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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gestion seigneuriale.

    Date

    1345-1786

    Cote

    7J/10

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    1 media

    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    Date

    1367-1785

    Cote

    13J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  3. Résultat n°3
    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    1 media

    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    Date

    1386-1414

    Cote

    13J/3

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec les institutions religieuses.

    Date

    1601-1623

    Cote

    26J/9

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec les institutions...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Culte. - Bulle de confirmation, d'indulgence (1617), cérémonies, dispenses, correspondance, [1617-1901].

    Date

    1617-1901

    Cote

    8J/16

    • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

    • Culte. - Bulle de confirmation, d'indulgence (1617),...

    Producteur :

    PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

  6. Résultat n°6

    Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier de la recette des censives de la terre et seigneurie de Bouray (1630-1636). Baux par Madeleine Le Jars veuve de François de Courlay à Pierre Renault, Jehan Dubosc, Abel Bleguet, Jehan Bernard, Pierre Fabre (1620) ; baux de la ferme de la Dramarde (1676-1748) ; de la ferme de Bouray (1867) ; baux par Madame Voysin à Jean Thorin (1683), Jean Barrat (1686-1690), titres nouvels à Noël Poing (1737), Pierre Ruelle (1759) ; baux par le marquis de Broglie à Henri Binant, Jean Chappard (1741), Jean Hersant (1743), Jean Martin et sa veuve (1721-1757), baux du Petit Mesnil à Jacques René Grenier (1742-1757), Pierre Dramard, Pierre Auclin (1725-1759) ; titres nouvels à Pierre Brion et Alexis Lenoir (1725), Pierre Cure (1757), la veuve Brion, Pierre Petit, Jean Piefraux, Jacques Dard, Jean Baptiste Materne, Jean Allain, Jacques Dramard, Louis David, à la veuve Verg er, Pierre et André Boucher, Jean Baptiste Delafolie (1783).Pont de Bouray : Journal des travaux du pont, plan calque (1834), devis pour la charpente, estimation des dépenses pour l'abaissement des fondations du pont (1834), état des journées de voiture, mémoire, autorisation de cautionnement par la préfecture (1834-1835) [mauvais état]

    Date

    1620-1835

    Cote

    27J/113

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit de champart (1791) ; bail de Claude RONSIN à Michel CHEVALLIER (1684) ; mercuriales de la ville (1818) ; maison rue du Tripot, succession de Marie Thérèse Catherine FONDRIER de BOISREVAUX [épouse de Jacques Auguste de POILLOUE, seigneur de BONNEVAUX] : legs de la maison aux religieuses de la congrégation Notre Dame, ordre de Saint-Augustin (1782) ; état exact de la maison louée au couple BARON (1784) ; état et estimation de la maison pour les travaux à y effectuer (1782) ; comptabilité : acquisition, échanges et baux de la maison : de Jehan DARAT à Syméon DEVAULX [époux de catherine DARAT] (1625), de Syméon DEVAULX à Léon LAUREAULT (1622), de Jacques PROVENSAL (1632), de dame DROUIN (1626) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes : sommation sans frais, certificat d'inscription et de radiation d'hypothèque, correspondance (1814-1836) ; assurance contre l'incendie : conditions générales et récipissés (1825-1836) ; autorisation du maire pour effectuer des travaux sur la maison rue du Tripot (1813) [120 pièces, dont quatre liées].

    Date

    1622-1836

    Cote

    30J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  8. Résultat n°8

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

    Date

    1641-1658

    Cote

    26J/58

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fiefs de CHAIGES, de FROMENTEAU, de GARANCIERES et de MONS : Michel BOUTET : succession de Jean GIROUARD et Jean-Baptiste BOUCHERAT : - déclaration des héritages et rentes qui dépendent de la maison BOUTET à MONS, [s.d.] ; - mainlevée de la succession BOUCHERAT, 21 mars 1710 ; - vente d'une maison par Jean MALAUZE chargé de la succession GIROUARD, 28 mars 1710 ; - reconnaissance sous-seing privé par ALLARD du contrat de vente d'une maison que BOUTET lui avait prêtée, bail, 19 mai 1710 ; - vente d'une maison par Nicolas-François Guérin à BOUTET, 5 septembre 1710 ; - décret volontaire des biens acquis des successions BOUCHERAT et GIROUARD, 12 mars 1711 ; - Vente d'une maison par CARPENTIER, curateur de la succession BOUCHERAT pour la somme de 8000 livres, 23 octobre 1711 ; - autorisation de construire un mur, 5 mars 1712 ; - vente par la famille de LAUNAY-HEMARD-LETELLIER, 20 avril 1712 ; inventaire des terres, 7 mars 1746 ; - contrat autorisant Michel BOUTET à faire venir de sa maison de campagne, avoine, oeufs, fromage et volailles, 6 octobre 1712 ; - état des frais du procureur BORDEREL pour la vente d'une maison, 13 décembre 1712 ; - reconnaissances de dettes de et à BOUTET, correspondance, quittances, 1710-1713 ; - rétrocession d'un contrat donné en échange pour la maison de MONS par la veuve de Michel BOUTET, Françoise DAUTECOUR, 14 septembre 1726. [6 pièces parch., 43 p. - 35 pièces papier, 60 p.].

    Date

    1710-1726

    Cote

    26J/102

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles, le livre Montlhéry, 12 siècles d'histoire. - Une gravure avec légende en allemand représentant six soldats Allemands lors de la guerre de 1870 au sommet de la tour de Montlhéry, un dessin intitulé échelle métrique de comparaison entre les deux donjons de Coucy et de Montlhéry ; lettre de monsieur Leverrier directeur de l'observatoire impérial demandant l'autorisation de faire des expériences télégraphiques sur la tour de Montlhéry (1856) ; lettre de Malte-Brun au maire de Montlhéry le remerciant à la suite d'une invitation (1878) ; Curieuses remarques sur l'histoire des environs de Paris par Nicolas Huard née le 9 juin 1748 à Montlhéry, 20 pages manuscrites, N.D. [vers 1820] ; Relation de l'évènement arrivé à Antony, village distant de Paris d'environ trois lieues sur la route de Montlhéry, le 10 juillet 1752, 22 pages imprimées. MARCOUSSIS. - Note sur la devise de Jean de Montaigu seigneur de Marcoussis in Bulletin du bouquiniste, numéro 205, 1er juillet 1865 ; description des objets donnés à la ville de Marcoussis par mademoiselle Charpentier et provenant de la succession de Malte-Brun, décédé à Marcoussis en 1889 ; plans du château des Célestins à Marcoussis : un plan d'ensemble, un plan de la façade, un plan du rez-de-chaussée, un plan du premier étage, description des bâtiments pour la vente par adjudication du 21 janvier 1862 ; Epitre à monsieur de l'Etang, vicaire de Marcoussis, par Jean-Jacques Rousseau, extrait de Oeuvres de J.J. Rousseau, Paris, 1821 ; Gravures anciennes représentant l'ancien château-fort avec sa tour maîtresse (sans date) ; Deux guides touristiques (vers 1930-1970), bulletin municipal officiel, n°1 (novembre 1964) ; Chapelle Saint-Pierre : gravures, musée de la ville : inventaire (1971), carte de la chatellénie ; Monographie de 1890 ; Charte de Pépin le Bref [extrait], hospice de MONTLHERY, compte-rendu de la bataille de Montlhéry [17 juillet 1465] par le roi Louis XI, plans de la tour, célébration du sept-centenaire du séjour de Saint-Louis à MONTLHERY (1970), lettres de Paul Allorge, fête historique du 6 mai 1923 : affiches relatives à l'événement, étude archéologique sur les polissoirs du néolithique, étude sur les travaux menés par François Arago sur les vitesses de la lumière et du son ; Article de presse intitulé Le scandaleux mariage de l'abbé Crosilles par J. Laversanne [extrait de la revue Miroir de l'histoire, sans date], étude historique sur la commune de LINAS, inventaire des biens de la fabrique de la paroisse de LINAS.

