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Résultat n°1

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.

Date

1912-1914

Cote

68J/29

Résultat n°2
ETAMPES. - Maison d'Anne de Pissseleu et fabrique d'eau de vie et limonade [Editeur Brière, 1903, timbre à 5 centimes].

1 media

ETAMPES. - Maison d'Anne de Pissseleu et fabrique d'eau de vie et limonade [Editeur Brière, 1903, timbre à 5 centimes].

Date

1903

Cote

2FI69/281

Résultat n°3

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Bouilleurs de cru, définition et modalités d'attribution du privilège : circulaire préfectorale [v. 1903]. Distilleries agricoles, autorisation d'exploitation, fiscalité : courrier, arrêté préfectoral (1861, 1875).

Date

1861-1903

Cote

EDEPOT76 1I/2

Résultat n°4

Dossier de procédure.

Date

1940-1960

Cote

841W/5

Résultat n°5

2ème partie.

Date

1940-1960

Cote

841W/61

Résultat n°6

YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons, sinistre du 24 mai 1944 (1944-1961) ; YA 4189, D.S., T., marchand de vins, café-tabac, sinistres des 20 et 24 mai 1944 (1944-1962).

Date

1944-1963

Cote

841W/82

Résultat n°7

Produits transformés de la culture céréalière : le pain et la bière

Date

1907-2000

Cote

98J/69

Résultat n°8

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lieux publics.- Distillation dans les ateliers publics : réglementation de la production des alcools et eaux-de-vie, autorisation (1923).

Date

1923

Cote

EDEPOT58 1I/2

Résultat n°9

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. Photo ciné Club du Val de Bièvre à Paris : la fraicheur [une bouteille de Schweppes et son verre], Fabien Masset, photographe, 1989, Coul. Dim. 40 x 30 cm.

Date

1989

Cote

55FI/15

Résultat n°10

Dossiers de réparations effectuées (voir également JUVISY cotes 841W 59-60).

Date

1940-1960

Cote

841W/7

Résultat n°11

YA 3732 D.S., N., salon de coiffure, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1964) - YA 3739 D.S., M., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1 photographie) (1944-1963) - YA 9844 D.S., S., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963).

Date

1944-1964

Cote

841W/9

Résultat n°12
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Les bâtiments de la nouvelle brasserie (d'après dessin de Max Schott.

2 lots 2 medias

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Les bâtiments de la nouvelle brasserie (d'après dessin de Max Schott.

Date

s.d

Cote

2FI166/89

Résultat n°13

LINAS. 669. Carré-Gaillard, machine à vapeur, fabrique de passementerie, classe 3, 1845, 1 plan de situation, 1 plan machine. 670. Gaubert, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1857-1860, 1 plan machine. 671. Duval, machine à vapeur, brasserie, classe 1, 1861, 2 plans de situation, 1 plan machine. 672. Dessaux, fabrique de carton pâte, classe 3, 1863, 2 plans de situation, 1 plan machine, sur même plan. 673. Herson, dépôt de vidanges, 1907, plan de situation [chemise vide]. 674. Debiève et Jabaly, dépôt d'hydrocarbures, épicier, classe 3, 1919-1922, 6 plans de situation, 1 plan machine. 675. Lacroix, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. 676. Voise, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924. 677. Cottentin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 678. Collet, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 679. Dondon et Revaux, réservoir d'essence souterrain, restaurateur et garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 680. Dubois, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 2 plans machine. 681. Revaux, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925. 682. Clau et Rudolphe (Mme), réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan machine. 683. Morin, réservoir d'essence souterrain, atelier de mécanique, classe 3, 1930, 1 plan machine. LISSES. 684. Gautier, machine à vapeur, fabrication de la tourbe, classe 1, 1852-1853, 4 plans de situation, 1 plan machine, sur même plan. 685. Challeton, machine à vapeur, fabrication de la tourbe, classe 1, 1856-1857. 686. Damour, four à chaux, cuisson de la chaux, classe 2, 1864, 2 plans de situation. 687. Desvaux, fabrique de celluloïde, classe 1, 1899, 4 plans de situation, 2 plans machine. 688. Tourte, briqueterie, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 689. Cosyns, dépôt de vidanges, classe 1, 1928-1931, 5 plans de situation. 690. Leclair, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 691. Pécheux, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. LONGJUMEAU. 692. Kalb, distillerie d'eau de vie et de vinaigre, classe 3, 1818-1819. 693. Poulet, fabrique de chandelles, classe 3, 1846-1854. 694. Sohier, fonderie de suif, classe 1, 1849-1892. 695. Grellet, machine à vapeur, mécanicien, classe 1, 1856, 1 plan de situation. 696. Douville, tannerie, classe 2, 1857-1858, 1 plan de situation. 697. Roux, machine à vapeur, marchand de fer, classe 1, 1860, 2 plans de situation, 1 plan machine. 698. Louin, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1860-1869, 4 plans de situation.

