Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 168
  • 30
Période
  • 2
  • 3
  • 5
  • 17
  • 60
  • 155
  • 776
  • 431
Nom de l'inventaire
  • 139
  • 113
  • 101
  • 90
  • 70
Afficher plus
Lieux
  • 199
  • 181
  • 99
  • 90
  • 89
Afficher plus
Typologies
  • 241
  • 176
  • 129
  • 71
  • 52
Afficher plus
Sujets
  • 1 198
  • 744
  • 512
  • 437
  • 272
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus

1 198 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Date

1799-1936

Cote

7S/94

Résultat n°2

N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

Date

2010-2012

Cote

3170W/19

Résultat n°3

Expropriations.- SACLAY, réservoir d'eau.

Date

1970

Cote

951W/62

Résultat n°4

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 517 : autorisation de réaliser les travaux d'aménagement d'une dérivation de la Bièvre à la hauteur du bassin des Damoiseaux à BIEVRES et IGNY/SIAVB ; n°527 : autorisation de créer un Golf Compact Urbain sur le site de la Croix Boisselière à MORANGIS/Commune de Morangis ; n° 528 : autorisation de réaliser des travaux de réfection de la digue de Moulineux sur CHALOU-MOULINEUX/Commune de Chalou-Moulineux.

Date

1998-2003

Cote

2137W/75

Résultat n°5

ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

Date

1969-1973

Cote

1011W/43

Résultat n°6

Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/59

Résultat n°7

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Date

1981-1996

Cote

2137W/110

Résultat n°8

Canton de Saclay : rigole à cascades de Trou-Salé, devis de restauration et plan (1872-1873) ; travaux effectués sur l'arcade de Buc, deux petits plans aquarellés (1872) ; vente de bois (1890); inondation due au mauvais entretien de la rigole (1937) . Etangs de Trou-Salé et de Pré-Clos : demande d'exploitation de carrière, rectification de bornage, extraction de pierres (1835-1902) ; travaux d'amélioration pour l'écoulement des eaux du chemin de grande communication n°6 (1876). Demande de construction d'un barrage pour l'alimentation des animaux, plan aquarellé (1888). Projet d'assainissement de la chaussée de l'étang de Trou-Salé (1876), défrichement, plantation d'arbres (1887), plans sur calque fin XIXème siècle. Lettres diverses au sujet de manoeuvres militaires sur la hauteur d'eau de l'étang, sur la disparition du poisson, sur le débordement causé par l'établissement d'un barrage (1909-1951) . Ferme du Trou-Salé : travaux et entretien, ventes aux enchères de la ferme (1886-1887). Etang de Saclay : le service des eaux de Versailles demande l'annulation des concessions de tolérances accordées à monsieur Esnault Velterie, le terrain devant être libre pour une nouvelle adjudication (1909-1919). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 10/01/2013 - Serait aux Archives départementales des Yvelines.

Date

1835-1951

Cote

2Q/42

Résultat n°9

Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces comptables.

Date

1956-1968

Cote

1119W/18

Résultat n°10

Rivière d'Orge. - Vallée inférieure, aménagement, 1ère tranche, reprofilage entre Boëlle et Sallemouille (7e lot) ; aménagement entre les moulins Cerpied et la Boisselle (8e lot) ; reprofilage entre le rû du Breuil et l'Yvette ; parachèvement des travaux sur la Boëlle et la rivière d'Epinay (9e lot).

Date

1951-1955

Cote

1502W/921

Résultat n°11

Bassin de retenue et canaux d'évacuation des eaux de Courcourronnes : cahier des prescriptions spéciales, cadre du bordereau des prix, cadre du détail estimatif, plan de situation, examen du sous-sol, notice explicative (1970). - Route nationale 7, avant-projet sommaire : notice explicative, plans et profil en long et en travers, plan de situation (1971).