    Date

    1752-1970

    Cote

    1J/766

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  11. Résultat n°11

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Travaux sur la rivière : - accord pour l'empoissonnement du canal avec Guillaume-Jean DUCHANGE, 23 août 1763 ; - demandes de réparations du pont qui présente des risques sérieux, 16 et 21 septembre 1775. [4 pièces papier, 8 p.].

    Date

    1763-1775

    Cote

    26J/135

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Travaux...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Gironville-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861) ; Gometz-le-Châtel. - meulières (1842-1844) ; Gometz-la-Ville. - sablière (an X), carrière de marne (1807), carrières de cailloux (1879-1880) ; Granges-le-Roi (les). - carrière de marne (1858), carrière de sable (1873), creusement d'un puit (1893) ; Grigny. - meulières (1853-1904,1942-1943), sablières (1860-1861, 1905, 1946), protestation contre la sablière (1924) ; Guigneville. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861), carrière de pierre (1898) ; Guillerval. - état des carrières communales (1861), sablière : rapport d'accident (1944) ; Itteville. - tourbières (1830-1865, 1867, 1871, 1872)), quatre plans en couleur (1840) ; Janville-sur-Juine. - carrière de pierre calcaire (1896); Juvisy-sur-Orge. - sablières (1900-1933) ; Lardy. - carrières de grès (1856-1932) ; Leudeville. - état des carrières communales (1861), carrière à ciel ouvert, remblaiement (1901), meulière (1903) ; Leuville-sur-Orge. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Limours-en-Hurepoix. - sablières (1852-1861) ; Linas. - carrières de meulières et de grès (1877-1907) ; Lisses. - tourbières (1830,1847), glaisière (1843), carrière de marne (1847), meulière (1855), état des carrières commmunales (1861), police des carrières (1894-1931) ; Longjumeau. - glaisières (1859-1860) ; Longpont-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Maisse. - accident mortel dans la carrière de calcaire (1860), état des carrières communales(1861), autorisation d'exploitation d'une tourbière (1940), rapport d'accident (1941) ; Marcoussis. - carrière de pierre (1842) carrière de grès (1850-1866, 1875) ; Marolles-en-Hurepoix. - meulières (1845-1926), Conseil de préfecture, litige sur des indemnités (1880-1881), éclats de pierre sur la voie de chemin de fer : P.V., déclaration du garde ligne (1880), accident (1887) ; Massy. - glaisières (an XI, 1845,1860), sablière (1845), état des carrières communales (1861) ; Mauchamps. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Mennecy. - tourbières (an III-1856), glaisière (1829), sablières (1845,1852,1860), carrières de pierre (1849-1855), meulières (1858) ; Méréville. - état des carrières communales (1861), carrière sur chemin vicinal : contravention (1875) ; Mérobert. - affaissement d'anciennes carrières souterraines (1935-1936) ; Mespuits. - état des carrières communales (1861) ; Milly-la-Forêt. - carrière de grès (1844), état des carrières communales (1861), extraction de matériaux pour entretien de routes (1890), ouverture d'une carrière (1892) ; Moigny. - état des carrières communales (1861) ; Molières (les). - carrières de grès et meulières (1853-1931) ; Mondeville. - carrières de grès (1845-1847, 1875), état des carrières communales (1861) ; Monnerville. - état des carrières communales (1861) .

    Date

    1794-1946

    Cote

    8S/5

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations (1795 - 1941).

    Date

    1795-1941

    Cote

    8S/3

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Carrières. Abbeville-la-Rivière à Crosne : Déclarations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : contrats de baux pour la location de terrain appartenant au bureau de bienfaisance (an V, 1895, 1904, 1914) ; dons et legs : testament, autorisation et acceptation des legs, extraits de registres des délibérations du conseil municipal (1841-1906) ; rentes : certificat de dépôt d'inscription de rente (1824-1849), demande de conversion de rente en rente nouvelle pour que le bureau de bienfaisance puisse contracter un emprunt (1862).

    Date

    1796-1914

    Cote

    EDEPOT5 1Q/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : contrats...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).

    Date

    1798-1814

    Cote

    27J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

    Date

    1799-1937

    Cote

    EDEPOT17 2I/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800, affiche 41 x 52 cm] ; destruction des corbeaux, autorisation de chasser les pigeons, divers.

    Date

    1799-1895

    Cote

    EDEPOT13 2L/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

    Date

    1800-1959

    Cote

    EDEPOT17 4F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

    Date

    1800-1929

    Cote

    3S/21

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

    Date

    1800-1849

    Cote

    EDEPOT13 2D/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  21. Résultat n°21

    Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Coudray-Montceaux : travaux et réparations (an 9-10) ; devis pour les réparations à exécuter sur le chemin de halage entre le Coudray et Choisy, plans (1812) ; procès verbal d'adjudication, affiches (1813). Réclamation de Mme Scribe propriétaire et autorisation de construire un mur et un aqueduc (1827-1838) ; condamnation de Tenneguy pour dégradations (1836) ; autorisation à Becquerelle de faire des réparations à sa propriété (1838) ; réclamation de Tardy, plan (1849) ; adjudication de travaux d'amélioration du halage dans la traversée du Coudray (1850) ; cession de terrains à l'état par Firmin, Mousset (1853-1886) ; devis et correspondance relatifs à des travaux à exécuter pour la reconstruction d'une partie du perré au bas du parc Plessis-Chênet (1820-1844) ; établissement du chemin de halage, plans couleur (1842-1868) ; entretien (1930-1931). Draveil : dégradations sur le chemin de contrehalage de la Seine à Champrosay par Blois marchand de pierres, injonction à Dumont d'enlever une cabane, demande d'autorisation d'ouverture d'une tranchée par Morillon et Barrat (1842-1882) ; contravention à Mme Cantinier pour construction d'une cabane de bains à Champrosay sans autorisation (1850) ; adjudication de travaux de défense des berges (1849-1853) ; demande d'autorisation de couper le chemin de halage par la Société des Sablières, plan (1905-1925) ; contravention à Courbon pour clôture non autorisée (1937-1938). Essonnes :demande d'autorisation et autorisation de clôre leurs propriétés à Bullin, Lepaire et Mollard (1829-1837) ; injonction à Legendre et Lee de combler des tranchées (1841) ; autorisation à Lesieur d'établir un chemin de fer sur le chemin de halage (1842-1843) ; interdiction aux automobiles de circuler sur le chemin de halage (1922) ; réfection du chemin de halage des Bas Vignons (1930). Etiolles : construction d'une passerelle de contrehalage sur le rû des Hauldres (1855-1856). Evry : travaux après inondations : devis, correspondance (1807-1810) ; travaux le long de la propriété de Mme de Rohant-Chabot, correspondance (1819-1824) ; demandes d'autorisation de construire à Mrs Davy et Chauvigné (1828) ; d'établir une gare fluviale sur la Seine face au domaine de Petit-Bourg par Aguado, plans (1820-1828) ; injonction à Soucherat et Lepaire de faire combler des tranchées (1841) ; délimitation du chemin de halage aux abords du barrage, plans (1868) ; construction d'une chaussée empierrée (1889-1891) ; dégradations au chemin de halage par Robin et Frosio (1937-1938).

    Date

    1800-1938

    Cote

    3S/20

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

    Date

    1800-1919

    Cote

    1T/49

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Feuilles de route, congé de réforme ; dispositions et correspondance ; désertion ; signalements ; amnistie ; taxe militaire. Extrait mortuaire de militaire, permissions, employés à la suite des armées : relevés, (an IX-1817).

    Date

    1800-1817

    Cote

    EDEPOT17 1H/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Feuilles de route,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHAMPCUEIL. - Animaux nuisibles : autorisations de tirer au fusil, échenillage, dératisation, doryphores (an IX-1959).

    Date

    1800-1959

    Cote

    EDEPOT17 3F/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Animaux nuisibles : autorisations de...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations : Montgeron à Roinvilliers.

    Date

    1800-1940

    Cote

    8S/6

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : autorisation d'ester en justice.

    Date

    1800-1815

    Cote

    3U/419

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

    Date

    1801-1962

    Cote

    EDEPOT17 2I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, inspections des pharmacies et drogueries. Ouverture et fermeture des pharmacies, états et listes nominatives de praticiens (an X-1941).

    Date

    1801-1941

    Cote

    EDEPOT17 5I/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    VILLECONIN. - Police : demande de port d'armes (affiche 41 x 52 cm, an X) ; registre des permissions de port d'armes : pétitions (9 pages).

    Date

    1802-1816

    Cote

    EDEPOT13 1I/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Police : demande de port d'armes (affiche...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et petite voirie, chemin de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux. Etats des chemins. Ouverture, entretien, budgets vicinaux, création et emploi des ressources, prestations.

    Date

    1802-1947

    Cote

    EDEPOT17 1O/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Laissez-passer au nom de Victor Moreau, oficier général délivré par la mairie d'Orsay, an 10.

    Date

    1802

    Cote

    1J/966

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Laissez-passer au nom de Victor Moreau, oficier général...
  32. Résultat n°32

    Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don à la commune (1906) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, PETIT de la BORDE, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1858), SCHOTT, don à la fabrique (1904), JOSSET, don à la commune (1916), d'ESTREES, don au bureau de bienfaisance (1939) ; MASSY : ARAGON, don à la commune, à la fabrique [N.B. : plan aquarellé de MASSY dressé par le géomètre en 1840] (1840), FORTIN, don au bureau de bienfaisance (1843), LEBEAU, ROUSSET et BRIANCON, don au bureau de bienfaisance (1878), MANGEON, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels [N.B. : un tableau généalogique de la famille, un dossier de jugement] (1892), PICARD, don à la commune (1913), MOUTHIEZ, don au bureau de bienfaisance (1923), CRETEL, don à la commune, à la société de secours mutuels, à la compagnie des sapeurs pompiers, à la fanfare, à la société de gymnastique (1925), PICARD, don au bureau de bienfaisance (1926), MAURICE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la fabrique (1883 [voir 4O 24] ; MAUCHAMPS : BOUTEMONT, don à la commune (1804) ; MENNECY : PERIER, don au bureau de bienfaisance (1846), GASNIER, don au bureau de bienfaisance (1858), APPAY, don à la fabrique (1888), COLIGNON, don à la fabrique (1897), PIERRE, don au bureau de bienfaisance (1908), TROTTIER, don au bureau de bienfaisance (1909), CANOVILLE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare (1912), LEAUX, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1925), GOURGEOIS, don à la commune (1929), BEAUMONT, don à la commune de BREUX (EURE) (1931), THOUVEREZ, don à la commune (1937) ; MEREVILLE : CORPECHOT, don à la commune (1826), comte de LABORDE, don au bureau de bienfaisance (1855), de SERRES, comtesse de SAINT ROMAN, née de TINTENIAC (1856), CORPECHOT, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique, à la curiale (1888), POINCLOUX, don à la commune (1905).

    Date

    1804-1939

    Cote

    4O/27

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dons et legs : Chalou-Moulineux à Corbeil.

    Date

    1804-1939

    Cote

    4O/6

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Chalou-Moulineux à Corbeil.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dons et legs. - ETAMPES : DULIT, don à l'hospice (1931), PARIS, don à l'hôpital (1931), MOUTIERS, don à l'hospice (1932), POUSSINEAU, don à l'hospice (1932), PICHE, don à l'hôpital (1933), GROSSIER, don à l'hôpital (1937), LEBOUCHER, don à la commune (1937), GABIAT, don à la commune (1938), REMY, don à la commune (1938), BELIARD, don à la commune, au musée (1941), CHAUVET, don à la commune (1941), JACQUOT, don à l'hôpital (1941), GALLIE-FILLIOL, don à la commune (1942), PETIT, don à la commune (1905) [voir 4O 6], AMODRU, don à l'hôpital (1931) [voir 4O 19], QUINTON, don à la commune, à l'hospice (1918) [voir 4O 28], MATHURIN, don aux sapeurs pompiers (1907) [voir 4O 31], MARTIN, don à l'hospice (1893) [voir 4O 32], TELLIER, don à l'hospice, à l'Oeuvre des orphelins de la Providence (1936) [voir 4O 31] ; ETIOLLES : ABOILARD, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1833), DUMOUTIER, don au bureau de bienfaisance (1845), DUMONT, don à la commune, à la salle d'asile (1881), LADMIRAL, don à la fabrique (don d'une toile peinte par Nattier représentant Madame Louise de France, novice à l'abbaye de SAINT-DENIS) (1904), BROSSELIN, don au bureau de bienfaisance (1926), JEANCOURT-GALIGNANI, don au bureau de bienfaisance (1926), LE ROY d'ETIOLLES, don à la commune (1935), GALIGNANI, don à la commune, à la fabrique (1884) ; ETRECHY : GROSSEL, don à la commune (1886), RUELLE, don à la fabrique (1890), GUIOT, don à la commune (1897), BOULAND, don à la commune, à la fabrique (1899), BERCHERE, don à la commune, à la caisse des écoles (1900), TERRIER, don à la commune (1902), PAVARD, don à la commune (1910), LEBLANC-CHATEAU, don à la commune (1917), GENOIS, don à l'établissement public de la SEINE (1919), MISSET, don à la commune (1920).

    Date

    1804-1942

    Cote

    4O/17

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - ETAMPES : DULIT, don à l'hospice (1931),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dons et legs. - ETRECHY : DUVAL, don à la commune (1921), THUILLOT, dons à la commune, au bureau de bienfaisance, à la caisse des écoles, à la société des secours mutuels des sapeurs (sans date), DELAVILLE, dons à la commune, au bureau de bienfaisance (1931), BOURDELOT, don à la société de secours mutuels (1934), MATRAT, don à la commune (1935), THUILLOT, don à la commune (1937), BOUTEMONT, don à la commune (1804) [voir 4O 6], COUROUX, don à la commune (1902) [voir 4O 15] ; EVRY : BINDER, don d'un plan aquarellé de la villa d'EVRY-SUR-SEINE attenante au château de Petit-Bourg [imprimerie-lithographie de Lambert à PARIS] à la commune (1865), LAMARCHE, don au bureau de bienfaisance (1866), MARCHAIS, dons à la fabrique, au bureau de bienfaisance, à l'école congréganiste Notre-Dame de Sion (1874), BEAURAIN, don au bureau de bienfaisance (1882), JEANTI, don à la fabrique (1884), PATERNOT, don à la fabrique (1887), PASTRE, don à la commune (1891), MAY, don à la commune (1901), RENOULT, don à la fabrique (1902), BEAURIENNE, don à la fabrique (1903), HEBERT, don à la commune (1924) ; LA FERTE-ALAIS : BOUREAU, dons à la fabrique, à la curiale, au bureau de bienfaisance (1848), don anonyme au bureau de bienfaisance (1855), FREMONT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1857), GAILLOT, don à la fabrique (1859), BOUCHET, don au bureau de bienfaisance (1860), GAUDION, don à la fabrique (1863), LAQUO, don au bureau de bienfaisance (1865), ROGER, don au bureau de bienfaisance (1866), BOURGEOIS, don au bureau de bienfaisance (1867), FOUCHE, dons à la commune, à la curiale, à la fabrique (1860 et 1873), ANGOT, don à la commune pour la fondation d'un hôpital et d'une salle d'asile pour enfants sur ses propres terrains, à la fabrique et au bureau de bienfaisance (1875), BRUNEL, don à la commune, à la fabrique (1891), PERRIN, don à la fabrique (1893), PREAUX, don à la fabrique (1897).

    Date

    1804-1904

    Cote

    4O/18

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - ETRECHY : DUVAL, don à la commune (1921),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

    Date

    1805-1853

    Cote

    27J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Athis-Mons : demandes d'autorisation de construire un mur par Mercier, plans (1835) ; demande d'autorisation d'alignement pour plantation d'arbres par Chodron, plan (1836) ; d'utilisation du chemin de halage comme lieu de dépôt de charbon de terre par Baudry maitre de forges 1837 ; injonctions à Montessuy de faire arracher des arbres (1841) ; à Voisin de remettre la berge en état (1847). Corbeil : rapport et estimation relatifs à la reconstruction du mur de soutènement du chemin de halage près du pont de l'Arquebuse, plans (1806). Adjudication, devis, correspondance relatifs aux travaux à exécuter pour la démolition du bastion de l'ancienne Arquebuse, pour la construction de deux parties de perré et d'une chaussée de gravelage le long du chemin de halage, plan (1812). Travaux à exécuter pour réparations de dégradations sur le chemin de halage entre Corbeil et Villeneuve-Saint-Georges (1817-1818). Amélioration des chemins de halage dans l'arrondissement de Corbeil : reconstruction d'une partie de perré en bas du parc du Plessis-Chênet (1820) ; adjudication de fournitures de matériel à Lyonnet et Thareau, réclamation Thareau (1848). Empierrement du pont de halage établi sur la rivière et sur le canal de l'Essonne à Corbeil (1852). Projet de construction d'une banquette de contrehalage, plan (1854) ; d'un aqueduc (1868) ; rapport sur l'entretien du chemin de halage pour l'armée, plan (1868-1869) ; remblaiement (1913) ; classement des chemins de halage dans la vicinalité (1921). Autorisations de travaux à des particuliers 1825-1882. Délits et réclamations : injonction à Ambolard et Bizard de démolir un mur de clôture 1809 ; arrêté préfectoral déclarant Champeaux adjudicataire pour la réparation du chemin de halage 1839 ; injonction à Legendre de combler des tranchées 1841 ; à Lepaire et Dupont de démolir des travaux exécutés sans autorisation, décision contradictoire 1848-1849.

    Date

    1806-1849

    Cote

    3S/19

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

    Date

    1806-1938

    Cote

    8S/4

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille de Rougé. - Papiers de famille.

    Date

    1808-1874

    Cote

    27J/47

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Papiers de famille.

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    ARGENTRE (D) (service versant)

  40. Résultat n°40

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : ouverture des bureaux de la préfecture au public, avis (43 x 53 cm).

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT13 3D/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

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  41. Résultat n°41

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14. - Permission de voirie : procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession de terrain : correspondance (1837-1858) ; établissement d'un aqueduc : correspondance (1854-1880) ; exploitation d'une glaisière : correspondance (1860) ; travaux d'amélioration, recouvrement des annuités dues : correspondance (1863-1864) ; vente des produits d'élagage : correspondance (1869) ; travaux de vicinalité, imposition extraordinaire : arrêté (1862). Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).

    Date

    1811-1883

    Cote

    EDEPOT45 1O/10

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....

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  42. Résultat n°42

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Injonctions de la commune au sieur Jean-Baptiste Larglantier pour abattre un mur construit sans autorisation d'alignement : procès-verbal et ordonnance du maire (1811). Projet de construction d'un pont sur l'Ecole : plan (1852). Demandes de réalisation de passages souterrains sous la voirie rurale pour des volailles (1936). Passage à gué sur l'Ecole (1956). Mesures d'entretien concernant la voirie communale (1930). Travaux d'assainissement dans la commune (1930, 1972).

    Date

    1811-1972

    Cote

    EDEPOT20 1O/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

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  43. Résultat n°43

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

    Date

    1812-1939

    Cote

    EDEPOT17 2H/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

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  44. Résultat n°44

    Dons et legs : Angerville à Arpajon.