Date

1818-1932

Cote

5M/26

Résultat n°14

Arboriculture

Date

1910-1997

Cote

98J/72

Résultat n°15

SOISY-SUR-ECOLE. 1120. Franques, machine à vapeur, scierie, classe 3, 1920. 1121. Bougenot, atelier de menuiserie, classe 3, 1921, 2 plans de situation. 1122. Leboeuf, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1123. Babault, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1124. Chartrain, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1939, 1 plan de situation, 1 plan machine. SOISY-SUR-SEINE. 1125. Mulet, machine à vapeur, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1861. 1126. Mougnier, machine à vapeur, cultivateur, classe 2, 1862, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1127. Touret, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1883-1895. 1128. Cuisy et Castille, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1883-1906, 4 plans de situation. 1129. Huguet et Versille et Appay, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1891, 1 plan de situation. 1130. Grandchamp, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1891-1893, 2 plans de situation. 1131. Dodey, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925-1931, 3 plans de situation, 1 plan machine. 1132. Berthy, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1925-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1133. Beauvais, atelier de métaux, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1134. Contier, atelier de menuiserie, classe 3, 1926, 1 plan de situation. 1135. Clément, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1136. Soisy-sur-Seine, Gayon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933, 1 plan machine. 1137. Peyronnet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation. Caburet, dépôt de gaz liquide de butane et propane, cl. 1, 1937, 1 plan de situation. SOUZY-LA-BRICHE. 1138. Mulot, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1886-1893, 3 plans de situation. TIGERY. 1139. Decauville, distillerie, fermier, classe 3, 1860, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1140. Fradet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 1141. Pedrograsa et Valls, porcherie, classe 1, 1929, 7 plans de situation. 1142. Poincet, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. TORFOU. 1143. Poupinel, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation, 2 plans machine. VARENNES-JARCY : Chalain, usine de polissage d'acier, cl. 3, 1891. VAUHALLAN. 1144. Gage, machine à vapeur, classe 1, 1863, 1 plan machine. VAYRES-SUR-ESSONNE. 1145. Greffin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1146. Dupeu, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1934, 1 plan de situation. Laiterie des fermiers réunis, réservoir d'essence souterrain, cl. 3, 1936-1937, 1 plan machine. VERRIERES-LE-BUISSON. 1147. Loget, buanderie, classe 3, 1861. 1148. Culmann, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 1 plan de situation. 1149. Rébuffet, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation. 1150. Lepaulard, atelier de préparation des peaux, classe 3, 1898-1899. 1151. Chevalier, distillerie de liqueurs, classe 3, 1898-1901, 1 plan de situation. 1152. Preumont, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 1153. Morisseau et Garouste, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1936. Andrieux et Piat, atelier de salaison et préparation des viandes, cl. 3, 1936-1939, 2 plans de situation.

Date

1861-1939

Cote

5M/44

Résultat n°16

Fief de MARIVAT à ARPAJON. - Droits seigneuriaux.

Date

1406-1762

Cote

13J/48

Résultat n°17

MOIGNY. 803. Bernard, féculerie, classe 3, 1844-1873. 804. Maugest, brasserie, classe 3, 1870-1872. 805. Deneuville, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1930-1936, 2 plans de situation, 3 plans machine. MOLIERES (LES). 806. Benoist, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1912-1913, 4 plans de situation. MONDEVILLE. 807. Simon, four à chaux, entrepreneur de maçonnerie, classe 2, 1884, 2 plans de situation. MONNERVILLE. 808. Legrand, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 2 plans machine. 809. Eynard, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1934, 4 plans de situation, 1 plan machine. MONTGERON. 810. Bonfils, distillerie de betteraves, classe 3, 1854-1856, 2 plans de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 811. Parent et Hamet, machine à vapeur, fabrique de boutons, classe 1, 1860-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine, 2 sur le même. 812. Parisot-Delalain, distillerie, fabrique de vinaigre, classe 2, 1863, 2 plans de situation. 813. Cazemajoue, scierie mécanique, classe 3, 1903 [chemise vide]. 814. Petit, buanderie, classe 3, 1903 [chemise vide]. 815. Drouin, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1903-1905. 816. Fritisse, usine pour le travail du caoutchouc, classe 2, 1908, 2 plans de situation. 817. Lescure, dépôt de peaux et os, classe 2, 1910-1912, 3 plans de situation. 818. Triou, gaz acétylène, usine métallurgique, classe 3, 1919-1922,1930-1931, 8 plans de situation. 819. Bertrandon et Dumesnil, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1935, 12 plans de situation, 4 plans machine. 820. Barais, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1922-1925, 1 plan de situation, 2 plans machine.

Date

1844-1936

Cote

5M/31

Résultat n°18

Saisons paysannes; images coutumières des campagnes de jadis

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/2137

Résultat n°19

Authon-la-Plaine à Bièvres.

Date

1819-1957

Cote

5M/4

Résultat n°20

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Police rurale : bans de vendange, police des troupeaux, réglementation sur les bouilleurs de cru.

