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542 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La petite Histoire rejoint la grande

    Date

    mai 2021

    Cote

    PER157/6/4/1

    • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

    • n° 50-56, HS, n° 1-31 (2020-mai 2024)
    • n° 4 (mai 2021)
    • La petite Histoire rejoint la grande
  2. Résultat n°2

    Découverte d'un bornage ancien en forêt de Sénart

    Auteur

    JACQUET, Joël

    Date

    2017

    Cote

    PER247/3/3/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE D'HISTOIRE LOCALE DE MONTGERON

    • n°1-3
    • n°3
    • Découverte d'un bornage ancien en forêt de Sénart
  3. Résultat n°3

    Promenade autour de la paroisse de Videlles en 1787

    Auteur

    CHAMPETIER, Hubert

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3523

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Promenade autour de la paroisse de Videlles en 1787
  4. Résultat n°4

    CHEPTAINVILLE, route départementale RD449, aménagement de sécurité entrée nord de l'agglomération : dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques conjointes, journaux, rapports Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral d'ouverture enquête parcellaire complémentaire, dossier enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, avis des Domaines, documents d'arpentage, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, certificat de non pourvoi, conclusions du Commissaire du gouvernement, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux (2001-2005).

    Date

    2001-2005

    Cote

    2359W/13

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHEPTAINVILLE, route départementale RD449, aménagement...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5
    Essonne insolite.- Les bornes armoriées de Chauffour, Saclas et Moigny (2005).

    1 media

    Essonne insolite.- Les bornes armoriées de Chauffour, Saclas et Moigny (2005).

    Date

    2005

    Cote

    57FI201/4

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES THEMATIQUES
    • ESSONNE (département)
    • Essonne insolite.- Les bornes armoriées de Chauffour,...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  6. Résultat n°6

    Les bornes limitatives du duché de Villeroy

    Auteur

    BLANCHOT, Pierre

    Date

    2004

    Cote

    PER383/3/82/2

    • Contexte : MENNECY ET SON HISTOIRE PER383 (1984-2020)

    • n° 67-94
    • 82
    • Les bornes limitatives du duché de Villeroy
  7. Résultat n°7

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mémoire de la ville d'Arpajon, inventaire des titres du marquisat, état des fiefs et héritages, résidu [déclarations censuelles], poids et mesures, bornage, plan des prés, plan d'Arpajon, travaux du pont d'Arpajon : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/15

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : transactions, échanges et bornages [suite], transactions [chapitres 7 et 9] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/5

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : acquisitions et échanges [suite], transactions, échanges et bornages [chapitre 5] : 560 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/4

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : enquêtes conjointes préalables à la Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols, approbation définitive, déclaration d'Utilité Publique, arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire, estimation des domaines, journaux, arrêté de cessibilité, documents d'arpentage, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi (1993-1997).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2359W/4

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/17

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossier de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de prorogation de validité de Déclaration d'utilité publique, arrêtés Préfectoral d'ouverture d'enquête (1987-1992), arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire (1998), dossier d'enquête parcellaire, rapport du commissaire enquêteur, estimation des domaines, documents d'arpentage, journaux, certificats d'affichage (1986-2001).

    Date

    1986-2001

    Cote

    2359W/21

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bornes royales et seigneuriales armoriées

    Date

    1972-2001

    Cote

    98J91

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Aménagement des bordures des voies de communications
    • Bornage
    • Les bornes frontières
    • Bornes royales et seigneuriales armoriées

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  14. Résultat n°14

    LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans de l'Avant Projet Détaillé, arrêté de la sous-préfecture de PALAISEAU d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, journaux, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant une Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, procès verbal de transport sur les lieux, certificats de non pourvoi, certificats de non appel (1994-2000).

    Date

    1994-2000

    Cote

    2359W/26

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2359W/30

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 - route nationale RN191 : plans de l'ancien dossier d'enquêtes parcellaire et de Déclaration d'Utilité Publique, planches 1 et 2 de l'avant projet sommaire, dossiers d'enquêtes (09/1997-12/1997) préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols, délibération du Conseil Général pour le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes, ordonnance du Tribunal Administratif nommant le Commissaire enquêteur, journaux, dossier de levée de réserves, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté sous-préfecture d'Etampes ouverture enquête parcellaire, dossier enquête parcellaire, journaux, rapport Commissaire enquêteur, documents d'arpentage, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, ordonnance Tribunal de Grande Instance de transport sur les lieux, certification de non pourvoi (1993-1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    2359W/24

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 -...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Les bornes routières

    Date

    1947-1999

    Cote

    98J90

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Aménagement des bordures des voies de communications
    • Bornage
    • Les bornes routières

