportif et d'un centre de loisir à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un parking à intérêt régional à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de l'autoroute F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/75

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/71

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège et de logements sociaux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune de MARCOUSSIS-LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Renforcement et alimentation en eau potable, commune de VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'accès au centre aéré, commune de JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'équipements sportifs du groupe scolaire Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de la rue des Longaines à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 7 et du carrefour de la cour de France à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/65

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une servitude de canalisation d'eau, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune d'EVRY et CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'une canalisation de refoulement d'eau potable entre l'usine de MORSANG-SUR-SEINE et la ville nouvelle de SAINT-QUENTIN-LES-YVELINES, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Chemin départemental 17 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la base de plein air et de loisirs et d'un centre aéré à DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Servitude de passage pour EDF, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, communes de BIEVRES et IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/45

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental 26, route nationale 20, communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON et AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97 à PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison du chemin départemental 29 à la route nationale 446, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure [avec photographies]. Création de la base de plein air et de loisirs d'ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Chemin départemental 117 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Redressement du chemin départemental 133 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de la piscine de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire de la ville nouvelle nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/44

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    Création d'un centre aéré, base de plein air et de loisirs, commune de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'un centre médico-éducatif à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'un collecteur intercommunal du Rouillon à NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison chemins départementaux 19 et 31, commune de BONDOUFLE et PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974)

    Date

    1974

    Cote

    2059W/43

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un centre aéré, base de plein air et de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 59, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un centre aéré à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 29 à FLEURY-MÉROGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/20

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1970-1971). Création d'un centre aéré à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Agrandissement du stade de la voie de Compiègne à VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1971). Aménagement de l'autoroute A 87 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    2059W/12

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Foyer d'adolescents Maéva à MAISSE géré par l'association Centre de loisirs éducatifs de MILLY-LA-FORÊT. - Financement pour l'installation de deux chalets au foyer : bilan du centre de loisirs (1982), avis CROSM (1982), projet pédagogique (1982), garantie départementale pour l'emprunt (1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    2018W/48

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer d'adolescents Maéva à MAISSE géré par l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commissions et rapports à la commission permanente, séances du conseil d'administration : rapports (1995-1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    1805W/5

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commissions et rapports à la commission permanente, quotient familial (22/11/1979) ; délibération créant le centre de loisirs (1977) ; demande de subvention : rapport du préfet (1979) ; réglementation des centres de loisirs (1984) ; conseil d'administration du 15/12/1980 ; fonctionnement du centre de loisirs, présentation à la 1ère commission : rapport moral et financier (1981) ; séances du conseil d'administration : rapports (1983-1994).

    Date

    1977-1994

    Cote

    1805W/4

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commissions et rapports à la commission permanente, séjours organisés par le centre de loisirs départemental durant l'été 1997, principe et conclusion des conventions ; accueil des enfants d'ETIOLLES au centre de loisirs des sports d'hiver, présentation à la 1ère commission : avenant à la convention entre le département de l'Essonne et le CCAS d'ETIOLLES ; participation des familles et du CCAS d'ETIOLLES en 1998, présentation à la 1ère commission ; rémunération des animateurs en 1998 (1997) ; séjours de l'été 1998, choix des prestataires, coûts des séjours, approbation des conventions : rapport à la commission permanente ; mini-séjours de l'été 1998, conventions à conclure avec les prestataires : rapport à la commission permanente ; accueil des enfants d'ETIOLLES au centre de loisirs, convention à conclure avec le CCAS d'ETIOLLES (1998) ; mini-séjours de l'été 1998, avenant à la convention conclue entre le département de l'Essonne et l'association Vacances Energie : rapport à la commission permanente ; rémunération des animateurs en 1999, présentation à la 1ère commission ; accueil des enfants, participation du CCAS d'ETIOLLES ; séjours et mini-séjours ; séjours de vacance à l'été 1999, conventions à conclure avec les prestataires ; mini-séjours de l'été 1999, présentation et conclusion des conventions avec les organismes ; organisation des séjours de l'été 1999 : avenant à la convention entre Neige Soleil Tourisme Loisirs et le Département (1998-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1805W/3