Date

1812-1903

Cote

EDEPOT15 1I/6

Résultat n°21

VILLIERS-SUR-ORGE, familles (1734 - 1834).

Date

1734-1834

Cote

79J72/6

Résultat n°22
PALAISEAU. - Bois du Pileu. Les fraisettes [Editeur Mauvillier, collection Debuisson, 1907, timbre à 5 centimes].

1 media

PALAISEAU. - Bois du Pileu. Les fraisettes [Editeur Mauvillier, collection Debuisson, 1907, timbre à 5 centimes].

Date

1907

Cote

2FI133/24

Résultat n°23

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles nobles.

Date

1502-1609

Cote

26J/10

Résultat n°24
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant la vente de l'alcool, 26 novembre 1915.

Date

1915

Cote

18FI/1372

Résultat n°25

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Correspondance du maire en vue d'attribuer un emplacement pour ouvrir un atelier de bouilleurs de cru, s.d.

Date

s.d

Cote

EDEPOT22 1I/6

Résultat n°26

La Champagne berrichonne autrefois, Chateauroux et Issoudun en 1900

Date

1985

Cote

INOCTAVO/3443

Résultat n°27

ITTEVILLE. 607. Vautravers, gaz acétylène, restaurateur, classe 3, 1903, 1 plan de situation, 1 plan machine. 608. Coisnon, dépôt de liquides inflammables, entrepreneur de battages et pressages, classe 3, 1935. 609. Chabreyroux, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1936, 1 plan de situation. JANVILLE-SUR-JUINE. 610. Mallet, gazomètre, classe 3, 1933, 2 plans de situation. JANVRY. 611. Michel, porcherie, classe 1, 1870. 612. Lucas, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. JUVISY-SUR-ORGE. 613. Bertant, fabrique de vernis, classe 2, 1872, 2 plans de situation. 614. Kuhn, fabrique d'engrais à base de goudron, classe 2, 1886-1889, 7 plans de situation. 615. Société La Levure, fabrique d'alcool, classe 3, 1894. 616. Magnier et Compagnie, distillerie de camphre, classe 2, 1895, 2 plans de situation. 617. Compagnie du chemin de fer d'Orléans, gaz acétylène, classe 3, 1906, 1 plan de situation. 618. Société H. Egger et Compagnie, fabrique de caoutchouc, classe 2, 1920. 619. Normand, atelier de chaudronnerie, classe 2, 1921, 2 plans de situation. 620. Godin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922, 1 plan machine. 621. Martinon, atelier de dégraissage, classe 2, 1924-1925, 2 plans de situation. 622. Luisetti, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 623. Combres, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 624. Longuet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927, 1 plan machine. 625. Robert, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan machine. 626. Gadin, réservoir d'essence souterrain, transports en commun, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 627. Société accessoires machines parlantes, atelier de métaux, classe 2, 1930-1931. 628. Grossin, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 629. Mercier, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931. 630. Perrinet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 631. Valette, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. 632. Etablissements Poliet et Chausson, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 633. Lefèvre et Vernois, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935. 634. Bergerioux, réservoir d'essence souterrain, dépôt de bière, classe 3, 1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. Rivallier, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de maçonnerie, cl. 3, 1937, 1 plan de situation, 1 plan machine.

Date

1872-1937

Cote

5M/23

Résultat n°28

CORBEIL. - 213. Duclos, triperie, classe 1, 1853. 214. Ehrhardt, distillerie de marc de raisin, classe 3, 1853-1854. 215. Maurue, buanderie, classe 3, 1853-1855, 1 plan de situation. 216. Imprimerie Crété, machine à vapeur, classe 1, 1854-1857, 1 plan de situation, 1 plan machine. 217. Labasse, fabrique de poudre, classe 1, 1854-1865, 1 plan de situation. 218. Manneville, dépôt de vidanges, 1856. 219. Jassenne, atelier de menuiserie, classe 1, 1859-1861, 2 plans de situation, 1 plan machine. 220. Groseil, machine à vapeur, fabrique de coutellerie, classe 1, 1860-1861, 1 plan de situation. 221. Bourbon-Carrois, machine à vapeur, fabricant de semelles de galoches, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 222. Félix, vacherie, classe 2, 1888-1889, 2 plans de situation. 223. Gourdet, porcherie, classe 2, 1888-1889, 1 plan de situation. 224. Dollois, gaz acétylène, classe 3, 1901, plan de situation. 225. Société La Lumière, réservoir d'essence souterrain, dépôt de pétrole, classe 2, 1906-1907, 1 plan de situation, 1 plan machine. 226. Daveaut, porcherie, classe 2, 1912. 227. Louvat, fonderie de cuivre, classe 3, 1920-1922, 5 plans de situation. 228. Hamerel et Berthon, atelier de chaudronnerie, classe 2, 1920, 2 plans de situation. 229. Jouan, dépôt de fromage, classe 3, 1921, 1 plan de situation. 230. Service des ponts et chaussées, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1922. 231. Griolet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1923-1924, 1 plan de situation. 232. Le Saout, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 2 plans machine. 233. Prot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1925, 1 plan de situation. 234. Louriou-Pelletier, gaz acétylène, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 235. Prouveur, caoutchouc, classe 2, 1925, 5 plans de situation. 236. Desrues, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1932, 2 plans de situation, 1 plan machine. 237. Horat et Prouveur, atelier de dissolution, classe 3, 1926-1931, 1 plan de situation, et atelier de réparation, classe 2, 1926-1931. 238. Beuzon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927-1937, 2 plans de situation, 3 plans machine. 239. Louppe, réservoir d'essence souterrain, camionneur, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 240. Société Crété, traitement des huiles végétales, classe 2, 1928-1930, 2 plans de situation. 241. Legros, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 4 plans machine. 242. Granger, réservoir d'essence souterrain, négociant, classe 3, 1929-1930. 243. Joron, atelier de menuiserie, classe 3, 1930. 244. Gaudillon, dépôt de peaux, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 245. Louriou, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931, 2 plans de situation, 1 plan machine. 246. Quéru, atelier de graissage, classe 2, 1931-1933, et teinturerie, classe 3, 1931-1933, 2 plans de situation.