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  18. Résultat n°18

    ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans topographiques et de délimitation, bornages, comptes-rendus de chantier.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1610W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en conformité du plan d'occupation des sols et parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques conjointes, journaux, rapports Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, certificat de non pourvoi, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux, documents d'arpentage (1994-1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    2359W/11

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale RD186, carrefour entrée ville : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête pour la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'utilité publique, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, certificat de non pourvoi, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, conclusion du Commissaire du gouvernement, documents d'arpentage (1994-1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    2359W/9

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Bornes d'alignement et d'angle en grès

    Date

    1973-1997

    Cote

    98J92

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Aménagement des bordures des voies de communications
    • Bornage
    • Les bornes frontières
    • Bornes d'alignement et d'angle en grès

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Bornes géogésiques et topographiques : bornes de nivellement général IGN

    Date

    1977-1997

    Cote

    98J93

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Aménagement des bordures des voies de communications
    • Bornage
    • Bornes géogésiques et topographiques : bornes de nivellement...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  23. Résultat n°23

    MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : ordonnance d'expropriation, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du transport sur les lieux, jugements, documents d'arpentage, plans divers (1995-1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    2359W/2

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/61

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  25. Résultat n°25

    COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création de deux bretelles avec l'A6 : dossiers d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, ordonnances du Tribunal Administratif nomination Commissaire enquêteur, ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire (29/04/92), ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclararion d'utilité Publique, parcellaire et Plan d'Occupation des Sols (10/11/92), arrêté préfectoral ouverture d'enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique, parcellaire, Plan d'Occupation des Sols, journaux, rapports Commissaires enquêteur, certificat affichage, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêtés préfectoraux de Déclaration d'Utilité Publique et Cessibilité (plans 1 à 7, 17, 18), ordonnance 1ère expropriation (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non pourvoi, avis des Domaines avec termes de comparaison, arrêtés préfectoraux d'enquête parcellaire complémentaire (13/09/95-02/10/95), dossier d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de cessibilité (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), ordonnance 2ème expropriation (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), certificat de non pourvoi, ordonnance de transport sur les lieux, procès-verbal du transport sur les lieux Jugement unique (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non appel, jugement unique rectificatif (plans 1 à 7, 17, 18), certificat de non appel, documents d'arpentage (1992-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    2359W/70

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Paysages d'Yvelines à la fin du XVIIIe siècle. Le cadastre de Bertier de Sauvigny

    Auteur

    MILHIET, Jean-Joseph

    Date

    1996

    Cote

    INQUARTO/2200

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Paysages d'Yvelines à la fin du XVIIIe siècle. Le cadastre...
  27. Résultat n°27

    Autres usages des bornes en Essonne et Yvelines

    Date

    1918-1996

    Cote

    98J94

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Aménagement des bordures des voies de communications
    • Bornage
    • Autres usages des bornes en Essonne et Yvelines

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Patrimoine. - SACLAS : un moulin à eau, une borne gravée près de Saclas, une vue générale d'un village, un porche en pierres de taille, une tourelle dans une cour intérieure, vues à l'intérieur d'un musée, 1992. Coul. [20 diapositives].

    Date

    1992

    Cote

    49FI/28

    • Contexte : FONDS Bertrand BOUFLET : diapositives

    • Patrimoine. - SACLAS : un moulin à eau, une borne gravée...

    Producteur :

    BOUFLET Bertrand (service producteur), BOUFLET Bertrand (service versant)

  29. Résultat n°29

    DOURDAN. - Déviation Est : étude géotechnique préliminaire, étude géologique et géotechnique du tracé, dossier d'inscription, enquête préalable à la reconnaissance d'utilité publique, plan de bornage de l'emprise, sondage de reconnaissance en bordure de l'Orge, présentation publique, étude d'impact, avant-projet.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1293W/96

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • DOURDAN. - Déviation Est : étude géotechnique préliminaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2581W/9

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition du terrain le 30 juin 1986 : acte, avis des Domaines demandé (16 janvier 1985), certificat d'urbanisme, plans, demande d'avis du directeur des services d'incendie et de secours pour confirmation de la superficie des terrain (1985), programme de construction (1984). Publication d'un acte portant vente par la commune de MILLY-LA-FORET au département de l'Essonne (1986). Document d'arpentage (1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    1345W/505

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Roinville : Identification des bornes anciennes

    Auteur

    MASSON, M

    Date

    1982

    Cote

    GBR/1985

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Roinville : Identification des bornes anciennes
  33. Résultat n°33

    VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemin rural n° 4 de VILLECONIN à SAINT-CHERON, plan de bornage [s. d., au 2/1 000e].MANQUANT AU 19/03/2013

