SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

802W/1-10

Date

1938-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

10 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Syndicats intercommunaux : avants-projets, déclaration d'utilité publique, enquête, plans.

Langue des unités documentaires

Français

Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de l'Orge supérieur : avant-projet, enquête d'utilité publique et hydraulique.

Cote/Cotes extrêmes

802W/10

Date

1964

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/06/2002