    Date

    1813-1941

    Cote

    4O/1

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Angerville à Arpajon.

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Evaluations cadastrales. - Canton de MILLY-LA-FORET, fixation des échelles pour le rapport des plans : arrêté, rapport du géomètre, de l'ingénieur et du directeur (1813-1814). Demande d'autorisation faite au ministre des finances de reprendre les travaux d'arpentage après leur suspension : état de situation des travaux, correspondance (1815). Convocation de l'assemblée cantonale et nomination des délégués : arrêté du préfet, courrier du ministre (1818). Admission provisoire de l'expertise : rapport du directeur ; admission du préfet : courrier (1818). Fixation provisoire des évaluations cadastrales : tableau des tarifs définitifs et rapport du directeur, arrêtés du conseil de préfecture et du préfet (1818). Réclamation de BUNO-BONNEVAUX, obstacles rencontrés dans le déroulement des opérations d'arpentage : dossier, rapport du directeur, arrêté préfectoral, correspondance (1818). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : tableau de la nouvelle répartition des revenus, arrêté préfectoral ; délai de réclamation : affiche (1818). Nouvelles évaluations après réclamation ; nouvelles évaluations : dossier d'homologation, rapports du directeur, état des réclamations, arrêté d'homologation (1818-1820). Délimitation des territoires des communes : tableau, correspondance, extraits du recueil des actes administratifs de la préfecture (1812-1813). Renouvellement du cadastre de BUNO-BONNEVAUX : délibération du conseil municipal, devis (1912). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1815-1817).

    Date

    1813-1912

    Cote

    3P/3668

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de MILLY-LA-FORET,...

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  46. Résultat n°46

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : autorisations d'ester en justice.

    Date

    1814-1873

    Cote

    3U/1967

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Entretien et travaux pour la commune de Corbeil : demandes d'autorisation de construire : 3 moulinets aux angles de la maison d'arrêt, plans (1816-1829) ; une patte d'oie en aval de la grande arche marinière et une estacade en amont de cette patte d'oie, plan (1820-1824) ; travaux de restauration : au porteau de Saint Jean, plan (1825) ; à l'ancien canal de Corbeil (an 13-1841) ; construction et agrandissement des quais de Corbeil : plans, dossier préliminaire, procès-verbal, devis estimatif, adjudication, affiches, cessions de terrains, expropriations, entretien, contestations (1839-1851). Demandes d'autorisation de construire : des murs de soutènement du pont de Corbeil au pont de Ris (1846) ; le port de la Pêcherie avec prolongation des quais, plans (1847-1850) ; un égout sur les quais de l'Apport Paris (1846-1850) ; un garde-corps sur le même quai, plans (1859-1860) ; une rampe au port de la Pêcherie (1863-1865). Réfection des perrés dans la traversée de Corbeil (1906-1908) ; comblement du canal de l'Arquebuse (1903-1907) ; approfondissement du chenal navigable de la Seine entre les ponts de Corbeil et de Juvisy (1913) ; établissement d'un garde corps le long des quais (1926-1927) ; construction d'un baignade municipale, plan 1932-1938 ; déclassement des ports des Boulangers, de Marines et de la Pêcherie, plans (1940-1941).

    Date

    1816-1941

    Cote

    3S/12

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Entretien et travaux pour la commune de Corbeil : demandes...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : autorisation d'ester en justice.

    Date

    1816-1825

    Cote

    3U/420

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

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  49. Résultat n°49

    Dons et legs : Crosne à Dourdan.

    Date

    1819-1935

    Cote

    4O/10

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Crosne à Dourdan.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dons et legs : Saint-Germain-les-Arpajon à Saint-Vrain.

    Date

    1821-1932

    Cote

    4O/36

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Saint-Germain-les-Arpajon à Saint-Vrain.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dons et legs : Estouches à Etampes.

    Date

    1822-1912

    Cote

    4O/13

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Estouches à Etampes.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Permissions et permissions agricoles, congés et libération de service actif (1823-1916).

    Date

    1823-1916

    Cote

    EDEPOT17 1H/12

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Permissions et...

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    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  53. Résultat n°53

    Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, demandes d'autorisation de travaux pour la commune d'Athis-Mons : demandes de Mrs Chodron de Courcel , Pelletier, Hédiard, Louret, Boudineau, Cornevillier, Camery, Renaut, Destré, Laporte, Ruchon, Bineau, Roquigny, Belloche, Freignard, Noir, Fillion, Garnier et Nicole (1849-1893). Pour la commune de Corbeil : demandes de Decauville, Chigonne, de Tousolonnet, Saux-Souhait, Erhardt, Darblay, Tournant, Loudet, Capon, Haro, Radot et Desforges (1842-1909). Pour la commune du Coudray-Montceaux : demandes de Briançon, Toulquoy, Marcusot, Palan, Carron, Joanne, Tanier, Minguet, Mousset, Houernon, Dunar, Jean et Bardet (1824-1896). Pour la commune de Draveil : demandes de l'Assistance Publique, Amiot, Petyt, Boizot, Canart, Cambuzat, Labouret, Tharbert et Cottin (1863-1923). Pour la commune d'Essonnes : demandes de Féray, Radot, Ferlet, Martin et Dick-Moreau (1874-1891). Pour la commune d'Etiolles : demande de Galignani (1859-1860). Pour la commune d'Evry : demandes de Decauville, Revenez et Pastré (1856-1864). Pour la commune de Grigny : bornage à la demande de la duchesse de Raguse (1854). Pour la commune de Juvisy-sur-Orge : demandes de Azéma, Chachignot, Godin, Dumont, Deutsch, Larmanjat, Auclair, Ballot, Dumaine, Génétrix, Leplat, Bourgeois, Päpot et Vincendeau (1869-1890).

    Date

    1824-1923

    Cote

    3S/22

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Délits et affaires diverses : déclarations de vols, plainte pour coups et blessures, procès-verbal d'ouverture illégale d'une école, découverte d'un cadavre sur le chemin de Châlo à Longuetoise, mandat d'amener, correspondance.

    Date

    1825-1849

    Cote

    EDEPOT19 1I/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

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    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  55. Résultat n°55

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : lieux publics. Débits de boisson, cinémas, bals publics, hôtels-restaurants, magasins alimentaires. Autorisation d'ouverture. Fermeture par l'autorité administrative (1825-1940).