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1O/9

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  34. Résultat n°34

    Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    2302W/392

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Centre de secours d'EVRY. - Acquisition du terrain : correspondance avec Epévry, déclaration d'utilité publique de l'origine de propriété ; bornage du terrain. Séance du 16 septembre 1976 de la commission départementale sur la création du centre de secours et l'acquisition des terrains d'assiette. Séance du 22 avril 1976 de la commission départementale sur la confirmation de la désignation des architectes pour la construction des centres de secours de CORBEIL, d'ETRECHY, de LIMOURS-EN-HUREPOIX. Plans.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1345W/153

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre de secours d'EVRY. - Acquisition du terrain...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Arpenteurs et livres terriers

    Auteur

    ROHMER, Michel

    Date

    1972

    Cote

    GBR/1335

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Arpenteurs et livres terriers
  37. Résultat n°37

    COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone d'activité économique de l'Orme Rond. Correspondance, documents d'arpentage, bilans, plans.

    Date

    1971

    Cote

    1583W/166

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Amélioration du virage de la RN 449 (1949). Procès-verbal de bornage contradictoire au droit du sentier de Jarcy (1893). Contentieux entre le sieur Sugy, demandeur, et la commune, défenderesse, au sujet du caractère privé ou public d'un sentier rural ; gain de cause donné à la commune : mémoire en justice (1900). Contentieux entre Mme Seurin et ses voisins relatif à l'utilisation publique ou privée de la ruelle et du sentier du Moulin Gaufin : correspondance (1957 - 1969). Plaintes et réclamations de riverains au sujet de problèmes de voirie (1943 - 1967).

    Date

    1893-1969

    Cote

    EDEPOT20 1O/21

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement du chemin de grande communication n°26 [en couleur, dimensions : 326 cm x 34 cm] (1847) ; plan d'alignement de la rue des Cavaliers [en couleur, dimensions : 113 cm x 31 cm] (1880 - 1882). Lieu-dit le Chêne rond : plan de bornage de la section A, numéros 1323 à 1326 [en couleur, dimensions : 41 cm x 27 cm] (1966). Lieu-dit le Village : plan [noir et blanc, dimensions : 54 cm x 21 cm] (1955).

    Date

    1847-1966

    Cote

    EDEPOT16 1O/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  40. Résultat n°40

    Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne BOUVILLE-LA FERTE-ALAIS, ligne ETAMPES-MAISSE. - Commune de BOUVILLE, demandes d'acquisition de la plateforme (1965), extrait de l'acte de vente à Madame Auregan en date du 28 décembre 1960 pour la sucrerie agricole coopérative de MORIGNY-CHAMPIGNY : règlement des prix de vente (1960) ; documents d'arpentage et cadastraux ; aliénation de la gare (1956). Commune de MORIGNY-CHAMPIGNY ex station de BONVILLIERS, demande d'acquisition d'une partie de l'ancienne emprise (1957), plans et états parcellaires.

    Date

    1956-1965

    Cote

    1345W/713

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne BOUVILLE-LA...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  41. Résultat n°41

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le réseau de l'Etat, la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours.- Bures-sur-Yvette : plan de bornage (1933) Ech. 1/100. Dim. : 2.94 x 0.31 ; Orsay : plan de bornage (1933). Ech. 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.31 (en double) ; Palaiseau : plan de bornage 1933, Ech. : 1/1000. Dim. : 1.47 x 0.31 ; Verrières-le-Buisson : plan de bornage S.D., en couleur, Ech. 1/1000. Dim. : 1/1000. Dim. :4.83 x 0.31 (en double) ; section de Paris à Saint-Arnoult. 4ème lot plan S.D. Ech. : 1/10000. Dim. 0.70 x 0.31 et 3ème lot plan (1912) Ech. 1/10000. Dim. 0.63 x 0.31 ; plan général de Paris à Saint-Arnoult (1942). Ech. 1/10000. Dim. : 0.63 x 0.31 (en double) ; Villebon-sur-Yvette : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 16.794 au kilomètre 20.840. S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 4.47 x 0.30 ; Orsay : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 20.840 au kilomètre 23.173 S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.41 ; remise par la S.N.C.F. de la plateforme de la voie ferrée Paris-Chartres (1952-1953) ; entretien des passerelles dans les communes de Villebon, Orsay, Bures-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, avis des maires et devis (1960) ; déviation du chemin rural n° 10 à Gometz-le-Châtel : plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.20 x 0.31 . Plan d'implantation des fondations S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.64 x 0.31 ; déviation du chemin rural n° 16 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 0.63 x 0.31 Plan de la passerelle pour piétons. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.63 x 0.31 . Déviation du chemin rural n°17 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.74 x 0.31. Plan de la passerelle pour piétons S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.14 x 0.31 ; déviation du chemin de grande communication n° 35, plan, profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.66 x 0.31. Plan d'implantation des fondations du passage supérieur S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.74 x 0.31 ; transports routiers : lignes d'autobus desservant la ligne de chemin de fer, installation de gare routière, règlement sur la circulation des autobus par temps de neige et de verglas, correspondance, plan des lignes d'autobus S.D. Ech. : 1/50000. Dim. : 0.40 x 0.29 (1941-1947)