Date

1853-1937

Cote

5M/9

Résultat n°29

Gobelets, verres, coupes : une histoire des vases à boire et des usages de la boisson

Date

1977

Cote

INQUARTO/1562

Résultat n°30

ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

Date

1703-1834

Cote

79J1/2

Résultat n°31

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Exposition des cidres et des poirés (1888) ; activités de la filière (1937).

Date

1888-1937

Cote

EDEPOT81 3F/7

Résultat n°32

1ère partie.

Date

1940-1960

Cote

841W/60

Résultat n°33
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brasserie et pont de la rivière de l'Orge [Edition Artistique].

1 media

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brasserie et pont de la rivière de l'Orge [Edition Artistique].

Date

s.d

Cote

2FI166/70

Résultat n°34

Edouard Jobe, distillerie à Montlhéry : lettre de commande avec en-tête, 8 juillet 1904.

Date

1904

Cote

1J/848

Résultat n°35

VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier, classe 2, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1155. Milet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1156. Debrutte, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1938, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1157. Sangéco, porcherie, classe 2, 1947. VERT-LE-PETIT. 1158. Pérodeau, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1854, 2 plans de situation, 2 plans machine. 1159. Montagnon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 2 plans machine. 1160. Ladame, réservoir d'essence souterrain, bureau de tabac, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1161. Garreau, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1932, 1 plan de situation. VIDELLES. 1162. Legrand, four à chaux, maçon, classe 2, 1876-1877, 2 plans de situation. VIGNEUX-SUR-SEINE. 1163. Tardy et Blanchet, fabrique de poudre, classe 1, 1835-1837. 1164. Chapet, fabrique de sucres, classe 2, 1836, 1 plan de situation. 1165. Beauvais, machine à vapeur, filateur de lin, 1847. 1166. Drezet, distillerie, classe 2, 1860-1861, 1 plan de situation. 1167. Bordier, dépôt de vidanges, classe 1, 1898-1899, 4 plans de situation. 1168. Leneru et Guérin et Compagnie, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1902, 1 plan de situation. 1169. Ubelmann, fabrique de produits chimiques, classe 2, 1929-1936. 1170. Lesage, vacherie, classe 2, 1935, 4 plans de situation. 1171. Moquet, emploi d'anhydride sulfureux, classe 3, 1935, 6 plans de situation. Steiger, fabrique d'objets en matières plastiques par moulage à chaud, cl. 3, 1937-1938, 3 plans de situation. VILLABE. 1172. Gratiot, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1837, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1173. Chapelle, filature de lin, classe 3, 1845, 1 plan de situation. 1174. Gautier, four à chaux, classe 2, 1853. 1175. Crette, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1176. Cropage, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

