Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : procédures 1 ( bureau - comission permanente, CDAO, insertion ), procédures 2 (permis de construire, enquête parcellaire, arrêtés préfectoraux, réception), conventions, travaux supplémentaire (1990-1994).

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DE LA LIAISON ESSONNE SEINE A CORBEIL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2092W/1-42

Date

1989-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

42 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Aménagement de la liaison entre l'ESSONNE et la SEINE à CORBEIL.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2092W/39

Date

1990-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/03/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques