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  1. Résultat n°1
    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    1 media

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1380-1746

    Cote

    A/934

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Curage des fossés de la prairie de LONGPONT, (1736-1739). Droits de chasse, ravage des paysans, (1699-1755). Revenus généraux, (1383-1790).

    Date

    1383-1790

    Cote

    13H/27

    • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1573-1855

    Cote

    72J/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  5. Résultat n°5
    Famille VIOLE (1510 - 1628). - Procédures, dossiers classés par matières : travaux (1597 - 1621).

    2 medias

    Famille VIOLE (1510 - 1628). - Procédures, dossiers classés par matières : travaux (1597 - 1621).

    Date

    1597-1621

    Cote

    26J/35

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE (1510 - 1628). - Procédures, dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    VILLECONIN. - Curage de l'Orge et de la rivière de FOURCHAINVILLE : arrêté, correspondance.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 3O/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Curage de l'Orge et de la rivière de...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  7. Résultat n°7

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38 pièces, dont 14 liées]. - Comptabilité générale : bail de Gabrielle d'ALLONVILLE, veuve de Guy de ROCHECHOUARD, à Léonard HOUDON, vigneron, moyennent huit minots de blé inclus et six chapons (1621) ; bail de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR et de La FOLLEVILLE, à Cosme BALLET, meunier, moyennent dix minots de blé méteil et six chapons (1632) ; bail de la veuve de ROCHECHOUARD à Richard HOUDON, meunier, moyennant dix minots de blé méteil et six chapons (1627) ; prisée (1632) ; bail de François de ROCHECHOUARD à Léonard HOUDON, meunier, moyennant quatre minots de blé méteil et trente cinq livres en argent et six chapons [s. d.], prisée (1638), ratification de bail de Gabrielle d'ALLONVILLE à Léonard HOUDON, meunier (1632), prisée (1644), bail de Guy de SENE, seigneur de SAINT-CYR, à Antoine TEVET, meunier (1653), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, abbé, à Jeanne BORDIER, la veuve de Pierre BOUTHEVILLAIN, meunière, moyennant trois cent quatre vingt livres deux cent bottes de foin et six chapons (1665), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, à Joachim MARCHAND, meunier, moyennant quatre cent cinquante livres six chapons et six canards (1670) ; prisées (1621, 1647), procès-verbal de prisée (1761), bail de Simon Claude GRASSIN, seigneur de MAISONCELLES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE, ARRANCOURT, à Louis et Henry CHATELLAIN, fermiers (1770), mémoire du maréchal de BALINCOURT, sur le curage et nettoyage des rivières d'Esclimont et de la Juine [s. d.] ; correspondance (1827) ; plan aquarellé du moulin de SAINT-CYR, coul., dim. 51 cm x 34 cm (an VII) [1798/1799] ; comptabilité générale : bail d'Etienne PENOT, receveur de la terre, à Louis Henry CHATELLAIN, meunier du moulin à eau de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1759) ; baux de la veuve de Simon Claude GRASSIN à Michel CHARPENTIER, meunier (1773, 1786, 1796) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Geneviève ALLOIS, veuve de Michel CHARPENTIER (1808) ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL, préfet du département du Loiret, à Pierre CHARPENTIER, meunier (1817) ; réduction de bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à la veuve de Michel CHARPENTIER (an X) [1801/1802] ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL à Jean-Pierre CHARPENTIER, meunier (1824, 1834) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Jean-Pierre CHARPENTIER (1844) ; extrait de procès-verbal de visite (an X) [1801/1802], procès-verbal de réception (an X) [1801/1802] ; décompte du moulin (1778-an VI) [1778-1797/1798] ; attestation de Michel CHARPENTIER (1786) ; arrêtés des comptes de loyers du moulin (an VI) [1797/1798].

    Date

    1621-1844

    Cote

    30J/83

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  8. Résultat n°8

    Constitution de rentes, (1622-1784) ; chemins, (1777-1811) ; fois et hommages, aveux et dénombrements, fin XVIIIe siècle, fermes de SAINTE-GENEVIEVE et de LIERS, (1767-1783) ; curage de la rivière d'ORGE, (1750-1778).

    Date

    1622-1811

    Cote

    7J/23

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Constitution de rentes, (1622-1784) ; chemins, (1777-1811)...

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : autorisation de curage de rivière, de taille de haies ; rapports sur des moulins, des bois ; jugements : délits de vols de bois avec coups et blessures, délits de chasse, plainte contre un garde des bois pour coups et blessures ; requêtes pour travaux à effectuer sur des moulins, pour visite de rivière après curage, visite de bois, procès verbaux de prestations de serments (1627, 1651, 1654, 1657-1658, 1662, 1667-1669, 16882, 1688, 1693, 1696-1699, 1704, 1709-1710, 1715-1719, 1722, 1723, 1725-1740)

    Date

    1627-1740

    Cote

    B/1018

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE] (Bailliage et haute châtellenie de Mesnil-Girault).- Table d'un ancien terrier de Mesnil-Giraults(s.d.) ; lettres de demande de déclaration des terres possédées avec les tenants et les aboutissants pour toutes les communes dépendant du fiefs Boissy-la-Rivière, la Forêt Sainte Croix, Bois Herpin, Fontaine la Rivière, Ormoy-la-Rivière, Saint-Cyr-la-Rivière, Abbeville, Arrancourt, Marolles en Beauce(1722-1724) ; Assises : (1632) ;Maîtrise des eaux et forêts : curage de la Juine (mai 1770) ; droit de la Gerbe de Liberté à payer, par tous ceux qui possèdent des terres sur l'étendue de la seigneurie, tous les 29 ans aux chanoines de l'église de Sainte Croix d'Orléans seigneurs de la seigneurie de Mesnil Girault (1736, 1765)