Date

1835-1947

Cote

5M/45

Résultat n°36

ETAMPES. 504. Dezerville, garage, classe 3, 1934, 2 plans de situation. 505. Vincent, dépôt de liquides inflammables, marchand de bestiaux, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation. 506. Beauvallet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 507. Berthelot, atelier de serrurerie, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 508. Thirion, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. 509. Société Sidap, fabrique d'engrais, classe 1, 1941. ETIOLLES. 510. Laure, porcherie, classe 1, 1930-1932, 8 plans de situation. 511. Guillot, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins, classe 3, 1931-1935, 1 plan de situation, 2 plans machine. ETRECHY. 512. Ménard, tuilerie, classe 3, 1828-1829, 2 plans de situation. 513. Bellair et Burnouf, fabrique de billes d'acier, classe 2, 1894 [chemise vide]. 514. Commune d'Etréchy, gaz acétylène, classe 2, 1902, 2 plans de situation. 515. Plisson, dépôt d'hydrocarbures, classe 3, 1915. 516. Société Lille, Bonnières et Colombes, dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1920-1922, 3 plans de situation. 517. Société routes et pavages, broyage de cailloux, classe 3, 1922, 1 plan de situation. 518. Davernet, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 519. Gateuille, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation. 520. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, comptoir général d'alimentation et d'approvisionnement, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 521. Moignard, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 4 plans machine. 522. Société des charpentiers et menuisiers, atelier de menuiserie, classe 3, 1932-1933, 1 plan de situation. 523. Allaire, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 2 plans machine. 524. Mallet, gazomètre, concessionnaire de la distribution du gaz, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 525. Mattioda et Passera, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 526. Pannetier, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 527. Dériaux, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1935 1 plan machine. EVRY. 528. Decauville, distillerie de betteraves, classe 2, 1843-1865, 8 plans de situation, 4 plans machine. 529. Joubert, gaz acétylène, épicier, classe 3, 1898, 1 plan de situation. 530. Pastre, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

Date

1828-1941

Cote

5M/19

Résultat n°37

ANGERVILLE : BOSC : réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1924-1935, 3 plans de situation, 2 plans machine. CHARPENTIER et FRUTON, réservoir d'essence souterrain, garagistes, cl. 3, 1924-1932, 2 plans de situation, 5 plans machine. CHRISTOPHE, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, cl. 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. DARGENT, entrepôts d'huiles et d'essences minérales, épicier, cl. 2, 1906, 2 plans de situation. DELANNE , réservoir d'essence souterrain, épicier, cl. 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. DESMOLIN, gaz acétylène, pharmacien, cl. 3, 1903, 1 plan de situation. FOURMONT, gaz acétylène, cl. 3, 1904. IMBAULT, réservoirs d'essence souterrains, hôtelier, cl. 3, 1930, 1 plan de situation. LANGLOIS, gaz acétylène, maître d'hôtel, cl. 3, 1899-1900, 4 plans de situation. LEGUILLON, fabrique de colle forte, hongroyeur, cl. 1, 1822-1832. MENAGER, réservoirs d'essence souterrains, garagiste, cl. 3, 1931, 1 plan de situation. MEUNIER, porcherie, cl. 2, 1899-1900, 2 plans de situation. MINIER, porcherie, cl. 2, 1924, 2 plans de situation. MORILLON, fabrique de chlorure alcalin, épicier, cl. 2, 1867, 2 plans de situation. MULARD-CHAUDE, fonderie de suif et fabrique de chandelles, cl. 3, 1855, 2 plans de situation. RADAT, porcherie, fromagerie, cl. 2, 1864-1866, 2 plans de situation. RAVAULT, dépôt de boues et d'immondices, maître d'hôtel, cl. 1, 1913. ROUSSEAU, distillerie d'eau de vie, brasseur, cl. 3, 1818. SOCIETE DES ENGRAIS DE BEAUCE, dépôt d'engrais minéraux et de tourteaux, cl. 2, 1931. SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISES, réservoirs métalliques d'essence, cl. 3, 1929-1930, 2 plans de situation. COMMUNE D'ANGERVILLE, gaz acétylène, cl. 3, 1903.

Date

1818-1935

Cote

5M/67

Résultat n°38

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Taxes sur le vin et le cidre.

Date

1923-1928

Cote

EDEPOT32 1G/9

Résultat n°39

Famille Darblay (Robert Darblay). - Agenda de l'année 1939. - Commandes de vins, liqueurs et spiritueux (1939).

Date

1939

Cote

78J/302

Résultat n°40

MONTGERON. 821. Dumoulin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922-1928, 3 plans de situation, 2 plans machine. 822. Delsone, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 1 plan machine. 823. Raimondeau, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1925, 2 plans de situation, 2 plans machine. 824. Rousselle, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1926, 2 plans de situation, 2 plans machine. 825. Lardant, teinturerie, classe 1, 1926-1927, 5 plans de situation. 826. Boutroue et Halay, réservoir d'essence souterrain, quincaillier, classe 3, 1927-1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. 827. Société des lignes télégraphiques, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 828. Société Félix Potin, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 829. Société d'éclairage, gazomètre, classe 3, 1929, 1 plan de situation. 830. Chalaud, dépôt de liquides inflammables, atelier de menuiserie, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 831. Fargette, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 2 plans de situation, 1 plan machine. 832. Moulène, atelier de menuiserie, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 833. Pédoux, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 834. Krummer, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 835. Guimet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1932, 1 plan machine. 836. Martineau, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 837. Salmon, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 2 plans de situation. 838. Entreprise de vidanges à vapeur, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 839. Renard, atelier de menuiserie, classe 3, 1936, 1 plan de situation. MONTLHERY. 840. Bréhéret, dépôt de vidanges, classe 1, 1882-1883, 4 plans de situation, 1 plan machine. 841. Mairie, usine à gaz, classe 2, 1897-1898, 1 plan de situation. 842. Debeaupuis, dépôt de liquides inflammables, fabricant de liqueurs, classe 1, 1924-1925, 2 plans de situation. 843. Baron, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1929, 1 plan de situation.

