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  1. Résultat n°1

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    68J/29

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2
    ETAMPES. - Maison d'Anne de Pissseleu et fabrique d'eau de vie et limonade [Editeur Brière, 1903, timbre à 5 centimes].

    1 media

    ETAMPES. - Maison d'Anne de Pissseleu et fabrique d'eau de vie et limonade [Editeur Brière, 1903, timbre à 5 centimes].

    Date

    1903

    Cote

    2FI69/281

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Maison d'Anne de Pissseleu et fabrique d'eau...
  3. Résultat n°3

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Bouilleurs de cru, définition et modalités d'attribution du privilège : circulaire préfectorale [v. 1903]. Distilleries agricoles, autorisation d'exploitation, fiscalité : courrier, arrêté préfectoral (1861, 1875).

    Date

    1861-1903

    Cote

    EDEPOT76 1I/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossier de procédure.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/5

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    2ème partie.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/61

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
    • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons, sinistre du 24 mai 1944 (1944-1961) ; YA 4189, D.S., T., marchand de vins, café-tabac, sinistres des 20 et 24 mai 1944 (1944-1962).

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/82

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Paray-Vieille-Poste (1944-1963).
    • YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Produits transformés de la culture céréalière : le pain et la bière

    Date

    1907-2000

    Cote

    98J/69

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Agriculture française
    • Culture des champs
    • Produits transformés de la culture céréalière : le...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  8. Résultat n°8

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lieux publics.- Distillation dans les ateliers publics : réglementation de la production des alcools et eaux-de-vie, autorisation (1923).

    Date

    1923

    Cote

    EDEPOT58 1I/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lieux publics.- Distillation...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. Photo ciné Club du Val de Bièvre à Paris : la fraicheur [une bouteille de Schweppes et son verre], Fabien Masset, photographe, 1989, Coul. Dim. 40 x 30 cm.

    Date

    1989

    Cote

    55FI/15

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers de réparations effectuées (voir également JUVISY cotes 841W 59-60).

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/7

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
    • Dossiers de réparations effectuées (voir également...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    YA 3732 D.S., N., salon de coiffure, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1964) - YA 3739 D.S., M., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1 photographie) (1944-1963) - YA 9844 D.S., S., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963).

    Date

    1944-1964

    Cote

    841W/9

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 3732 D.S., N., salon de coiffure, sinistre du 18...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12
    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Les bâtiments de la nouvelle brasserie (d'après dessin de Max Schott.

    2 lots 2 medias

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Les bâtiments de la nouvelle brasserie (d'après dessin de Max Schott.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI166/89

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Les bâtiments de la nouvelle brasserie...
  13. Résultat n°13

    LINAS. 669. Carré-Gaillard, machine à vapeur, fabrique de passementerie, classe 3, 1845, 1 plan de situation, 1 plan machine. 670. Gaubert, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1857-1860, 1 plan machine. 671. Duval, machine à vapeur, brasserie, classe 1, 1861, 2 plans de situation, 1 plan machine. 672. Dessaux, fabrique de carton pâte, classe 3, 1863, 2 plans de situation, 1 plan machine, sur même plan. 673. Herson, dépôt de vidanges, 1907, plan de situation [chemise vide]. 674. Debiève et Jabaly, dépôt d'hydrocarbures, épicier, classe 3, 1919-1922, 6 plans de situation, 1 plan machine. 675. Lacroix, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. 676. Voise, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924. 677. Cottentin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 678. Collet, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 679. Dondon et Revaux, réservoir d'essence souterrain, restaurateur et garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 680. Dubois, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 2 plans machine. 681. Revaux, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925. 682. Clau et Rudolphe (Mme), réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan machine. 683. Morin, réservoir d'essence souterrain, atelier de mécanique, classe 3, 1930, 1 plan machine. LISSES. 684. Gautier, machine à vapeur, fabrication de la tourbe, classe 1, 1852-1853, 4 plans de situation, 1 plan machine, sur même plan. 685. Challeton, machine à vapeur, fabrication de la tourbe, classe 1, 1856-1857. 686. Damour, four à chaux, cuisson de la chaux, classe 2, 1864, 2 plans de situation. 687. Desvaux, fabrique de celluloïde, classe 1, 1899, 4 plans de situation, 2 plans machine. 688. Tourte, briqueterie, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 689. Cosyns, dépôt de vidanges, classe 1, 1928-1931, 5 plans de situation. 690. Leclair, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 691. Pécheux, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. LONGJUMEAU. 692. Kalb, distillerie d'eau de vie et de vinaigre, classe 3, 1818-1819. 693. Poulet, fabrique de chandelles, classe 3, 1846-1854. 694. Sohier, fonderie de suif, classe 1, 1849-1892. 695. Grellet, machine à vapeur, mécanicien, classe 1, 1856, 1 plan de situation. 696. Douville, tannerie, classe 2, 1857-1858, 1 plan de situation. 697. Roux, machine à vapeur, marchand de fer, classe 1, 1860, 2 plans de situation, 1 plan machine. 698. Louin, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1860-1869, 4 plans de situation.