    Date

    1632-1770

    Cote

    B/2149

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MESNIL-GIRAULT [ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE]...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)

    Date

    1638-1788

    Cote

    B/2562

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux : travaux à la rivière : - devis pour la réparation du pont, 7 mars 1643 ; - transaction entre les seigneurs de JUVISY représentés par Pierre de CAMBOUT DE COISLIN, évêque d'ORLEANS et les religieux de NOTRE-DAME-DES-CHAMPS, le seigneur d'ATHIS et autres concernant le déversoir de SAVIGNY, 1668 ; - acte constatant des dégâts causés le long de la rivière par Jean EMASET, 4 juillet 1673 ; - devis des ouvrages 'qu'il convient de faire' pour le curage de la rivière [1 dessin couleur], 20 septembre 1701. [7 pièces papier, 21 p.].

    Date

    1643-1701

    Cote

    26J/81

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Dossiers de travaux...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Déclarations des dépenses rendues par sentences du bailli de Chastre [ARPAJON] qui requiert des taxes (1656-1667) ; un registre des criés (1689) ; un registre des recettes des droits d'amortissements et francs-fiefs et états des contraintes d'amortissements et francs-fiefs (1737-1738) ; livrets de compte, mémoires, déclarations de dépenses, croquis de Nicolas DOYEN menuisier à ARPAJON (1757-1764) ; manufacture de cuivre à VERT-LE-PETIT : procédure pour dette entre les directeurs de la manufacture et un ancien huissier au Châtelet de Paris, pour dette (1768-1770) ; manufacture de cuivre du Bouchet [VERT-LE-PETIT] : état de compte des marchandises de cuivre livrées et débitées (1771), factures et reconnaissances de dettes (1771) [voir également la cote B/684] ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-GRAND et rôle de répartition des frais (1769) ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-PETIT et rôle de répartition des frais, un plan (1770) ; cinq registres d'enregistrements et insinuations (1770-1790).

    Date

    1656-1667, 1689-1689, 1737-1738, 1757-1764, 1768-1790

    Cote

    B/39

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • Enregistrement des taxes
    • Déclarations des dépenses rendues par sentences du...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1663-1789

    Cote

    B/1669/1

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : rivière : procédure contre le Chapitre de l'église NOTRE-DAME DE PARIS à propos du curage de la rivière : requête [liste nominative des religieux du Chapitre], 25 mai 1671 ; acte signifié au lieutenant général, 27 mars 1671 ; mémoire au Parlement, 2 juin 1673 ; transaction, 30 juillet 1681 ; requête, 1686. [5 pièces papier, 30 p.].

    Date

    1671-1686

    Cote

    26J/78

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : rivière...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Procédures contre J. BOURDON au sujet de treize arpents de pré à LONGPONT, (1675-1679) ; contre l'abbé PAJOT de DAMPIERRE, pour des détournements de sources, (1729-1732).

    Date

    1675-1732

    Cote

    13H/29

    • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat de Bandeville et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (4 mars 1698-1er août 1702), (11 juin 1738-31 octobre 1741), (16 mai 1746-23 juillet 1754), (4 février 1755-23 octobre 1759), (12 avril 1763-15 juillet 1766), (17 février 1767-25 juillet 1775), (14 novembre 1775-13 février 1781), (13 février 1781-30 décembre 1783), (30 novembre 1784-15 juillet 1788), (15 juillet 1788-6 juillet 1790) ; procédures criminelles et civile : pièces de procédure (1748-1776), tutelles et clôtures d'inventaire (1751-1790), rapports et affirmations de rapports d'experts (1758-1785), sentences, ventes et adjudications (1758-1790), procès verbaux d'enquêtes (1759- 1765), appositions et levées de scellés (1754-1779), procédure faites contre les habitants pour la reconstruction et le redressement de la rivière de Rémarde et le curage et élargissement du ruisseau du Rouillon (1787-1788) 

    Date

    1698-1790

    Cote

    B/108

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

    Date

    1704-1891

    Cote

    79J36/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  19. Résultat n°19

    PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

    Date

    1709-1790

    Cote

    B/2605

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINT-VRAIN, administration centrale et communale. - Arrêts du conseil du roi imprimés : attribution des privilèges d'exemption de franc-fiefs (1717), curage de la rivière d'Etampes (1730). Extrait de l'acte de décès de Jacques Alexandre PRUNEAU (1791), lettre de dénonciation du citoyen BROUTIN qui concerne les habitants de Saint-Vrain et des communes avoisinantes [an 3], réclamation de BINET qui remplace l'ancien curé pour l'instruction des enfants (1823), lettres adressées au maire concernant l'acquisition d'une maison, les marais communaux et des travaux [s.d.].