Date

1922-1936

Cote

5M/32

Résultat n°41

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. - Situation des récoltes : dispositions relatives aux bouilleurs de cru, instructions relatives à la lutte contre le doryphore, état des sinistres survenus dans l'année.

Date

1903-1940

Cote

EDEPOT32 3F/1

Résultat n°42

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)

Résultat n°43

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Successions de Gaston, de Paulette et de la veuve d'André Sainsard : liquidation ; augmentation du capital de la société Gaston Sainsard et Paul Fournier spécialisée dans les vins, cidres spiritueux, bières et eaux gazeuses en gros ; projet de vente des bâtiments en juillet 1948 ; bail pour monsieur et madame Lafourcade à la société en 1948.

Date

1933-1959

Cote

68J/83

Résultat n°44

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : débits de boissons, autorisations (1852-1956), notice relative aux bouilleurs de cru (1903).

Date

1852-1956

Cote

EDEPOT11 1I/3

Résultat n°45

VIRY-CHATILLON. 1224. Société de gaz franco-belge, usine à gaz pour l'usage public, dépôt de gaz combustible comprimé cl. 3; adjonction d'un poste de moyenne compression, cl. 2, 1890-1942, 15 plans de situation, 1 plan machine. 1225. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 1226. Voisin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1227. Société Géo-Gignoux, fabrique de nitrate métallique et appareils de réfrigération, classe 2, 1928-1929, 3 plans de situation, et réservoir d'essence souterrain, fabrique de nitrates métalliques, classe 3, 1934-1939, 8 plans de situation. 1228. Blanchet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1935, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1229. Gondé, réservoir d'essence souterrain, entrepositaire de bières, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1230. Longuet, réservoir d'essence souterrain, fabrique de matériaux de transport, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1231. Griolet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1232. Société du Bouchon couronné, atelier de métaux, classe 2, 1930-1931, 6 plans de situation, 3 plans machine et réservoir d'essence souterrain, atelier de menuiserie, classe 3, 1930-1933, 1 plan machine. 1233. Berdos, réservoir d'essence souterrain, marchand de cycles, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1234. Meiller, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 3, 1931-1932, 2 plans de situation. 1235. Sauvat, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932, 1 plan de situation.

Date

1890-1942

Cote

5M/48

Résultat n°46

Brunoy à Champcueil (1934 - 1958).

Date

1834-1958

Cote

5M/7

Résultat n°47

ECHARCON. - Distillerie agricole coopérative d'Echarcon. - Demande de création par monsieur Bosquillon : arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation (1912), deux plans sur toile des locaux (1912), correspondance (1912-1913) ; demande d'agrandissement par monsieur Motteau : avis d'enquête de commodo et incommodo (1924), arrêté d'autorisation d'exploitation (1925), trois plans des locaux sur papier bleu (1925) ; demande d'autorisation d'extension de la capacité de stockage d'alcool éthylique de 203.000 à 400.000 litres (1935) : avis d'enquête, arrêté d'autorisation d'exploitation (1936), un plan des locaux en couleur (1936).

Date

1912-1936

Cote

EDEPOT30 5I/1

Résultat n°48

ESSONNES. - Plan des abords de la distillerie, 28/02/1901 [copie de 1990].

Date

jeudi 28 février 1901

Cote

5FI/426

Résultat n°49

Barême-Champeaux des droits à percevoir sur les alcools

Date

1901

Cote

PBR/887

Résultat n°50

ARPAJON. Dupuis, triperie, classe 1, 1904, 2 plans de situation. 17. Dufour, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 18. Marlin, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 19. Lux, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1930, 2 plans de situation. 20. Lacoste, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1926-1934, 1 plan de situation. 21. Flambard, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 2 plans machine. 22. Thibault, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 23. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, comptoir général d'alimentation, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 24. Boudard, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 25. Morénas, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de transports, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 26. Dufour, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 27. Morel, atelier de menuiserie, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 28. Desmarais (Frères), réservoir d'essence souterrain, raffinerie de pétrole, classe 3, 1932, 3 plans de situation. 29. Les entrepôts de l'Orge, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 30. Société La Montagne et Lhomme, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933-1935, 4 plans de situation, 1 plan machine. ATHIS-MONS. 31. Bauche, distillerie d'eau de vie, classe 3, 1818. 32. Dautier, machine à vapeur, fermier, classe 2, 1860-1862, 1 plan de situation, 1 plan machine. 33. Picardeau, four à chaux, construction de barrages, classe 2, 1861-1862, 1 plan de situation. 34. Société des pétroles ""Jupiter"", dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1890-1938, 17 plans de situation, et garage, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 35. Société ""La Levure"", fabrique de levure, classe 3, 1891. 36. Compagnie de St Gobin, fabrique d'acide sulfurique, classe 1, 1894, 4 plans de situation.

