Filtrer les résultats
Multimédias
  • 216
  • 4
Période
  • 2
  • 15
  • 103
  • 182
  • 26
Nom de l'inventaire
  • 48
  • 42
  • 25
  • 8
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 80
  • 45
  • 14
  • 11
  • 10
Afficher plus
Typologies
  • 58
  • 53
  • 50
  • 44
  • 32
Afficher plus
Sujets
  • 220
  • 171
  • 104
  • 79
  • 56
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

220 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marché n° 14_1455_1_00- Mise à disposition d'articles de presse générale et revues spécialisées numérisés avec droits de diffusion inclus- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/100/4

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 14_1455_1_00- Mise à disposition d'articles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Marché n° 14_1281_2_00- Prestations d'accés au service en ligne LEXISNEXIS I - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/93/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 14_1281_2_00- Prestations d'accés au service...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Marché n° 14_1237_2_00- Assurance dommages ouvrage et responsabilité civile des Constructeurs Non Réalisateurs pour le Conseil Général de l'Essonne- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/92/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 14_1237_2_00- Assurance dommages ouvrage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Marché n° 14_1406_1_00- Service d'assurance flotte automobile et risques annexes pour le Conseil Général de l'Essonne- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/134

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 14_1406_1_00- Service d'assurance flotte...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations juridiques du département lot 1 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/65/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Marché n° 13_1231_1_01- Fournitures d'ouvrages, de revues, de périodiques et de documents sonores et audiovisuels pour le département de l'Essonne lot 1 - Fond de dossier original notification marché infrutueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/69/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 13_1231_1_01- Fournitures d'ouvrages, de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Marché n° 13_1075_1_01- Assurance dommages ouvrages et responsabilité civile des constructeurs non réalisateurs lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/58/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 13_1075_1_01- Assurance dommages ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Marché n° 13_1204_1_04- Réalisation de prestations juridiques du département lot 4 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/66/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 13_1204_1_04- Réalisation de prestations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Marché n° 13_1204_1_02- Réalisation de prestations juridiques du département lot 2 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/66/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 13_1204_1_02- Réalisation de prestations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Marché n°09_0250_1_00 Assurance flotte automobile et risques annexes : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché n°09_0259_1_00 Assurance risques statutaire du personnel : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; Avenant 1 au marché n°09_0259_1_00 : original avenant (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/21

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché n°09_0250_1_00 Assurance flotte automobile et...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Marché n°09_0214_1_03 Reconditionnement de matériel informatique lot 3 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché n°09_0221_1_00 Assurance reponsabilité civile et risques annexes dont atteintes à l'environnement : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux ; Avenant 1 au marché n°09_0221_1_00 : original avenant (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/17

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché n°09_0214_1_03 Reconditionnement de matériel...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bris de machines (matériel fixe et mobile) et inventaires du matériel audiovisuel.

    Date

    1994-2009

    Cote

    105J/88

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Outillage et Installations.
    • Bris de machines (matériel fixe et mobile) et inventaires...
  13. Résultat n°13

    L'Héritage de Georges Tattevin

    Auteur

    BAUDEZ, Pierre

    Date

    2009

    Cote

    INSEIZE/1573

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • L'Héritage de Georges Tattevin
  14. Résultat n°14

    Guide des sources sur l'histoire de l'assurance

    Date

    2007

    Cote

    INV/2135

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des sources sur l'histoire de l'assurance
  15. Résultat n°15

    MEREVILLE. - Création d'un comité d'action pour la fondation d'une section familiale de la Confédération générale des familles le 19 décembre 1941, création de l'association de familles de Méréville le 17 mars 1944, parution au Journal officiel du 24 mars 1944, modification de nom le 04 janvier 1956 : association familiale du canton de Méréville, modification de nom le 17 mars 1977 : association familiale de Méréville avec siège social à la mairie. Registre des procès-verbaux des membres du bureau du 16 décembre 1941 au 16 février 1960 puis du 18 février 1977 au 25 octobre 1980 ; listes des membres de l'association en 1958, 1965 et 1969. Relations avec l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (1960-2000), relations avec l'Union française des centres de vacances (1978-1980), relations avec le bureau d'aide sociale de Méréville : comptes rendus de séances en 1971 et 1978. Comptabilité. - Relevés de comptes des chèques postaux (1958-1971), relevés de compte du Crédit agricole (1992-2006), livre de dépenses et recettes (1956-1970), factures d'achats de fournitures (1957-1961), livre de dépenses et recettes (1956-1970), paiement du personnel de la garderie d'enfants (1969-1970) ; assurance auprés des sociétés la Protectrice et la Paternelle (1961-1963). Garderie la Ruche. - Achats de matériel pour la garderie, listes des enfants présents à la garderie des mois de juillet et août et sommes versées par les parents (1957-1961) ; trois numéros de l'Information familiale de Seine-et-Oise (1957). Dissolution de l'association familiale de Méréville le 19 septembre 2006, parution au Journal officiel du 14 octobre 2006.

    Date

    1941-2006

    Cote

    63J/1

    • Contexte : ASSOCIATION FAMILIALE DE MEREVILLE

    • MEREVILLE. - Création d'un comité d'action pour la...

    Producteur :

    ASSOCIATION FAMILIALE DE MEREVILLE (service producteur), SEMENT Monique (service versant)

  16. Résultat n°16

    2005 : lettres BEK-ZIL.

    Date

    2005

    Cote

    3106W/7

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2005 : lettres BEK-ZIL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  17. Résultat n°17

    Publications et communication, brochures. - Brochure sur la retraite des cadres et assimilés à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1980-1981). Guide pratique de l'adhérent de la mutuelle, publié par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990). Brochure sur le bilan social individuel pour la prévoyance et la retraite, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur des conseils pour la retraite, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1994). Brochure sur la protection sociale, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la retraite à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1997). Brochure sur les rentes de l'Union des assurances parisiennes, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1997). Brochure sur la mutuelle du personnel IBM : histoire, bilan, mode d'emploi, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Brochure sur la retraite et la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1999). Brochure de présentation de la Caisse de retraite interentreprises et de l'Union nationale des institutions des retraites des salariés avec la compagnie IBM France (1999). Guide familial, publié par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1999). Brochure sur la pension de réversion, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (2005). Brochure sur les projets d'adhésion de la mutuelle, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur les règles importantes pour la constitution des dossiers médicaux de la société mutualiste, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur le régime de retraite des salariés du personnel IBM France, publiée par la compagnie IBM France s.d..

    Date

    1980-2005

    Cote

    75J/209

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, brochures. - Brochure...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2541W/93

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  20. Résultat n°20

    2004 : lettres ABO-TRA.

    Date

    2004

    Cote

    3106W/6

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2004 : lettres ABO-TRA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  21. Résultat n°21

    2003 : lettres ABO-VOV.

    Date

    2003

    Cote

    3106W/5

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2003 : lettres ABO-VOV.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  22. Résultat n°22

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité : dossier sinistre du 08/07/1998 (compte rendu réunion, cahier des clauses techniques, référé administratif, contrat d'assurance, maître d'ouvrage, réunion d'expertise), gestion technique équipement (marché, avenant, rapport de présentation, maître d'ouvrage, rapport fin de mission, convention, cahier des clauses, acte d'engagement, notice technique traitement eau, notes internes, correspondances juridiques, procès-verbal fonctionnement) ; correspondances, commission communale de sécurité, fiche d'intervention, fiche d'essai, rapport de vérification, copie certificat de conformité ; assurances et sinistres : correspondances, protocole d'accord, bulletins analyse qualité eaux, récapitulatif analyse bactériologique, compte rendu réunion expertise, travaux à réaliser (accessibilité public handicapés) ; tennis club (compte-rendu de réunion, correspondances).

    Date

    1991-2002

    Cote

    2541W/56

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité :...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  23. Résultat n°23

    2002 : lettres ETC-ZEN.

    Date

    2002

    Cote

    3106W/4

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2002 : lettres ETC-ZEN.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  24. Résultat n°24

    2002 : lettres DORE-ALAG.

    Date

    2002

    Cote

    3206W/5/2

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2002 : lettres DORE-ALAG.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  25. Résultat n°25

    2001 : lettres ALL-TOU.

    Date

    2001

    Cote

    3106W/3

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2001 : lettres ALL-TOU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  26. Résultat n°26

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur la politique sociale d'IBM, IBM et l'Union des Assurances de PARIS, les multinationales, la géopolitique, les délégués syndicaux et le temps de travail (1980-1983). Coupures de presse sur les rôles du comité d'entreprise, les associations sportives et les droits du salarié (1983-1984,1996-1998). Coupures de presse sur les risques chimiques liés aux activités des usines IBM aux Etats-Unis (1984-1985,1989,1996,1998). Journal : le Monde, dossiers et documents, sur la détresse de la classe ouvrière (décembre 1984). Coupures de presse sur les concurrents d'IBM, IBM et Apple, IBM et Siemens, IBM et la Commission économique européenne, le chômage, le droit d'expression et le syndicalisme (1984, 1991-1992,1997,2001). Coupures de presse sur les syndicats d'IBM et la politique intérieure américaine (1984-1987). Coupures de presse sur IBM MONTPELLIER, les licenciements d'IBM, IBM en Afrique du Sud, la taxe professionnelle d'IBM Etats-Unis, les profits d'IBM, les syndicats d'IBM la crise de l'informatique et la téléphonie (1985-1987,1989,1994). Coupures de presse sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1986). Coupures de presse sur IBM France, les salariés d'IBM, le management à IBM, IBM et le Japon, les ordinateurs et le libéralisme (1986-1987).

    Date

    1980-2001

    Cote

    75J/466

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  27. Résultat n°27

    2000 : lettres MAN-VOL.

    Date

    2000

    Cote

    3106W/2

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 2000 : lettres MAN-VOL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  28. Résultat n°28
    Bouray-sur-Juine.- UAP Centre de formation de Frémigny [1980-2000].

    1 media

    Bouray-sur-Juine.- UAP Centre de formation de Frémigny [1980-2000].

    Date

    1980-2000

    Cote

    57FI24/23

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • BOURAY-SUR-JUINE
    • Bouray-sur-Juine.- UAP Centre de formation de Frémigny...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  29. Résultat n°29

    1999 : lettres PETER TUAL.

    Date

    1999

    Cote

    3206W/5/1

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1999 : lettres PETER TUAL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  30. Résultat n°30

    1999 : lettres AOU-OSS.

    Date

    1999

    Cote

    3106W/1

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1999 : lettres AOU-OSS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  31. Résultat n°31

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ETAMPES : syndicat général des industries pharmaceutiques de la région d'Etampes (1937), syndicat confédéré des cheminots d'Etampes et de la région (1940), syndicat CGT du personnel hospitalier de l'Hôpital-hospice d'Etampes (1940-1976), syndicat des marchands forains (1945), syndicat agricole local (1945-1947), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'Etampes (1945-1947), union locale des syndicats de la région d'Etampes (1945-1947), syndicat des travailleurs des chemins de fer (1948-1950), syndicat des producteurs vendeurs et marchands forains abonnés aux marchés d'Etampes (1959-1960), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre la grêle (19601962), caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1960-1963), caisse locale d'assurance mutuelle agricoles contre l'incendie (1960-1963), syndicat FO du centre hospitalier général (1962-1994), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964), syndicat FO du personnel du centre psychothérapeutique Barthélemy Durand [CPBD] (1964-1976), union départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'Essonne (1966), syndicat des médecins, ingénieurs, cadres, techniciens CGT du CPBD (1966-1991), syndicat national des médecins chirurgiens et spécialistes des hôpitaux publics à temps partiel [SNMHP] (1967), syndicat des architectes de l'Essonne (1966), syndicat CGT des industries chimiques (1967), cercle d'agricultrices de la région d'Etampes (1969), cercle des agriculteurs du canton d'Etampes (1969-1975), syndicat départemental de l'Essonne des cadres et employés du Crédit Agricole (1967), syndicat patronal de la boulangerie pâtisserie de l'Essonne (1967-1992), syndicat des charcutiers du département de l'Essonne (1971-1995), chambre professionnelle des agents généraux d'assurances de l'Essonne (1971-1998), syndicat des maîtres imprimeurs de l'Essonne-Sud (1972), syndicat des travailleurs du livre de la région (1973-1975), union locale FO (1980), syndicat autonome des sapeurs pompiers de département (1982-1983), syndicat indépendant des travailleurs de la S.A. BLAN'R (1983-1984), fédération générale des travailleurs de l'alimentation FO de Carrefour (1990-1991), syndicat FO de la société MAPAC (1990-1991), syndicat CGT du personnel territorial de la ville (1990-1997), groupement des commerçants non sédentaires des marchés (1996), syndicat départemental des orthophonistes de l'Essonne (1996), union locale de la confédération de l'encadrement CGC Sud-Essonne (1996) ; ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat ouvriers agricoles (1948), syndicat des sages-femmes de la Région parisienne (1998).

    Date

    1937-1998

    Cote

    2119W/24

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MILLY-LA-FORET : syndicat régional agricole (1925-1937), syndicat agricole de luttes contre les ennemis des cultures (1935-1947), syndicat des ouvriers de l'agriculture (1937-1945), syndicat des planteurs de tabac de la région de MILLY (1939), syndicat des ouvriers en métaux et similaires (1945-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national des producteurs, collecteurs et ramasseurs de plantes médicinales, aromatiques et industrielles (1968-1969), syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôles (1993), caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, contre les accidents, contre la grêle (1959-1961), cercle d'agricultrices de la région de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE- ALAIS (1970-1996), syndicat national des obtenteurs de variétés de fraisiers (1986) ; MOLIERES (LES) : syndicat agricole local (1945-1947) ; NORVILLE (LA) : syndicat agricole intercommunal d'assainissement des communes de GUIBEVILLE, MAROLLES, LA NORVILLE et SAINT-GERMAIN- LES-ARPAJON (1959-1960) ; PLESSIS-PÂTE (LE) : union syndicale nationale des instituteurs et directeurs d'école, section Essonne USNEF-SNADE (1978-1994) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : syndicat agricole (1899-1955).

    Date

    1899-1996

    Cote

    2119W/34

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et sécurité : expertise bactériologique eau (rapports, déclaration assurances, assurances dommages ouvrage, bulletins d'analyses) accessibilité handicapés (travaux mise en conformité, notice technique et descriptive, comptes rendus réunions, procès-verbal, plan, correspondances, schémas, garantie décennale, garantie parfait achèvement (interventions nécessaires, prolongation du délai de garantie), sinistre (rapport), dossier contentieux (correspondances).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2541W/72

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux et...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  34. Résultat n°34

    1996 : lettres ARMA-ZIMER.

    Date

    1996

    Cote

    3206W/4

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1996 : lettres ARMA-ZIMER.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  35. Résultat n°35

    Logements : attestations d'assurance, arrêtés de concession.

    Date

    1996

    Cote

    2006W/371

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Logements : attestations d'assurance, arrêtés de concession....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36

    1995 : lettres AYOU-SOUL.

    Date

    1995

    Cote

    3206W/3

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1995 : lettres AYOU-SOUL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  37. Résultat n°37

    MENNECY, Construction du centre d'hébergement du stade nautique Maurice Herzog : assurances, réception et prolongation de délais (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1900W/3

    • Contexte : CONSTRUCTION DU CENTRE D'HEBERGEMENT DU STADE NAUTIQUE...