Date

1970-1971

Cote

1776W/329

Résultat n°12

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

Date

1893-1938

Cote

7S/113

Résultat n°13

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22483 SAINT-SULPICE DE FAVIERES (2004) ; n°8296 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2004) ; n°39610 MAUCHAMPS (2004) ; n°41494 MAUCHAMPS (2004) ; n°31615 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000).

Date

2000-2004

Cote

1919W/41

Résultat n°14

Livre blanc sur la rivière La Juine et ses affluents Vol. 3.

Date

1992

Cote

INQUARTO/1894/3

Résultat n°15

EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Collecteur d'eaux usées entre les chemins départmentaux CD 186 et CD 25, doublement : marché Devin Lemarchand Etudes et Réalisations Foncières (ERF).

Date

1979

Cote

1205W/94

Résultat n°16

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).

Date

2001-2004

Cote

1919W/29

Résultat n°17

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : accompte IMP lots n° 1-2-3 : rapport de maîtrise d'oeuvre juillet 1992, contrôle de légalité lot 1 et 2 EVRY lot 3 CORBEIL, convention SIARCE lot n°1 convention SIARCE lot n°3, marché SAFEGE lot n°2, contrôle de légalité maîtrise d'oeuvre, projet rapport au bureau contrat de maîtrise d'oeuvre, convention de réalisation et de financement des ouvrages de Liaison, convention de réalisation et de financement des ouvrages de liaison, arrêtés relatifs à l'exécution des travaux sur la voie publique (1991-1995).

Date

1991-1995

Cote

2092W/6

Résultat n°18

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°360 : DIG et autorisation de réaliser des travaux d'aménagement et d'entretien de la rivière la Juine par le SI JUINE (dossier complémentaire).

Date

1998-2005

Cote

2137W/43

Résultat n°19

Rivière d'Yerres. - Rû du Réveillon, affluent, aménagement ; curage ; déversements : plans.

Date

1940-1956

Cote

1502W/952

Résultat n°20

Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE et CHALO-SAINT-MARS (1955-1957), des eaux de la vallée de l'Eclimont (1950-1957), de l'entretien de la Juine et de ses affluents (1940-1957), de la régie des eaux (1940-1954), intercommunale pour l'adduction d'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1940-1957), d'alimentation en eau potable de VERT-LE-GRAND (1940-1957) ; associations syndicales autorisées des lotissements de la Boële Morand (1942-1943), pour l'aménagement et l'entretien du lotissement de Marolles-gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1952) : comptes de gestion.

Date

1940-1957

Cote

850W/1

Résultat n°21

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

Date

1709-1790

Cote

B/2605

Résultat n°22

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade (1975). CROSNE. - Expropriations pour la protection des bas quartiers de la rive droite de l'Yerres (1980). Expropriations pour la construction d'une digue et l'aménagement d'une promenade pour piétons (1980).

Date

1975-1980

Cote

1148W/7

Résultat n°23

Rivière d'Essonne, aménagement du bras gauche et du bras de l'indienne.

Date

1965-1968

Cote

1502W/938

Résultat n°24

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

Date

1838-1849

Cote

5S/18

Résultat n°25

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22475 syndicat intercommunal des eaux de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2006) ; n°8786 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (2006) ; n°8300 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°41692 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2006) ; n°35484 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de SACLAY (2006) ; n°39919 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL (SIE) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/79

Résultat n°26

N°47628 : travaux de mise en séparatif du lotissement de l'Orme de la Prévôté, Syndicat intercommunal d'assainissement de Lardy Bouray Janville.

Date

2009-2012

Cote

3170W/52

Résultat n°27

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/24

Résultat n°28
Seine-et-Oise [Département]. - Curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 1er juillet 1905.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Curage de la rivière d'Orge [section supérieure] et affluents, 1er juillet 1905.

Date

1905

Cote

18FI/1296

Résultat n°29

Captage et station élévatoire de Boischambaut et Mesnil Girault, travaux réalisés par l'entreprise Malardier (Saclas).

