N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau d'eau potable du syndicat, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).

Aide à la recherche

3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine de l'eau (2012-2014)

Déplier tous les niveaux

Dossiers de demande de subvention sur le domaine de l'eau (rivières, dépollution, ressources, appel à projet, lutte contre les inondations), soldés en 2012-2014.

Cote/Cotes extrêmes

3170W/1-180

Date

2003-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,72 ml

180 article(s)

Origine

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/10/2021

Mode de classement

Chronologique et thématique

Mots clés matières

environnement, financement

2012.

Cote/Cotes extrêmes

3170W/1-114; 3170W/174-180

Date

2003-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2012

Ressource en eau.

Cote/Cotes extrêmes

3170W/96-107; 3170W/180

Date

2008-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

aménagement des eaux