    Date

    1933-1960

    Cote

    5S/164

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    VILLECONIN. - Chemin de fer, ligne d'ARPAJON à ETAMPES : expropriation, carte générale des chemins ruraux (1871), procès-verbal de bornage, état de reconnaissance des chemins ruraux [s. d.].

    Date

    1851-1960

    Cote

    EDEPOT13 2O/11

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Chemin de fer, ligne d'ARPAJON à ETAMPES...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  43. Résultat n°43

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

    Date

    1835-1956

    Cote

    EDEPOT77 3N/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre. - Délimitation de la commune : état des sommes dues au géomètre, révision du cadastre, matrices foncières, générales, supplémentaires, cadastrales, feuilles de mutations, (an XIV-1954).

    Date

    1805-1954

    Cote

    EDEPOT17 1G/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre. - Délimitation...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le réseau de l'Etat ; la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours. Routes et chemins modifiés ou déviés (1925) ; réclamation du conseil municipal de Palaiseau contre la lenteur des travaux, installation de canalisation, plaintes contre des essais balistiques ; alignements (1925-1930) ; section Limours-Massy : demande de date de mise en service de la ligne ; demande de dispenses de clôtures (1925-1930) ; aliénations de terrains, routes et chemins déviés, création de haltes (1929-1939) ; remise de chemins ruraux aux communes ; déviation de la ligne Paris-Luxembourg à Limours et déviation de la ligne Grande Ceinture côté Juvisy : registre d'enquête, plan de bornage (1935) ; déclassement de la ligne Paris-Chartres (1948)) éboulements à Bures, alignement de la chocolaterie de Palaiseau (1946) ; ponts : procès verbal d'inspection (1954)

    Date

    1925-1954

    Cote

    5S/98

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Implantation de repères géodésiques : instructions.

    Date

    1947-1948

    Cote

    EDEPOT25 1O/17

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  47. Résultat n°47

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Demande de réparation : correspondance (1842-1910) ; agent-voyer : rapport (1849-1904) ; élagage : arrêté, délibération, correspondance (1850-1937) ; entretien : circulaire (1864) ; bornage : correspondance (1877) ; fourniture de cailloux pour l'entretien : procès-verbal d'adjudication, acte d'engagement, délibération, correspondance (1835-1926) ; subventions de l'Etat pour la construction de chemins : circulaire, instruction (1883-1905) ; nomination d'un cantonnier : arrêté (1896) ; fonds départementaux pour l'entretien des chemins, répartition : notification (1935) ; réfection : instruction, correspondance (1947) (1842-1947).

    Date

    1842-1947

    Cote

    EDEPOT45 1O/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Demande...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  48. Résultat n°48

    SAINT (André), industriel, PARIS. - Affaires relatives à Monique et à Daniel SAINT, enfants d'André SAINT : dossiers à propos de leurs mariages respectifs [Monique avec un Argentin, Daniel avec une Bolivienne] : correspondance, note manuscrite intitulée Mariage d'une française avec un étranger (argentin) [deux pages], actes de liquidation et partage, concession de cimetière à SAINTE-MESME, comptes du domaine de SAINTE-MESME, quittance, procès-verbal de bornage, actes d'adjudication, d'échange, de liquidation et partage, de ventes.

    Date

    1855-1944

    Cote

    48J/179

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAINT (André), industriel, PARIS. - Affaires relatives...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  49. Résultat n°49

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : acquisitions de terrains et de bâtiments (1818-1869) ; plantations, procès-verbaux d'arpentage, plans (1816-1835) ; état des propriétés particulières enclavées dans la forêt de Sénart (1817) ; échange entre l'Etat et Mme IVAIN au lieu-dit BOIS-SAINT-ANTOINE. Divers : travaux pour l'assainissement de la forêt (1833) ; plaintes ; accidents du travail... ; plan de la forêt [20e siècle].

    Date

    1816-1944

    Cote

    7M/18

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    SOMMAIRE (Henri), MEROBERT. - Registre contenant le procès-verbal de bornage avec plans (1902), chéquier du Crédit Lyonnais (1941), quittance, actes d'adjudication, de vente, assurance, correspondance.