    Date

    1818-1932

    Cote

    5M/26

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • LINAS. 669. Carré-Gaillard, machine à vapeur, fabrique...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Arboriculture

    Date

    1910-1997

    Cote

    98J/72

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Agriculture française
    • Arboriculture

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  15. Résultat n°15

    SOISY-SUR-ECOLE. 1120. Franques, machine à vapeur, scierie, classe 3, 1920. 1121. Bougenot, atelier de menuiserie, classe 3, 1921, 2 plans de situation. 1122. Leboeuf, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1123. Babault, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1124. Chartrain, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1939, 1 plan de situation, 1 plan machine. SOISY-SUR-SEINE. 1125. Mulet, machine à vapeur, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1861. 1126. Mougnier, machine à vapeur, cultivateur, classe 2, 1862, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1127. Touret, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1883-1895. 1128. Cuisy et Castille, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1883-1906, 4 plans de situation. 1129. Huguet et Versille et Appay, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1891, 1 plan de situation. 1130. Grandchamp, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1891-1893, 2 plans de situation. 1131. Dodey, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925-1931, 3 plans de situation, 1 plan machine. 1132. Berthy, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1925-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1133. Beauvais, atelier de métaux, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1134. Contier, atelier de menuiserie, classe 3, 1926, 1 plan de situation. 1135. Clément, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1136. Soisy-sur-Seine, Gayon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933, 1 plan machine. 1137. Peyronnet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation. Caburet, dépôt de gaz liquide de butane et propane, cl. 1, 1937, 1 plan de situation. SOUZY-LA-BRICHE. 1138. Mulot, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1886-1893, 3 plans de situation. TIGERY. 1139. Decauville, distillerie, fermier, classe 3, 1860, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1140. Fradet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 1141. Pedrograsa et Valls, porcherie, classe 1, 1929, 7 plans de situation. 1142. Poincet, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. TORFOU. 1143. Poupinel, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation, 2 plans machine. VARENNES-JARCY : Chalain, usine de polissage d'acier, cl. 3, 1891. VAUHALLAN. 1144. Gage, machine à vapeur, classe 1, 1863, 1 plan machine. VAYRES-SUR-ESSONNE. 1145. Greffin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1146. Dupeu, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1934, 1 plan de situation. Laiterie des fermiers réunis, réservoir d'essence souterrain, cl. 3, 1936-1937, 1 plan machine. VERRIERES-LE-BUISSON. 1147. Loget, buanderie, classe 3, 1861. 1148. Culmann, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 1 plan de situation. 1149. Rébuffet, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation. 1150. Lepaulard, atelier de préparation des peaux, classe 3, 1898-1899. 1151. Chevalier, distillerie de liqueurs, classe 3, 1898-1901, 1 plan de situation. 1152. Preumont, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 1153. Morisseau et Garouste, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1936. Andrieux et Piat, atelier de salaison et préparation des viandes, cl. 3, 1936-1939, 2 plans de situation.

    Date

    1861-1939

    Cote

    5M/44

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • SOISY-SUR-ECOLE. 1120. Franques, machine à vapeur,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fief de MARIVAT à ARPAJON. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1406-1762

    Cote

    13J/48

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de MARIVAT à ARPAJON. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  17. Résultat n°17

    MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804. Maugest, brasserie, classe 3, 1870-1872. 805. Deneuville, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930-1936, 2 plans de situation, 3 plans machine. MOLIERES (LES). 806. Benoist, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1912-1913, 4 plans de situation. MONDEVILLE. 807. Simon, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1884, 2 plans de situation. MONNERVILLE. 808. Legrand, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 2 plans machine. 809. Eynard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1934, 4 plans de situation, 1 plan machine. MONTGERON. 810. Bonfils, distillerie de betteraves, classe 3, 1854-1856, 2 plans de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 811. Parent et Hamet, machine à vapeur, fabrique de boutons, classe 1, 1860-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 812. Parisot-Delalain, distillerie, fabrique de vinaigre, classe 2, 1863, 2 plans de situation. 813. Cazemajoue, scierie mécanique, classe 3, 1903 [chemise vide]. 814. Petit, buanderie, classe 3, 1903 [chemise vide]. 815. Drouin, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1903-1905. 816. Fritisse, usine pour le travail du caoutchouc, classe 2, 1908, 2 plans de situation. 817. Lescure, dépôt de peaux et os, classe 2, 1910-1912, 3 plans de situation. 818. Triou, gaz acétylène, usine métallurgique, classe 3, 1919-1922,1930-1931, 8 plans de situation. 819. Bertrandon et Dumesnil, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1935, 12 plans de situation, 4 plans machine. 820. Barais, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1922-1925, 1 plan de situation, 2 plans machine.

    Date

    1844-1936

    Cote

    5M/31

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Saisons paysannes; images coutumières des campagnes de jadis

    Auteur

    BOUTET, Gérard

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/2137

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Saisons paysannes; images coutumières des campagnes...
  19. Résultat n°19

    Authon-la-Plaine à Bièvres.

    Date

    1819-1957

    Cote

    5M/4

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • Authon-la-Plaine à Bièvres.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Police rurale : bans de vendange, police des troupeaux, réglementation sur les bouilleurs de cru.

    Date

    1812-1903

    Cote

    EDEPOT15 1I/6

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Police rurale : bans de vendange,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  21. Résultat n°21

    VILLIERS-SUR-ORGE, familles (1734 - 1834).