    Date

    1825-1940

    Cote

    EDEPOT17 1I/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

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    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dons et legs. - MEREVILLE : THIBAULT, don à la commune (1856), MARCHAND, don à la commune (1912), LENOIR, don à la commune (1913), LANGLOIS, don à la commune (1917), BOIVIN, don à la commune (1918), MULARD, don à la commune (1919), AUBERT, don à la commune (1923), HALLOT, don à la commune (1925), GROS, don à la commune (1927), ROUSSET, don à la commune (1929), BRUNEAU, don à la commune (1934), DAUBOURG, don à la commune (1935), abbé FOLLET, don à la curiale (1894) [voir 4O 14] ; MEROBERT : QUINTON, don à la commune, au bureau d'assistance, à la société de secours mutuels des sapeurs pompiers (1918) ; MESPUITS : THOMAS, don à la fabrique [pour l'église de ROINVILLIERS] (1905) [voir 4O 15] ; MILLY-LA-FORET : marquis d'ALLEMANS du LAU et veuve MAILLARD, née THEVENOT d'ESSAULE, don à la commune, au bureau de bienfaisance [pour rétablissement d'une école congréganiste] (1825), marquis d'ALLEMANS du LAU, don à la commune [plan aquarellé du cimetière de MILLY dressé par le géomètre en 1840] (1841), QUINTON, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1871), PICOCHE, don au bureau de bienfaisance (1873), RAMSDEN, don au bureau de bienfaisance (1875), BRYARD, don à la fabrique (1885), abbé DESMAZIERES, don à la fabrique (1887), LAURENT, don à la fabrique (1887), BRYARD, don à la fabrique (1894), BINOUX, don à la commune (1898), abbé DROUET, don à la fabrique (1899), BAFFOY, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1901), GUERBOIS, don à la société de secours mutuels, à la société des membres honoraires des sapeurs pompiers (1901), JOMEAU, don à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fabrique (1901), BIERNE, don à la commune, à l'union musicale, à la société de tir (1908), BOUDINEAU, don à la commune (1913), HOUDIN, don à la commune [pour ériger une statue à son défunt mari ayant rendu de grands services pour l'enseignement des sourds muets] (1914).

    Date

    1825-1935

    Cote

    4O/28

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - MEREVILLE : THIBAULT, don à la commune...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dons et legs : Bondoufle à Brunoy.

    Date

    1825-1939

    Cote

    4O/4

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Bondoufle à Brunoy.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Dons et legs : Igny à Juvisy-sur-Orge.

    Date

    1826-1936

    Cote

    4O/22

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Igny à Juvisy-sur-Orge.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Cahier relatif aux autorisations de constructions et ouvertures sur la petite voirie (1827 - 1836).

    Date

    1827-1836

    Cote

    EDEPOT16 1O/5

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dons et legs : Dourdan à Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1827-1937

    Cote

    4O/12

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Dourdan à Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Papiers personnels.

    Date

    1829-1865

    Cote

    35J/7

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • Papiers personnels.

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  62. Résultat n°62

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/7

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Chasse, autorisation : registres des visas des permis, un permis (1830, 1975-1991).

    Date

    1830-1991

    Cote

    EDEPOT50 1I/8

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Chasse,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  64. Résultat n°64

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Videlles. - état des carrières communales (1861), carrière de pierre (1863) ; Vigneux-sur-Seine. - état des carrières communales (1861), plaintes au sujet de deux sablières (1893-1933) ; Villabé. - tourbières (1830-1865), un plan en couleur (1865), carrière de marne (1848), carrière de pierre à chaux (1861), état des carrières communales (1861), carrières de pierres calcaires et siliceuses (1875) ; Villebon-sur-Yvette. - carrières de grès (1860-1938), un plan (1861), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1861) ; Villeconin. - état des carrières communales (1861), carrière à chaux (1861), glaisière (1861), carrière de marne (1878); Ville-du-Bois (la). - carrière de grès (1854), trois bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Villejust. - meulières (1844-1845 ), carrières de grès (1864) ; Villemoisson-sur-Orge. - meulières avec trois plans dont un en couleur (1844-1932), exploitation de terrain communal en carrière de pierre (1920), plaintes au sujet de tirs de mines (1923-1935), procès-verbal d'accident (1939) ; Villeneuve-sur-Auvers. - carrières de grès (1845-1860,1876), état des carrières communales (1861) occupation temporaire de terrain pour fournitures de pavés à la ville Paris : calque (1891-18928) ; Villiers-le-Bâcle. - meulière (1844), trois bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860), carrière de grès (1861, 1876) ; Villiers-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Viry-Chatillon. - somme due par les carriers à la commune (1835-1837), meulières (1834-1914), état des carrières communales (1861), problèmes posés par les carrières situées trop près de l'acqueduc de la Vanne (1907-1913), sablières (1929-1932), un plan sur calque en couleur (1932), demande d'exploitation de carrière de pierre (1941) ; Wissous. - état des carrières communales (1861), glaisière (1911) ; Yerres. - meulières (1854-1914), état des carrières communales (1861), carrière de pierre calcaire siliceux (1874). Pétition d'ouvriers. - carriers, terrassiers et voituriers, employés dans les exploitations des carrières à grès - dits de l'Yvette - demandant que le département de la Seine n'emploie que des pavés de cette provenance (1892-1893).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/8

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : autorisation d'ester en justice.

    Date

    1830-1917

    Cote

    3U/421

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66
    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts d'empreintes de types de timbrages administratifs (1831, 1834, 1851, 1860, 1862, 1863-1864, 1875, 1882, 1885, 1889, 1891-1892, 1900, 1907, 1910, 1912-1915, 1922-1923, 1926, 1929, 1935), de paraphes de signatures (1924), de cartes à jouer, de cartes d'identités vierges pour non-salariés, pour travailleurs agricoles et pour travailleur industriels (1934), de permis de chasse vierge (1900).

    3 lots 28 medias

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts d'empreintes de types de timbrages administratifs (1831, 1834, 1851, 1860, 1862, 1863-1864, 1875, 1882, 1885, 1889, 1891-1892, 1900, 1907, 1910, 1912-1915, 1922-1923, 1926, 1929, 1935), de paraphes de signatures (1924), de cartes à jouer, de cartes d'identités vierges pour non-salariés, pour travailleurs agricoles et pour travailleur industriels (1934), de permis de chasse vierge (1900).