    Date

    1902-1943

    Cote

    48J/219

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOMMAIRE (Henri), MEROBERT. - Registre contenant le...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  51. Résultat n°51

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1850-1851 [1] ; marais : bornage, location, 1909-1910 [2] ; suppression d'une mare, 1937-1942 [3] ; exploitation d'une coupe de bois et vente, 1878, 1913 [4] ; chasse : arrêté, 1931-1936 [5] ; électricité : emprunt, travaux, 1922-1929 [6].

    Date

    1850-1942

    Cote

    2O/583

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    LISSES. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, baux, vente d'arbres, 1858-1938 [1] ; travaux communaux, acquisition d'une horloge, 1871-1913 [2] ; acquisition de matériel d'incendie, 1861-1927 [3] ; curage et bornage de mares, construction et réparation de lavoirs, adduction d'eau, 1832-1940 [4] ; éclairage, installation du gaz, 1908-1933 [5].

    Date

    1832-1940

    Cote

    2O/752

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LISSES. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    CHALOU-MOULINEUX. - Chemin vicinaux. : tableau général (1866), tableau supplémentaire (1872), tableau (1910), lettre du sous-préfet au maire pour recevoir des secours pour l'entretien des chemins (1918-1919), réfection, reconnaissance, bornement, alignement des chemins : courrier, rapport, détail estimatif, note (1902-1940), chemin vicinal ordinaire n°3 de Chalou à Monnerville : état estimatif des parcelles de terrains à aliéner (1874).

    Date

    1866-1940

    Cote

    EDEPOT60 1O/1

    • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALOU-MOULINEUX. - Chemin vicinaux. : tableau général...

    Producteur :

    CHALOU-MOULINEUX (service producteur), CHALOU-MOULINEUX (service versant)

  54. Résultat n°54

    Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

    Date

    1834-1940

    Cote

    27J/73

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  55. Résultat n°55

    CHEVANNES. - Petite voirie. - Correspondance relative aux chemins d'intérêt commun et aux chemins ruraux, extraits de délibérations sur le budget des chemins, bornage des chemins, aliénation des parties de chemins, travaux à exécuter, états des matériaux à fournir pour l'entretien des chemins, cahiers des charges pour l'adjudication des travaux.

    Date

    1807-1940

    Cote

    EDEPOT53 1O/6

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Petite voirie. - Correspondance relative...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Préfecture de Seine-et-Oise.

    Date

    1797-1939

    Cote

    7M/29

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange de terrains, bornage, baux, vente d'immeubles, 1810-1897, 1904-1927 [1] ; bois (plan de 1806), 1806, 1885 [2] ; vente d'arbres, 1884, 1913 [3] ; lavoir, 1808, 1881-1907 [4] ; abreuvoir de BEAUVAIS, 1874, 1898 [5] ; curage de la vidange de CHAMPCUEIL, 1888 [6] ; puits, 1882-1935 [7] ; mare de BEAUVAIS, 1850, 1883-1884 [8] ; bureau télégraphique, 1887-1888 [9] ; carrière, 1890, sablière, 1909 [10] ; pompes funèbres, 1937-1939 [11] ; don d'une horloge et d'une somme d'argent, 1859, 1899 [12] ; eau potable, 1909-1937 [13].

    Date

    1806-1939

    Cote

    2O/277

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    1790-1939.

    Date

    1790-1939

    Cote

    2S/200

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1790-1939.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

    Date

    1803-1938

    Cote

    2O/1379

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, 1823-1826 [1] ; questionnaire, baux, aliénations, acquisitions pour l'agrandissement de la gare, 1847, 1883, 1937 [2] ; lavoir : extrait de délibération, 1911 [3] ; stand de tir : extrait de délibération, 1911 [4] ; électricité, 1925 [5].

    Date

    1823-1937

    Cote

    2O/1345

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    FORET-LE-ROI (LA). - Biens communaux, équipement.- Acquisition de terrains, donation d'un terrain, bornage, travaux, 1893-1930 [1] ; jardin communal : acquisition, 1895 [2] ; baux, 1918, 1927 [3] ; installation d'une horloge, 1908 [4] ; ventes d'arbres, terres, boues, 1842-1875 [5] ; asile : construction, 1911-1913 [6] ; sablière : agrandissement, 1881-1904 [7] ; électricité, téléphone, 1926 [8] ; mare de la CHENILLE : acquisition d'un terrain pour agrandissement, 1853, 1881-1884 [9] ; puits : travaux d'assainissement, construction, 1874-1877, 1902-1924 [10] ; adduction d'eau potable, 1929-1937 [11].

    Date

    1842-1937

    Cote

    2O/588

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORET-LE-ROI (LA). - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62
    1840 - 1934.

    4 lots 6 medias

    1840 - 1934.