Date

1950-1955

Cote

71J/20

Résultat n°30

ARPAJON, BREUILLET. - Collecteur d'eaux usées, construction : marché Gleizal.

Date

1972

Cote

1205W/51

Résultat n°31

Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

Date

1969

Cote

951W/92

Résultat n°32

France Relance aussi pour le Domaine de Méréville

Date

jeudi 1er avril 2021

Cote

JAL7/519/3968/2

Résultat n°33

N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la future station d'épuration STEP, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.

Date

2006-2012

Cote

3170W/6

Résultat n°34

Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)

Date

2010-2011

Cote

2776W/28

Résultat n°35

Dérivation des sources de la Vanne : dossiers communaux, expropriations, plans : Milly-la-Forêt, Morsang-sur-Orge, Paray et Ris-Orangis.

Date

1868-1870

Cote

3S/5

Résultat n°36

N° 2011-05010 : travaux d'extension du réseau eaux usées, chemin de la Garenne à Pussay.

Date

2011-2014

Cote

3170W/170

Résultat n°37

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

Date

1998-2003

Cote

2137W/89

Résultat n°38

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19998 LIMOURS (2003) ; n°20002 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO) (2003).

Date

2003

Cote

1919W/20

Résultat n°39

N°9368 : travaux de mise en conformité des branchements à Sermaise, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

Date

2009-2012

Cote

3170W/21

Résultat n°40

Associations syndicales autorisées des lotissements La Gribelette, Le Parc Beauséjour, Le Plateau de Morsang (1942-1952), Le Jardinet Beauséjour (1943-1951), Le Parc Hendes (1944-1952) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Parc de la Gare (1942-1951) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Le Parc de Sainte-Geneviève, Le Plateau de Sainte-Geneviève à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1942-1947) : pièces comptables.

Date

1942-1952

Cote

849W/35

Résultat n°41

GUIPEREUX. - Chemin départemental 133, reconstruction : Marché Morillon Corvoll.

Date

1960

Cote

1205W/16

Résultat n°42

N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin et Longjumeau, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2009-2012

Cote

3170W/87

Résultat n°43

Dossier 2.

Date

2008-2011

Cote

2776W/13

Résultat n°44

94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation traitement et distribution/Syndicat des eaux de l'Ile-de-France (SEDIF).

Date

2004-2010

Cote

2776W/1/1

Résultat n°45

Aménagement de l'Orge. - Travaux : indemnités occasionnés.

Date

1951-1953

Cote

1205W/9

Résultat n°46

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Emprunts : tableaux d'amortissement, avenants, avis d'échéance, délibérations du conseil municipal et du syndicat intercommunal des eaux pour travaux d'adduction d'eau.

Date

1933-1964

Cote

EDEPOT25 2L/1

Résultat n°47

VIRY-CHATILLON . - Lac de retenue, création : marché Baudin et Chausse.

Date

1975

Cote

1205W/70

Résultat n°48

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Date

1769-1790

Cote

B/2592

Résultat n°49

Rivière d'Orge. - Moulins, aménagement ; prise d'eau ; entretien ; taxes ; réclamations ; affaires générales.

Date

1945-1970

Cote

1502W/905

Résultat n°50

ZAC DES RADARS, commune de GRIGNY, marché n° 990026, travaux de fourniture et pose de canalisations d'eau, Société Suez-Lyonnaise des Eaux : certificats de paiement, ordre de service, contrat, courriers, documents divers ; Demandes de mise en Paiement des marchés 980011, 980029, 980036, 990017.

Date

1998-1999

Cote

2200W/91

Résultat n°51

BIEVRES. - Expropriation pour le bassin de la SYGRIE.

Date

1978

Cote

1129W/6

Résultat n°52

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : service vicinal : budgets, dépenses, curage de la rivière, construction d'un chemin, bois, alignement, rapport de l'agent voyer, liste nominative des prestataires, tableau de compte des travaux et dépenses des chemins vicinaux de grande communication, exercices.

