Aide à la recherche

3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance des enfants accueillis à l'ASE, dommages corporels (1991-1996 ; 1999 ; 2002)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3206W/1-5

Date

1991-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,55 ml

5 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/09/2021

Mode de classement

Chronologique et alphabétique

Autre instrument de recherche

3206W_liste_nominative

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance, assurance

Mots clés typologiques

dossier individuel

1991 : lettres ANGL-WANS.

Cote/Cotes extrêmes

3206W/1/1

Date

1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 30 ans après 1991

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 1991