    Date

    1734-1834

    Cote

    79J72/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VILLIERS-SUR-ORGE
    • VILLIERS-SUR-ORGE, familles (1734 - 1834).

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  22. Résultat n°22
    PALAISEAU. - Bois du Pileu. Les fraisettes [Editeur Mauvillier, collection Debuisson, 1907, timbre à 5 centimes].

    1 media

    PALAISEAU. - Bois du Pileu. Les fraisettes [Editeur Mauvillier, collection Debuisson, 1907, timbre à 5 centimes].

    Date

    1907

    Cote

    2FI133/24

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • PALAISEAU
    • PALAISEAU. - Bois du Pileu. Les fraisettes [Editeur...
  23. Résultat n°23

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles nobles.

    Date

    1502-1609

    Cote

    26J/10

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  24. Résultat n°24
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    18FI/1372

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
  25. Résultat n°25

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Correspondance du maire en vue d'attribuer un emplacement pour ouvrir un atelier de bouilleurs de cru, s.d.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT22 1I/6

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  26. Résultat n°26

    La Champagne berrichonne autrefois, Chateauroux et Issoudun en 1900

    Auteur

    BERNARD, Daniel

    Date

    1985

    Cote

    INOCTAVO/3443

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Champagne berrichonne autrefois, Chateauroux et...
  27. Résultat n°27

    ITTEVILLE. 607. Vautravers, gaz acétylène, restaurateur, classe 3, 1903, 1 plan de situation, 1 plan machine. 608. Coisnon, dépôt de liquides inflammables, entrepreneur de battages et pressages, classe 3, 1935. 609. Chabreyroux, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1936, 1 plan de situation. JANVILLE-SUR-JUINE. 610. Mallet, gazomètre, classe 3, 1933, 2 plans de situation. JANVRY. 611. Michel, porcherie, classe 1, 1870. 612. Lucas, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. JUVISY-SUR-ORGE. 613. Bertant, fabrique de vernis, classe 2, 1872, 2 plans de situation. 614. Kuhn, fabrique d'engrais à base de goudron, classe 2, 1886-1889, 7 plans de situation. 615. Société La Levure, fabrique d'alcool, classe 3, 1894. 616. Magnier et Compagnie, distillerie de camphre, classe 2, 1895, 2 plans de situation. 617. Compagnie du chemin de fer d'Orléans, gaz acétylène, classe 3, 1906, 1 plan de situation. 618. Société H. Egger et Compagnie, fabrique de caoutchouc, classe 2, 1920. 619. Normand, atelier de chaudronnerie, classe 2, 1921, 2 plans de situation. 620. Godin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922, 1 plan machine. 621. Martinon, atelier de dégraissage, classe 2, 1924-1925, 2 plans de situation. 622. Luisetti, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 623. Combres, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 624. Longuet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927, 1 plan machine. 625. Robert, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan machine. 626. Gadin, réservoir d'essence souterrain, transports en commun, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 627. Société accessoires machines parlantes, atelier de métaux, classe 2, 1930-1931. 628. Grossin, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 629. Mercier, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931. 630. Perrinet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 631. Valette, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. 632. Etablissements Poliet et Chausson, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 633. Lefèvre et Vernois, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935. 634. Bergerioux, réservoir d'essence souterrain, dépôt de bière, classe 3, 1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. Rivallier, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de maçonnerie, cl. 3, 1937, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1872-1937

    Cote

    5M/23

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ITTEVILLE. 607. Vautravers, gaz acétylène, restaurateur,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    CORBEIL. - 213. Duclos, triperie, classe 1, 1853. 214. Ehrhardt, distillerie de marc de raisin, classe 3, 1853-1854. 215. Maurue, buanderie, classe 3, 1853-1855, 1 plan de situation. 216. Imprimerie Crété, machine à vapeur, classe 1, 1854-1857, 1 plan de situation, 1 plan machine. 217. Labasse, fabrique de poudre, classe 1, 1854-1865, 1 plan de situation. 218. Manneville, dépôt de vidanges, 1856. 219. Jassenne, atelier de menuiserie, classe 1, 1859-1861, 2 plans de situation, 1 plan machine. 220. Groseil, machine à vapeur, fabrique de coutellerie, classe 1, 1860-1861, 1 plan de situation. 221. Bourbon-Carrois, machine à vapeur, fabricant de semelles de galoches, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 222. Félix, vacherie, classe 2, 1888-1889, 2 plans de situation. 223. Gourdet, porcherie, classe 2, 1888-1889, 1 plan de situation. 224. Dollois, gaz acétylène, classe 3, 1901, plan de situation. 225. Société La Lumière, réservoir d'essence souterrain, dépôt de pétrole, classe 2, 1906-1907, 1 plan de situation, 1 plan machine. 226. Daveaut, porcherie, classe 2, 1912. 227. Louvat, fonderie de cuivre, classe 3, 1920-1922, 5 plans de situation. 228. Hamerel et Berthon, atelier de chaudronnerie, classe 2, 1920, 2 plans de situation. 229. Jouan, dépôt de fromage, classe 3, 1921, 1 plan de situation. 230. Service des ponts et chaussées, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1922. 231. Griolet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1923-1924, 1 plan de situation. 232. Le Saout, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 2 plans machine. 233. Prot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1925, 1 plan de situation. 234. Louriou-Pelletier, gaz acétylène, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 235. Prouveur, caoutchouc, classe 2, 1925, 5 plans de situation. 236. Desrues, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1932, 2 plans de situation, 1 plan machine. 237. Horat et Prouveur, atelier de dissolution, classe 3, 1926-1931, 1 plan de situation, et atelier de réparation, classe 2, 1926-1931. 238. Beuzon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927-1937, 2 plans de situation, 3 plans machine. 239. Louppe, réservoir d'essence souterrain, camionneur, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 240. Société Crété, traitement des huiles végétales, classe 2, 1928-1930, 2 plans de situation. 241. Legros, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 4 plans machine. 242. Granger, réservoir d'essence souterrain, négociant, classe 3, 1929-1930. 243. Joron, atelier de menuiserie, classe 3, 1930. 244. Gaudillon, dépôt de peaux, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 245. Louriou, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931, 2 plans de situation, 1 plan machine. 246. Quéru, atelier de graissage, classe 2, 1931-1933, et teinturerie, classe 3, 1931-1933, 2 plans de situation.

    Date

    1853-1937

    Cote

    5M/9

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • CORBEIL. - 213. Duclos, triperie, classe 1, 1853. 214....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Gobelets, verres, coupes : une histoire des vases à boire et des usages de la boisson

    Auteur

    KAMPFER, Fritz

    Date

    1977

    Cote

    INQUARTO/1562

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Gobelets, verres, coupes : une histoire des vases à...
  30. Résultat n°30

    ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

    Date

    1703-1834

    Cote

    79J1/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  31. Résultat n°31

    LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Exposition des cidres et des poirés (1888) ; activités de la filière (1937).

    Date

    1888-1937

    Cote

    EDEPOT81 3F/7

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    1ère partie.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/60

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
    • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33
    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brasserie et pont de la rivière de l'Orge [Edition Artistique].

    1 media

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brasserie et pont de la rivière de l'Orge [Edition Artistique].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI166/70

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brasserie et pont de la rivière...
  34. Résultat n°34

    Edouard Jobe, distillerie à Montlhéry : lettre de commande avec en-tête, 8 juillet 1904.

    Date

    1904

    Cote

    1J/848

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Edouard Jobe, distillerie à Montlhéry : lettre de commande...
  35. Résultat n°35

    VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier, classe 2, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1155. Milet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1156. Debrutte, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1938, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1157. Sangéco, porcherie, classe 2, 1947. VERT-LE-PETIT. 1158. Pérodeau, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1854, 2 plans de situation, 2 plans machine. 1159. Montagnon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 2 plans machine. 1160. Ladame, réservoir d'essence souterrain, bureau de tabac, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1161. Garreau, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1932, 1 plan de situation. VIDELLES. 1162. Legrand, four à chaux, maçon, classe 2, 1876-1877, 2 plans de situation. VIGNEUX-SUR-SEINE. 1163. Tardy et Blanchet, fabrique de poudre, classe 1, 1835-1837. 1164. Chapet, fabrique de sucres, classe 2, 1836, 1 plan de situation. 1165. Beauvais, machine à vapeur, filateur de lin, 1847. 1166. Drezet, distillerie, classe 2, 1860-1861, 1 plan de situation. 1167. Bordier, dépôt de vidanges, classe 1, 1898-1899, 4 plans de situation. 1168. Leneru et Guérin et Compagnie, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1902, 1 plan de situation. 1169. Ubelmann, fabrique de produits chimiques, classe 2, 1929-1936. 1170. Lesage, vacherie, classe 2, 1935, 4 plans de situation. 1171. Moquet, emploi d'anhydride sulfureux, classe 3, 1935, 6 plans de situation. Steiger, fabrique d'objets en matières plastiques par moulage à chaud, cl. 3, 1937-1938, 3 plans de situation. VILLABE. 1172. Gratiot, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1837, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1173. Chapelle, filature de lin, classe 3, 1845, 1 plan de situation. 1174. Gautier, four à chaux, classe 2, 1853. 1175. Crette, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1176. Cropage, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1835-1947

    Cote

    5M/45

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ETAMPES. 504. Dezerville, garage, classe 3, 1934, 2 plans de situation. 505. Vincent, dépôt de liquides inflammables, marchand de bestiaux, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation. 506. Beauvallet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 507. Berthelot, atelier de serrurerie, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 508. Thirion, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. 509. Société Sidap, fabrique d'engrais, classe 1, 1941. ETIOLLES. 510. Laure, porcherie, classe 1, 1930-1932, 8 plans de situation. 511. Guillot, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins, classe 3, 1931-1935, 1 plan de situation, 2 plans machine. ETRECHY. 512. Ménard, tuilerie, classe 3, 1828-1829, 2 plans de situation. 513. Bellair et Burnouf, fabrique de billes d'acier, classe 2, 1894 [chemise vide]. 514. Commune d'Etréchy, gaz acétylène, classe 2, 1902, 2 plans de situation. 515. Plisson, dépôt d'hydrocarbures, classe 3, 1915. 516. Société Lille, Bonnières et Colombes, dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1920-1922, 3 plans de situation. 517. Société routes et pavages, broyage de cailloux, classe 3, 1922, 1 plan de situation. 518. Davernet, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 519. Gateuille, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation. 520. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, comptoir général d'alimentation et d'approvisionnement, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 521. Moignard, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 4 plans machine. 522. Société des charpentiers et menuisiers, atelier de menuiserie, classe 3, 1932-1933, 1 plan de situation. 523. Allaire, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 2 plans machine. 524. Mallet, gazomètre, concessionnaire de la distribution du gaz, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 525. Mattioda et Passera, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 526. Pannetier, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 527. Dériaux, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1935 1 plan machine. EVRY. 528. Decauville, distillerie de betteraves, classe 2, 1843-1865, 8 plans de situation, 4 plans machine. 529. Joubert, gaz acétylène, épicier, classe 3, 1898, 1 plan de situation. 530. Pastre, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1828-1941

    Cote

    5M/19

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ETAMPES. 504. Dezerville, garage, classe 3, 1934, 2...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ANGERVILLE : BOSC : réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1924-1935, 3 plans de situation, 2 plans machine. CHARPENTIER et FRUTON, réservoir d'essence souterrain, garagistes, cl. 3, 1924-1932, 2 plans de situation, 5 plans machine. CHRISTOPHE, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, cl. 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. DARGENT, entrepôts d'huiles et d'essences minérales, épicier, cl. 2, 1906, 2 plans de situation. DELANNE , réservoir d'essence souterrain, épicier, cl. 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. DESMOLIN, gaz acétylène, pharmacien, cl. 3, 1903, 1 plan de situation. FOURMONT, gaz acétylène, cl. 3, 1904. IMBAULT, réservoirs d'essence souterrains, hôtelier, cl. 3, 1930, 1 plan de situation. LANGLOIS, gaz acétylène, maître d'hôtel, cl. 3, 1899-1900, 4 plans de situation. LEGUILLON, fabrique de colle forte, hongroyeur, cl. 1, 1822-1832. MENAGER, réservoirs d'essence souterrains, garagiste, cl. 3, 1931, 1 plan de situation. MEUNIER, porcherie, cl. 2, 1899-1900, 2 plans de situation. MINIER, porcherie, cl. 2, 1924, 2 plans de situation. MORILLON, fabrique de chlorure alcalin, épicier, cl. 2, 1867, 2 plans de situation. MULARD-CHAUDE, fonderie de suif et fabrique de chandelles, cl. 3, 1855, 2 plans de situation. RADAT, porcherie, fromagerie, cl. 2, 1864-1866, 2 plans de situation. RAVAULT, dépôt de boues et d'immondices, maître d'hôtel, cl. 1, 1913. ROUSSEAU, distillerie d'eau de vie, brasseur, cl. 3, 1818. SOCIETE DES ENGRAIS DE BEAUCE, dépôt d'engrais minéraux et de tourteaux, cl. 2, 1931. SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISES, réservoirs métalliques d'essence, cl. 3, 1929-1930, 2 plans de situation. COMMUNE D'ANGERVILLE, gaz acétylène, cl. 3, 1903.

    Date

    1818-1935

    Cote

    5M/67

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ANGERVILLE : BOSC : réservoir d'essence souterrain,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Taxes sur le vin et le cidre.

    Date

    1923-1928

    Cote

    EDEPOT32 1G/9

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille Darblay (Robert Darblay). - Agenda de l'année 1939. - Commandes de vins, liqueurs et spiritueux (1939).

    Date

    1939

    Cote

    78J/302

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay). - Agenda de l'année...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  40. Résultat n°40

    MONTGERON. 821. Dumoulin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922-1928, 3 plans de situation, 2 plans machine. 822. Delsone, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. 823. Raimondeau, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1925, 2 plans de situation, 2 plans machine. 824. Rousselle, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1926, 2 plans de situation, 2 plans machine. 825. Lardant, teinturerie, classe 1, 1926-1927, 5 plans de situation. 826. Boutroue et Halay, réservoir d'essence souterrain, quincaillier, classe 3, 1927-1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. 827. Société des lignes télégraphiques, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 828. Société Félix Potin, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 829. Société d'éclairage, gazomètre, classe 3, 1929, 1 plan de situation. 830. Chalaud, dépôt de liquides inflammables, atelier de menuiserie, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 831. Fargette, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 2 plans de situation, 1 plan machine. 832. Moulène, atelier de menuiserie, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 833. Pédoux, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 834. Krummer, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 835. Guimet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1932, 1 plan machine. 836. Martineau, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 837. Salmon, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 2 plans de situation. 838. Entreprise de vidanges à vapeur, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 839. Renard, atelier de menuiserie, classe 3, 1936, 1 plan de situation. MONTLHERY. 840. Bréhéret, dépôt de vidanges, classe 1, 1882-1883, 4 plans de situation, 1 plan machine. 841. Mairie, usine à gaz, classe 2, 1897-1898, 1 plan de situation. 842. Debeaupuis, dépôt de liquides inflammables, fabricant de liqueurs, classe 1, 1924-1925, 2 plans de situation. 843. Baron, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1929, 1 plan de situation.