    Date

    1717-1823

    Cote

    79J59/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-VRAIN.
    • SAINT-VRAIN, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  21. Résultat n°21

    BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales [98 pièces, dont sept liées] : pièces de succession de François LOCHON, lieutenant criminel (1727-1768) ; pièces personnelles : affectation hypothécaire, par la comtesse d'ASTORG, pour l'établissement d'un majorat du titre de comte (1823-1825) ; correspondance (1821-1822) ; état des biens du sieur BAYARD, sis à BROU et YERRES (1778) ; vente de la comtesse d'ASTORG au sieur MAUGART, avec procuration de la comtesse à son époux (1827) ; comptabilité : résiliation du bail de Louis REBRAY (1819) ; correspondance sur la valeur des biens de BROU (1772-1789) ; récapitulation de la recette et la dépense au grain (1813-1816) ; livre de compte du sieur du COUDRAY (1769) ; comptes (1809-1826) ; état de récolte [s. d.] ; reconnaissances (1773-1826) ; reçus et quittances (1824-1825) ; mémoires d'ouvriers (1822) ; contentieux : affaire du curage de la rivière d'Ozanne (1819-1822) ; avertissement des contributions directes (1822-1823) ; arrêté municipal relatif à la sureté de la circulation publique à BROU (1824).

    Date

    1727-1827

    Cote

    30J/105

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  22. Résultat n°22

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : information sur du bois coupé à Chatignonville ; jugements : taille de haies, prise d'eau, vol de bois , estimation d'un champ ensemencé et dévasté par des lapins ; curage de rivière ; vente de bois ; procès verbal de travaux établis en forêt de Dourdan ; pièces concernant la rivière de la Rémarde (1741-1745, 1747, 1749, 1751-1756, 1758-1764, 1766-1767, 1769)

    Date

    1741-1769

    Cote

    B/1019

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés par M. de MONTMARTEL dans la censive de la seigneurie d'YERRES. Signification, faite au syndic et aux habitants d'YERRES par M. Antoine Gautier de MAINDORGE, propriétaire, de l'autorisation accordée par Samuel BERNARD, seigneur d'YERRES, à M. de BARCUS de faire des fouilles le long du mur de son jardin pour rassembler et conduire par pierrées les eaux qu'il pourrait trouver. Procédures faites à la requête de Claire ARGOU, veuve de M. Camille de BARCOS, tutrice de ses enfants mineurs, contre la succession de Louis DOGER, afin de rentrer en possession d'une maison située à YERRES et donnée à bail à rente ; exploits, sentences du bailliage de GROSBOIS.

    Date

    1741-1754

    Cote

    A/1278

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Un registre de voyage, rapports de gardes (septembre 1743-septembre 1750) ; extraits du registre du parlement (1761-1762). Gruerie et Voirie : état et toisée du curage de la Morte Rivière de Longjumeau, plan, procès verbal (18 septembre 1782)

    Date

    1743-1782

    Cote

    B/2056

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : rivière : - mémoire des titres de 'Messieurs du Chapitre de l'église de PARIS, seigneurs de MONS-SUR-ORGE par lequel ils procurent leur droit de pêche sur la rivière d'ORGE depuis le moulin de MONS à eux appartenant jusqu'au pont d'ATHIS' (1471-1647) ; - déclaration comme quoi 'la rivière d'ORGE appartient à la seigneurie d'ATHIS depuis le pont de JUVISY jusqu'au moulin de NOTRE-DAME', [s.d.] ; - correspondance au sujet du curage [7 lettres dont 2 scellées], 1745-1748 ; - correspondance de Mlle de CHAROLAIS contre un arrêt du conseil dont elle nie avoir eu connaissance, 9 octobre 1748 ; - requête, adjudication à propos du curage, 3 et 12 novembre 1748. [1 pièce parch., 18 p. - 6 pièces papier, 24 p.].

    Date

    1745-1748

    Cote

    26J/118

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1747-1750

    Cote

    A/831

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Cinq registres contenant les actes de voyages fait au greffe d'ARPAJON (1748-1780) ; treize registres servant aux appréciations des grains (1755-1784) ; quinze registres notant les taxes du pain (1764-1789).

    Date

    1748-1789

    Cote

    B/40

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • Enregistrement des taxes
    • Cinq registres contenant les actes de voyages fait...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

    Date

    1749-1978

    Cote

    1J/767

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
  29. Résultat n°29

    LEUDEVILLE (Bailliage de Leudeville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787-1789) ; un registre des tutelles (8 mai 1753-20 septembre 1769) ; qualités et défauts (1776-1777, 1779-1790). Maîtrise des eaux et forêts : procédure pour curage de fossé (vidange) et mare (1787-1788).

    Date

    1753-1790

    Cote

    B/1963

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LEUDEVILLE (Bailliage de Leudeville).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Second mémoire sur le projet d'amener à Paris les eaux de la rivière l'Yvette, avec le compte rendu de la Faculté de Médecine, par ses commissaires. Numéro du Mercure de France

    Date

    1767

    Cote

    PBR/612

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Second mémoire sur le projet d'amener à Paris les eaux...
  31. Résultat n°31

    PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

    Date

    1769-1790

    Cote

    B/2592

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Arrêt du Conseil d'Etat du roi, relatif au détournement du cours de l'Yvette vers PARIS (31 juillet 1769).

    Date

    1769

    Cote

    1J/111

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Arrêt du Conseil d'Etat du roi, relatif au détournement...
  33. Résultat n°33

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits : de coupes d'arbres, de vente de bois, de prise d'eau, de construction de batardeaux, de chasse avec des chiens, de fabrication de pièges, de fermeture de vanne sur une rivière ; travaux de curage demandés aux riverains de rivière ; constats de terres ensemencées et dévastées par les lapins ; procès verbal de toisé sur la morte rivière de Saint Arnoult ; procès verbal de réceptions et toisé des curements dans la rivière de Voize, Morte Rivière, fontaines, ruisseaux et affluents (1788) (1770-1771, 1774, 1776, 1779-1780, 1782-1784, 1786-1788, 1790)

    Date

    1770-1790

    Cote

    B/1020

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    MENNECY, justice.

    Date

    1771-1898

    Cote

    79J40/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, justice.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  35. Résultat n°35

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie de Saint-Maurice et dépendances).- Qualités de sentences (1771-1789) ; un registre de transcription des décrets de l'Assemblée nationale, lettres patentes du Roi (16 novembre 1789-5 octobre 1790) ; un registre d'écrous (5 septembre 1787-27 janvier 1789) ; Maîtrise des Eaux et Forêts : procédure pour le curage et l'entretien des berges de la rivière de Saint-Maurice (1787-1789) ; un registre de garde chasse (12 avril 1779).

    Date

    1771-1790

    Cote

    B/2646

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Seigneurie de LORMOY. - Dossier relatif aux eaux et canaux (avec plans), dont : curage, (31 juillet 1775) ; procédure contre les religieux de LONGPONT (22 avril 1789).

    Date

    1774-1814

    Cote

    4J/45

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LORMOY. - Dossier relatif aux eaux et...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  37. Résultat n°37

    Rivières. - L'Essonne : poème de Victor HEURE, intitulé L'Essonne [fin XIXe siècle] ; Yvette et Bièvre : plans illustrant le Mémoire sur les moyens de conduire à PARIS une partie de l'eau des rivières de l'Yvette et de la Bièvre par PERRONET (1776), cliché positif des 3 plans réunis ; Document lacunaire au 12 avril 2008 : l'Yvette : plan de l'Yvette et de ses affluents avec indication des usines situées sur leurs cours, copie de l'original joint à l'ordonnance royale du 18 septembre 1832 conservé à VERSAILLES (1836).

    Date

    1776-1900

    Cote

    1J/49

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Rivières. - L'Essonne : poème de Victor HEURE, intitulé...
  38. Résultat n°38

    BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : Procédure civile et criminelle : trois registres d'enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes du roi (27 janvier 1777-5 février 1780), (22 mai 1780-18 février 1782), (13 janvier 1783-8 octobre 1789) ; baronnie de Saint-Yon.- Eaux et forêts : trois registres de rapports de gardes chasses (26 janvier 1774-30 novembre 1776), (20 août 1780), (25 septembre 1782-8 janvier 1785) ; ; marquisat de Bâville .- Eaux et forêts : onze registres de rapports de gardes chasses (29 janvier 1680-3 mai 1690), (4 janvier 1774-2 avril 1778), (18 août 1778-31 décembre 1779), (4 février 1780-18 septembre 1780), (17 mars 1781-29 janvier 1783), (28 mars 1783-20 décembre 1783), (17 janvier 1784-19 décembre 1785), (14 mars 1786-15 avril 1788), (29 avril 1788-20 mars 1789), (6 avril 1789-30 décembre 1789) ; Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres des prix des grains et taxe du pain (1781-1782), (1783-1789) ; déclaration des grains de toutes espèces détenus par les habitants dans toute l'étendue du Bailliage (13 mai 1709) ; toisés de curage des rivières, de Breuillet, Rémarde, d'Orge, de Boëlle (1751, 1758, 1769, 1770, 1780, 1784)

    Date

    1777-1789

    Cote

    B/177

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement général de justice et police (5 août 1778) ; tarif et règlement des frais et droits à percevoir par les officiers de justice (15 août 1779) ; un registre des lettres patentes, des déclarations du roi, des décrets de l'assemblée nationale (octobre 1789-février 1790) ; deux registres d'écrous (11 février 1777-8 avril 1782), (15 juillet 1782-25 septembre 1790) ; curage du ruisseau de Santeny (1784-1786)

    Date

    1777-1790

    Cote

    B/310

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusils et chiens ; braconnage (1781-1785, 1787), délits de coupes de bois ; curage de fossé ; visite de la Rémarde ; délit de prise d'eau ; délit de chasse avec fusil ; délit d'emprunter une route avec une charrette attelée de chevaux sans autorisation dont le passage est interdit pour les voitures ; délit de ramassage de bois morts : informations, interrogatoires (1789, 1791) ; procédure criminelle contre François Rossignol et François Athanaze Rossignol accusés de menaces et d'injures envers le garde Marteau (janvier 1784-juillet 1784) ; procédure criminelle contre Nicolas Gaget et Jean-Louis Bara gardes chasses accusés blessé grièvement plusieurs personnes (février-mai 1784).