Date

1848-1906

Cote

EDEPOT13 1O/1

Résultat n°53

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°384 : DIG et autorisation de créer le bassin de retenue de Balizy à LONGJUMEAU par le SIHAVY ; n°394 : DUP et périmètre de protection - commune de CORBREUSE.

Date

1998-2005

Cote

2137W/48

Résultat n°54

N°9374 : régularisation des rejets des eaux usées sur le bassin du Mort Ru, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

Date

2009-2012

Cote

3170W/36

Résultat n°55

Dossier de demande de recours contre la mise en demeure du 5 octobre 1999 de déposer un dossier de demande d'autorisation et d'imposition de prescriptions provisoires dans l'attente de la régularisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) soumise à autorisation/consignation MM BREDARIOL et LELUC/gestion des ouvrages hydrauliques du Moulin d'ECHARCON (1999-2006).

Date

1999-2006

Cote

2518W/19

Résultat n°56

VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Eaux pluviales (1996). - Traitement : questionnaire de la direction départementale de l'équipement (DDE) (1996). MONTGERON. - Eaux pluviales, réalisation d'un bassin de retenue : demande du syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). YERRES, VILLECRESNES (Val-de-Marne) : pose d'un collecteur d'eaux usées par le intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1996). SUCY-EN-BRIE (Val-de-Marne). - Prix de l'eau (1996). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Nappe d'eau souterraine, pompage : autorisation de la société Lyonnaise des eaux (1996). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Boues d'épuration, stockage : intervention de M. Le Pape (1996). ESSONNE. - Qualité sanitaire de l'eau : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). ESSONNE, JUINE. - Faucardement, application des arrêtés préfectoraux : plaintes de André Holleaux et Sylvia Kesbi (1996). VILLECONIN. - Hameaux de Fourchainville et de Saudreville, projets d'assainissement : intervention de l'association Villeconin demain (1996). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Réseau hydraulique communal : demande de raccordement de M. Gillet (1996). Vallée supérieure de l'ORGE. - Risques naturels, établissement d'un plan de prévention : demande du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (1996). SACLAY, MENNECY. - Plateau de Saclay et plateau de Villeroy, assainissement : intervention de l'association des amis de la vallée de la Bièvre (1996). ETAMPES. - Assainissement : schéma directeur d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Etampes (1996). Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. - Règlement d'assainissement (1996). ULIS (LES). - Parc sud, barrage : projet de réhabilitation (1996). MAISSE. - Moulin neuf : intervention du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1996). Cours d'eau. - Plan décennal de restauration et d'entretien des rivières : tranche 1996 (1996). Epandage de boues de stations d'épuration (1996). YERRES. - Détermination des zones inondables par l'Yerres et ses affluents : intervention du syndicat mixte interdépartemental de la rivière de l'Yerres (1996). Programme eau 1996. - Crédits de service public du BRGM (1996).

Date

1996

Cote

1434W/99

Résultat n°57

CORBEIL-ESSONNES. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°7 à 9.

Date

1982

Cote

1078W/87

Résultat n°58

N°1551 : réhabilitation du collecteur eaux usées EU sur le site de l'IUFM d'Etiolles, Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (SYMSEVAS).

Date

2010-2012

Cote

3170W/13

Résultat n°59

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00021 : rejet des eaux pluviales à ARPAJON - Conseil Régional Ile de France ; n°91-2007-00039 : rejet des eaux pluviales à LEUVILLE-SUR-ORGE - Société BOUYGUES Immobilier ; n°91-2007-00037 : rejet des eaux pluviales à ETAMPES - SARL la propriété familiale (1er décembre 2007 - 1er octobre 2008).

Date

2007-2008

Cote

2137W/28

Résultat n°60

Panorama descriptif, historique, anecdotique des rives de la Seine de Paris à Montereau

Date

1836

Cote

INSEIZE/93

Résultat n°61

Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau - comission permanente, CDAO, insertion ), procédures 2 (permis de construire, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux, réception), conventions, travaux supplémentaire (1990-1994).