Date

1818-1935

Cote

5M/2

Résultat n°51

GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans la commune. - Règlement (1850). Débits de boissons. - Exploitation : autorisation (1867-1904). Bouilleurs de crue. - Dispositions réglementaires : notice (1903). Salles de cinéma et de spectacle. - Réglementation (1936-1941) (1850-1941).

Date

1850-1941

Cote

EDEPOT45 1I/3

Résultat n°52

YA 4983 D.S., J., radio-électricien, sinistre du 10 juin 1944 (1944-1960) ; YA 5381 D.S., V., vin en gros et entrepôt de bière, sinistre du 10 Juin 1944 (1944-1961).

Date

1944-1961

Cote

841W/35

Résultat n°53

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Population, économie sociale, statistique : agriculture : notice résumant les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les bouilleurs de cru (1903).

Date

1903

Cote

EDEPOT51 3F/1

Résultat n°54

EVRY.- La fête de la bière à EVRY : quelques amateurs de bière assis autour des tables, [1973], N et B.

Date

1973

Cote

59FI/1172, 58J/1172 (Ancienne cote)

Résultat n°55

RIS-ORANGIS. 1001. Etablissements Fould et Springer, fabrique de vernis, classe 2, 1929-1931, 8 plans de situation. 1002. Marcellin, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1929-1931, 1 plan machine. 1003. Lefèbvre, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins en gros, classe 3, 1930-1931, 1 plan machine. 1004. Martin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 1005. Paillard (Mme) et Carré, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931-1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1006. Bourgoin, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932. 1007. Sigot, atelier de serrurerie, classe 3, 1932, 1 plan de situation. 1008. Société de crédit minier franco roumain, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 1 plan machine. 1009. Declercq, réservoir d'essence souterrain, fabricant de couleurs, classe 3, 1933-1934, 1 plan de situation. 1010. Pescheux, réservoir d'essence souterrain, marchand de charbon, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 1011. Gitton, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1012. Serres, fonte du plomb, classe 2, 1934-1935, 1 plan de situation. 1013. Sillo et Gautier, distillerie des huiles naturelles d'Amérique, classe 2, 1962-1963. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. 1014. Douai, fabrique d'allumettes, classe 1, 1851-1854, 1 plan de situation. 1015. Marche, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1016. Agnesina et Bertolotti, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1932, 3 plans de situation, 2 plans machine. SACLAS. 1017. Gaillard, machine à vapeur, filature, classe 3, 1862-1863, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1018. Potheau frères, machine à vapeur, meuniers, classe 1, 1862-1863, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1019. Lefèvre, dépôt d'engrais, classe 3, 1881. 1020. Coudière, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1021. Falchi, dépôt électrolytique, fabricant de croix funéraires, classe 3, 1934-1935, 2 plans de situation. 1022. Lefranc, séchage de peaux fraîches, classe 2, 1935, 2 plans de situation. 1023. Piraux, porcherie, classe 1, 1935, 3 plans de situation. SACLAY. 1024. Decaux, porcherie, classe 1, 1840-1841. 1025. Pigeon, distillerie, classe 3, 1857, 1 plan de situation. 1026. Rabourdin, machine à vapeur, cultivateur, classe 1, 1857, 1 plan de situation. 1027. Mazure, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1859, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1028. Dufétel, briqueterie, classe 3, 1876, 1 plan de situation. 1029. Brassac, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1938, 1 plan de situation, 1 plan machine. SAINT-AUBIN. 1030. Hédouin, distillerie de betteraves, classe 3, 1868, 1 plan machine. 1031. Aubin, porcherie, classe 1, 1880. 1032. Signato, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine.

Date

1840-1963

Cote

5M/40

Résultat n°56

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Débits de boissons, ouverture, exploitation et mutation : demande, autorisation du directeur des contributions directes, déclaration de mutation, instructions du préfet (1933 - 1951). Dépôt de poudrette, ouverture : correspondance, autorisation accordée par le sous-préfet (1854). Bouilleurs de crus, modalités d'exploitation de l'activité : instructions du préfet [v. 1903 - 1916].

Date

1854-1951

Cote

EDEPOT71 1I/1

Résultat n°57
PARAY-VIEILLE-POSTE. - Route de Juvisy et marchand de vins. 1906 timbre à 5 centimes.

1 media

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Route de Juvisy et marchand de vins. 1906 timbre à 5 centimes.

