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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

    Date

    1935

    Cote

    1Z/7

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Impositions : minutes des délibérations portant vote...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

    Date

    1800-1860

    Cote

    1Z/6

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

    Date

    1915-1939

    Cote

    1Z/5

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Z/4

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Arrondissement sud-est. - Plantations, situations, circulation.

    Date

    1954-1961

    Cote

    1502W/558

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Arrondissement sud-est. - Plantations, situations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Arrondissement sud-est. - Plantations, programme.

    Date

    1942-1955

    Cote

    1502W/557

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Arrondissement sud-est. - Plantations, programme.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement sud-ouest.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1502W/542

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement sud-ouest.

    Date

    1959

    Cote

    1502W/541

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

    Date

    1960-1966

    Cote

    1200W/73

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Département de l'Essonne, mise en place : documentation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrôle de légalité. - Communes de l'arrondissement de CORBEIL-ESSONNES (1958). Arrêtés (1957-1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    1119W/30

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Communes de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; documentation.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1012W/96

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; documentation....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; photographies ; documentation.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1012W/95

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; photographies...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Département de l'ESSONNE et arrondissement de PALAISEAU.- Documentation ; études ; coupures de presse.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1012W/94

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Département de l'ESSONNE et arrondissement de PALAISEAU.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    PARAY-VIEILLE-POSTE : H.L.M. (1 pièce) ; dossier de constructions du centre sportif (1966-1967) avec plans et photographies noir et blanc de la maquette (8) ; PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) : conseil municipal ; remembrement (1967) ; PALAISEAU : troubles politiques ; activités des partis, syndicats et association (renseignements généraux) ; vie économique, culturelle, scolaire ; syndicats intercommunaux ; jumelages ; transports en commun grand ensemble de MASSY ; pacifisme, installation des grandes écoles ; conflits entre le Parti communiste français et la commune ; enquêtes de la cour des comptes ; exposition sur la YOUGOSLAVIE ; démissions d'élus ; notes de présentation de l'arrondissement.

    Date

    1966-1967

    Cote

    938W/53

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE : H.L.M. (1 pièce) ; dossier de...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ESSONNE (Département de l'). - Plan général de l'arrondissement de Corbeil-Essonnes, s. d. Ech. 1/100 000. Calque. N et B. Dim. 0,70 x 0,55 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/585

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ESSONNE (Département de l'). - Plan général de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    ESSONNE (Département de l'). - Plan général de l'arrondissement Sud-Est, s. d. Ech. 1/50 000. 1/100 000. Calque. N et B. Dim. 1,30 x 1,04 m, 0,655 x 0,58 m. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/584

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ESSONNE (Département de l'). - Plan général de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    SEINE-ET-OISE (Département de ). - Plan général du département de Seine-et-Oise avec localisation des préfectures, sous-préfectures, cantons, communes, limites de département, d'arrondissement administratif, de canton administratif et de communes, s. d. Ech. 1/100 000. Calque. N et B. Dim. 1,17 x 1,07 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/579

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • SEINE-ET-OISE (Département de ). - Plan général du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18
    ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

    1 media

    ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    783W/96

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19
    CORBEIL-ESSONNES. - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'arrondissement de Corbeil, extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil général, s. d. Ech. 1/82 500. Papier. N et B. Dim. 61 x 45,5 cm. [1 plan].

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'arrondissement de Corbeil, extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil général, s. d. Ech. 1/82 500. Papier. N et B. Dim. 61 x 45,5 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    783W/88

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • CORBEIL-ESSONNES. - Cartes générales de l'Essonne :...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    REV115/3

    Date

    1911-1935

    Cote

    REV115/3

    • Contexte : ALMANACH-ANNUAIRE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL ET...

    • REV115/3