    Date

    1840-1934

    Cote

    2S/187

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1840 - 1934.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    FERTE-ALAIS (LA). - Biens communaux, équipement.- Terrains: acquisitions et aliénations, 1849-1869, 1880-1899, 1923-1934 [1] ; carrières, sablières : acquisition, enlèvement de sable, 1893-1923 (2] ; vente d'arbres, 1838-1875 [3] ; immeubles : ventes, acquisitions, 1912-1933 [4] ; baux, 1850-1926 [5] ; enlèvement des boues, 1868, 1909-1923 [6] ; action de bornage de propriété contre RAMEE, 1874 [7] ; marais communaux : droit de chasse et de pêche; 1899 [8].

    Date

    1838-1934

    Cote

    2O/560

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Biens communaux, équipement.- Terrains:...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    SAINT (André), industriel, PARIS. - Correspondance, assurance, chasse dans la forêt domaniale de SAINT-ARNOULT, travaux au domaine de SAINTE-MESME, arpentages du bois de SAINTE-MESME (an XI) [1802/1803], du bois de SAINT-ARNOULT et de la forêt de DOURDAN avec des plans.

    Date

    1802-1933

    Cote

    48J/178

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAINT (André), industriel, PARIS. - Correspondance,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  65. Résultat n°65

    IGNY. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains, plan, 1810-1844 [1] ; agrandissement, terrains, travaux, 1846-1884 [2] ; travaux d'agrandissement, 1890-1897 [3] ; contentieux entre la fabrique et Forme concernant les limites du cimetière, 1812-1813 [4] ; tarifs et règlement, 1846-1847, 1891-1932 [5].

    Date

    1810-1932

    Cote

    2O/664

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin rural n°20, projets de déviation aux abords des magasins à poudre du Bouchet : rapport de l'agent-voyer, un plan-calque, un plan [entoilé, en couleur, dimensions : 76 cm x 39 cm] (1908), procès-verbal de bornage (1875). Chemin rural n°21 : procès-verbal de bornage (1892). Chemin rural n°22, travaux de terrassement : devis estimatif, déclarations des soumissionnaires (1867) ; réfection de la voie dans la partie incluse dans le périmètre de la poudrerie, convention passée entre la commune et la ministère de la guerre pour le financement des travaux : correspondance, plan (1917 - 1918) ; projet d'élargissement et de classement dans la voirie urbaine sous le nom de rue Pasteur : un dossier (1926 - 1930). Chemin rural n°23 : plan de bornage (1927). Chemin rural n°25 : un plan parcellaire en 2 exemplaires [en couleur, dimensions : 94 cm x 31 cm] (sans date), correspondance (1875, 1879) ; réouverture du sentier de l'église : construction d'un mur (1863), nivellement du chemin du lavoir (1858 - 1860), bornage de la ruelle Guignolle (1898).

    Date

    1858-1930

    Cote

    EDEPOT77 1O/17

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  67. Résultat n°67

    Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay (1796-1930).

    Date

    1796-1930

    Cote

    2Q/43

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes et acquisitions, 1848-1888, 1920-1922 [1] ; terrains : aliénation, bornage, location, 1865-1883 [2] ; idem, 1909-1930 [3] ; aliénation des murs d'enceinte de la ville, 1893-1899 [4] ; contestation de terrain, 1893-1894 [5] ; ferme de PARAY-DOUAVILLE : bornage, 1850 [6] ; sablière : acquisition du terrain METZ, 1875 [7] ; vente de bois, 1854, 1878-1890 [8].

    Date

    1848-1930

    Cote

    2O/435

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Ancien chemin de grande communication n° 95 d'ORSAY à CHATEAUFORT et ancien chemin d'intérêt commun n° 110 devenus route départementale n° 8 de PARIS à RAMBOUILLET puis route départementale n° 95 ; pose de bornes à la rampe de belle image à GIF (1827) ; établissement d'un puisard pour absorber les eaux de la fontaine communale (1847-1848) ; classement du chemin vicinal de BURES au Grand-Mesnil dans la route départementale n° 8 et déclassement de la section comprise entre la route impériale n° 188 et l'église de BURES (1848-1857) ; rectification d'une partie de la route entre GIF et BURES sur 764 m de longueur (1856-1857, 1860), cession à la commune de GIF d'une partie de route abandonnée (1862-1863) ; adoucissement de la pente de l'abbaye de BIEVRES dans la partie comprise entre l'origine de la route et BIEVRES (1868-1869) ; avant-projet d'alignement dans la traverse de BURES (1874-1875) ; plans des traverses de BIEVRES (1846), de BURES (1842) ; travaux de pavage dans la traverse de GIF entre le pont sur l'Yvette et le fond de pente situé à 112 m au-delà du pont ; travaux d'assainissement au droit de la gare d'ORSAY ; aliénations de terrains (1877-1895) ; travaux d'élargissement à l'entrée de GIF et rallongement de 2 ponts sur la rivière d'Yvette (1895-1897) ; travaux d'élargissement dans la traverse de VILLIERS-LE-BACLE (1899) ; demande d'autorisation de travaux : GIF, BURES (1898-1900) ; élargissement dans GIF (1900-1901) ; aliénation de terrain au profit de MM. Rougé et Fleury-Hérard (1902-1908) ; travaux de pavage et de canalisation à BURES (1904-1909) ; demande de rectification d'alignement dans la traverse de GIF (1911) ; travaux d'aménagement, boulevard Dubreuil à ORSAY (1912-1930).

