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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le plateau de Saclay irrigué même l'été grâce au Roi Soleil

    Date

    mardi 04 avril 2023

    Cote

    JAL1/586/24448/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24446-24470 (avril 2023)
    • N° 24448 (4 avril 2023)
    • Le plateau de Saclay irrigué même l'été grâce au Roi...
  2. Résultat n°2

    L'École, la rivière

    Date

    mars 2023

    Cote

    PER504/1/hiver2023/1

    • Contexte : COURANCES : Bulletin municipal PER504 (1965-...)

    • N° 1-3 de 1965-1969, exemplaires non numérotées (juillet...
    • Exemplaire non numéroté (hiver 2023)
    • L'École, la rivière
  3. Résultat n°3

    La petite Histoire rejoint la grande

    Date

    mai 2021

    Cote

    PER157/6/4/1

    • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

    • n° 50-56, HS, n° 1-31 (2020-mai 2024)
    • n° 4 (mai 2021)
    • La petite Histoire rejoint la grande
  4. Résultat n°4

    Ré-enchanter l'île Panchout

    Date

    avril 2021

    Cote

    PER143/10/265/2

    • Contexte : YERRES : Bulletin municipal PER143 (1960-...)

    • n° 233-272 (2018-2021)
    • 265
    • Ré-enchanter l'île Panchout
  5. Résultat n°5

    France Relance aussi pour le Domaine de Méréville

    Date

    jeudi 1er avril 2021

    Cote

    JAL7/519/3968/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3968
    • France Relance aussi pour le Domaine de Méréville
  6. Résultat n°6

    Yerres, ville d'eaux ?

    Auteur

    BOURACHOT, André

    Date

    mars 2021

    Cote

    PER143/10/264/1

    • Contexte : YERRES : Bulletin municipal PER143 (1960-...)

    • n° 233-272 (2018-2021)
    • 264
    • Yerres, ville d'eaux ?
  7. Résultat n°7

    La machine des eaux du château des Bosserons

    Auteur

    SENEE, Alain

    Date

    octobre 2020

    Cote

    PER152/8/194/3

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

    • n° 177-207 (2019-2021)
    • 194
    • La machine des eaux du château des Bosserons
  8. Résultat n°8

    Réhabilitation et valorisation écologiques des 4 mares de Corbreuse

    Date

    janvier 2020

    Cote

    PER554/7/200/2

    • Contexte : CORBREUSE : Bulletin municipal PER554 (1971-...)

    • N° 200-219 (2020-avril 2024)
    • n° 200 (janvier 2020)
    • Réhabilitation et valorisation écologiques des 4 mares...
  9. Résultat n°9

    69

    Date

    décembre 2019

    Cote

    PER137/3/69

    • Contexte : CONFLUENCE : le magazine de l'agence de l'eau Seine-Normandie

    • n° 35 à 46, n° 58 ; n° 50-69
    • 69
  10. Résultat n°10

    La Bièvre a retrouvé ses courbes

    Date

    vendredi 19 juillet 2019

    Cote

    JAL1/541/23289/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23273-23299 (juillet 2019)
    • 23289
    • La Bièvre a retrouvé ses courbes
  11. Résultat n°11

    Un patrimoine naturel incomparable : zones humides

    Date

    mars 2019

    Cote

    PER257/3/112/2

    • Contexte : ETRECHY : Bulletin municipal PER257 (1966-...)

    • N° 79-156 (2016-...)
    • 112
    • Un patrimoine naturel incomparable : zones humides
  12. Résultat n°12

    Schéma directeur du SIARCE Réseau eaux et assainissement

    Date

    mars 2019

    Cote

    PER906/1/30/2

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTÉ : Bulletin municipal PER906 (1995-...)

    • N° 1-2, 23-31, 9-48 (1995-avril 2024)
    • 30
    • Schéma directeur du SIARCE Réseau eaux et assainissement
  13. Résultat n°13

    68

    Date

    février 2019

    Cote

    PER137/3/68

    • Contexte : CONFLUENCE : le magazine de l'agence de l'eau Seine-Normandie

    • n° 35 à 46, n° 58 ; n° 50-69
    • 68
  14. Résultat n°14

    Accord historique pour une gestion globale de l'Orge et ses affluents

    Date

    février 2019

    Cote

    PER535/4/135/2

    • Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS : Bulletin municipal PER535 (1973-...)

    • n° 109-138 (février 2012-...)
    • 135
    • Accord historique pour une gestion globale de l'Orge...
  15. Résultat n°15

    Renaturation de l'Yerres : "la rivière reprend tranquillement son cours naturel"

    Date

    Entre le 1er décembre 2018 et le 31 janvier 2019

    Cote

    PER207/5/172/2

    • Contexte : BOUSSY-SAINT-ANTOINE : Bulletin municipal PER207 (1967-...)

    • N° 129-136, 138-155, 157-196 (avril 2013-mai 2024)
    • 172
    • Renaturation de l'Yerres : "la rivière reprend tranquillement...
  16. Résultat n°16

    Le SYAGE, acteur essentiel pour la Vallée de l'Yerres

    Date

    décembre 2018

    Cote

    PER152/7/176/2

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

    • n° 144-176
    • 176
    • Le SYAGE, acteur essentiel pour la Vallée de l'Yerres
  17. Résultat n°17

    La "renaturation de l'Yerres en trois questions"

    Date

    septembre 2018

    Cote

    PER207/5/170/1

    • Contexte : BOUSSY-SAINT-ANTOINE : Bulletin municipal PER207 (1967-...)

    • N° 129-136, 138-155, 157-196 (avril 2013-mai 2024)
    • 170
    • La "renaturation de l'Yerres en trois questions"
  18. Résultat n°18

    Etréchy : l'eau de toutes façons... des temps les plus reculés jusqu'à nos jours

    Date de publication

    2017

    Date

    2017

    Cote

    INQUARTO/3469

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Etréchy : l'eau de toutes façons... des temps les plus...
  19. Résultat n°19

    N° 2011-05010 : travaux d'extension du réseau eaux usées, chemin de la Garenne à Pussay.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3170W/170

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N° 2011-05010 : travaux d'extension du réseau eaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°2012-06919 : mise en conformité des branchements communaux des bâtiments à Saint-Yon.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3170W/171

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2012-06919 : mise en conformité des branchements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    N°22473 : contrôle de conformité des branchements des bâtiments communaux à Boissy-sous-Saint-Yon.

    Date

    2007-2014

    Cote

    3170W/165

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°22473 : contrôle de conformité des branchements des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    N°2011-05618 : schéma directeur d'assainissement (SDA) de Boullay-les-Troux et loi sur l'eau pour la reconstruction de la station d'épuration STEP, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2014

    Cote

    3170W/167

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2011-05618 : schéma directeur d'assainissement (SDA)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    N°2009-06607 : schéma directeur d'assainissement (SDA) de Soisy-sur-Ecole.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3170W/168

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2009-06607 : schéma directeur d'assainissement (SDA)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    N°2013-03960 : travaux d'urgence sur la filière boues de la STEP à Soisy-sur-Ecole.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3170W/169

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2013-03960 : travaux d'urgence sur la filière boues...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny Nord/Eau et Force.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2776W/3

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF contentieux.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2776W/4/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF + contentieux.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Gestion des rivières : n°41670 : travaux d'aménagement du fossé coulant à Buno-Bonnevaux, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2005-2014

    Cote

    3170W/172

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Gestion des rivières : n°41670 : travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  28. Résultat n°28

    N°2012-04327 : travaux d'urgence station d'épuration de Boullay-les-Troux, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2013-2014

    Cote

    3170W/166

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2014.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2012-04327 : travaux d'urgence station d'épuration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    Des hydravions transatlantiques à Courcouronnes ?

    Date de publication

    janvier 2014

    Auteur

    FAUCHARD, Gabriel

    Date

    janvier 2014

    Cote

    INQUARTO/3482

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Des hydravions transatlantiques à Courcouronnes ?
  30. Résultat n°30

    N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable des fermes de Beauvoir et de l'orme commune d'Abbeville-la-Rivière, Syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (SIE).

    Date

    2008-2013

    Cote

    3170W/156

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 2ème partie (2008-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    2518W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  32. Résultat n°32

    N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des pesticides à Saint-Maurice-Montcouronne, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Région d'Angervilliers (SIAE).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/158

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2010-06689 : création d'une usine de traitement des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à poissons, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/155

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2009S00412 : étude de fonctionnalité des passes à...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  34. Résultat n°34

    N°2007S05452 : renforcement de l'alimentation en eau potable du hameau des Roches à Videlles, Syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3170W/161

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2007S05452 : renforcement de l'alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    N°2011-05688 : diagnostic écologique des zones humides de Saclas.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/151

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-05688 : diagnostic écologique des zones humides...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    N°2012-03000 : diagnostic du réservoir d'eau potable de Brouy.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3170W/157

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2012-03000 : diagnostic du réservoir d'eau potable...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    N°2010-07458 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge et de ses affluents, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/148

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-07458 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    N°2012-03844 : programme d'entretien de la rivière Essonne, Commission exécutive d'entretien de la rivière Essonne.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3170W/152

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2012-03844 : programme d'entretien de la rivière...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  39. Résultat n°39

    N°2011-09575 : travaux d'entretien de la rivière Orge Aval, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3170W/153

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-09575 : travaux d'entretien de la rivière Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des champs captants d'Aubin, de la Juine et de la prise d'eau de l'Essonne (Volets 2 et 3), Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/159

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  41. Résultat n°41

    N°2010-06051 : étude du potentiel piscicole de la Bièvre, Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/150

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-06051 : étude du potentiel piscicole de la Bièvre,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  42. Résultat n°42

    N°2011-03588 : étude écologique des Marais en amont du périmètre de protection immédiat, Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/149

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-03588 : étude écologique des Marais en amont...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 1ère partie (2008-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    2518W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  44. Résultat n°44

    N°25181 : reconstruction du collecteur intercommunal entre la sente des capucines et la STEP, Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière École (SIARE).

    Date

    2008-2013

    Cote

    3170W/125

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°25181 : reconstruction du collecteur intercommunal...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    N°2012-03510 : travaux d'entretien de la rivière Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement de la rivière Ecole (SIARE).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3170W/154

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2012-03510 : travaux d'entretien de la rivière Ecole,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  46. Résultat n°46

    N°2011-09693 : achat de récupérateurs d'eaux pluviales à Boigneville.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3170W/160

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Ressource en eau.
    • N°2011-09693 : achat de récupérateurs d'eaux pluviales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  47. Résultat n°47

    Prescriptions complémentaires.

    Date

    2013

    Cote

    2776W/37/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Prescriptions complémentaires.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  48. Résultat n°48

    N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/19

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  49. Résultat n°49

    N°47628 : travaux de mise en séparatif du lotissement de l'Orme de la Prévôté, Syndicat intercommunal d'assainissement de Lardy Bouray Janville.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/52

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°47628 : travaux de mise en séparatif du lotissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  50. Résultat n°50

    N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la future station d'épuration STEP, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.

    Date

    2006-2012

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  51. Résultat n°51

    N°9368 : travaux de mise en conformité des branchements à Sermaise, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/21

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°9368 : travaux de mise en conformité des branchements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  52. Résultat n°52

    N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin et Longjumeau, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/87

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  53. Résultat n°53

    N°9374 : régularisation des rejets des eaux usées sur le bassin du Mort Ru, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/36

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°9374 : régularisation des rejets des eaux usées sur...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  54. Résultat n°54

    N°1551 : réhabilitation du collecteur eaux usées EU sur le site de l'IUFM d'Etiolles, Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (SYMSEVAS).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°1551 : réhabilitation du collecteur eaux usées EU...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  55. Résultat n°55