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1805W/2

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tribunal administratif de VERSAILLES : correspondance ; direction départementale de la concurrence et de la consommation : correspondance ; commissaire de la République : correspondance ; 1ère commission : budget annexe du centre de loisirs départemental pour l'année 1984 ; budget 1984, recours du commissaire de la République contre les tarifs (1984). Centre de loisirs départemental, répartition des dépenses de fonctionnement entre les différentes administrations de l'Etat (1990-1993) ; création du centre de loisirs à ETIOLLES : projet et plan (1977-1989) ; direction des ressources humaines : rapport de présentation et perspectives (2001).

    Date

    1977-2001

    Cote

    1805W/1

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Tribunal administratif de VERSAILLES : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, centre commercial : cahier des charges particulières, plans (1969). Base de plein air et de loisir de Jallines : schéma organique et documents graphiques (1972). Etude Haudebour 6 sur le département de l'Essonne : liste des centres aérés, évaluation de l'opération, classement des entreprises, courbes isochromes (s.d.).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1786W/37

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOISSY-LE-CUTTE, Terrain de sport.- Construction d'un vestiaire : correspondance, réunion des concessionnaires, comptes-rendus de visites de chantier, marché public, plans (1982-1984), comptabilité, attribution des lots (1983-1985). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Parc du château de Bélesbat. - Aménagement de lotissements d'habitation individuelles : plans, études, cahier des charges, programmation des travaux, règlement (1980-1983).

    Date

    1980-1985

    Cote

    1781W/61

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOISSY-LE-CUTTE, Terrain de sport.- Construction d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Concours-EVRY 1, 2ème degré, équipements collectifs, avant projet détaillé de l'ensemble socio-éducatif du pôle 1 : plans, avant-projet détaillé des groupes primaires, du centre de loisirs sans hébergement et des services généraux : plans, avant projet détaillé des écoles maternelles, plans.

    Date

    1972

    Cote

    1776W/313

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Concours-EVRY 1, 2ème degré, équipements collectifs,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour création de centre aéré : plan, délibération du conseil municipal (1968-1969). centre éducatif du Val d'Yerres : note d'information de l'IAURP, documentation (1969-1970). EVRY, équipements sanitaires et sociaux et équipements sportifs et socio éducatifs : programme, correspondance, compte-rendu de réunion (1968-1969). C H U d'EVRY-CORBEIL-ESSONNES : programme général des besoins, compte rendu de réunion (1970 -1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/84

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

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  25. Résultat n°25

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

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  26. Résultat n°26

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    1995

    Cote

    1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

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  27. Résultat n°27

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1995

    Cote

    1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

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  28. Résultat n°28

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

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  29. Résultat n°29

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)

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  30. Résultat n°30

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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  31. Résultat n°31

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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  32. Résultat n°32

    EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/1568

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Participations financières de l'établissement...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 913 : bilans des comptes pour le stade omnisport, le centre de santé, le plateau double d'éducation physique, le plateau double du centre sportif, le centre de loisirs des Coquibus, école maternelle de 4 places, l'école Malézieux et le collège Paul-Eluard, (1980-1986). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le lycée Georges-Brassens, la cuisine centrale, la bibliothèque de l'Agora, le centre social du Canal, le stade du Canal, la plantation butte du lycée, l'école Jacques-Brel, l'éclairage du stade du Canal et les vestiaires-douches du gymnase du Grand-Chêne, (1982-1989).

    Date

    1980-1989

    Cote

    1523W/1538

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY. - Quartier des Pyramides, construction du centre urbain et réalisation du stade Jean-Louis-Moulin : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1985-1989) ; construction du centre-ville et réalisation du gymnase des Galants Courts : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1984-1989) ; construction du centre de loisirs (CLAE) d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1978-1989) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, réalisation du réseau cablé de l'Agora : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1987-1989) ; quartier des Epinettes, réalisation (2ème tranche) : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1986-1989). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction du centre social (maison de quartier) : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1983-1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1523W/1049

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Pyramides, construction du centre...