    Date

    1827-1930

    Cote

    2S/148

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 95 d'ORSAY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Travaux annuels à exécuter sur l'ensemble des chemins ruraux, marchés publics par adjudication : cahiers des charges, programmes des travaux, correspondance (1871 - 1896). Chemin rural n°1 : plan de bornage (1928). Chemin rural n°2 : procès-verbal de bornage (1901), permission de voirie (1929), correspondance (1894). Chemin rural n°5, travaux de rechargement de chaussée et de construction de canalisation : dossier de marché public (1930). Chemin rural n°6 : plan de bornage, correspondance (1881, 1907). Chemin rural n°16 : procès-verbal de bornage (1874).

    Date

    1871-1930

    Cote

    EDEPOT77 1O/16

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  71. Résultat n°71

    ETAMPES. - Bornage et arpentage de diverses pièces de terre appartenant à l'hospice d'ETAMPES aux communes de BROUY, CHAMARANDE, ETAMPES, INTREVILLE (Eure-et-Loir), MEROBERT, MORIGNY-CHAMPIGNY, NANGEVILLE (Loiret) et SACLAS (1835-1929).

    Date

    1835-1929

    Cote

    HDEPOT1 N/25

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Bornage et arpentage de diverses pièces...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

    Date

    1549-1929

    Cote

    79J80/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FORET DE SENART
    • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  73. Résultat n°73

    Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Acquisitions de biens ruraux et d'immeubles (1807-1910), bornage d'une propriété à Châlo-Saint-Mars (1848-1849), échanges de propriétés rurales et terrains avec des particuliers (1830 - 1907) ; aliénations de biens ruraux et d'immeubles (1851-1928)

    Date

    1807-1928

    Cote

    1X/20

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Acquisitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy : copie du contrat d'acquisition de Noisy par Maurice de LOBERAN à Melle LALLEMAND (1633), acte de vente, parchemin (1779), vente de la ferme de Noisy par Madeleine Louise DECOURCELLES à Charles Hippolyte JOLLY directeur des postes (1787), vente de la ferme dite le Petit Noisy par Anne Gabriel Henry Bernard de BOULAINVILLERS à François Alexandre PAGE, plusieurs pièces dont un parchemin (1791), état des inscriptions hypothécaires de la ferme de Noisy ayant appartenu à M DAMBRICOURT (1822), état des lieux dressé par VERDEAU (1840), procès verbal d'arpentage de la ferme de Noisy affermée à Edouard BONFILS (1841), état des lieux pour M CHODRON (1850), liste des différents propriétaires. Anciens titres de propriétés des bois de Vigneux antérieurs à l'acquisition de M de MONTMARTEL (1711), procès verbal d'estimation et de visite de la terre de Vigneux (1715), vente de DE SELVE à Jacques POULLETIER (1720), vente par licitation de la terre et seigneurie de Vigneux (1754), procès verbal d'apposition de placards relatifs à la mise en adjudication de la terre de Villeneuve-leRoi et de ses dépendances (1757), arrêt qui fixe la quantité de terres qui doivent être distraites de la terre de Villeneuve-le-Roi pour demeurer unies à la Varenne du Louvre (1764), copie de l'arrêt d'interposition de décret forcé rendu à la Cour des aides et qui déclare le marquis de BOULLAINVILLERS adjudicataire des terres et seigneuries de Montgeron et de Vigneux (1767), vente des terres de Montgeron, Chalandray et Vigneux par M de BOULLAINVILLERS (1791), acte de vente des biens de l'abbaye Saint Victor à M PAGE [an 7], obligation par M DAMBRICOURT à M de COUTANCES, contrat de mariage de Gautier de COUTANCES (1817-1822), quittances du comte de CUMONT à M de PONTCARRE, de FROMENT et de LACOSTE (1822), copies des actes de vente de DUSSAULT à AUGER [an 2] et JUGE à DELARBRE (1825), acte de vente de MARECHAL à CHRISTOFLE (1839), de CAUSSE à DURGEON (1855), plan de bornage contradictoire entre FORT et LABORE au lieudit la Longue Pierre, affiches, correspondance (1889-1891), copie du bail à loyer de DELAGRANGE à son fils (1890), extrait imprimé du cahier des charges du lotissement du château de Vigneux (1905), nombreuses affiches (1841-1923).