Date

1990-1994

Cote

2092W/39

Résultat n°62

Etude sur la Haute Qualité environnementale du collège Sonia Delaunay à GRIGNY.

Date

2005

Cote

3173W/17

Résultat n°63

Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

Date

1800-1886

Cote

2S/204

Résultat n°64

Déclarations des dépenses rendues par sentences du bailli de Chastre [ARPAJON] qui requiert des taxes (1656-1667) ; un registre des criés (1689) ; un registre des recettes des droits d'amortissements et francs-fiefs et états des contraintes d'amortissements et francs-fiefs (1737-1738) ; livrets de compte, mémoires, déclarations de dépenses, croquis de Nicolas DOYEN menuisier à ARPAJON (1757-1764) ; manufacture de cuivre à VERT-LE-PETIT : procédure pour dette entre les directeurs de la manufacture et un ancien huissier au Châtelet de Paris, pour dette (1768-1770) ; manufacture de cuivre du Bouchet [VERT-LE-PETIT] : état de compte des marchandises de cuivre livrées et débitées (1771), factures et reconnaissances de dettes (1771) [voir également la cote B/684] ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-GRAND et rôle de répartition des frais (1769) ; sentence de réception du curage des fossés de VERT-LE-PETIT et rôle de répartition des frais, un plan (1770) ; cinq registres d'enregistrements et insinuations (1770-1790).

Date

1656-1667, 1689-1689, 1737-1738, 1757-1764, 1768-1790

Cote

B/39

Résultat n°65

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation en garantie de l'Etat dans l'instance engagée par Mme SOENSER (1954-1958) ; groupe scolaire : réfection des terrasses (1948-1950), remise en état des canalisations d'eau (1952-1954), remplacement de la chaudière du chauffage central (1954-1955), revêtement de la cour de l'école de filles (1954) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; travaux de réfection du plafond de la salle communale de cours post-scolaire et d'éducation populaire (1951) ; église : travaux divers, réfection du clocher (1950-1956) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs, concessions (1941-1955) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1954) ; adduction d'eau (1952-1956).

Date

1941-1958

Cote

986W/170

Résultat n°66

Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de l'Orge supérieur : avant-projet, enquête d'utilité publique et hydraulique.

Date

1964

Cote

802W/10

Résultat n°67

N°9352 : équipement et raccordement des forages de la Vallée Marceau, Syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole.

Date

2009-2012

Cote

3170W/97

Résultat n°68

MORT-RÛ. - Aménagements : délibérations du Syndicat, documents divers.

Date

1940-1950

Cote

1205W/98

Résultat n°69

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers 2002.

Date

2002

Cote

2137W/56

Résultat n°70

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 640 : construction de la station d'épuration des hameaux de la charmoise par la commune de FONTENAY-LES-BRIIS ; n° 620 (91-2006-00050) : rejet des eaux pluviales de la ZAC Quartier des folies par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; n°628 (91-2006-00047) : rejet des eaux pluviales à MASSY - Conseil Régional Ile de France ; n632 : construction de deux halls et un auvent à EVRY - Société CORUS/UNITOL ; n°635 : construction de l'unité de traitement des eaux usées à MORIGNY-CHAMPIGNY (1er octobre 2006 - 1er janvier 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/21

Résultat n°71
ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Adjudication restreinte, au rabais, sur soumissions cachetées de travaux de recalibrage du premier lot de la rivière la Juine, sur une longueur totale de 4 850 mètres, 5 août 1970.

1 media

ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Adjudication restreinte, au rabais, sur soumissions cachetées de travaux de recalibrage du premier lot de la rivière la Juine, sur une longueur totale de 4 850 mètres, 5 août 1970.

Date

1970

Cote

18FI/1505

Résultat n°72

VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Equipements sportifs (1967-1972) ; voirie (1961-1971) ; assainissement (1964-1972) ; eau, gaz, électricité (1967-1971) ; immeubles communaux (1963-1972) ; urbanisme (1967-1972) ; cimetière.

