Filtrer les résultats
Multimédias
  • 288
  • 1
Période
  • 25
  • 201
  • 91
Nom de l'inventaire
  • 213
  • 27
  • 19
  • 6
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 243
  • 27
  • 9
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 119
  • 48
  • 37
  • 16
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 289
  • 197
  • 96
  • 63
  • 49
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

289 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

Cote
2221W/11
 Date
2003-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28...
Résultat n°2

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

Cote
1634W/30
 Date
1988-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Résultat n°3

Rapports de l'Agent Comptable et documents de synthèse (2000-2004).

Cote
2158W/11
 Date
2000-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapports de l'Agent Comptable et documents de synthèse...
Résultat n°4

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, statistiques annuelles ou pluri-annuelles de la mortalité : trois fascicules (1890-1899, 1900).

Cote
EDEPOT84 5Q/38
 Date
1890-1900
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°5

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 10/12/1990, 04/03/1991, 10/06/1991, 07/10/1991, 21/01/1992, 13/04/1992, 14/09/1992.

Cote
1710W/23
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...
Résultat n°6

Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

Cote
2061W/14
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)
Résultat n°7

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/06/1999 - 28/10/1999.

Cote
1634W/49
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Résultat n°8

Transporteurs sanitaires, infirmiers, orthophonistes, masseurs kiné.
Cote
2789W/4
 Date
2001-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE

  • Activités de la CPAM de l'Essonne.
  • Division des relations avec les professionnels de Santé,...
  • Transporteurs sanitaires, infirmiers, orthophonistes,...
Résultat n°9

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1939 - 1969).

Cote
EDEPOT84 5Q/41
 Date
1939-1969
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°10

Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en 2004 (5 dossiers tiers non assurés).

Cote
2572W/10
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en...
Résultat n°11

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1994 - 13/04/1995.

Cote
1634W/40
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Résultat n°12

Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des orthophonistes des : 07/02/1995, 10/03/1995, 19/05/1995, 16/06/1995, 08/09/1995, 15/09/1995, 01/12/1995, 29/03/1996.

Cote
1710W/41
 Date
1995-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...
Résultat n°13

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil pour les assurés (24 novembre 1998, 14 décembre 1998, 11 février 1999, 31 mars 1999, 14 avril 1999).

Cote
2221W/4
 Date
1998-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil pour...
Résultat n°14

10 dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).
Cote
2880W/1/17
 Date
2005-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 10 dossiers de règlements aux professionnels de santé...
Résultat n°15

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Cote
2674W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
Résultat n°16

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-journal des recettes et des dépenses (1941 - 1944).

Cote
EDEPOT84 5Q/20
 Date
1941-1944
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
publication périodique, registre

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°17

16 octobre 2009.
Cote
2880W/1/16
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 16 octobre 2009.
Résultat n°18

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 25/11/1983, 27/04/1984, 28/09/1984, 19/04/1985, 25/10/1985, 14/03/1986, 04/11/1988, 17/03/1989, 23/06/1989.

Cote
1710W/20
 Date
1983-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°19

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 14/12/1992, 08/03/1993, 07/06/1993, 13/09/1993, 18/10/1993, 07/02/1994, 06/06/1994, 18/11/1994.

Cote
1710W/24
 Date
1992-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...
Résultat n°20

Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

Cote
2061W/43
 Date
1972-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)...
Résultat n°21

19 juin 2009.
Cote
2880W/1/15
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 19 juin 2009.
Résultat n°22

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-D (1984)

Cote
2061W/28
 Date
1982-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
Résultat n°23

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement des pensions et secours aux familles des militaires tués ou blessé au combat, conditions et modalités d'attribution : instructions et correspondance du préfet, du sous-préfet et de l'intendance militaire, autre correspondance, avis de décès et disparitions, avis de versement d'allocations provisoires aux veuves de guerre, demandes d'états de service de militaires décédés ou disparus (1909 - 1940).

Cote
EDEPOT20 5Q/3
 Date
1909-1940
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
circulaire, correspondance, avis

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement...
Résultat n°24

Agence Comptable : document de synthèse des comptes annuels 2014, rapport financier.

Cote
2572W/6
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Agence Comptable : document de synthèse des comptes...
Résultat n°25

Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion ( 21 dossiers, dont 6 accidents du travail, 10 accidents de droit commun, 5 hors protocole) (1985-2002).

Cote
2221W/29
 Date
1985-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond...
Résultat n°26

Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration, 21/11/1990 - 19/06/1991.

Cote
1634W/13
 Date
1990-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et annexes des réunions du conseil d'administration,...
Résultat n°27

Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations en nature, liasses saumon (2 avril 2003).

Cote
1990W/15
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations...
Résultat n°28

Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

Cote
2351W/6
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Centre des risques professionnels, saisi du logiciel...
Résultat n°29

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre des délibérations du conseil d'administration (1876 - 1919).

Cote
EDEPOT84 5Q/17
 Date
1876-1919
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°30

Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et circonscriptions administratives 1 et 2 (janvier 1982 - décembre 1985)

Cote
2061W/3
 Date
1982-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...
Résultat n°31

8 avril 2009.
Cote
2880W/1/14
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 8 avril 2009.
Résultat n°32

Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.
Cote
INOCTAVO/95/2
 Date
1968
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle,...
Résultat n°33

Procès-verbaux des commissions paritaires départementales des pharmaciens (7 avril 1983, 13 juin 1983, 3 octobre 1983, 14 décembre 1983, 7 mars 1984, 18 juin 1984, 19 novembre 1984, 18 mars 1985, 16 septembre 1985, 2 décembre 1985, 6 octobre 1986, 26 juin 1987, 16 novembre 1987, 30 septembre 1996, 13 janvier 1997, 24 mars 1997, 2 juin 1997, 8 septembre 1997, 5 janvier 1998, 4 mai 1998, 14 septembre 1998, 16 novembre 1998, 8 février 1999, 14 juin 1999, 6 janvier 2000, 31 janvier 2000, 22 mai 2000, 2 octobre 2000).

Cote
2221W/19
 Date
1983-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux des commissions paritaires départementales...
Résultat n°34

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution des marchés de 1990 à 1993 .

Cote
1710W/12
 Date
1990-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, marché public

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions d'attribution...
Résultat n°35

Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1986 - décembre 1989)

Cote
2061W/4
 Date
1986-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...
Résultat n°36

Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

Cote
2061W/44
 Date
1963-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...
Résultat n°37

25 novembre 2008.
Cote
2880W/1/13
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 25 novembre 2008.
Résultat n°38

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1991)

Cote
2061W/40
 Date
1984-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
Résultat n°39

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1984 - 29/04/1985.

Cote
1634W/25
 Date
1984-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Résultat n°40

Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des immeubles, marchés et achats de 1982 et 1983, des bureaux des adjudications des appels d'offres et des opérations immobilières de 1984 et 1985.

Cote
1710W/9
 Date
1982-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, marché public

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des commissions des...