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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.

Cote
68J/29
 Date
1912-1914
 Lieu
GUILLERVAL, MEREVILLE Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....
Résultat n°2
ETAMPES. - Maison d'Anne de Pissseleu et fabrique d'eau de vie et limonade [Editeur Brière, 1903, timbre à 5 centimes].

1 media

ETAMPES. - Maison d'Anne de Pissseleu et fabrique d'eau de vie et limonade [Editeur Brière, 1903, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI69/281
 Date
1903
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Maison d'Anne de Pissseleu et fabrique d'eau...
Résultat n°3

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Bouilleurs de cru, définition et modalités d'attribution du privilège : circulaire préfectorale [v. 1903]. Distilleries agricoles, autorisation d'exploitation, fiscalité : courrier, arrêté préfectoral (1861, 1875).

Cote
EDEPOT76 1I/2
 Date
1861-1903
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°4

Dossier de procédure.
Cote
841W/5
 Date
1940-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Athis-Mons (1940-1965).
  • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
  • Dossier de procédure.
Résultat n°5

2ème partie.
Cote
841W/61
 Date
1940-1960
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
  • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
  • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
  • 2ème partie.
Résultat n°6

YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons, sinistre du 24 mai 1944 (1944-1961) ; YA 4189, D.S., T., marchand de vins, café-tabac, sinistres des 20 et 24 mai 1944 (1944-1962).
Cote
841W/82
 Date
1944-1963
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Paray-Vieille-Poste (1944-1963).
  • YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons,...
Résultat n°7

Produits transformés de la culture céréalière : le pain et la bière
Cote
98J/69
 Date
1907-2000
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
coupure de presse, document photographique, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • Agriculture française
  • Culture des champs
  • Produits transformés de la culture céréalière : le...
Résultat n°8

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lieux publics.- Distillation dans les ateliers publics : réglementation de la production des alcools et eaux-de-vie, autorisation (1923).

Cote
EDEPOT58 1I/2
 Date
1923
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
règlement, permis

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lieux publics.- Distillation...
Résultat n°9

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. Photo ciné Club du Val de Bièvre à Paris : la fraicheur [une bouteille de Schweppes et son verre], Fabien Masset, photographe, 1989, Coul. Dim. 40 x 30 cm.

Cote
55FI/15
 Date
1989
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

  • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...
Résultat n°10

Dossiers de réparations effectuées (voir également JUVISY cotes 841W 59-60).
Cote
841W/7
 Date
1940-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Athis-Mons (1940-1965).
  • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
  • Dossiers de réparations effectuées (voir également...
Résultat n°11

YA 3732 D.S., N., salon de coiffure, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1964) - YA 3739 D.S., M., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1 photographie) (1944-1963) - YA 9844 D.S., S., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963).
Cote
841W/9
 Date
1944-1964
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Athis-Mons (1940-1965).
  • YA 3732 D.S., N., salon de coiffure, sinistre du 18...
Résultat n°12
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Les bâtiments de la nouvelle brasserie (d'après dessin de Max Schott.

2 lots 2 medias

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Les bâtiments de la nouvelle brasserie (d'après dessin de Max Schott.

Cote
2FI166/89
 Date
s.d
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document graphique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • SAVIGNY-SUR-ORGE
  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Les bâtiments de la nouvelle brasserie...
Résultat n°13

LINAS. 669. Carré-Gaillard, machine à vapeur, fabrique de passementerie, classe 3, 1845, 1 plan de situation, 1 plan machine. 670. Gaubert, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1857-1860, 1 plan machine. 671. Duval, machine à vapeur, brasserie, classe 1, 1861, 2 plans de situation, 1 plan machine. 672. Dessaux, fabrique de carton pâte, classe 3, 1863, 2 plans de situation, 1 plan machine, sur même plan. 673. Herson, dépôt de vidanges, 1907, plan de situation [chemise vide]. 674. Debiève et Jabaly, dépôt d'hydrocarbures, épicier, classe 3, 1919-1922, 6 plans de situation, 1 plan machine. 675. Lacroix, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. 676. Voise, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924. 677. Cottentin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 678. Collet, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 679. Dondon et Revaux, réservoir d'essence souterrain, restaurateur et garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 680. Dubois, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 2 plans machine. 681. Revaux, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925. 682. Clau et Rudolphe (Mme), réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan machine. 683. Morin, réservoir d'essence souterrain, atelier de mécanique, classe 3, 1930, 1 plan machine. LISSES. 684. Gautier, machine à vapeur, fabrication de la tourbe, classe 1, 1852-1853, 4 plans de situation, 1 plan machine, sur même plan. 685. Challeton, machine à vapeur, fabrication de la tourbe, classe 1, 1856-1857. 686. Damour, four à chaux, cuisson de la chaux, classe 2, 1864, 2 plans de situation. 687. Desvaux, fabrique de celluloïde, classe 1, 1899, 4 plans de situation, 2 plans machine. 688. Tourte, briqueterie, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 689. Cosyns, dépôt de vidanges, classe 1, 1928-1931, 5 plans de situation. 690. Leclair, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 691. Pécheux, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. LONGJUMEAU. 692. Kalb, distillerie d'eau de vie et de vinaigre, classe 3, 1818-1819. 693. Poulet, fabrique de chandelles, classe 3, 1846-1854. 694. Sohier, fonderie de suif, classe 1, 1849-1892. 695. Grellet, machine à vapeur, mécanicien, classe 1, 1856, 1 plan de situation. 696. Douville, tannerie, classe 2, 1857-1858, 1 plan de situation. 697. Roux, machine à vapeur, marchand de fer, classe 1, 1860, 2 plans de situation, 1 plan machine. 698. Louin, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1860-1869, 4 plans de situation.