Date

1961-1972

Cote

1011W/24

Résultat n°73

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39595 syndicat intercommunal d'assainissement du plateau de CHAMPCUEIL (SIA) (2006) ; n°41763 SOISY-SUR-SEINE (2006) ; n°36015 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24881 MORIGNY-CHAMPIGNY (2006) ; n°3125 syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement LA FERTE-ALAIS (SIEA) (2006) ; n°8823 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2006) ; n°41493 LARDY (2006) ; n°21370 MASSY (2006) ; n°8302 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39594 NAINVILLE-LES-ROCHES (2006) ; n°35939 GOMETZ-LE-CHATEL (2006) ; n°39589 CHAMPCUEIL (2006).

Date

2006

Cote

1919W/74

Résultat n°74

GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement du Bassin de Gruerie (1977). GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Servitudes sur fonds privés, renforcement de l'alimentation en eau potable du secteur de Limours (1975). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, construction de l'antenne des eaux usées de la Sallemouille et de Leuville-sur-Orge (1974).

Date

1974-1977

Cote

1073W/10

Résultat n°75

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°36009 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY-BOURAY-JANVILLE (SIA) (2006) ; n°29836 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'ETAMPES (SIARE) (2006) ; n°36003 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°29006 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°39590 CORBEIL-ESSONNES (2006).

Date

2006

Cote

1919W/84

Résultat n°76

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12740 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL et environs (SI) (2000) ; n°23829 syndicat intercommunal des eaux de la region du Hurepoix (SIE) (1997) ; n°14027 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14002 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14015 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14003 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°35481 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2002) ; n°35944 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole (SIE) (2003) ; n°8275 CORBREUSE (2004) ; n°8261 CORBREUSE (2004).

Date

1997-2004

Cote

1919W/12

Résultat n°77

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8269 syndicat intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°21322 MARCOUSSIS (2004) ; n°36017 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°21367 LES MOLIERES (2004) ; n°13354 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY/VAYRES (SIA) (2003) ; n°36016 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°13381 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY-JANVILLE (SIA) (2003) ; n°22199 CHEPTAINVILLE (2005) ; n°8809 PUSSAY (2005) ; n°24865 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2005) ; n°34396 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°13355 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°21393 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004).

Date

2002-2005

Cote

1919W/68

Résultat n°78

Association syndicale autorisée des lotissements Le Plateau de Morsang (1940-1955), Villa Mon Jardin (1940-1957) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Vieux Perray (1940-1942), Le Parc, Le Plateau, Les Roches (1940-1950) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Le Plateau de Champagne à SAVIGNY-SUR-ORGE (1940-1941) ; association syndicale de la commission exécutive de la rivière de l'Orge : comptes de gestion.

Date

1940-1957

Cote

850W/47

Résultat n°79

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusils et chiens ; braconnage (1781-1785, 1787), délits de coupes de bois ; curage de fossé ; visite de la Rémarde ; délit de prise d'eau ; délit de chasse avec fusil ; délit d'emprunter une route avec une charrette attelée de chevaux sans autorisation dont le passage est interdit pour les voitures ; délit de ramassage de bois morts : informations, interrogatoires (1789, 1791) ; procédure criminelle contre François Rossignol et François Athanaze Rossignol accusés de menaces et d'injures envers le garde Marteau (janvier 1784-juillet 1784) ; procédure criminelle contre Nicolas Gaget et Jean-Louis Bara gardes chasses accusés blessé grièvement plusieurs personnes (février-mai 1784).

Date

1781-1791

Cote

B/1029

Résultat n°80

Etudes Safège (1992), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipement de l'ECOLE (COURS D'EAU) (1992 ; 1994), ESSONNE (COURS D'EAU) (1993), PALAISEAU (1992), VIRY-CHATILLON (1992), SEINE (1992). - Aménagement de rivières.

Date

1992-1994

Cote

1409W/142