3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine de l'eau (2012-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3170W/1-180

Date

2003-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,72 ml

180 article(s)

Origine

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/10/2021

Mode de classement

Chronologique et thématique

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3170W/165-173

Date

2005-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3170W/165-171

Date

2007-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

N°2012-06919 : mise en conformité des branchements communaux des bâtiments à Saint-Yon.

Cote/Cotes extrêmes

3170W/171

Date

2012-2014

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux