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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Titres généraux

    Date

    1071-1260

    Cote

    G/234

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Vie du chapitre
    • Titres généraux

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1286-1734

    Cote

    A/1146

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.

    2 lots 10 medias

    Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.

    Date

    1400-1529

    Cote

    13J/5

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de GRAVILLE. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

    Date

    1468-1756

    Cote

    G/1085

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.

    Date

    1503-1788

    Cote

    61H/2

    • Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)

    • Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...

    Producteur :

    AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES (ORDRE DES AUGUSTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

    Date

    1504-1597

    Cote

    A/1129

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE, prieur d'Essonne et seigneur en partie de BRUNOY, contre Guillaume de LANNOY qu'il accuse d'avoir fait assassiner son receveur ; procédures du prieur d'Essonne contre Françoise de ROUY, veuve de Pierre de LANNOY, seigneur de BRUNOY, au sujet de la jouissance du moulin de SOULIN ; assignation donnée par le prieur d'Essonne à deux habitants de BRUNOY, à l'effet de les faire condamner à l'amende, pour avoir plaidé devant un autre juge que celui du prieuré ; ensaisinements faits par le prieur d'Essonne dans l'étendue de la censive de BRUNOY.

    Date

    1507-1561

    Cote

    A/1191

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.

    Date

    1507-1508

    Cote

    A/791

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1508-1517

    Cote

    A/792

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes de la justice de MAROLLES ; procédures faites à la requête de frère Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, contre le sieur Jean de MONTIGNY et autres, pour les contraindre à lui payer les droits de cens ; copies des déclarations d'héritages sis à MAROLLES, MANDRES [...], dans la censive du prieur de MAROLLES ; bail d'un demi-arpent de terre, sis à MANDRES, fait par Louis de PERNON, prieur de MAROLLES, au sieur Jacques MOTTEAU.

    Date

    1511-1787

    Cote

    A/1256

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes...

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  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif du greffe de la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1526-1531

    Cote

    A/793

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif...

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  12. Résultat n°12

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Ban et Arrière ban : rôles des taxes perçues pour la contribution du ban et arrière-ban par commune et par personne avec déclarations des biens (1557, 1562) ; excuses et exemptions pour décharge des taxes du ban et arrière-ban (1570, 1582, 1593, 1597, 1634) ; édit du roi portant création d'un commissaire inspecteur, un contrôleur, un secrétaire, un trésorier du ban et arrière-ban (janvier 1693), édit du roi portant suppression des officiers de l'arrière-ban (juillet 1693) ; convocations en assemblée des trois ordres : clergé, noblesse, Tiers Etat (1614) ; une copie du cahier du Tiers Etat présenté en 1614  ; une copie de 1734 de la convocation du ban et arrière ban des hameaux de Mézières, Rotolu et Merbois , Chenebecart, chesne coupé dépendant de Videlles, Guigneville et Mondeville en 1557

    Date

    1557-1693

    Cote

    B/1869

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

    Date

    1564-1566

    Cote

    A/938

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

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  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. Guillaume BAULT, procureur fiscal de la seigneurie, déclare qu'il vient de souffleter, pendant la grand'messe de paroisse, Pierre MARIN, jeune garçon, pour avoir commis dans l'église diverses insolences, et pour avoir enlevé la serviette à essuyer les mains quand on a donné le baptême aux petits enfants ; serment prêté par la femme d'Etienne BONNET, demeurant à SENTENY, que l'orge saisi en sa maison, pour raison de la taille du Roi, appartient à Nicolas Gilles et non à elle ; Etienne BONNET est condamné à deux sols parisis d'amende pour avoir laissé courir sa vache dans la vigne de Nicolas HIDEUX [registre].

    Date

    1569-1570

    Cote

    A/939

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

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  15. Résultat n°15

    VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).- Le Fief de la Mothe : par lettres patentes de janvier 1668 enregistrées le 14 de ce mois le fief de la Mothe fut uni au duché-pairie de Villeroy (A.N.).Un registre d'audiences (1580-1620) ; Copie des statuts et ordonnances de 1551 et de 1555 concernant le règlement pour la pêche, des transports sur la Seine et sur la rivière « Ecole », des bois coupés longeant la Seine ; procès verbaux de réception de maîtres pêcheurs, de découvertes de noyés, de délits de pêche (1636-1768) ; procès verbaux d'assise et réceptions de maîtres pêcheurs, dépendant de la maîtrise des eaux de Corbeil concernant le fief de la Mothe (1720-1767, 1778-1789) ; états des poursuites faites pour le compte du duc de Villeroy contre les pêcheurs du fief de la Mothe (s.d.) et pièces de procédure concernant les amendes à payer (1772-1779)

    Date

    1580-1789

    Cote

    B/2917

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).-...