    Date

    1922-1936

    Cote

    5M/32

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • MONTGERON. 821. Dumoulin, réservoir d'essence souterrain,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. - Situation des récoltes : dispositions relatives aux bouilleurs de cru, instructions relatives à la lutte contre le doryphore, état des sinistres survenus dans l'année.

    Date

    1903-1940

    Cote

    EDEPOT32 3F/1

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. -...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  42. Résultat n°42

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Successions de Gaston, de Paulette et de la veuve d'André Sainsard : liquidation ; augmentation du capital de la société Gaston Sainsard et Paul Fournier spécialisée dans les vins, cidres spiritueux, bières et eaux gazeuses en gros ; projet de vente des bâtiments en juillet 1948 ; bail pour monsieur et madame Lafourcade à la société en 1948.

    Date

    1933-1959

    Cote

    68J/83

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  44. Résultat n°44

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : débits de boissons, autorisations (1852-1956), notice relative aux bouilleurs de cru (1903).

    Date

    1852-1956

    Cote

    EDEPOT11 1I/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : débits de boissons,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    VIRY-CHATILLON. 1224. Société de gaz franco-belge, usine à gaz pour l'usage public, dépôt de gaz combustible comprimé cl. 3; adjonction d'un poste de moyenne compression, cl. 2, 1890-1942, 15 plans de situation, 1 plan machine. 1225. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 1226. Voisin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1227. Société Géo-Gignoux, fabrique de nitrate métallique et appareils de réfrigération, classe 2, 1928-1929, 3 plans de situation, et réservoir d'essence souterrain, fabrique de nitrates métalliques, classe 3, 1934-1939, 8 plans de situation. 1228. Blanchet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1935, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1229. Gondé, réservoir d'essence souterrain, entrepositaire de bières, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1230. Longuet, réservoir d'essence souterrain, fabrique de matériaux de transport, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1231. Griolet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1232. Société du Bouchon couronné, atelier de métaux, classe 2, 1930-1931, 6 plans de situation, 3 plans machine et réservoir d'essence souterrain, atelier de menuiserie, classe 3, 1930-1933, 1 plan machine. 1233. Berdos, réservoir d'essence souterrain, marchand de cycles, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1234. Meiller, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 3, 1931-1932, 2 plans de situation. 1235. Sauvat, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932, 1 plan de situation.

    Date

    1890-1942

    Cote

    5M/48

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • VIRY-CHATILLON. 1224. Société de gaz franco-belge,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Brunoy à Champcueil (1934 - 1958).

    Date

    1834-1958

    Cote

    5M/7

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • Brunoy à Champcueil (1934 - 1958).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ECHARCON. - Distillerie agricole coopérative d'Echarcon. - Demande de création par monsieur Bosquillon : arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation (1912), deux plans sur toile des locaux (1912), correspondance (1912-1913) ; demande d'agrandissement par monsieur Motteau : avis d'enquête de commodo et incommodo (1924), arrêté d'autorisation d'exploitation (1925), trois plans des locaux sur papier bleu (1925) ; demande d'autorisation d'extension de la capacité de stockage d'alcool éthylique de 203.000 à 400.000 litres (1935) : avis d'enquête, arrêté d'autorisation d'exploitation (1936), un plan des locaux en couleur (1936).

    Date

    1912-1936

    Cote

    EDEPOT30 5I/1

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Distillerie agricole coopérative d'Echarcon....

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  48. Résultat n°48

    ESSONNES. - Plan des abords de la distillerie, 28/02/1901 [copie de 1990].

    Date

    jeudi 28 février 1901

    Cote

    5FI/426

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • ESSONNES. - Plan des abords de la distillerie, 28/02/1901...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    Barême-Champeaux des droits à percevoir sur les alcools

    Auteur

    CHAMPEAUX, Léon

    Date

    1901

    Cote

    PBR/887

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Barême-Champeaux des droits à percevoir sur les alcools
  50. Résultat n°50

    ARPAJON. Dupuis, triperie, classe 1, 1904, 2 plans de situation. 17. Dufour, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 18. Marlin, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 19. Lux, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1930, 2 plans de situation. 20. Lacoste, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1934, 1 plan de situation. 21. Flambard, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 2 plans machine. 22. Thibault, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 23. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, comptoir général d'alimentation, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 24. Boudard, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 25. Morénas, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de transports, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 26. Dufour, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 27. Morel, atelier de menuiserie, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 28. Desmarais (Frères), réservoir d'essence souterrain, raffinerie de pétrole, classe 3, 1932, 3 plans de situation. 29. Les entrepôts de l'Orge, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 30. Société La Montagne et Lhomme, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933-1935, 4 plans de situation, 1 plan machine. ATHIS-MONS. 31. Bauche, distillerie d'eau de vie, classe 3, 1818. 32. Dautier, machine à vapeur, fermier, classe 2, 1860-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine. 33. Picardeau, four à chaux, construction de barrages, classe 2, 1861-1862, 1 plan de situation. 34. Société des pétroles ""Jupiter"", dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1890-1938, 17 plans de situation, et garage, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 35. Société ""La Levure"", fabrique de levure, classe 3, 1891. 36. Compagnie de St Gobin, fabrique d'acide sulfurique, classe 1, 1894, 4 plans de situation.