Cote
5M/26
 Date
1818-1932
 Lieu
LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • LINAS. 669. Carré-Gaillard, machine à vapeur, fabrique...
Résultat n°14

Arboriculture
Cote
98J/72
 Date
1910-1997
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
coupure de presse, document photographique, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • Agriculture française
  • Arboriculture
Résultat n°15

SOISY-SUR-ECOLE. 1120. Franques, machine à vapeur, scierie, classe 3, 1920. 1121. Bougenot, atelier de menuiserie, classe 3, 1921, 2 plans de situation. 1122. Leboeuf, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1123. Babault, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1124. Chartrain, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1939, 1 plan de situation, 1 plan machine. SOISY-SUR-SEINE. 1125. Mulet, machine à vapeur, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1861. 1126. Mougnier, machine à vapeur, cultivateur, classe 2, 1862, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1127. Touret, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1883-1895. 1128. Cuisy et Castille, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1883-1906, 4 plans de situation. 1129. Huguet et Versille et Appay, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1891, 1 plan de situation. 1130. Grandchamp, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1891-1893, 2 plans de situation. 1131. Dodey, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925-1931, 3 plans de situation, 1 plan machine. 1132. Berthy, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1925-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1133. Beauvais, atelier de métaux, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1134. Contier, atelier de menuiserie, classe 3, 1926, 1 plan de situation. 1135. Clément, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1136. Soisy-sur-Seine, Gayon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933, 1 plan machine. 1137. Peyronnet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation. Caburet, dépôt de gaz liquide de butane et propane, cl. 1, 1937, 1 plan de situation. SOUZY-LA-BRICHE. 1138. Mulot, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1886-1893, 3 plans de situation. TIGERY. 1139. Decauville, distillerie, fermier, classe 3, 1860, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1140. Fradet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 1141. Pedrograsa et Valls, porcherie, classe 1, 1929, 7 plans de situation. 1142. Poincet, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. TORFOU. 1143. Poupinel, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation, 2 plans machine. VARENNES-JARCY : Chalain, usine de polissage d'acier, cl. 3, 1891. VAUHALLAN. 1144. Gage, machine à vapeur, classe 1, 1863, 1 plan machine. VAYRES-SUR-ESSONNE. 1145. Greffin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1146. Dupeu, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1934, 1 plan de situation. Laiterie des fermiers réunis, réservoir d'essence souterrain, cl. 3, 1936-1937, 1 plan machine. VERRIERES-LE-BUISSON. 1147. Loget, buanderie, classe 3, 1861. 1148. Culmann, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 1 plan de situation. 1149. Rébuffet, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation. 1150. Lepaulard, atelier de préparation des peaux, classe 3, 1898-1899. 1151. Chevalier, distillerie de liqueurs, classe 3, 1898-1901, 1 plan de situation. 1152. Preumont, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 1153. Morisseau et Garouste, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1936. Andrieux et Piat, atelier de salaison et préparation des viandes, cl. 3, 1936-1939, 2 plans de situation.

Cote
5M/44
 Date
1861-1939
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • SOISY-SUR-ECOLE. 1120. Franques, machine à vapeur,...
Résultat n°16

Fief de MARIVAT à ARPAJON. - Droits seigneuriaux.
Cote
13J/48
 Date
1406-1762
 Lieu
MARCOUSSIS, ARPAJON Commune
 Type de document
déclaration féodale, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de MARIVAT à ARPAJON. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°17

MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804. Maugest, brasserie, classe 3, 1870-1872. 805. Deneuville, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930-1936, 2 plans de situation, 3 plans machine. MOLIERES (LES). 806. Benoist, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1912-1913, 4 plans de situation. MONDEVILLE. 807. Simon, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1884, 2 plans de situation. MONNERVILLE. 808. Legrand, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 2 plans machine. 809. Eynard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1934, 4 plans de situation, 1 plan machine. MONTGERON. 810. Bonfils, distillerie de betteraves, classe 3, 1854-1856, 2 plans de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 811. Parent et Hamet, machine à vapeur, fabrique de boutons, classe 1, 1860-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 812. Parisot-Delalain, distillerie, fabrique de vinaigre, classe 2, 1863, 2 plans de situation. 813. Cazemajoue, scierie mécanique, classe 3, 1903 [chemise vide]. 814. Petit, buanderie, classe 3, 1903 [chemise vide]. 815. Drouin, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1903-1905. 816. Fritisse, usine pour le travail du caoutchouc, classe 2, 1908, 2 plans de situation. 817. Lescure, dépôt de peaux et os, classe 2, 1910-1912, 3 plans de situation. 818. Triou, gaz acétylène, usine métallurgique, classe 3, 1919-1922,1930-1931, 8 plans de situation. 819. Bertrandon et Dumesnil, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1935, 12 plans de situation, 4 plans machine. 820. Barais, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1922-1925, 1 plan de situation, 2 plans machine.

Cote
5M/31
 Date
1844-1936
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804....
Résultat n°18

Saisons paysannes; images coutumières des campagnes de jadis
Cote
INQUARTO/2137
 Date
s.d.
 Lieu
WISSOUS, BEAUCE (LA), REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Saisons paysannes; images coutumières des campagnes...
Résultat n°19

Authon-la-Plaine à Bièvres.
Cote
5M/4
 Date
1819-1957
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • Authon-la-Plaine à Bièvres.
Résultat n°20

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Police rurale : bans de vendange, police des troupeaux, réglementation sur les bouilleurs de cru.

Cote
EDEPOT15 1I/6
 Date
1812-1903
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Police rurale : bans de vendange,...
Résultat n°21

VILLIERS-SUR-ORGE, familles (1734 - 1834).
Cote
79J72/6
 Date
1734-1834
 Lieu
VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
menu, acte authentique, inventaire, déclaration, portrait, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VILLIERS-SUR-ORGE
  • VILLIERS-SUR-ORGE, familles (1734 - 1834).
Résultat n°22
PALAISEAU. - Bois du Pileu. Les fraisettes [Editeur Mauvillier, collection Debuisson, 1907, timbre à 5 centimes].

1 media

PALAISEAU. - Bois du Pileu. Les fraisettes [Editeur Mauvillier, collection Debuisson, 1907, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI133/24
 Date
1907
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • PALAISEAU
  • PALAISEAU. - Bois du Pileu. Les fraisettes [Editeur...
Résultat n°23

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles nobles.
Cote
26J/10
 Date
1502-1609
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
inventaire, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles...
Résultat n°24
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

Cote
18FI/1372
 Date
1915
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
Résultat n°25

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Correspondance du maire en vue d'attribuer un emplacement pour ouvrir un atelier de bouilleurs de cru, s.d.

Cote
EDEPOT22 1I/6
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°26

La Champagne berrichonne autrefois, Chateauroux et Issoudun en 1900
Cote
INOCTAVO/3443
 Date
1985
 Lieu
INDRE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La Champagne berrichonne autrefois, Chateauroux et...
Résultat n°27

ITTEVILLE. 607. Vautravers, gaz acétylène, restaurateur, classe 3, 1903, 1 plan de situation, 1 plan machine. 608. Coisnon, dépôt de liquides inflammables, entrepreneur de battages et pressages, classe 3, 1935. 609. Chabreyroux, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1936, 1 plan de situation. JANVILLE-SUR-JUINE. 610. Mallet, gazomètre, classe 3, 1933, 2 plans de situation. JANVRY. 611. Michel, porcherie, classe 1, 1870. 612. Lucas, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. JUVISY-SUR-ORGE. 613. Bertant, fabrique de vernis, classe 2, 1872, 2 plans de situation. 614. Kuhn, fabrique d'engrais à base de goudron, classe 2, 1886-1889, 7 plans de situation. 615. Société La Levure, fabrique d'alcool, classe 3, 1894. 616. Magnier et Compagnie, distillerie de camphre, classe 2, 1895, 2 plans de situation. 617. Compagnie du chemin de fer d'Orléans, gaz acétylène, classe 3, 1906, 1 plan de situation. 618. Société H. Egger et Compagnie, fabrique de caoutchouc, classe 2, 1920. 619. Normand, atelier de chaudronnerie, classe 2, 1921, 2 plans de situation. 620. Godin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922, 1 plan machine. 621. Martinon, atelier de dégraissage, classe 2, 1924-1925, 2 plans de situation. 622. Luisetti, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 623. Combres, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 624. Longuet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927, 1 plan machine. 625. Robert, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan machine. 626. Gadin, réservoir d'essence souterrain, transports en commun, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 627. Société accessoires machines parlantes, atelier de métaux, classe 2, 1930-1931. 628. Grossin, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 629. Mercier, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931. 630. Perrinet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 631. Valette, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. 632. Etablissements Poliet et Chausson, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 633. Lefèvre et Vernois, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935. 634. Bergerioux, réservoir d'essence souterrain, dépôt de bière, classe 3, 1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. Rivallier, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de maçonnerie, cl. 3, 1937, 1 plan de situation, 1 plan machine.

Cote
5M/23
 Date
1872-1937
 Lieu
ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • ITTEVILLE. 607. Vautravers, gaz acétylène, restaurateur,...
Résultat n°28

CORBEIL. - 213. Duclos, triperie, classe 1, 1853. 214. Ehrhardt, distillerie de marc de raisin, classe 3, 1853-1854. 215. Maurue, buanderie, classe 3, 1853-1855, 1 plan de situation. 216. Imprimerie Crété, machine à vapeur, classe 1, 1854-1857, 1 plan de situation, 1 plan machine. 217. Labasse, fabrique de poudre, classe 1, 1854-1865, 1 plan de situation. 218. Manneville, dépôt de vidanges, 1856. 219. Jassenne, atelier de menuiserie, classe 1, 1859-1861, 2 plans de situation, 1 plan machine. 220. Groseil, machine à vapeur, fabrique de coutellerie, classe 1, 1860-1861, 1 plan de situation. 221. Bourbon-Carrois, machine à vapeur, fabricant de semelles de galoches, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 222. Félix, vacherie, classe 2, 1888-1889, 2 plans de situation. 223. Gourdet, porcherie, classe 2, 1888-1889, 1 plan de situation. 224. Dollois, gaz acétylène, classe 3, 1901, plan de situation. 225. Société La Lumière, réservoir d'essence souterrain, dépôt de pétrole, classe 2, 1906-1907, 1 plan de situation, 1 plan machine. 226. Daveaut, porcherie, classe 2, 1912. 227. Louvat, fonderie de cuivre, classe 3, 1920-1922, 5 plans de situation. 228. Hamerel et Berthon, atelier de chaudronnerie, classe 2, 1920, 2 plans de situation. 229. Jouan, dépôt de fromage, classe 3, 1921, 1 plan de situation. 230. Service des ponts et chaussées, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1922. 231. Griolet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1923-1924, 1 plan de situation. 232. Le Saout, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 2 plans machine. 233. Prot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1925, 1 plan de situation. 234. Louriou-Pelletier, gaz acétylène, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 235. Prouveur, caoutchouc, classe 2, 1925, 5 plans de situation. 236. Desrues, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1932, 2 plans de situation, 1 plan machine. 237. Horat et Prouveur, atelier de dissolution, classe 3, 1926-1931, 1 plan de situation, et atelier de réparation, classe 2, 1926-1931. 238. Beuzon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927-1937, 2 plans de situation, 3 plans machine. 239. Louppe, réservoir d'essence souterrain, camionneur, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 240. Société Crété, traitement des huiles végétales, classe 2, 1928-1930, 2 plans de situation. 241. Legros, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 4 plans machine. 242. Granger, réservoir d'essence souterrain, négociant, classe 3, 1929-1930. 243. Joron, atelier de menuiserie, classe 3, 1930. 244. Gaudillon, dépôt de peaux, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 245. Louriou, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931, 2 plans de situation, 1 plan machine. 246. Quéru, atelier de graissage, classe 2, 1931-1933, et teinturerie, classe 3, 1931-1933, 2 plans de situation.