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  16. Résultat n°16

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Registre de délibérations des habitants de la Ferté-Alais (1676-1691) ; taxes à payer sur les marais communs, droits de franc-fief ; vente par les habitants d'une partie des marais au seigneur de Guigneville (1591-1640) ; procès-verbaux au sujet des emprunts faits au seigneur de Guigneville par les habitants de la Ferté-Alais pour la subsistance des gens de guerre en garnison à La Ferté-Alais (1638-1656) ; sentences qui obligent les habitants de la Ferté-Alais de fournir un presbytère au curé : ventes, transactions (1632-1724) ; extrait des registres du conseil d'Etat, arrêts, édits du roi portant sur la création d'examinateurs des comtes de la communauté des arts et métiers ; paiement des gages des examinateurs des comptes (1694-1713) ; précautions prises par ordonnance de police sur la contagion de peste qu'il pourrait y avoir (1668) ; taxes des aisés (1646-1647)

    Date

    1591-1713

    Cote

    B/1872

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à Madame Charlotte de VILLERS-SAINT-PAUL, veuve de Christophe de LANNOY, contre une sentence des Eaux et Forêts qui lui interdit d'exploiter ses bois. Arrêt de la Table de Marbre à PARIS, relativement à l'élagage des arbres fait le long des routes de la forêt de SENART, dans les bois de M. de GUENEGAUD. Mémoires sur les entreprises faites dans les bois de M. de MONTMARTEL ; sur l'exemption du droit de gruerie, dont jouit le seigneur de BRUNOY. Sentence du prévôt de BRUNOY qui condamne MORISSON en deux cents livres d'amende et à la confiscation du fusil, pour avoir été trouvé chassant dans l'étendue de la seigneurie. Requête pour le prince d'ELBEUF, contre les officiers de la capitainerie de CORBEIL, qui ont fait emprisonner son garde et l'ont arrêté pendant qu'il chassait. Arrêt du Parlement de PARIS qui annule la procédure extraordinaire, faite en la justice de BRUNOY contre Pierre FIEVE et Médard OBERGET, emprisonnés pour délit de chasse, et condamne Joseph PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY, en cent cinquante livres de dommages et intérêts ; ordonne la restitution du pistolet.

    Date

    1615-1773

    Cote

    A/1198

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à...

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  18. Résultat n°18

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1618, 1619, 1620)

    Date

    1618-1620

    Cote

    B/723

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1622 , 1623, 1624, 1626)

    Date

    1622-1626

    Cote

    B/724

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1627, 1629, 1630,1631, 1632)

    Date

    1627-1632

    Cote

    B/725

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  21. Résultat n°21

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1633, 1635, 1638, 1641, 1642, 1643, 1644, 1645, 1646)

    Date

    1633-1646

    Cote

    B/726

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  22. Résultat n°22

    CORBEIL (justice du Perray, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : deux registres d'audiences (20 octobre 1639-21 février 1661), (2 mars 1661-16 mars 1661) ; pièces de procédure (1633, 1637, 1639, 1640, 1645, 1646, 1649, 1650, 1652, 1653, 1657, 1658, 1659, 1660, 1661) ; déclarations de dépens (1661)

    Date

    1633-1661

    Cote

    B/758

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (justice du Perray, dépendant de la Prévôté...

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  23. Résultat n°23

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : Sept registres des audiences reliés ensemble (4 janvier 1683-23 décembre 1747) et un registre des amendes relié aux précédents (3 avril 1733-5 janvier 1735) ; cinq registres d'audiences (29 avril 1748-28 juin 1751), (5 juillet 1751-12 mars 1753), (24 septembre 1759-22 octobre 1766), (9 juin 1766-19 novembre 1781), (23 juin 1784-8 août 1785) ; un rôle des amendes (24 septembre 1759-13 octobre 1759) ; un registre de rapports de messiers (3 septembre 1642-16 septembre 1655) ; rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse 1759-1769)

    Date

    1642-1785

    Cote

    B/2561

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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  24. Résultat n°24

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1647, 1648, 1649, 1650, 1651, 1653, 1654, 1655, 1661, 1662)

    Date

    1647-1662

    Cote

    B/727

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  25. Résultat n°25

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Etats, déclarations de dépens, frais, vacations (1655-1660)

    Date

    1655-1660

    Cote

    B/1505

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Etats, déclarations...

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  26. Résultat n°26

    Déclarations des dépenses rendues par sentences du bailli de Chastre [ARPAJON] qui requiert des taxes (1656-1667) ; un registre des criés (1689) ; un registre des recettes des droits d'amortissements et francs-fiefs et états des contraintes d'amortissements et francs-fiefs (1737-1738) ; livrets de compte, mémoires, déclarations de dépenses, croquis de Nicolas DOYEN menuisier à ARPAJON (1757-1764) ; manufacture de cuivre à VERT-LE-PETIT : procédure pour dette entre les directeurs de la manufacture et un ancien huissier au Châtelet de Paris, pour dette (1768-1770) ; manufacture de cuivre du Bouchet [VERT-LE-PETIT] : état de compte des marchandises de cuivre livrées et débitées (1771), factures et reconnaissances de dettes (1771) [voir également la cote B/684] ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-GRAND et rôle de répartition des frais (1769) ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-PETIT et rôle de répartition des frais, un plan (1770) ; cinq registres d'enregistrements et insinuations (1770-1790).

    Date

    1656-1667, 1689-1689, 1737-1738, 1757-1764, 1768-1790

    Cote

    B/39

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • Enregistrement des taxes
    • Déclarations des dépenses rendues par sentences du...

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  27. Résultat n°27

    SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).- Qualités de sentences (1656-1673) et déclarations de dépens concernant Boigneville, Buno, Prunay et Maisse (1664).

    Date

    1656-1673

    Cote

    B/2663

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).-...

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  28. Résultat n°28

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : deux registres d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (8 janvier 1660-31 octobre 1669), (7 novembre 1669-20 juin 1684, 31 octobre 1697-11 mars 1700) ; un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports et rapports de gardes (20 juillet 1684-11 janvier 1721)

    Date

    1660-1721

    Cote

    B/1045

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  29. Résultat n°29

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1661-1666).

    Date

    1661-1666

    Cote

    B/1495

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

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  30. Résultat n°30

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1663, 1666-1673).

    Date

    1663-1673

    Cote

    B/984

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations...

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  31. Résultat n°31

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1665, 1666, 1669, 1690-1691, 1692, 1693, 1694, 1695, 1696, 1697,1698, 1699, 1700, 1701, 1702, 1703, 1704, 1705, 1706, 1708)

    Date

    1665-1708

    Cote

    B/728

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  32. Résultat n°32

    BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre de rôle des amendes (1666) ; un registre d'écrous (1671-1726) ; un registre des insinuations (23 décembre 1690-24 mars 1696) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1775-1779)

    Date

    1666-1779

    Cote

    B/346

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...

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  33. Résultat n°33

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1667-1674).

    Date

    1667-1674

    Cote

    B/1496

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

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  34. Résultat n°34

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : rôle des amendes (1672, 1681-1682, 1684-1688, 1691-1701, 1703-1705, 1710-1712).

    Date

    1672-1712

    Cote

    B/1049

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  35. Résultat n°35

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations de dépens (1674-1676, 1678-1679, 1681-1682, 1684-1685, 1689-1694, 1697-1698, 1700-1709).

    Date

    1674-1709

    Cote

    B/985

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Déclarations...

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  36. Résultat n°36

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1680-1683, 1685-1690).

    Date

    1680-1690

    Cote

    B/1497

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

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  37. Résultat n°37

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes (1681-1683) ; un registre des amendes et épices (1691-1696) ; rôles et états des amendes perçues (1740-1755) ; extrait des titres de la terre et seigneurie de Périgny (1756) ; extrait des titres communiqués par M. de Montulé, seigneur et propriétaire de plusieurs terres, fiefs et seigneurie situées dans l'étendue de la capitainerie (1755) ; extrait des titres et propriétés de la haute justice de la terre et seigneurie de la Grange du Milieu (1755) ; mémoire explicatif, réponse à un mémoire concernant les droits de chasse à cor et à cri accordés aux seigneurs de Brunoy dans la forêt de Sénart (1716) ; affiches de coupes de bois (1732, 1741, 1756)

    Date

    1681-1756

    Cote

    B/751

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  38. Résultat n°38

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1691-1695).

    Date

    1691-1695

    Cote

    B/1498

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

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  39. Résultat n°39

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations de dépens (1696-1700).

    Date

    1696-1700

    Cote

    B/1499

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Déclarations...

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  40. Résultat n°40

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Déclarations de dépens (1698-1702, 1704-1711) ; dépens (1703, 1705-1706) ; exécutoire de dépens (1723-1728, 1730-1748)

    Date

    1698-1748

    Cote

    B/1662

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Déclarations de dépens...

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