    N°9352 : équipement et raccordement des forages de la Vallée Marceau, Syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/97

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°9352 : équipement et raccordement des forages de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/29

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  57. Résultat n°57

    N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des réseaux d'assainissement route de Corbeil à Villemoisson-sur-Orge, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/11

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  58. Résultat n°58

    N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage de la continuité écologique de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau d'eau potable du syndicat, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/103

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/38/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  61. Résultat n°61

    N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette 2011, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/89

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde 2011, Syndicat intercommunal de la Rémarde Aval (SIRA).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/85

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  63. Résultat n°63

    N°41752 : raccordement de Courdimanche au syndicat intercommunal d'assainissement SIA de Boutigny Vayres à Courdimanche-sur-Essonne.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3170W/55

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°41752 : raccordement de Courdimanche au syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  64. Résultat n°64

    N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et valorisation des zones humides 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/73

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-02578 : travaux d'entretien du lit mineur et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    N°2011-04098 : travaux d'entretien des rigoles du plateau de Saclay 2011, Syndicat mixte de l'Yvette et de la Bièvre (SYB).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/76

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2011-04098 : travaux d'entretien des rigoles du plateau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    N°2010-03954 : mise en place d'un débitmètre, Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière École (SIARE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/51

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-03954 : mise en place d'un débitmètre, Syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  67. Résultat n°67

    N°34922 : construction d'une aire de stockage de boues sur la STEP, Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement de la région de la Ferté-Alais (SIEA).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/47

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°34922 : construction d'une aire de stockage de boues...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  68. Résultat n°68

    N°39074 : équipement et raccordement du forage de Méréville.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3170W/104

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°39074 : équipement et raccordement du forage de Méréville.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dossier 1.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/32/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  70. Résultat n°70

    N°2010-10009 : réhabilitation de l'antenne de la Ville-du-Bois de la clinique de Villiers au CII, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/49

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-10009 : réhabilitation de l'antenne de la Ville-du-Bois...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    N°2010-08342 : réhabilitation du château d'eau de Chalou-Moulineux, Syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de la Haute Juine (SIE).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/105

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°2010-08342 : réhabilitation du château d'eau de Chalou-Moulineux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  72. Résultat n°72

    N°39059 : réhabilitation des collecteurs des eaux usées quartier Hautes bergères aux Ulis 2ème tranche.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3170W/23

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°39059 : réhabilitation des collecteurs des eaux usées...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  73. Résultat n°73

    N°39097 : entretien du réseau hydrographique du bassin versant de la Juine à Saint-Vrain, association syndicale autorisée (ASA) Feularde-Renouillères.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3170W/74

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°39097 : entretien du réseau hydrographique du bassin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  74. Résultat n°74

    N°3207 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/63

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°3207 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  75. Résultat n°75

    N°25207 : études préalables à la réhabilitation de l'antenne des eaux usées de la Bretonnière, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2008-2012

    Cote

    3170W/48

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°25207 : études préalables à la réhabilitation de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    N°2010-07488 : suivi de la qualité des eaux de l'Yerres et du Réveillon 2011, Syndicat Intercommunal Assainissement Région Villeneuve (SIARV).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/92

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-07488 : suivi de la qualité des eaux de l'Yerres...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    N°2010-04476 : mise en place du programme Phyt'eau Bièvre phase 2, Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/68

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-04476 : mise en place du programme Phyt'eau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  78. Résultat n°78

    N°008805 : aide à la mise en place du SPANC (service public d'assainissement non collectif), étude complémentaire diagnostic, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.

    Date

    2004-2012

    Cote

    3170W/4

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°008805 : aide à la mise en place du SPANC (service...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/69

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    N°2011-02815 : études préalables à la réhabilitation de l'antenne de Saint-Germain-lès-Arpajon, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/20

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2011-02815 : études préalables à la réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)