3106W Aide sociale à l'enfance, assurance : dossiers d'assurance d'enfants accueillis à l'aide sociale à l'enfance, auteurs ou victimes de dégâts corporels (1999-2005)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3106W/1-7

Date

1999-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,70 ml

7 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/12/2020

Mode de classement

Chronologique

Autre instrument de recherche

3106W_liste_nominative

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

2005 : lettres BEK-ZIL.

Cote/Cotes extrêmes

3106W/7

Date

2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 30 ans après 2005

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2005