    Date

    1831-1935

    Cote

    3U/717

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Dons et legs. - FORET-LE-ROI (LA) : AUBERGE, don à la fabrique (1847), LEPSATRE, don à la fabrique (1869), CHAUVIN, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1872), GANGNEBIEN, don à la fabrique (1883), HAILLARD, don à la commune (1900) ; FORET-SAINTE-CROIX (LA) : DURANDET, don à la commune, à la fabrique (1900), MICHAUT, don à la fabrique (1905), ROBERT, don à la commune (1908), PETIT, don à la commune (1905) [voir 4O 15] ; FORGES-LES-BAINS : GOURBINE, don au bureau de bienfaisance (1859), DAVID, don au bureau de bienfaisance (1860), VITTOZ, don au bureau de bienfaisance (1868), Robert de SAINT VINCENT, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1869), DHUY, don à la commune, à la fabrique (1878), LASSIN, don à la commune (1893), DAVID, don à la commune (1898), DOUMENGE, don au bureau de bienfaisance (1926) ; GIF-SUR-YVETTE : comtesse THELLUSSON de SORCY, don au bureau de bienfaisance, à l'hospice (1845), DEBONNAIRE, née QUATRESOUS de LAMOTTE, don au bureau de bienfaisance (1848), BOURLON DE PARTY, don au bureau de bienfaisance (1867), RENARD, don au bureau de bienfaisance (1888), RENARD, don au bureau de bienfaisance (1889), DUPERRIEU, don à la caisse des écoles (1896), JUIGNE, don au bureau de bienfaisance (1897), TOURDIAS, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels (1901), CLAYETTE, don à la société de secours mutuels (1911), HAGNEAUX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels (1913), LACROIX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels (1929), BREDIN, don au bureau de bienfaisance (1931), DESJOBERT, don au bureau de bienfaisance (1879) [voir 4O 20] ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : de BIZEMONT, don à la commune (1831), RADIDEAU, don à l'hospice (1922), CAYRON, don à la commune (1931) ; GOMETZ-LE-CHATEL : DESJOBERT, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1879), TAUPIN, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1880), DURAND, don à la commune (1882), JOUVET, don à la commune (1889), CHATEAUDUN, don à la fabrique (1898).

    Date

    1831-1931

    Cote

    4O/20

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - FORET-LE-ROI (LA) : AUBERGE, don à...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    ITTEVILLE. - Garde nationale.- Attribution des conseils de recensement et établissement du contrôle du service ordinaire et du contrôle de la réserve : circulaire (1851) ; règlement d'administration publique déterminant les formes de procéder des conseils de recensement et des jurys de révision : circulaire (1851) ; instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables : notice (1848) ; demande d'aide, d'armes, d'autorisation, dissolution de la Garde nationale, description du nouveau drapeau français, félicitation : correspondance (1832-1890) ; factures de la garde nationale (1843-1849).

    Date

    1832-1890

    Cote

    EDEPOT54 3H/5

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Garde nationale.- Attribution des conseils...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dons et legs. - SAINT-CHERON : NICOLAS, don à la fabrique (1881), VIAN, don à la commune (1883), VIAN, don à la commune, à la fabrique, à la curiale (1884), BARBOTTEAU-LAMOIGNON, don au bureau de bienfaisance (1885), COURANT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique, à la curiale (1887), DEVEZE, don à la fabrique (1888), NESME, don à la fabrique (1888), BOUILLON-LAGRANGE, don à la fabrique (1889), MARTIN, don à la fabrique (1894), RACARY, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1894, 1900), HUET, don à la commune (1897), LAMY, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1899-1900), DUSAC, don à la fabrique [N.B. : un inventaire après décès] (1900), GABREAU, don au bureau de bienfaisance [don d'une propriété pour créer un hôpital] (1902), DIDIER, don au bureau de bienfaisance (1922), BOUILLON-LAGRANGE, don au bureau de bienfaisance, aux sapeurs pompiers (1930) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : comte d'ASTORG, don à la fabrique [N.B. : autorisation pour le comte de CHOISEUL d'AILLECOURT d'établir un caveau dans la propriété familiale devant recevoir la sépulture du comte d'ASTORG et de sa famille ; présence d'un plan aquarellé de ce terrain dressé par l'arpenteur en 1929] (1832), TURPAULT [religieuse de Saint Paul de Chartres], don à la fabrique (1872), IMBAULT, don à la fabrique (1881), MARTIN, don à la commune (1912) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : FERRY, don à la commune (1905) [voir 4O 2], GRANIER, don à la société de secours mutuels (1918) ; SAINT-ESCOBILLE : PUIS, don à la commune, à la fabrique (1880), CHAUSSON, don à la commune (1924) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : CHAUDET, don au bureau de bienfaisance (1843), CORBEL, don à la fabrique (1867), ROETTIERS DE MONTALEAU, don au bureau de bienfaisance (1873), BARBETTE, don à la commune (1876), GRANGE et LEGER, don à la fabrique (1883), ROGER, don au bureau de bienfaisance (1895), SIMONNEAU, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1897).

    Date

    1832-1930

    Cote

    4O/35

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - SAINT-CHERON : NICOLAS, don à la fabrique...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dons et legs : Brunoy à Chalo-Saint-Mars.

    Date

    1833-1943

    Cote

    4O/5

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Brunoy à Chalo-Saint-Mars.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions générales : correspondance (1833-1837) ; service vicinal départemental : correspondance (1846-1933) ; tableau général : état (1864-1873) ; alignements et permissions de voirie : réglementation, arrêté, correspondance (1871-1931) ; viabilité : état (1883-1906) ; classement : instruction (1886-1887) ; prêt de documents à l'agent-voyer : note (1910) ; commission des chemins, nomination des délégués : délibération (1935) ; distribution d'essence : circulaire (1935) (1833-1937).

    Date

    1833-1935

    Cote

    EDEPOT45 1O/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  72. Résultat n°72

    Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

    Date

    1834-1940

    Cote

    27J/73

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  73. Résultat n°73

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Marché, réouverture de l'ancien marché : circulaire, correspondance.

    Date

    1834-1871

    Cote

    EDEPOT15 4F/2

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Marché, réouverture de l'ancien...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dons et legs. - GOMETZ-LE-CHATEL : MARTIN, don à la société de secours mutuels (1903), TESTEL, don à la société de secours mutuels, à la fanfare, aux sapeurs pompiers (1913), CLAYETTE, don à la société de secours mutuels (1911) [voir 4O 20] ; GOMETZ-LA-VILLE : DEVIN, don au bureau de bienfaisance, à la curiale (1835), BALLET, don à la société de secours mutuels (1921), TESTEL, don à la commune (1913) [voir 4O 21], MARTIN, don à la société de secours mutuels (1903) [voir 4O 21] ; GRANGES-LE-ROI (LES) : MAUGUIN, don à la fabrique (1844), REGNIER, don à la commune (1853), HARIVAUX, don à la commune (1865), METZ, don à la commune (1875), DUCORPS, don à la fabrique (1887), PORTIER, don à la fabrique (1903), PAUPE, don à la commune (1925), PLE, don à la commune (1925), LEROY, don à la commune (1940), DEMETZ, don à la commune (1868) [voir 4O 10] ; GRIGNY : DURAND, don à la fabrique (1843), GREAUD, don au bureau de bienfaisance (1871), MARTIN, don au bureau de bienfaisance (1883), VILAIN, don à la commune (1899), BENOIT, don à la commune (1939), GAURAT, don au bureau de bienfaisance (1939), GOMEL, don à la fabrique (1885) [voir 4O 34] ; GUIGNEVILLE : LABBE, don à la fabrique (1882), PERRIN, don à la commune (1893), FOUCHE, don à la commune (1873) [voir 4O 18] ; GUILLERVAL : DELERUE-LECOMTE, don à la fabrique, à la Congrégation des Soeurs de Saint Paul (1858), THOMAS, don à la fabrique (1906), LESAGE, don à la commune, à la fabrique, aux sapeurs pompiers [N.B. : un plan en couleur des immeubles légués situés sur GUILLERVAL et SACLAS, et dressé par le géomètre en 1906] (1907), LESAGE, don à la commune (1908), VUILLEMOT, don à la commune (1916), MIGNEAU, don à la commune (1940), abbé FOLLET, don à la curiale (1894) [voir 4O 14].