    Date

    1818-1935

    Cote

    5M/2

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ARPAJON. Dupuis, triperie, classe 1, 1904, 2 plans...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans la commune. - Règlement (1850). Débits de boissons. - Exploitation : autorisation (1867-1904). Bouilleurs de crue. - Dispositions réglementaires : notice (1903). Salles de cinéma et de spectacle. - Réglementation (1936-1941) (1850-1941).

    Date

    1850-1941

    Cote

    EDEPOT45 1I/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  52. Résultat n°52

    YA 4983 D.S., J., radio-électricien, sinistre du 10 juin 1944 (1944-1960) ; YA 5381 D.S., V., vin en gros et entrepôt de bière, sinistre du 10 Juin 1944 (1944-1961).

    Date

    1944-1961

    Cote

    841W/35

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Etampes (1940-1969).
    • YA 4983 D.S., J., radio-électricien, sinistre du 10...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Population, économie sociale, statistique : agriculture : notice résumant les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les bouilleurs de cru (1903).

    Date

    1903

    Cote

    EDEPOT51 3F/1

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Population, économie sociale,...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  54. Résultat n°54

    EVRY.- La fête de la bière à EVRY : quelques amateurs de bière assis autour des tables, [1973], N et B.

    Date

    1973

    Cote

    59FI/1172, 58J/1172 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- La fête de la bière à EVRY : quelques amateurs...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  55. Résultat n°55

    RIS-ORANGIS. 1001. Etablissements Fould et Springer, fabrique de vernis, classe 2, 1929-1931, 8 plans de situation. 1002. Marcellin, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1929-1931, 1 plan machine. 1003. Lefèbvre, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins en gros, classe 3, 1930-1931, 1 plan machine. 1004. Martin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 1005. Paillard (Mme) et Carré, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931-1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1006. Bourgoin, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932. 1007. Sigot, atelier de serrurerie, classe 3, 1932, 1 plan de situation. 1008. Société de crédit minier franco roumain, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 1 plan machine. 1009. Declercq, réservoir d'essence souterrain, fabricant de couleurs, classe 3, 1933-1934, 1 plan de situation. 1010. Pescheux, réservoir d'essence souterrain, marchand de charbon, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 1011. Gitton, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1012. Serres, fonte du plomb, classe 2, 1934-1935, 1 plan de situation. 1013. Sillo et Gautier, distillerie des huiles naturelles d'Amérique, classe 2, 1962-1963. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. 1014. Douai, fabrique d'allumettes, classe 1, 1851-1854, 1 plan de situation. 1015. Marche, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1016. Agnesina et Bertolotti, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1932, 3 plans de situation, 2 plans machine. SACLAS. 1017. Gaillard, machine à vapeur, filature, classe 3, 1862-1863, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1018. Potheau frères, machine à vapeur, meuniers, classe 1, 1862-1863, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1019. Lefèvre, dépôt d'engrais, classe 3, 1881. 1020. Coudière, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1021. Falchi, dépôt électrolytique, fabricant de croix funéraires, classe 3, 1934-1935, 2 plans de situation. 1022. Lefranc, séchage de peaux fraîches, classe 2, 1935, 2 plans de situation. 1023. Piraux, porcherie, classe 1, 1935, 3 plans de situation. SACLAY. 1024. Decaux, porcherie, classe 1, 1840-1841. 1025. Pigeon, distillerie, classe 3, 1857, 1 plan de situation. 1026. Rabourdin, machine à vapeur, cultivateur, classe 1, 1857, 1 plan de situation. 1027. Mazure, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1859, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1028. Dufétel, briqueterie, classe 3, 1876, 1 plan de situation. 1029. Brassac, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1938, 1 plan de situation, 1 plan machine. SAINT-AUBIN. 1030. Hédouin, distillerie de betteraves, classe 3, 1868, 1 plan machine. 1031. Aubin, porcherie, classe 1, 1880. 1032. Signato, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1840-1963

    Cote

    5M/40

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • RIS-ORANGIS. 1001. Etablissements Fould et Springer,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Débits de boissons, ouverture, exploitation et mutation : demande, autorisation du directeur des contributions directes, déclaration de mutation, instructions du préfet (1933 - 1951). Dépôt de poudrette, ouverture : correspondance, autorisation accordée par le sous-préfet (1854). Bouilleurs de crus, modalités d'exploitation de l'activité : instructions du préfet [v. 1903 - 1916].

    Date

    1854-1951

    Cote

    EDEPOT71 1I/1

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  57. Résultat n°57
    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Route de Juvisy et marchand de vins. 1906 timbre à 5 centimes.

    1 media

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Route de Juvisy et marchand de vins. 1906 timbre à 5 centimes.