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  35. Résultat n°35

    EVRY : Quartier du Bras de Fer, étude de parking à deux niveaux : contrat 75-146 avec SOGELERG TP (1975) ; quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage pour les locaux commerciaux et techniques dans l'îlot H 2B : contrat avec SA Habitation à loyer modéré (HLM) (1979) ; parc de Coquibus, réalisation du centre de loisirs : contrat 81-211 avec l'ARCO (1981) ; quartier des Epinettes, construction de la halte-garderie : contrat 82-101 avec Bernard Kohn (1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, étude de coloration des différents secteurs : contrat 83-131 avec Covric (1983) ; réalisation du document de présentation : contrat 83-16 avec Elisabeth Grunberg (1983), contrat avec Elisabeth Grunberg (1984) ; statuts de l'association : contrat avec l'association de mécénat d'entreprise pour la ville nouvelle d'EVRY et de sa région (AME) (1983) ; étude pour le secrétariat général des villes nouvelles (SGVN) sur la promotion des villes nouvelles : études de l'agence Quadrillage et Ballester Marketing (1985). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation de transports en commun, voirie en site propre : contrat 83-34 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1983). RIS-ORANGIS. - Quartier du Hameau de Ris-Orangis, occupation des locaux : contrat avec l'association des clubs et ateliers de la ville nouvelle d'EVRY (ACAVE) (1983). LISSES. - Quartier de l'Eglantier, réalisation du by-crossing : contrat à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) (1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1523W/683

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bras de Fer, étude de parking à...

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  36. Résultat n°36

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude de la régulation du trafic routier : contrat 74-171 avec la CGA (1974) ; exécution des matrices pour la carte Michelin n° 96 : contrat 74-142 avec MM. Blondel La Rougery et Jouas (1974). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, aménagement de la maison des Racines à la ferme : contrat 74-168 avec M. Etienne (1974) ; parc de la Garenne, étude d'une base de loisirs : contrat 74-112 avec Mme Barrau et M. Blanc (1974) ; parc des Loges, étude : contrat 74-113 avec l'atelier d'urbanisme et de paysage (1974). LISSES. - Quartier du Long Rayage, réalisation de voirie et réseaux divers : contrat 75-17 avec M. Merlin (1975) ; étude de l'espace public : contrat 75-16 avec M. Marchet (1975). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, conception et aménagement intérieur du restaurant Flunch de l'Agora : contrat 74-160 avec M. Richard (1974) ; assistance technique pour litige de construction de l'Agora : contrat 74-130 avec M. Pascal (1974) ; étude d'accessibilité à : contrat 74-124 avec URATEC (1974) ; conseil pour le stationnement : contrat 74-106 avec SETEC COPARK (1974) ; participation financière pour la présentation de spectacles du CIRT : contrat 74-133 avec M. Brook ; quartier du Triangle, étude d'avant-projet sommaire : contrat 74-122 avec Mm. Riboulet, Thurnauer et Veret (1974).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1523W/672

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

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  37. Résultat n°37

    EVRY : Quartier du Champtier du Coq, construction de l'école Victor-Hugo (10 classes) (devenue le centre de loisirs Victor-Hugo) : correspondance, notes, pièces jointes, marché 73-119 avec Chiumento, avenant.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1523W/491

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, construction de...

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  38. Résultat n°38

    BONDOUFLE,La Garenne, construction du centre aéré : plans de récolement.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1523W/404

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,La Garenne, construction du centre aéré :...

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  39. Résultat n°39

    BONDOUFLE,La Garenne, construction du centre aéré : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1973-1979

    Cote

    1523W/403

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,La Garenne, construction du centre aéré :...

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  40. Résultat n°40

    BONDOUFLE,La Garenne, construction du centre aéré : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1973-1979

    Cote

    1523W/402

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,La Garenne, construction du centre aéré :...

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