    Date

    1633-1923

    Cote

    79J69/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  75. Résultat n°75

    Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, demandes d'autorisation de travaux pour la commune d'Athis-Mons : demandes de Mrs Chodron de Courcel , Pelletier, Hédiard, Louret, Boudineau, Cornevillier, Camery, Renaut, Destré, Laporte, Ruchon, Bineau, Roquigny, Belloche, Freignard, Noir, Fillion, Garnier et Nicole (1849-1893). Pour la commune de Corbeil : demandes de Decauville, Chigonne, de Tousolonnet, Saux-Souhait, Erhardt, Darblay, Tournant, Loudet, Capon, Haro, Radot et Desforges (1842-1909). Pour la commune du Coudray-Montceaux : demandes de Briançon, Toulquoy, Marcusot, Palan, Carron, Joanne, Tanier, Minguet, Mousset, Houernon, Dunar, Jean et Bardet (1824-1896). Pour la commune de Draveil : demandes de l'Assistance Publique, Amiot, Petyt, Boizot, Canart, Cambuzat, Labouret, Tharbert et Cottin (1863-1923). Pour la commune d'Essonnes : demandes de Féray, Radot, Ferlet, Martin et Dick-Moreau (1874-1891). Pour la commune d'Etiolles : demande de Galignani (1859-1860). Pour la commune d'Evry : demandes de Decauville, Revenez et Pastré (1856-1864). Pour la commune de Grigny : bornage à la demande de la duchesse de Raguse (1854). Pour la commune de Juvisy-sur-Orge : demandes de Azéma, Chachignot, Godin, Dumont, Deutsch, Larmanjat, Auclair, Ballot, Dumaine, Génétrix, Leplat, Bourgeois, Päpot et Vincendeau (1869-1890).

    Date

    1824-1923

    Cote

    3S/22

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux de terrassement et bornage du chemin de fer d'ETAMPES à la ligne d'Argent à BEAUNE-LA-ROLANDE : plans, procès-verbaux, autorisations préfectorales, notification de jugement d'expropriation.

    Date

    1902-1922

    Cote

    EDEPOT26 2O/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  77. Résultat n°77

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1594-1922

    Cote

    72J/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  78. Résultat n°78

    TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

    Date

    1836-1921

    Cote

    48J/236

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  79. Résultat n°79

    DOURDAN. - Eglise, presbytère.- Fabrique : dépenses, location des biens de la fabrique, bornage, vente, travaux, 1846-1862 [1] ; legs GUENEE, 1863-1921 [2] ; budget, 1891-1902 [3] ; tarifs des cérémonies, 1855-1856 [4] ; presbytère : travaux, 1883-1890 [5] ; bail, 1916 [6].

    Date

    1846-1921

    Cote

    2O/433

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Eglise, presbytère.- Fabrique : dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Canal du Nivernais : dossier relatif au projet de rectification des limites entre le bief de partage du canal du Nivernais et les propriétés contiguës à celles du comte de CIVRAC : notes de l'ingénieur, projet, devis, affiches, quittances, factures, 3 plans calque en couleur (1882-1905), décompte général et définitif des travaux de construction du chemin vicinal compris entre le château de DEMAIN et le canal du Nivernais (1866) ; comptes (1855-1879), (1882-1885). 19 plans parcellaires du canal du Nivernais et de ses abords, des terres et des bois de La COLLANCELLE, papier et calque, notes manuscrites (1919). Plan et procès verbal de vérification de bornage avec l'état le long des francs bords du bief de partage, copie d'un plan de bornage de 1906 (1884, 1908). Syndicat forestier du MORVAN : constitution du syndicat, imprimé, statuts, programme (1900-1912) ; statuts de la société anonyme des carrières et des mines du MORVAN. FRANCHE-COMTE : état des comptes et dépenses de M de CIVRAC (1828-1835) ; bois de NEUFCHÄTEL : recettes et dépenses (1847-1859) ; exploitation du bois (1844-1846), tableau donnant l'âge des arbres (1863) ; conservation des hypothèques et service des impôts de MONTBELIARD : extraits de table de mutations, bulletins des propriétés, extraits des minutes du greffe, quittances, correspondance (1844-1846).\t\t\t\t\t\t

    Date

    1828-1919

    Cote

    13J/130

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Canal du Nivernais...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)