    Date

    1781-1791

    Cote

    B/1029

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Bassin de l'Orge. Brétigny-sur-Orge : moulin de Carouge : procès-verbal visite des lieux (1839), ordonnance règlementaire du 20 mai 1842, réparation de vannes (1868), reconstruction du déversoir (1874), remplacement des vannes de décharge (1899), curage aux abords du moulin (1920) ; Breuillet : moulin de Breuillet : rapport sur le moulin (an IX), procès-verbal de visite des lieux (1847), projet de règlement (1847-1849), décret règlementaire du 28 octobre 1849, abaissement du seuil des vannes (1862), réparation du déversoir (1873), manoeuvre des nouvelles vannes (1882), modification du canal de décharge (1939) ; Breux : moulin de Jouy : établissement du moulin à blé le 6 floréal an V, proposition de règlement (1842), ordonnance règlementaire du 12 janvier 1846, réparation de vannes (1855-1858), remplacement de vannes (1881-1882), substitution de la commune de Breux aux propriétaires (1899), réparation de la grande vanne (1919) ; Dourdan : moulin de Grouteau (1847-1868) ; Egly : moulin de Villouvette : procès-verbal de visite des lieux (1845), arrêté règlementaire du 24 avril 1848, réception des travaux (1863), remplacement de vannes (1886) ; Leuville-sur-Orge : moulin d'Aulnay : procès-verbal de visite des lieux (1831), ordonnance règlementaire du 27 avril 1835, élargissement du canal d'amenée de l'usine (1855) réparation du déversoir (1862), remplacement d'une vanne (1878), réparation du déversoir (1890) installation d'une pompe (1933) ; moulin du Petit-Paris : procès-verbal de visite des lieux (1839), ordonnance règlementaire du 3 juillet 1842, récolement des travaux (1846), pose d'une nouvelle vanne (1874), établissement d'un barrage de précaution (1876), répartion du déversoir (1895) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Basset (Mainfroy, le duc de Maillé, Paturde) : procès-verbal de visite (2 plans) (1786), réclamation du duc de Maillé pour obtenir la construction d'un déversoir au moulin de Grouteau : rapport des ingénieurs, arrêté décidant la construction du déversoir (2 plans) (1827-1829) ; règlement du moulin, ordonnance royale (1842) (1 plan sur calque, 1841), réparation du vannage de décharge (1877), de la roue (1898) ; déclassement partiel du moulin (1932-1937) ; moulin de Grouteau : minoterie (Dufossé, Paturde, société Say) ; désaccord entre le meunier Dufossé et le duc de Maillé, propriétaire du moulin de Basset sur l'Orge à Longjumeau au sujet de la construction d'un déversoir : correspondance, rapports de l'ingénieur, arrêté, procès-verbal de réception des travaux (1814-1815) (1 plan de nivellement et 1 plan du moulin ) ; procès-verbal de visite du moulin (1816) ; règlement (1854) (2 plans sur calque, 1853) ; suppression du moulin : rapports des ingénieurs, arrêté, (1860-1885) ; aménagement, rapports d'ingénieur, procès-verbaux, arrêtés (1921-1923) ; Juvisy-sur-Orge : moulin de Juvisy : nivellement (1823), élargissement du déversoir (1825), élargissement de la vanne ouvrière (1840), réparation du déversoir (1840), nivellement du bief supérieur (1850), arrêté règlementaire du 8 mai 1852, réparation de vannes (1889), contravention contre l'usine de marbrerie de Juvisy (1913). Saint-Germain-lès-Arpajon : moulin de la Boisselle (Coeur de Vey, Hache, cordonnerie de la Boisselle). construction d'une vanne de décharge ; correspondance (2 plans), (1829-1841) ; règlement (1842) , reconstruction des deux déversoirs (1848-1850), remise en état des vannes (1937).

    Date

    1786-1939

    Cote

    7S/151

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. Brétigny-sur-Orge : moulin de Carouge...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

    Date

    1786-1829

    Cote

    7S/61

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau de Vauroux et du moulin de Gérofosse à Etampes51788-1877).

    Date

    1788-1877

    Cote

    7S/59

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau de Vauroux à Etampes (suite) (1790-1854).

    Date

    1790-1854

    Cote

    7S/60

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    SACLAY. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1794-1938

    Cote

    2O/1131

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SACLAY. - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis à Ballancourt-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Gironville-sur-Essonne, Itteville, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Vayres-sur-Essonne et Villabé (1794-1932).

    Date

    1794-1932

    Cote

    7S/13

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

    Date

    1794-1941

    Cote

    2O/144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...

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  48. Résultat n°48

    Bassin de l'Essonne (1795-1927).

    Date

    1795-1927

    Cote

    7S/5

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne (1795-1927).

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  49. Résultat n°49

    Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement, délibérations du conseil municipal du 12 ème arrondissement de Paris sur le curage de la Bièvre (anIV-anV), rapport et correspondance sur des saignées faites dans les berges (an VIII), rapport sur l'état de la Bièvre et avis de l'ingénieur relatif à ce rapport (1801), répartition des dépenses d'entretien et de curage (1808), règlement de police préfectoral concernant la Bièvre et ses affluents (1808), projet de règlement : nomination d'un syndicat pour assurer le traitement du garde et les frais d'opérations (1824), rôle de répartition des sommes à payer par les propriétaires d'usines (1824), nivellement de la rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à sa sortie du département de Seine-et-Oise (1830) ; règlement général par ordonnance du roi du 13 janvier 1842 ; projet d'augmentation du volume des eaux de la Bièvre (1857). Usines et moulins. - Bièvres : moulin de Bièvres (1855-1876) ; Igny : moulin d'Igny (1817-1902) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1897-1898) ; moulin d'Amblainvilliers (1801-1911). Police des cours d'eau. - Prises d'eau, installation de roues hydrauliques (1842-1914) ; barrages (1833-1888) ; déversements, poses de grilles et de vannes (1837-1929).

    Date

    1795-1857

    Cote

    7S/105

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement,...

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  50. Résultat n°50

    Bassin de l'Orge, affluents. - Lavoirs et abreuvoirs (1841-1921) ; murs (1834-1920) ; abaissement de berges, pontons, canal de dérivation (1852-1892), transport de bois (1910). Curage et faucardement - contentieux : réclamation de meuniers tendant à être déchargés des frais de curage et à ce que les frais soient supportés par tous les riverains (an V-an VII) ; répartition de la dépense produite par le curage (an XI-an XIII) ; correspondance relative au curage (1809-1894).

    Date

    1796-1921

    Cote

    7S/85

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge, affluents. - Lavoirs et abreuvoirs...

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  51. Résultat n°51

    Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay (1796-1930).

    Date

    1796-1930

    Cote

    2Q/43

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle...

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  52. Résultat n°52

    Bassin de la Juine, affluents. - Curage et faucardement des affluents de la Juine (1796-1934).

    Date

    1796-1934

    Cote

    7S/57

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Curage et faucardement...

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  53. Résultat n°53

    Préfecture de Seine-et-Oise.

    Date

    1797-1939

    Cote

    7M/29

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise.

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  54. Résultat n°54

    Bassin de l'Essonne

    Date

    1797-1899

    Cote

    7S/145

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne

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  55. Résultat n°55

    Bassin de l'Orge. - Curages et faucardements : travaux.

    Date

    1798-1923

    Cote

    7S/76

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Curages et faucardements : travaux....

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  56. Résultat n°56

    Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

    Date

    1799-1936

    Cote

    7S/94

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...

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  57. Résultat n°57

    Bassin de l'Essonne (1799-1917).

    Date

    1799-1917

    Cote

    7S/7

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne (1799-1917).

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  58. Résultat n°58

    Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

    Date

    1800-1886

    Cote

    2S/204

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...

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  59. Résultat n°59

    Bassin de la Bièvre. - Curages et faucardements.

    Date

    1800-1909

    Cote

    7S/107

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Curages et faucardements.

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  60. Résultat n°60

    Bassin de l'Essonne. - Curages et faucardements. - Projet d'arrêté du 20 septembre 1818 ; arrêtés préfectoraux des 10 mars et 1er juillet 1819 fixant le règlement du curage et du faucardement de la rivière ; affaires Lenormand, Coste-Guillemin et Challeton : différends avec l'administration pour la prise en charge des frais de curage (1833-1860) ; projet de règlement d'administration publique pour la répartition des frais de curage et de faucardement de 1882 ; correspondance, rapports, délibérations, procès-verbaux, affiches.

    Date

    1800-1894

    Cote

    7S/21

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Curages et faucardements. -...

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  61. Résultat n°61

    Bassin de la Juine. - Saclas : moulin des Graviers (1802-1859), moulin de Saint-Denis (1838-1868) ; Saint-Cyr-La-Rivière : moulin de Chanteloup (1828-1866), moulin de Saint-Cyr (1800-1868) ; Vert-le-Petit : usine du Bouchet, demande de Mme Godard d'Harpilly propriétaire des anciennes forges à fer du Bouchet pour l'établissement de deux roues en substitution des trois déjà existantes (1813), réparation du déversoir de la poudrerie du Bouchet appartenant à l'Etat (1834), remplacement des roues en bois par deux roues en fonte (1844), reconstruction du déversoir (1846), reconstruction du vannage de décharge (1858), demandes du directeur de la poudrerie que soit effectué le fauchage des herbes et le faucardement de la Juine (1869-1872), renseignements au sujet de la quote-part de la poudrerie pour l'entretien de la Juine (1899), problèmes survenus à la station de pompage de l'atelier de pyrotechnique dus à la baisse du niveau d'eau de la Juine (1927-1928).

    Date

    1800-1928

    Cote

    7S/35

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Saclas : moulin des Graviers...

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  62. Résultat n°62

    Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

    Date

    1800-1929

    Cote

    3S/21

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle (1801-1953).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2Q/45

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Etangs de Saclay et de Villiers-le-Bâcle (1801-1953).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Bassin de la Juine. - Curages et faucardements : procès-verbaux de réception de curage, avis d'ingénieurs, pétitions, rôles de répartition des frais de curage (1801-1811), rapports d'ingénieurs, rôles de répartition des dépenses (1883-1940).

    Date

    1801-1940

    Cote

    7S/42

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine. - Curages et faucardements : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue (1801-1806, 1818-1839) ; eaux et Forêts : délits forestiers (an X-1844) ; ponts et Chaussées : infraction à la règlementation de la police des eaux , des moulins et des usines, absence de curage des rivières (1829-1845), quatre affiches sur le curage des rivières d'Essonne et de la Juine (1842-1845) ; contributions indirectes : contentieux (1806-1847) ; direction générale des Postes : franchise postale, contentieux et délits (1816-1842) ; cultes : contentieux des comptes de fabrique (1811-1838) ; expropriations : correspondance adressée par la préfecture relative au jury d'expropriation (1834-1844), supplément à l'Abeille d'Etampes du 20 février 1842 sur les expropriations à Etampes pour la construction du chemin de fer (60 p.) ; faillites : comptes sommaires de l'état des faillites (1815-1858) ; exercice de la médecine générale et vétérinaire, de la pharmacie (1833-1843), liste des sept pharmacies d'Etampes (1840) ; boucherie : règlementation du prix de la viande à Etampes (1859).

    Date

    1801-1859

    Cote

    3U/1834

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

    Date

    1801-1937

    Cote

    7S/1

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  67. Résultat n°67

    Bassin de l'Essonne. - Nouvelle rivière de Billy à Saint-Vrain, travaux de curage (1930-1932) ; rivière Folle à Corbeil (bras de communication unissant le bras du moulin des Hospices au bras du moulin de Chantereine) : demande d'élargissement du lit de la rivière par Darblay (1875) ; ruisseau de la Fontaine Sucrée à Ballancourt et d'Huison : moulin à blé à d'Huison : projet de règlement (1855-1863), règlement du 29 novembre 1863 ; autorisation d'établissement d'un moulin à Ballancourt par Moreau (an XI-an XIII) ; ruisseau du Godet à Abbeville-la-Rivière (1931) ; rû d'Huison à d'Huison-Longueville : pose de tuyau (1922) ; rû de Misery à Vert-le-Grand : demande de déviation du rû par la commune (1874-1875), poses de barrages et de grillages (1850-1894), créations de lavoirs et abreuvoirs (1875-1885), construction d'un ponceau par la commune de Vert-le-Grand (1896), curages (1868-1869) ; rivière de la Velvette à Boigneville : moulin à blé , demande d'autorisation par Croulebois, règlement du moulin (1856), construction d'un lavoir (1886) de murs (1869-1885), travaux de curage (1829-1929) ; déversement d'eau résiduaire par la laiterie Morize à Boigneville (1898), par la porcherie et fromagerie Bachimont (1879-1897) ; utilisation d'une source située à proximité de la Velvette au hameau de Prinvaux à Boigneville (1933).

    Date

    1802-1933

    Cote

    7S/25

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Nouvelle rivière de Billy à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Bassin de l'Essonne. - Projet de règlement d'administration publique pour le curage des rivières d'Essonne, de Juine et affluents par application de l'article 2 de la loi du 14 floréal an XI : notice explicative, projet de décret, enquête dans les 46 communes concernées, mai 1894.

    Date

    1802-1894

    Cote

    7S/22

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Projet de règlement d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    VILLECONIN. - Syndicat de la rivière de l'Orge supérieure : liste nominative des propriétaires, curage de la rivière, arrêtés, correspondance relative aux élections du syndicat (an XI [1802/1803] - 1965).

    Date

    1802-1965

    Cote

    EDEPOT13 3O/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Syndicat de la rivière de l'Orge supérieure...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  70. Résultat n°70

    Bassin de l'Orge, affluents. - Ruisseau de Bel Ebat (1931-1932) ; rû du Bief de Morangis (1929-1930) ; rû des Bienfaits (1905) ; ruisseau le Blutin (1879-1900) ; - Boële de Breux (1802-1813) ; rû de Fleury (1926-1932) ; Boële de Leuville (1928-1934) ; rû de Linas (1821-1824) ; Boële Morand (1873-1912) Curage de la boële Morand : extrait du resgistre des délibérations du Conseil municipal (1909) ; Boële des Parquets (1891-1899) ; rû du puits-Gobert : affaires générales (1851-1931), murs (1896-1933), ouvrages (1866-1928), demande de classement comme affluent de l'Orge (1928-1929) ; rivière de la Renarde : moulins : Saint-Sulpice de Favières : moulin de la Briche (1846-1862), moulin de l'Ecurie (1849-1900), Saint-Yon : moulin de Breux (1846-1869), moulin de Dampierre (1850-1925), Souzy-la-Briche : moulin Neuf (1850-1925), murs (1848-1923); ruisseau des Berges à la Ville-du-Bois : déviation du ruisseau (1859).

    Date

    1802-1934

    Cote

    7S/78

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge, affluents. - Ruisseau de Bel Ebat...

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  71. Résultat n°71

    Bassin de l' Ecole : curages, faucardements et affluents.

    Date

    1805-1939

    Cote

    7S/104

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l' Ecole : curages, faucardements et affluents.

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  72. Résultat n°72
    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE.- Vente par adjudication au rabais du curage de la rivière de Clymont, à partir de la source près du moulin de Fontenette à Abbeville-la-Rivière, jusqu'à son embouchure dans la Juine à Boissy-la-Rivière, 26 mars 1806.

    1 media

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE.- Vente par adjudication au rabais du curage de la rivière de Clymont, à partir de la source près du moulin de Fontenette à Abbeville-la-Rivière, jusqu'à son embouchure dans la Juine à Boissy-la-Rivière, 26 mars 1806.

    Date

    1806

    Cote

    18FI/3950

    • Contexte : AFFICHES

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE.- Vente par...
  73. Résultat n°73

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange de terrains, bornage, baux, vente d'immeubles, 1810-1897, 1904-1927 [1] ; bois (plan de 1806), 1806, 1885 [2] ; vente d'arbres, 1884, 1913 [3] ; lavoir, 1808, 1881-1907 [4] ; abreuvoir de BEAUVAIS, 1874, 1898 [5] ; curage de la vidange de CHAMPCUEIL, 1888 [6] ; puits, 1882-1935 [7] ; mare de BEAUVAIS, 1850, 1883-1884 [8] ; bureau télégraphique, 1887-1888 [9] ; carrière, 1890, sablière, 1909 [10] ; pompes funèbres, 1937-1939 [11] ; don d'une horloge et d'une somme d'argent, 1859, 1899 [12] ; eau potable, 1909-1937 [13].