    • MENNECY, Construction du centre d'hébergement du stade...

    Producteur :

    CHAZAL Cyrille (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  38. Résultat n°38

    1994 : lettres BENA-VAND.

    Date

    1994

    Cote

    3206W/2/2

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1994 : lettres BENA-VAND.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  39. Résultat n°39

    ORSAY. - IUT : bons de commande, taxe raccordement, assurance dommages, subventions.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1644W/16

    • Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...

    • ORSAY. - IUT : bons de commande, taxe raccordement,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    1993 : lettres ALOU-ZIME.

    Date

    1993

    Cote

    3206W/2/1

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1993 : lettres ALOU-ZIME.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  41. Résultat n°41

    BRETIGNY-SUR-ORGE DOJO ; fonds de concours départemental ; présentation ; assurance ; remise marché de travaux (1992) ; mission contrôle technique (1991) ; contrat maitrise d'oeuvre Semessonne (1991) et avenant n°1 (1993) ; convention d'utilisation ; homologation, réserves (1993) ; coût d'exploitation.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1546W/87

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE DOJO ; fonds de concours départemental...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série Q : Assistance et prévoyance : Q 4 Institutions diverses, Q 5 Applications des lois d'assistance et de prévoyance

    Date

    1993

    Cote

    INV/1152

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  43. Résultat n°43

    Equipements sportifs, jeux de la Francophonie : dossiers d'assurance 1992 - 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1546W/162

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Equipements sportifs, jeux de la Francophonie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  44. Résultat n°44

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), polices d'assurances souscrites pour locaux, matériel et voitures : correspondance, notes, pièces jointes, bordereaux de quittances.

    Date

    1971-1992

    Cote

    1523W/1651

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  45. Résultat n°45

    VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans ; contentieux ; réglement intérieur ; gestion ; assurance ; régie de recettes ; tarifs.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1546W/78

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  46. Résultat n°46

    LISSES, COURCOURONNES. - Ferme du Bois Briard, caravaning, gare d'Evry-Courcouronnes, terrain d'hélistation, affaires du patrimoine de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), assurances : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, pièces comptables.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1523W/1501

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES, COURCOURONNES. - Ferme du Bois Briard, caravaning,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    1992 : lettres AGWE-VOTH.

    Date

    1992

    Cote

    3206W/1/2

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1992 : lettres AGWE-VOTH.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  48. Résultat n°48

    1991 : lettres ANGL-WANS.

    Date

    1991

    Cote

    3206W/1/1

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1991 : lettres ANGL-WANS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  49. Résultat n°49

    Eléments pour servir à l'histoire de la mutualité agricole. Tome 2 : De 1940 à nos jours

    Auteur

    CHALMIN, Philippe

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/2429/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Eléments pour servir à l'histoire de la mutualité agricole....
  50. Résultat n°50

    Eléments pour servir à l'histoire de la mutualité agricole. Tome 1 : Des origines à 1940

    Auteur

    CHALMIN, Philippe

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/2429/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Eléments pour servir à l'histoire de la mutualité agricole....
  51. Résultat n°51

    Les assurances mutuelles agricoles : de la cotise au groupe

    Auteur

    CHALMIN, Philippe

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2430

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les assurances mutuelles agricoles : de la cotise au...
  52. Résultat n°52

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), polices d'assurances souscrites : correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1987) ; contrats 3106651 avec Safcar pour la responsabilité civile générale, 309171 avec Sedgwick pour la géothermie à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, 392078 avec GTA pour le caravaning à Courcouronnes, 5709688 et 838467 pour la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes, 350171 et 350172 pour dommages à ouvrages.

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/2376

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Gestion des agents, honorariat des chefs de division : correspondance (1972) ; contrat d'assurance : correspondance (1973-1985) ; aménagement du temps de travail : circulaire, note administrative, correspondance (1978-1982) ; organisation des services : notes administratives, correspondance (1982) ; Comité Hygiène et Sécurité : correspondance (1983) ; mutuelle générale : correspondance (1983-1984) ; amicale d'entraide de la préfecture de l'Essonne (ADEPE) : correspondance, compte rendu de réunion, notes administratives, statuts (1983-1985) ; recours au préfet : correspondance (1986).

    Date

    1973-1985

    Cote

    2575W/24

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Gestion des agents, honorariat des chefs de division...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    1834-1984, cent cinquantenaire de l'Etoile, société d'assurances à forme mutuelle contre la grêle

    Date

    1984

    Cote

    PBR/2368

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • 1834-1984, cent cinquantenaire de l'Etoile, société...
  55. Résultat n°55

    Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 2ème section : 1918-1940 (sous-séries 2-6 X)

    Auteur

    SCHNEIDER, Mireille

    Date

    1983

    Cote

    INV/620

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Assistance et...
  56. Résultat n°56

    Documents épars concernant la location de terres.

    Date

    1938-1982

    Cote

    74J/45

    • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

    • Documents épars concernant la location de terres.

    Producteur :

    HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

  57. Résultat n°57

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, souscription de contrats auprès de la fédération nationale des sapeurs-pompiers (1912) et de la société d'assurances mutuelles (1949 - 1951). Projet de secours mutuel entre les compagnies de sapeurs-pompiers des communes composant le canton d'ARPAJON : correspondance (1923). Achat et location de matériel de lutte contre l'incendie : extrait de délibération de conseil municipal, correspondance avec les fournisseurs, prospectus publicitaires (1932 - 1953). Sirène d'alarme : fiche technique de gestion et d'entretien (1973). Plan d'ensemble des bouches à incendie, visite : correspondance (1954 - 1981).

    Date

    1912-1981

    Cote

    EDEPOT71 3H/3

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), commissions des marchés de travaux effectués sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, rapports, (1980). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, suivi des problèmes survenus dans les espaces de l'Agora (chute de grue, façade) : correspondance avec les compagnies d'assurance et le bureau de contrôle Socotec, notes, pièces jointes, (1974-1980).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1523W/1690

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Permis de chasse : liste des titulaires, attestations d'assurance (1973 - 1978).

    Date

    1973-1978

    Cote

    EDEPOT71 1I/5

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  60. Résultat n°60

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : polices d'assurances.

    Date

    1854-1973

    Cote

    EDEPOT13 4D/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  61. Résultat n°61

    BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Compagnie communale des sapeurs-pompiers, constitution, élection de délégués au conseil supérieur des sapeurs-pompiers (1932, 1938), effectif : arrêté préfectoral, liste, fiches signalétiques individuelles (1930 - 1931), nomination et recrutement des officiers, sous-officiers et hommes du rang (1930 - 1969), règlement intérieur (1931), situation des volontaires et mobilisation militaire : instructions du préfet (1955) ; statuts, protection sociale, régime indemnitaire, formation professionnelle : bulletin de l'Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-et-Oise, instructions du préfet (1930 - 1955), l'Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-et-Oise, juin 1929, n°6, revue d'informations des sapeurs-pompiers (1929) ; fonctionnement opérationnel de la compagnie, manoeuvres : états de présence (1931), instructions du préfet de Seine-et-Oise puis de l'Essonne (1942 - 1973) ; dotation en équipement et matériel, équipement en uniforme et effets vestimentaires : délibérations du conseil municipal, mémoires et factures (1930 - 1931), équipement en matériel, dotation en carburant, réseau d'approvisionnement en eau : instructions du préfet, devis, mémoires et factures des fournisseurs (1930 - 1941) ; baux locatifs, assurances : bail de location, brochures (1930 - 1972) ; faits de guerre, ravitaillement, formalités administratives imposées par l'occupant : instructions du préfet (1941 - 1942).

    Date

    1929-1973

    Cote

    EDEPOT73 3H/2

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Compagnie communale...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  62. Résultat n°62

    DAGNET (Veuve, née Aline DANGLARD), CORBREUSE. - Livret de famille (1904), cahier des charges, actes d'adjudication, de vente, assurance, correspondance, 'Les Nouvelles' (1962) et le 'Figaro' (1962).

    Date

    1913-1965

    Cote

    48J/3

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DAGNET (Veuve, née Aline DANGLARD), CORBREUSE. - Livret...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  63. Résultat n°63

    Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

    Date

    1800-1963

    Cote

    48J/195

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  64. Résultat n°64

    DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). DRAVEIL. - Budget (1952) ; assurances, taxes, emprunts (1943-1948) ; municipalité, personnel, pompes funèbres (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1950) ; ravitaillement et création d'un restaurant municipal d'entraide durant la guerre par le bureau de bienfaisance (1941-1946) ; mairie : projet d'acquisition de la propriété CHAPUIS pour installation de la mairie et création d'un terrain de sport (1940-1943).

    Date

    1940-1963

    Cote

    986W/57

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    SACLAY. - Budget et taxes (1951-1956) ; nomination d'un architecte communal (1952), indemnités (1951-1954), personnel municipal (1951-1954) ; dépenses (1951-1956) ; affaires diverses : assurances, ordures ménagères, matériel d'incendie (1951-1956) ; école : travaux (1951-1955) ; construction d'une école au VAL-D'ALBIAN : devis descriptif des travaux, exposé du projet, plans, correspondance (1951-1954) ; construction d'une école prototype (1954-1962) ; acquisition de mobilier scolaire pour l'école du VAL-D'ALBIAN (1954) ; cimetière : travaux et concessions (1941-1954) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1956) ; entretien des trottoirs (1953) ; voirie (1952-1954).

    Date

    1941-1962

    Cote

    986W/137

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SACLAY. - Budget et taxes (1951-1956) ; nomination...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, municipalité, nomination de personnel, réclamations diverses, extraits de délibérations (1943-1952) ; écoles : liste des élèves vaccinés (1950) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions, salles des fètes, marché (1943-1962) ; acquisition de matériel d'incendie, électricité (1943-1946) ; adduction d'eau : acquisition de pompes, travaux, rapports, tarifs (1946-1955) ; voirie urbaine : dénomination de rues (1944).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/131

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

    Date

    1943-1961

    Cote

    986W/129

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    SAINT (André), industriel, PARIS. - Rapport du conseil d'administration des ateliers de wagons de BRIGNOUD (1960), correspondance, comptes bancaires, actes de vente, baux et locations, impôt sur le revenu, valeurs de bourse, assurances, vaste plan comprenant la ferme de BRANDELLES, règlement détaillé de la chasse de SAINTE-MESME.

    Date

    1948-1960

    Cote

    48J/181

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAINT (André), industriel, PARIS. - Rapport du conseil...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  70. Résultat n°70

    ETAMPES.

    Date

    1943-1960

    Cote

    986W/64

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ETAMPES.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    JANVILLE-SUR-JUINE. - Taxes (1946, 1955) ; budget (1952) ; affaires diverses : pompes funèbres, marchés, extraits de délibérations (1945-1955) ; écoles : réparation et installation du chauffage central (1948-1960) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; adduction d'eau (1946-1948). JANVRY. - Taxes (1948) ; budget (1952) ; subventions, pompes funèbres (1946-1954) ; mairie-école : installation du chauffage central (1956) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1952). JUVISY-SUR-ORGE. - Taxes et assurances (1943-1955) ; budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1944) ; subventions diverses (1942-1956) ; devis des établissements RUGGIERI pour un feu d'artifice : dépliant couleur, facture (1952) ; personnel municipal : indemnités de fonction, nominations (1943-1956) ; affaire entre la Société immobilière de la ferme de Champagne et la commune (1942-1948) ; pyramide de JUVISY : monument historique menacé par la construction d'un abri d'autobus (1941) ; affaires diverses : ordures ménagères, pompes funèbres, sapeurs-pompiers, extraits de délibérations (1943-1954).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/83

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JANVILLE-SUR-JUINE. - Taxes (1946, 1955) ; budget (1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    BOUTERVILLIERS - Administration de la commune. - Assurances, accidents, incendies, vols, garantie communale, constitution de société d'assurance et descriptif des statuts généraux (1923). Adhésions et police d'assurance de la commune (08/10/1938 - 10/10/1960). - CONSTATE MANQUANT LE 19/09/2013.

    Date

    1938-1960

    Cote

    EDEPOT73 4D/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Administration de la commune. - Assurances,...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  73. Résultat n°73

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités pour déplacements, vacations horaires, allocations versées aux inspecteurs départementaux des services d'incendie (1937 - 1961) ; création de la Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de MOIGNY : statuts, correspondance (1905 - 1949) ; création de la Société amicale des sapeurs-pompiers de MOIGNY (1931) ; assurance couvrant la responsabilité civile du corps communal (1934 - 1959) ; soutien aux sapeurs-pompiers mobilisés pendant la Ière guerre mondiale (1915) ; publications spécialisées (1934, 1938).

    Date

    1905-1959

    Cote

    EDEPOT20 3H/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    BURES-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; municipalité, assurances, taxes, pompes funèbres (1941-1957) ; arrêtés, personnel communal (1941-1955) ; affaires diverses : affaires CARDEILHAC, extraits des délibérations, correspondance (1950-1959).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BURES-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    BIEVRES. - Budget et mandats de paiements (1952-1953) ; taxes, assurances, marchés et personnel municipal (1948-1957) ; admission de la commune au syndicat du Plateau de SACLAY (1947) ; délibérations diverses (1951-1959).

    Date

    1947-1959

    Cote

    986W/15

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BIEVRES. - Budget et mandats de paiements (1952-1953)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    GIF-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1957) ; dépenses, subventions : extraits de délibérations, marchés, correspondance (1948-1959) ; assurances (1948-1959) ; indemnités de fonctions (1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1948-1957) ; presbytère : réfection de la salle à manger (1952) ; cimetière : acquisition d'un terrain et emprunt pour aménagement, projet de création d'un nouveau cimetière (dossier technique, plan général de GIF de 1938 par LEMAIRE, plan du nouveau cimetière et autres plans) (1949) ; cimetière : tarifs et correspondance (1949-1956) ; concessions (1941-1952) ; pompes funèbres (1952) ; écoles : échange de terrain ALLORGE et construction de deux classes provisoires (1953).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/74

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1957)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    ORSAY. - Budget (1952) ; extraits de délibérations : dépenses, subventions, emprunt, taxes, bureau de bienfaisance (1940-1959) ; extraits de délibérations : assurances, legs, municipalité, personnel, pompes funèbres, affaires diverses (1940-1959).

    Date

    1940-1959

    Cote

    986W/118

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORSAY. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, personnel, extraits de délibérations (1943-1950) ; écoles : installation et réparation du chauffage central (1941-1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture (1945-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1949) ; création d'une salle des fêtes (1955) ; installation du téléphone (1946) ; adduction d'eau potable (1941-1954) ; voirie urbaine (1943-1944). LONGJUMEAU. - Budget (1952) ; dépenses, subvention (1943-1951) ; taxes (1945-1951) ; assurances (1945) ; personnel (1943-1950) ; municipalité (1947-1950) ; pompes funèbres (1944-1948) ; extraits de délibérations (1943-1958) ; aménagement d'un hôtel de ville : acquisition d'une propriété (2 photographies noir et blanc, 18 x 24 cm), procès-verbal d'estimation des travaux, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 7 septembre 1941, correspondance (1941) ; construction d'une école maternelle (1950) ; travaux de réfection et d'aménagement (1945-1954).

    Date

    1941-1958

    Cote

    986W/93

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)