Cote
5M/9
 Date
1853-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • CORBEIL. - 213. Duclos, triperie, classe 1, 1853. 214....
Résultat n°29

Gobelets, verres, coupes : une histoire des vases à boire et des usages de la boisson
Cote
INQUARTO/1562
 Date
1977
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Gobelets, verres, coupes : une histoire des vases à...
Résultat n°30

ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

Cote
79J1/2
 Date
1703-1834
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...
Résultat n°31

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Exposition des cidres et des poirés (1888) ; activités de la filière (1937).

Cote
EDEPOT81 3F/7
 Date
1888-1937
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
statistique

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°32

1ère partie.
Cote
841W/60
 Date
1940-1960
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
  • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
  • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
  • 1ère partie.
Résultat n°33
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brasserie et pont de la rivière de l'Orge [Edition Artistique].

1 media

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brasserie et pont de la rivière de l'Orge [Edition Artistique].

Cote
2FI166/70
 Date
s.d
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • SAVIGNY-SUR-ORGE
  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brasserie et pont de la rivière...
Résultat n°34

Edouard Jobe, distillerie à Montlhéry : lettre de commande avec en-tête, 8 juillet 1904.

Cote
1J/848
 Date
1904
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Edouard Jobe, distillerie à Montlhéry : lettre de commande...
Résultat n°35

VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier, classe 2, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1155. Milet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1156. Debrutte, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1938, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1157. Sangéco, porcherie, classe 2, 1947. VERT-LE-PETIT. 1158. Pérodeau, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1854, 2 plans de situation, 2 plans machine. 1159. Montagnon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 2 plans machine. 1160. Ladame, réservoir d'essence souterrain, bureau de tabac, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1161. Garreau, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1932, 1 plan de situation. VIDELLES. 1162. Legrand, four à chaux, maçon, classe 2, 1876-1877, 2 plans de situation. VIGNEUX-SUR-SEINE. 1163. Tardy et Blanchet, fabrique de poudre, classe 1, 1835-1837. 1164. Chapet, fabrique de sucres, classe 2, 1836, 1 plan de situation. 1165. Beauvais, machine à vapeur, filateur de lin, 1847. 1166. Drezet, distillerie, classe 2, 1860-1861, 1 plan de situation. 1167. Bordier, dépôt de vidanges, classe 1, 1898-1899, 4 plans de situation. 1168. Leneru et Guérin et Compagnie, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1902, 1 plan de situation. 1169. Ubelmann, fabrique de produits chimiques, classe 2, 1929-1936. 1170. Lesage, vacherie, classe 2, 1935, 4 plans de situation. 1171. Moquet, emploi d'anhydride sulfureux, classe 3, 1935, 6 plans de situation. Steiger, fabrique d'objets en matières plastiques par moulage à chaud, cl. 3, 1937-1938, 3 plans de situation. VILLABE. 1172. Gratiot, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1837, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1173. Chapelle, filature de lin, classe 3, 1845, 1 plan de situation. 1174. Gautier, four à chaux, classe 2, 1853. 1175. Crette, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1176. Cropage, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

Cote
5M/45
 Date
1835-1947
 Lieu
VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
 Type de document
plan

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier,...
Résultat n°36

ETAMPES. 504. Dezerville, garage, classe 3, 1934, 2 plans de situation. 505. Vincent, dépôt de liquides inflammables, marchand de bestiaux, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation. 506. Beauvallet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 507. Berthelot, atelier de serrurerie, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 508. Thirion, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. 509. Société Sidap, fabrique d'engrais, classe 1, 1941. ETIOLLES. 510. Laure, porcherie, classe 1, 1930-1932, 8 plans de situation. 511. Guillot, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins, classe 3, 1931-1935, 1 plan de situation, 2 plans machine. ETRECHY. 512. Ménard, tuilerie, classe 3, 1828-1829, 2 plans de situation. 513. Bellair et Burnouf, fabrique de billes d'acier, classe 2, 1894 [chemise vide]. 514. Commune d'Etréchy, gaz acétylène, classe 2, 1902, 2 plans de situation. 515. Plisson, dépôt d'hydrocarbures, classe 3, 1915. 516. Société Lille, Bonnières et Colombes, dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1920-1922, 3 plans de situation. 517. Société routes et pavages, broyage de cailloux, classe 3, 1922, 1 plan de situation. 518. Davernet, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 519. Gateuille, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation. 520. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, comptoir général d'alimentation et d'approvisionnement, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 521. Moignard, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 4 plans machine. 522. Société des charpentiers et menuisiers, atelier de menuiserie, classe 3, 1932-1933, 1 plan de situation. 523. Allaire, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 2 plans machine. 524. Mallet, gazomètre, concessionnaire de la distribution du gaz, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 525. Mattioda et Passera, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 526. Pannetier, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 527. Dériaux, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1935 1 plan machine. EVRY. 528. Decauville, distillerie de betteraves, classe 2, 1843-1865, 8 plans de situation, 4 plans machine. 529. Joubert, gaz acétylène, épicier, classe 3, 1898, 1 plan de situation. 530. Pastre, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

Cote
5M/19
 Date
1828-1941
 Lieu
ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • ETAMPES. 504. Dezerville, garage, classe 3, 1934, 2...
Résultat n°37

ANGERVILLE : BOSC : réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1924-1935, 3 plans de situation, 2 plans machine. CHARPENTIER et FRUTON, réservoir d'essence souterrain, garagistes, cl. 3, 1924-1932, 2 plans de situation, 5 plans machine. CHRISTOPHE, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, cl. 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. DARGENT, entrepôts d'huiles et d'essences minérales, épicier, cl. 2, 1906, 2 plans de situation. DELANNE , réservoir d'essence souterrain, épicier, cl. 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. DESMOLIN, gaz acétylène, pharmacien, cl. 3, 1903, 1 plan de situation. FOURMONT, gaz acétylène, cl. 3, 1904. IMBAULT, réservoirs d'essence souterrains, hôtelier, cl. 3, 1930, 1 plan de situation. LANGLOIS, gaz acétylène, maître d'hôtel, cl. 3, 1899-1900, 4 plans de situation. LEGUILLON, fabrique de colle forte, hongroyeur, cl. 1, 1822-1832. MENAGER, réservoirs d'essence souterrains, garagiste, cl. 3, 1931, 1 plan de situation. MEUNIER, porcherie, cl. 2, 1899-1900, 2 plans de situation. MINIER, porcherie, cl. 2, 1924, 2 plans de situation. MORILLON, fabrique de chlorure alcalin, épicier, cl. 2, 1867, 2 plans de situation. MULARD-CHAUDE, fonderie de suif et fabrique de chandelles, cl. 3, 1855, 2 plans de situation. RADAT, porcherie, fromagerie, cl. 2, 1864-1866, 2 plans de situation. RAVAULT, dépôt de boues et d'immondices, maître d'hôtel, cl. 1, 1913. ROUSSEAU, distillerie d'eau de vie, brasseur, cl. 3, 1818. SOCIETE DES ENGRAIS DE BEAUCE, dépôt d'engrais minéraux et de tourteaux, cl. 2, 1931. SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISES, réservoirs métalliques d'essence, cl. 3, 1929-1930, 2 plans de situation. COMMUNE D'ANGERVILLE, gaz acétylène, cl. 3, 1903.

Cote
5M/67
 Date
1818-1935
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • ANGERVILLE : BOSC : réservoir d'essence souterrain,...
Résultat n°38

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Taxes sur le vin et le cidre.

Cote
EDEPOT32 1G/9
 Date
1923-1928
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
texte officiel, correspondance

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...
Résultat n°39

Famille Darblay (Robert Darblay). - Agenda de l'année 1939. - Commandes de vins, liqueurs et spiritueux (1939).

Cote
78J/302
 Date
1939
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
annuaire

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Agenda de l'année...
Résultat n°40

MONTGERON. 821. Dumoulin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922-1928, 3 plans de situation, 2 plans machine. 822. Delsone, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. 823. Raimondeau, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1925, 2 plans de situation, 2 plans machine. 824. Rousselle, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1926, 2 plans de situation, 2 plans machine. 825. Lardant, teinturerie, classe 1, 1926-1927, 5 plans de situation. 826. Boutroue et Halay, réservoir d'essence souterrain, quincaillier, classe 3, 1927-1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. 827. Société des lignes télégraphiques, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 828. Société Félix Potin, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 829. Société d'éclairage, gazomètre, classe 3, 1929, 1 plan de situation. 830. Chalaud, dépôt de liquides inflammables, atelier de menuiserie, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 831. Fargette, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 2 plans de situation, 1 plan machine. 832. Moulène, atelier de menuiserie, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 833. Pédoux, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 834. Krummer, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 835. Guimet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1932, 1 plan machine. 836. Martineau, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 837. Salmon, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 2 plans de situation. 838. Entreprise de vidanges à vapeur, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 839. Renard, atelier de menuiserie, classe 3, 1936, 1 plan de situation. MONTLHERY. 840. Bréhéret, dépôt de vidanges, classe 1, 1882-1883, 4 plans de situation, 1 plan machine. 841. Mairie, usine à gaz, classe 2, 1897-1898, 1 plan de situation. 842. Debeaupuis, dépôt de liquides inflammables, fabricant de liqueurs, classe 1, 1924-1925, 2 plans de situation. 843. Baron, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1929, 1 plan de situation.

Cote
5M/32
 Date
1922-1936
 Lieu
MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • MONTGERON. 821. Dumoulin, réservoir d'essence souterrain,...
Résultat n°41

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. - Situation des récoltes : dispositions relatives aux bouilleurs de cru, instructions relatives à la lutte contre le doryphore, état des sinistres survenus dans l'année.

Cote
EDEPOT32 3F/1
 Date
1903-1940
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. -...
Résultat n°42

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, MENNECY Commune, BRUNOY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune, MEREVILLE Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°43

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Successions de Gaston, de Paulette et de la veuve d'André Sainsard : liquidation ; augmentation du capital de la société Gaston Sainsard et Paul Fournier spécialisée dans les vins, cidres spiritueux, bières et eaux gazeuses en gros ; projet de vente des bâtiments en juillet 1948 ; bail pour monsieur et madame Lafourcade à la société en 1948.

Cote
68J/83
 Date
1933-1959
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°44

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : débits de boissons, autorisations (1852-1956), notice relative aux bouilleurs de cru (1903).

Cote
EDEPOT11 1I/3
 Date
1852-1956
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
permis, fichier

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : débits de boissons,...
Résultat n°45

VIRY-CHATILLON. 1224. Société de gaz franco-belge, usine à gaz pour l'usage public, dépôt de gaz combustible comprimé cl. 3; adjonction d'un poste de moyenne compression, cl. 2, 1890-1942, 15 plans de situation, 1 plan machine. 1225. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 1226. Voisin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1227. Société Géo-Gignoux, fabrique de nitrate métallique et appareils de réfrigération, classe 2, 1928-1929, 3 plans de situation, et réservoir d'essence souterrain, fabrique de nitrates métalliques, classe 3, 1934-1939, 8 plans de situation. 1228. Blanchet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1935, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1229. Gondé, réservoir d'essence souterrain, entrepositaire de bières, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1230. Longuet, réservoir d'essence souterrain, fabrique de matériaux de transport, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1231. Griolet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1232. Société du Bouchon couronné, atelier de métaux, classe 2, 1930-1931, 6 plans de situation, 3 plans machine et réservoir d'essence souterrain, atelier de menuiserie, classe 3, 1930-1933, 1 plan machine. 1233. Berdos, réservoir d'essence souterrain, marchand de cycles, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1234. Meiller, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 3, 1931-1932, 2 plans de situation. 1235. Sauvat, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932, 1 plan de situation.

Cote
5M/48
 Date
1890-1942
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • VIRY-CHATILLON. 1224. Société de gaz franco-belge,...
Résultat n°46

Brunoy à Champcueil (1934 - 1958).
Cote
5M/7
 Date
1834-1958
 Lieu
BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • Brunoy à Champcueil (1934 - 1958).
Résultat n°47

ECHARCON. - Distillerie agricole coopérative d'Echarcon. - Demande de création par monsieur Bosquillon : arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation (1912), deux plans sur toile des locaux (1912), correspondance (1912-1913) ; demande d'agrandissement par monsieur Motteau : avis d'enquête de commodo et incommodo (1924), arrêté d'autorisation d'exploitation (1925), trois plans des locaux sur papier bleu (1925) ; demande d'autorisation d'extension de la capacité de stockage d'alcool éthylique de 203.000 à 400.000 litres (1935) : avis d'enquête, arrêté d'autorisation d'exploitation (1936), un plan des locaux en couleur (1936).

Cote
EDEPOT30 5I/1
 Date
1912-1936
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
arrêté préfectoral, permis, plan, correspondance, avis

  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Distillerie agricole coopérative d'Echarcon....
Résultat n°48

ESSONNES. - Plan des abords de la distillerie, 28/02/1901 [copie de 1990].
Cote
5FI/426
 Date
jeudi 28 février 1901
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • ESSONNES. - Plan des abords de la distillerie, 28/02/1901...
Résultat n°49

Barême-Champeaux des droits à percevoir sur les alcools
Cote
PBR/887
 Date
1901
 Lieu
SAONE-ET-LOIRE
 Type de document
tarif

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Barême-Champeaux des droits à percevoir sur les alcools
Résultat n°50

ARPAJON. Dupuis, triperie, classe 1, 1904, 2 plans de situation. 17. Dufour, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 18. Marlin, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 19. Lux, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1930, 2 plans de situation. 20. Lacoste, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1934, 1 plan de situation. 21. Flambard, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 2 plans machine. 22. Thibault, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 23. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, comptoir général d'alimentation, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 24. Boudard, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 25. Morénas, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de transports, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 26. Dufour, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 27. Morel, atelier de menuiserie, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 28. Desmarais (Frères), réservoir d'essence souterrain, raffinerie de pétrole, classe 3, 1932, 3 plans de situation. 29. Les entrepôts de l'Orge, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 30. Société La Montagne et Lhomme, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933-1935, 4 plans de situation, 1 plan machine. ATHIS-MONS. 31. Bauche, distillerie d'eau de vie, classe 3, 1818. 32. Dautier, machine à vapeur, fermier, classe 2, 1860-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine. 33. Picardeau, four à chaux, construction de barrages, classe 2, 1861-1862, 1 plan de situation. 34. Société des pétroles ""Jupiter"", dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1890-1938, 17 plans de situation, et garage, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 35. Société ""La Levure"", fabrique de levure, classe 3, 1891. 36. Compagnie de St Gobin, fabrique d'acide sulfurique, classe 1, 1894, 4 plans de situation.

Cote
5M/2
 Date
1818-1935
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • ARPAJON. Dupuis, triperie, classe 1, 1904, 2 plans...
Résultat n°51

GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans la commune. - Règlement (1850). Débits de boissons. - Exploitation : autorisation (1867-1904). Bouilleurs de crue. - Dispositions réglementaires : notice (1903). Salles de cinéma et de spectacle. - Réglementation (1936-1941) (1850-1941).

Cote
EDEPOT45 1I/3
 Date
1850-1941
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
règlement, permis, notice individuelle

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans...
Résultat n°52

YA 4983 D.S., J., radio-électricien, sinistre du 10 juin 1944 (1944-1960) ; YA 5381 D.S., V., vin en gros et entrepôt de bière, sinistre du 10 Juin 1944 (1944-1961).
Cote
841W/35
 Date
1944-1961
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Etampes (1940-1969).
  • YA 4983 D.S., J., radio-électricien, sinistre du 10...
Résultat n°53

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Population, économie sociale, statistique : agriculture : notice résumant les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les bouilleurs de cru (1903).

Cote
EDEPOT51 3F/1
 Date
1903
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
texte officiel, règlement

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Population, économie sociale,...
Résultat n°54

EVRY.- La fête de la bière à EVRY : quelques amateurs de bière assis autour des tables, [1973], N et B.

Cote
59FI/1172, 58J/1172 (Ancienne cote)
 Date
1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- La fête de la bière à EVRY : quelques amateurs...
Résultat n°55

RIS-ORANGIS. 1001. Etablissements Fould et Springer, fabrique de vernis, classe 2, 1929-1931, 8 plans de situation. 1002. Marcellin, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1929-1931, 1 plan machine. 1003. Lefèbvre, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins en gros, classe 3, 1930-1931, 1 plan machine. 1004. Martin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 1005. Paillard (Mme) et Carré, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931-1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1006. Bourgoin, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932. 1007. Sigot, atelier de serrurerie, classe 3, 1932, 1 plan de situation. 1008. Société de crédit minier franco roumain, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 1 plan machine. 1009. Declercq, réservoir d'essence souterrain, fabricant de couleurs, classe 3, 1933-1934, 1 plan de situation. 1010. Pescheux, réservoir d'essence souterrain, marchand de charbon, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 1011. Gitton, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1012. Serres, fonte du plomb, classe 2, 1934-1935, 1 plan de situation. 1013. Sillo et Gautier, distillerie des huiles naturelles d'Amérique, classe 2, 1962-1963. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. 1014. Douai, fabrique d'allumettes, classe 1, 1851-1854, 1 plan de situation. 1015. Marche, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1016. Agnesina et Bertolotti, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1932, 3 plans de situation, 2 plans machine. SACLAS. 1017. Gaillard, machine à vapeur, filature, classe 3, 1862-1863, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1018. Potheau frères, machine à vapeur, meuniers, classe 1, 1862-1863, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1019. Lefèvre, dépôt d'engrais, classe 3, 1881. 1020. Coudière, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1021. Falchi, dépôt électrolytique, fabricant de croix funéraires, classe 3, 1934-1935, 2 plans de situation. 1022. Lefranc, séchage de peaux fraîches, classe 2, 1935, 2 plans de situation. 1023. Piraux, porcherie, classe 1, 1935, 3 plans de situation. SACLAY. 1024. Decaux, porcherie, classe 1, 1840-1841. 1025. Pigeon, distillerie, classe 3, 1857, 1 plan de situation. 1026. Rabourdin, machine à vapeur, cultivateur, classe 1, 1857, 1 plan de situation. 1027. Mazure, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1859, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1028. Dufétel, briqueterie, classe 3, 1876, 1 plan de situation. 1029. Brassac, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1938, 1 plan de situation, 1 plan machine. SAINT-AUBIN. 1030. Hédouin, distillerie de betteraves, classe 3, 1868, 1 plan machine. 1031. Aubin, porcherie, classe 1, 1880. 1032. Signato, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine.

Cote
5M/40
 Date
1840-1963
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

  • RIS-ORANGIS. 1001. Etablissements Fould et Springer,...
Résultat n°56

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Débits de boissons, ouverture, exploitation et mutation : demande, autorisation du directeur des contributions directes, déclaration de mutation, instructions du préfet (1933 - 1951). Dépôt de poudrette, ouverture : correspondance, autorisation accordée par le sous-préfet (1854). Bouilleurs de crus, modalités d'exploitation de l'activité : instructions du préfet [v. 1903 - 1916].

Cote
EDEPOT71 1I/1
 Date
1854-1951
 Lieu
GUIBEVILLE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°57
PARAY-VIEILLE-POSTE. - Route de Juvisy et marchand de vins. 1906 timbre à 5 centimes.

1 media

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Route de Juvisy et marchand de vins. 1906 timbre à 5 centimes.