    Date

    1806-1939

    Cote

    2O/277

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, équipement.- Echange...

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  74. Résultat n°74

    CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Régime des eaux, cours d'eau non-navigables. Sources, Loing, Lunain, la Vanne, étang Saint-Thibault, mare du Poncelet, canalisations, curage, pompes du lavoir.

    Date

    1806-1957

    Cote

    EDEPOT17 3O/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Régime des eaux, cours...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  75. Résultat n°75

    BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité, 1852-1937 [1] ; dépenses, 1871-1936 [2] ; emprunts, 1879-1882, 1920-1936 [3] ; contributions de guerre, 1871-1879 [4] ; réquisitions allemandes, 1876 [5] ; arrêtés, 1848, 1873, 1938 [6] ; bureau de bienfaisance, 1873, 1879-1882 [7] ; rentes, dons et legs FAUSSET, LEFEBVRE DES NOETTES, BERLAND, PERON, 1879, 1922, 1936 [8] ; litige GODARD DE PLANCY, propriétaire du domaine de BEL-AIR relatif à la propriété d'une avenue en friche, 1807-1810 [9] ; différend avec ROLLAND relatif à la remise en état d'un mur de clôture, 1924 [10] ; procédure VERDELLES pour le curage de la rivière, procès ANNE, LOBKO, BARDET et GIOVANETTI pour constructions non autorisées à l'ABBAYES-AUX-BOIS, 1873, 1935 [11] ; affaires diverses : chômage, procuration, syndic, ordures ménagères, 1882, 1932, 1934 [12] ; marché : droits de place, résiliation de bail, 1852, 1933-1939 [13] ; pompes funèbres, 1937-1939 [14] ; personnel communal, 1876, 1916-1936 [15].

    Date

    1807-1939

    Cote

    2O/90

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BIEVRES. - Administration générale.- Comptabilité,...

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  76. Résultat n°76

    Bassin de l'Yvette. - Ruisseau de Mondétour (1886-1931) : barrage (1901) murs (1886-1897), déversements (1931), alignement (1906) ; ruisseau Blanc, rû Morteau : inondation (1930), ruisseau du Paradis (1881-1890), rû du Parc d'Orsay (1935), ruisseau des Parts (1889-1890) , rivière de Petit-Vaux (1899), rû du Rouillon (1824-1932) : réglement de l'étang du sieur Delorme à Nozay (1844-1853), déversement d'eau de drainage (1932), rû de Valleuse à Orsay (1926-1930), ruisseau de Vataneul à Villebon-sur-Yvette (1897-1905), rû de Vaubaron à Bures-sur-Yvette (1864-1931) : pont (1864), barrage (1903) ; canal d'Orsay : curage et renouvellement des eaux (1808-1832) ; étang du parc de Lozère à Palaiseau (1931).

    Date

    1808-1932

    Cote

    7S/96

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Ruisseau de Mondétour (1886-1931)...

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  77. Résultat n°77

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Construction d'un lavoir sur la place de l'église : délibérations, correspondance, 1808 [1] ; fontaine du MESNIL : contentieux GUILBERT et BUFFET relatif à la propriété des eaux, 1821 [2] ; travaux au lavoir : protestation PATURLE, propriétaire du château de LORMOY, 1842 [3] ; lavoirs et fontaines : correspondance, extraits de délibérations, 1844-1895 [4] ; lavoirs et fontaines : reconstruction, construction, cahier des charges, devis, mémoires, 1875-1886 [5] ; eaux : curage de l'ORGE, assainissement, 1841, 1893-1929 [6] ; éclairage et téléphone,1895-1922 [7].

    Date

    1808-1929

    Cote

    2O/775

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...

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  78. Résultat n°78

    Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de jardins et cressonnières (1809-1920) ; barrages : Dannemois (1919-1921) ; Milly-la-Forêt (1853 et 1911) ; déversements : Dannemois et Milly (1862-1921); ouvrages : lavoirs (1859-1909), murs (1854-1905), ponts et passerelles (1813-1916) ; projet de détournement de la rivière (1862-1896).

    Date

    1809-1921

    Cote

    7S/103

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de...

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  79. Résultat n°79

    Bassin de la Bièvre. - Déviation du cours de la Bièvre, suppression du bief d'Antony (1951-1955). - Usines et moulins . - Bièvres : moulin de Bièvre (ancienne manufacture), règlementation générale, règlementation du lavage de l'eau, déplacement de la roue, établissement d'une hausse sur le déversoir, demande en révision de règlement et décharge de curage, plainte contre le mauvais état du déversoir, le syndicat demande le déplacement du repère, demande pour alimenter le canal (1821-1882) ; moulin de Vauboyen (1838-1857) ; Igny : moulin d'Igny (1838-1959) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1841-1931), moulin Migneaux (1837-1841), moulin d'Amblainvilliers (1809-1911).

    Date

    1809-1959

    Cote

    7S/166

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Déviation du cours de la Bièvre,...

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  80. Résultat n°80
    Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation, contentieux, enquêtes et travaux. Pêche : réglementation, délits, empoissonnement.

    1 media

    Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation, contentieux, enquêtes et travaux. Pêche : réglementation, délits, empoissonnement.

    Date

    1810-1939

    Cote

    7S/87

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation,...

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