N°2011-09575 : travaux d'entretien de la rivière Orge Aval, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

Aide à la recherche

3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine de l'eau (2012-2014)

Déplier tous les niveaux

Dossiers de demande de subvention sur le domaine de l'eau (rivières, dépollution, ressources, appel à projet, lutte contre les inondations), soldés en 2012-2014.

Cote/Cotes extrêmes

3170W/1-180

Date

2003-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,72 ml

180 article(s)

Origine

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/10/2021

Mode de classement

Chronologique et thématique

Mots clés matières

environnement, financement

2013.

Cote/Cotes extrêmes

3170W/115-164

Date

2007-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Gestion des rivières.

Cote/Cotes extrêmes

3170W/148-155

Date

2009-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

aménagement des eaux, cours d'eau, pollution des eaux