Cote
2FI134/4
 Date
1906
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • PARAY-VIEILLE-POSTE
  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Route de Juvisy et marchand...
Résultat n°58

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de RIS-ORANGIS : syndicat des cheminots de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des établissements CIMA-WALLUT (1937), syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1945), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national CGT du personnel du service des alcools (1969-1980), section Force ouvrière de la métallurgie de la Compagnie IBM FRANCE (1966), syndicat CFTC du personnel des banques de l'Essonne (1967), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de la santé (1970-1971), syndicat départemental des sages-femmes de l'Essonne (1975-1989), syndicat départemental CFDT des services de santé et services sociaux de l'Essonne (1975-1998), syndicat CGT des communaux de RIS-ORANGIS (1979), syndicat départemental des médecins radiologistes qualifiés de l'Essonne (1980), syndicat des médecins libéraux (1981-1983), syndicat FO Fondation DRANEM (1986), syndicat de la Fédération Nationale des Chauffeurs Routiers de la Société STS-CSP (1987), union des syndicats médicaux de l'Essonne (1988), syndicat Force Ouvrière de la Société SETVER (1992), syndicat des pharmaciens de l'Essonne (1991-1995), syndicat FERC-CGT des personnels de la MJC (Maison des Jeunes et de Culture) (1996), syndicat Force Ouvrière de l'entreprise STEIN HEURTEY (1998), syndicat Force Ouvrière de l'association Les Cheminots (1998) ; ROINVILLIERS : syndicat agricole (1929-1937), syndicat agricole local (1945).

Cote
2119W/41
 Date
1936-1998
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLIERS
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...
Résultat n°59

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Inspection des pharmaciens, droguistes, herboristes, distillateurs, fabricants d'eaux gazeuses et dépositaires d'eaux minérales : tableaux des assujettis, états indicatifs (1888 - 1912).

Cote
EDEPOT76 5I/1
 Date
1888-1912
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°60

Justificatifs de travaux, 12 photographies.
Cote
841W/6
 Date
1940-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Athis-Mons (1940-1965).
  • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
  • Justificatifs de travaux, 12 photographies.
Résultat n°61

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : arrêté du préfet, plan d'une distillerie agricole [échelle : 1/100e, entoilé, noir et blanc], correspondance, intention d'exploiter une distillerie agricole (1925, 1928). Ligue nationale contre les taudis, quête de fonds : correspondance du préfet (1939).

Cote
EDEPOT76 5I/2
 Date
1925-1939
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°62

LEUVILLE-SUR-ORGE, justice. - Copie manuscrite d'un arrêt du Conseil d'état du Roi portant confiscation de vingt à trente particuliers qui n'ont pas fait de déclaration ni acquitté les droits des inspecteurs des boissons (1724), arrêt contradictoire de la Cour des Aides condamnant les habitants de Leuville aux paiements des droits des vendanges (1748).

Cote
79J33/2
 Date
1724-1748
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LEUVILLE-SUR-ORGE
  • LEUVILLE-SUR-ORGE, justice. - Copie manuscrite d'un...
Résultat n°63

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Visite du ministre des beaux-arts, M. Dalimier, accompagné du préfet (1914). Demande d'autorisation pour l'organisation d'une fête associative déposée par le Groupement de défense des acquéreurs de la Ferme du Château : correspondance (1938). Pouvoirs de police locale, urbaine et générale exercés par le maire et d'autres agents de la commune : instructions du préfet, correspondance, un rapport, un procès-verbal (1890 - 1942). Dispositions législatives et réglementaires concernant les bouilleurs de cru : notice diffusée par le préfet [vers 1903]. Hôtels et logements garnis : registre (1867 - 1869). Transport de corps : autorisations, télégrammes (1916).

Cote
EDEPOT81 1I/1
 Date
1867-1942
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°64

Dépot de règlement concernant la fabrication de la bière à ETAMPES, 14 prairial de l'an XI [3 juin 1803] : photographie N. et B., Dim. 26 x 17.

Cote
9FI/640
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Dépot de règlement concernant la fabrication de la...
Résultat n°65

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : patente : états, quittance (an V, an IX) [1796/1797, 1800/1801], droits sur les boissons (1815).

Cote
EDEPOT8 1G/7
 Date
1796-1815
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
état du montant des rôles, pièce comptable

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...
Résultat n°66

Relevés des contributions indirectes transmis aux contributions directes pour la fixation de l'assiette du droit de patente des fabricants d'eau de vie de vin, d'eau de vie de marc de raisin, cidre et poire pour la commune de MENNECY (1905-1912) ; annexes aux bulletins de recensement des entrepreneurs de travaux publics pour les communes d'ARPAJON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CHAMPLAN, DOURDAN, DRAVEIL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON, MONTLHERY, LA NORVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SERMAISE, VERT-LE-GRAND (1894-1908).

Cote
2P/95
 Date
1894-1912
 Lieu
ARPAJON Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CHAMPLAN, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SERMAISE, VERT-LE-GRAND
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Relevés des contributions indirectes transmis aux contributions...
Résultat n°67

CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

Cote
EDEPOT17 3G/2
 Date
1798-1947
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
compte financier, déclaration, texte officiel, liste nominative, sommier des marchandises

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...
Résultat n°68

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Dépôt du règlement concernant la fabrication de la bière à Etampes (an XI) ; dépôt du règlement pour l'établissement et la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance d'Etampes (an IX).

Cote
3U/1896
 Date
1800-1803
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°69

Dossier de dépenses immobilières.
Cote
841W/59
 Date
1940-1960
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
  • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
  • Dossier de dépenses immobilières.
Résultat n°70

ITTEVILLE. - Registres des déclarations de récolte à faire pour tout propriétaire récoltant du vin et par les acheteurs de moûts et de vendange (1915, 1927-1953, 1954, 1955-1959) ; registres des déclarations de récoltes ou de stock de vin (1959-1964, 1964-1969, 1971-1973) ; distillation : réglementation (1916), courrier (1929), modèle de déclaration de sucrage de vendange en première cuvée.

Cote
EDEPOT54 3F/4
 Date
1915-1973
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
règlement, correspondance, registre, déclaration

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Registres des déclarations de récolte...