    Date

    1906

    Cote

    2FI134/4

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • PARAY-VIEILLE-POSTE
    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Route de Juvisy et marchand...
  58. Résultat n°58

    Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de RIS-ORANGIS : syndicat des cheminots de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des établissements CIMA-WALLUT (1937), syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1945), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national CGT du personnel du service des alcools (1969-1980), section Force ouvrière de la métallurgie de la Compagnie IBM FRANCE (1966), syndicat CFTC du personnel des banques de l'Essonne (1967), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de la santé (1970-1971), syndicat départemental des sages-femmes de l'Essonne (1975-1989), syndicat départemental CFDT des services de santé et services sociaux de l'Essonne (1975-1998), syndicat CGT des communaux de RIS-ORANGIS (1979), syndicat départemental des médecins radiologistes qualifiés de l'Essonne (1980), syndicat des médecins libéraux (1981-1983), syndicat FO Fondation DRANEM (1986), syndicat de la Fédération Nationale des Chauffeurs Routiers de la Société STS-CSP (1987), union des syndicats médicaux de l'Essonne (1988), syndicat Force Ouvrière de la Société SETVER (1992), syndicat des pharmaciens de l'Essonne (1991-1995), syndicat FERC-CGT des personnels de la MJC (Maison des Jeunes et de Culture) (1996), syndicat Force Ouvrière de l'entreprise STEIN HEURTEY (1998), syndicat Force Ouvrière de l'association Les Cheminots (1998) ; ROINVILLIERS : syndicat agricole (1929-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/41

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Inspection des pharmaciens, droguistes, herboristes, distillateurs, fabricants d'eaux gazeuses et dépositaires d'eaux minérales : tableaux des assujettis, états indicatifs (1888 - 1912).

    Date

    1888-1912

    Cote

    EDEPOT76 5I/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Justificatifs de travaux, 12 photographies.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/6

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
    • Justificatifs de travaux, 12 photographies.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : arrêté du préfet, plan d'une distillerie agricole [échelle : 1/100e, entoilé, noir et blanc], correspondance, intention d'exploiter une distillerie agricole (1925, 1928). Ligue nationale contre les taudis, quête de fonds : correspondance du préfet (1939).

    Date

    1925-1939

    Cote

    EDEPOT76 5I/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    LEUVILLE-SUR-ORGE, justice. - Copie manuscrite d'un arrêt du Conseil d'état du Roi portant confiscation de vingt à trente particuliers qui n'ont pas fait de déclaration ni acquitté les droits des inspecteurs des boissons (1724), arrêt contradictoire de la Cour des Aides condamnant les habitants de Leuville aux paiements des droits des vendanges (1748).

    Date

    1724-1748

    Cote

    79J33/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LEUVILLE-SUR-ORGE
    • LEUVILLE-SUR-ORGE, justice. - Copie manuscrite d'un...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  63. Résultat n°63

    LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Visite du ministre des beaux-arts, M. Dalimier, accompagné du préfet (1914). Demande d'autorisation pour l'organisation d'une fête associative déposée par le Groupement de défense des acquéreurs de la Ferme du Château : correspondance (1938). Pouvoirs de police locale, urbaine et générale exercés par le maire et d'autres agents de la commune : instructions du préfet, correspondance, un rapport, un procès-verbal (1890 - 1942). Dispositions législatives et réglementaires concernant les bouilleurs de cru : notice diffusée par le préfet [vers 1903]. Hôtels et logements garnis : registre (1867 - 1869). Transport de corps : autorisations, télégrammes (1916).

    Date

    1867-1942

    Cote

    EDEPOT81 1I/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dépot de règlement concernant la fabrication de la bière à ETAMPES, 14 prairial de l'an XI [3 juin 1803] : photographie N. et B., Dim. 26 x 17.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/640

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Dépot de règlement concernant la fabrication de la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : patente : états, quittance (an V, an IX) [1796/1797, 1800/1801], droits sur les boissons (1815).

    Date

    1796-1815

    Cote

    EDEPOT8 1G/7

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  66. Résultat n°66

    Relevés des contributions indirectes transmis aux contributions directes pour la fixation de l'assiette du droit de patente des fabricants d'eau de vie de vin, d'eau de vie de marc de raisin, cidre et poire pour la commune de MENNECY (1905-1912) ; annexes aux bulletins de recensement des entrepreneurs de travaux publics pour les communes d'ARPAJON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CHAMPLAN, DOURDAN, DRAVEIL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON, MONTLHERY, LA NORVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SERMAISE, VERT-LE-GRAND (1894-1908).

    Date

    1894-1912

    Cote

    2P/95

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Relevés des contributions indirectes transmis aux contributions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

    Date

    1798-1947

    Cote

    EDEPOT17 3G/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  68. Résultat n°68

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Dépôt du règlement concernant la fabrication de la bière à Etampes (an XI) ; dépôt du règlement pour l'établissement et la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance d'Etampes (an IX).

    Date

    1800-1803

    Cote

    3U/1896

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dossier de dépenses immobilières.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/59

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
    • Dossier de dépenses immobilières.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    ITTEVILLE. - Registres des déclarations de récolte à faire pour tout propriétaire récoltant du vin et par les acheteurs de moûts et de vendange (1915, 1927-1953, 1954, 1955-1959) ; registres des déclarations de récoltes ou de stock de vin (1959-1964, 1964-1969, 1971-1973) ; distillation : réglementation (1916), courrier (1929), modèle de déclaration de sucrage de vendange en première cuvée.

    Date

    1915-1973

    Cote

    EDEPOT54 3F/4

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Registres des déclarations de récolte...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)