    Date

    1835-1940

    Cote

    4O/21

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - GOMETZ-LE-CHATEL : MARTIN, don à la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Demandes d'alignement par des particuliers et des sociétés : arrêtés d'autorisation pour le chemin vicinal n° 1 (1835-1943), le chemin vicinal n° 2 (1866-1938), les chemins vicinaux n° 5, 6, 7 et 9 (1925-1943).

    Date

    1835-1938

    Cote

    EDEPOT58 1O/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Demandes...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Dons et legs. - ORSAY : DELSOL, don à la fabrique, à l'orphelinat, aux écoles libres (1905), REMY, don à la société de secours mutuels (1907), LIBANIUS, don à l'hospice (1910), DAVIERE, don au bureau de bienfaisance (1917), PARRAT, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la caisse des écoles (1918), DUPUIS, don à la société de secours mutuels (1924), BERARD, don au bureau de bienfaisance (1925), SALMON, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la caisse des écoles, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare, à l'orphelinat Sainte Suzanne (1929, 1938), GERVAIS, don au bureau de bienfaisance (1931), VASSEUR, don à la commune (1932), COURTEPEE, don aux Soeurs de Saint Vincent de Paul (1935), GENETAIX, don à la commune (1935), DUVIVIER, don à la commune (1938), SURET, don à la commune (1938), DESJOBERT, don au bureau de bienfaisance (1879) [voir 4O 20], VALLET, don à l'hospice (1927) [voir 4O 23] ; ORVEAU : MARTIN, don à la commune (1896) [voir 4O 14], MARTIN, don à la commune, à la caisse des écoles (1898) ; PALAISEAU : abbé JOFFRIN, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1836, 1878), VARIN, don à la fabrique (1892), BRUNEAU, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1897), MASSON, don aux sapeurs pompiers, à la fanfare, à la fabrique (1898).

    Date

    1836-1938

    Cote

    4O/32

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - ORSAY : DELSOL, don à la fabrique,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dons et legs. - SAINT-VRAIN : MEUNIER, don à la commune, à la fabrique (1896), CONSTANS, don à la fabrique (1899), RABOURDIN, don au bureau de bienfaisance (1910), LANDAU, don à la commune (1917), LION, don au bureau de bienfaisance (1920), de BAUDREUIL, don à la commune, à l'hospice (1925), DOUSSIN, don à l'hospice (1928), GROULON, don à l'hospice (1933), VEILLARD, don à la commune (1935) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : VEILLARD, don à la commune (1935), PETITJEAN, don à la commune (1931) [voir 4O 26] ; SAINTRY-SUR-SEINE : LEBRETON, don à la fabrique (1859), DAVAUX, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1864), GATINE, don à la fabrique (1869), abbé BARBOT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1888), BOURGOIN, don au bureau de bienfaisance (1901), DELAUNAY, don au bureau de bienfaisance, aux sapeurs pompiers (1909), PELLERIN, don au bureau de bienfaisance (1914), BATAILLE, don à la commune (1930), BOURGOIN, don à la commune, à la fabrique (1905) [voir 4O 7] ; SAULX-LES-CHARTREUX : MENESSIER, don à la commune (1839), MELAN, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1842), JACOT, don au bureau de bienfaisance (1864), ROUX, don à la commune (1866), ROUX, don au bureau de bienfaisance (1872), BRAULT, don à la fabrique (1877), LERAT, don à la caisse des écoles, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare, à la société d'assurance mutuelle des chevaux, à la fabrique (1905), DESCOTES, don à la commune (1907), GUEZARD, don à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare (1910), BEAUMONT, don aux sapeurs pompiers (1923), Les ""Lotisseurs du Rocher"", don à la commune (1925), PEZARD, don au bureau de bienfaisance, aux sapeurs pompiers, à la fanfare (1932) ; SAVIGNY-SUR-ORGE : DAVOUT-D'ECKMUHL [héritiers de Madame la maréchale DAVOUT, princesse d'ECKMUHL, comtesse de CAMBACERES, don à la commune (1874), CHAMBERLIN, don à la commune (1892), LEONIS, don à la fabrique (1897), LONG, don au bureau de bienfaisance (1899), BERTRAND, don au bureau de bienfaisance (1908).

    Date

    1839-1935

    Cote

    4O/37

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - SAINT-VRAIN : MEUNIER, don à la commune,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Permis de chasse, règles de délivrance : correspondance du sous-préfet, une autorisation (1840-1846, 1876).

    Date

    1840-1876

    Cote

    EDEPOT18 1I/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  79. Résultat n°79

    VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST [six pièces] : demande d'autorisation de construire un pont de bois sur la Juine, correspondance, arrêté préfectoral [deux plans dont un plan couleur].

    Date

    1840-1846

    Cote

    31J/23

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dons et legs. - VAUHALLAN : LAGRENEE, don à la fabrique (1857) ; VERRIERES-LE-BUISSON : SALMON, don à la commune, à la fabrique [pour décoration de l'église] (1865), MOURIOT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1871), LOHSE, don au bureau de bienfaisance (1888), de PERTHUIS de LAILLEVAULT, don à la fabrique (1899), BARBIER, don à la fabrique (1901), ROCHON, don au bureau de bienfaisance (1902), BENOIST, don à la fabrique (1903), BRIANCON, don à la société de secours mutuels (1906), BOURDERIOUX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fabrique (1907), BENOIST, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1912), THOMAS, don à la commune (1915), POTIN, don à la commune (1939) ; VERT-LE-GRAND : LEROUX de BIENVILLE, don à la commune (1860), GUILLOU, don à la commune (1885), HARIVEL, don à la fabrique (1894), LEFEBVRE, don à la fabrique (1894), CARAMIJA, don à la fabrique (1897), abbé MOUQUIN, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1905), DELINE, don à la commune (1926), CHAMPION, don à la commune (1929) ; VERT-LE-PETIT : LOUIS, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1910), BROCHET, don à la commune (1921), GUYARD, don au bureau de bienfaisance (1921), AUSSERAY, don à la commune (1932) ; VIDELLES : PEAN, don à la commune (1912), GIRARD, don à la commune, à la caisse des écoles (1926), CREUSY, don à la commune (1933) [voir 4O 18] ; VILLABE : FOUCHER, don à la commune (1896), FOUCHER, don à la commune (1922) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : baron de NIVIERE, don au bureau de bienfaisance (1841, 1884).

    Date

    1841-1939

    Cote

    4O/39

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - VAUHALLAN : LAGRENEE, don à la fabrique...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)