ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT30 1D/1-1R/4

Date

1646-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

41 articles

Origine

ECHARCON (service producteur)

ECHARCON (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives communales d'Echarcon ont été déposées en octobre 1995 suivi d'un complément en mars 2006 pour faire suite à la visite d'inspection du 31 mars 2005.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1995

Mots clés lieux

ECHARCON. - Distillerie agricole coopérative d'Echarcon. - Demande de création par monsieur Bosquillon : arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation (1912), deux plans sur toile des locaux (1912), correspondance (1912-1913) ; demande d'agrandissement par monsieur Motteau : avis d'enquête de commodo et incommodo (1924), arrêté d'autorisation d'exploitation (1925), trois plans des locaux sur papier bleu (1925) ; demande d'autorisation d'extension de la capacité de stockage d'alcool éthylique de 203.000 à 400.000 litres (1935) : avis d'enquête, arrêté d'autorisation d'exploitation (1936), un plan des locaux en couleur (1936).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT30 5I/1

Date

1912-1936

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ECHARCON (service producteur)

ECHARCON (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 100 ans à partir de 1936

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/03/2006