Date

1906

Cote

2FI134/4

Résultat n°58

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de RIS-ORANGIS : syndicat des cheminots de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des établissements CIMA-WALLUT (1937), syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1945), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national CGT du personnel du service des alcools (1969-1980), section Force ouvrière de la métallurgie de la Compagnie IBM FRANCE (1966), syndicat CFTC du personnel des banques de l'Essonne (1967), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de la santé (1970-1971), syndicat départemental des sages-femmes de l'Essonne (1975-1989), syndicat départemental CFDT des services de santé et services sociaux de l'Essonne (1975-1998), syndicat CGT des communaux de RIS-ORANGIS (1979), syndicat départemental des médecins radiologistes qualifiés de l'Essonne (1980), syndicat des médecins libéraux (1981-1983), syndicat FO Fondation DRANEM (1986), syndicat de la Fédération Nationale des Chauffeurs Routiers de la Société STS-CSP (1987), union des syndicats médicaux de l'Essonne (1988), syndicat Force Ouvrière de la Société SETVER (1992), syndicat des pharmaciens de l'Essonne (1991-1995), syndicat FERC-CGT des personnels de la MJC (Maison des Jeunes et de Culture) (1996), syndicat Force Ouvrière de l'entreprise STEIN HEURTEY (1998), syndicat Force Ouvrière de l'association Les Cheminots (1998) ; ROINVILLIERS : syndicat agricole (1929-1937), syndicat agricole local (1945).

Date

1936-1998

Cote

2119W/41

Résultat n°59

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Inspection des pharmaciens, droguistes, herboristes, distillateurs, fabricants d'eaux gazeuses et dépositaires d'eaux minérales : tableaux des assujettis, états indicatifs (1888 - 1912).

Date

1888-1912

Cote

EDEPOT76 5I/1

Résultat n°60

Justificatifs de travaux, 12 photographies.

Date

1940-1960

Cote

841W/6

Résultat n°61

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : arrêté du préfet, plan d'une distillerie agricole [échelle : 1/100e, entoilé, noir et blanc], correspondance, intention d'exploiter une distillerie agricole (1925, 1928). Ligue nationale contre les taudis, quête de fonds : correspondance du préfet (1939).

Date

1925-1939

Cote

EDEPOT76 5I/2

Résultat n°62

LEUVILLE-SUR-ORGE, justice. - Copie manuscrite d'un arrêt du Conseil d'état du Roi portant confiscation de vingt à trente particuliers qui n'ont pas fait de déclaration ni acquitté les droits des inspecteurs des boissons (1724), arrêt contradictoire de la Cour des Aides condamnant les habitants de Leuville aux paiements des droits des vendanges (1748).

Date

1724-1748

Cote

79J33/2

Résultat n°63

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Visite du ministre des beaux-arts, M. Dalimier, accompagné du préfet (1914). Demande d'autorisation pour l'organisation d'une fête associative déposée par le Groupement de défense des acquéreurs de la Ferme du Château : correspondance (1938). Pouvoirs de police locale, urbaine et générale exercés par le maire et d'autres agents de la commune : instructions du préfet, correspondance, un rapport, un procès-verbal (1890 - 1942). Dispositions législatives et réglementaires concernant les bouilleurs de cru : notice diffusée par le préfet [vers 1903]. Hôtels et logements garnis : registre (1867 - 1869). Transport de corps : autorisations, télégrammes (1916).

Date

1867-1942

Cote

EDEPOT81 1I/1

Résultat n°64

Dépot de règlement concernant la fabrication de la bière à ETAMPES, 14 prairial de l'an XI [3 juin 1803] : photographie N. et B., Dim. 26 x 17.

Date

1999

Cote

9FI/640

Résultat n°65

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : patente : états, quittance (an V, an IX) [1796/1797, 1800/1801], droits sur les boissons (1815).

Date

1796-1815

Cote

EDEPOT8 1G/7

Résultat n°66

Relevés des contributions indirectes transmis aux contributions directes pour la fixation de l'assiette du droit de patente des fabricants d'eau de vie de vin, d'eau de vie de marc de raisin, cidre et poire pour la commune de MENNECY (1905-1912) ; annexes aux bulletins de recensement des entrepreneurs de travaux publics pour les communes d'ARPAJON, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CHAMPLAN, DOURDAN, DRAVEIL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON, MONTLHERY, LA NORVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, SERMAISE, VERT-LE-GRAND (1894-1908).

Date

1894-1912

Cote

2P/95

Résultat n°67

CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

Date

1798-1947

Cote

EDEPOT17 3G/2

Résultat n°68

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Dépôt du règlement concernant la fabrication de la bière à Etampes (an XI) ; dépôt du règlement pour l'établissement et la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance d'Etampes (an IX).

Date

1800-1803

Cote

3U/1896

Résultat n°69

Dossier de dépenses immobilières.

Date

1940-1960

Cote

841W/59

Résultat n°70

ITTEVILLE. - Registres des déclarations de récolte à faire pour tout propriétaire récoltant du vin et par les acheteurs de moûts et de vendange (1915, 1927-1953, 1954, 1955-1959) ; registres des déclarations de récoltes ou de stock de vin (1959-1964, 1964-1969, 1971-1973) ; distillation : réglementation (1916), courrier (1929), modèle de déclaration de sucrage de vendange en première cuvée.

Date

1915-1973

Cote

EDEPOT54 3F/4