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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Projet d'établissement d'une foire et d'un marché à bestiaux à DOURDAN, 1821-1829 [1] ; idem, 1864-1866 [2] ; marchés : taxes, droits de places, budget, 1838-1927 [3] ; idem : dépenses, stationnement des voitures, 1878-1890 [4].

    Date

    1821-1927

    Cote

    2O/437

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Projet d'établissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions contre M. Olivier à Boissy-la-Rivière pour défaut de curage de la Juine (1827), contre M. Herambourg à Lisses pour le creusement sans autorisation de deux tranchées (1829), contre Mrs Friant et Toudu-Poullain extracteurs de tourbes pour prises d'eau abusives dans l'Essonne au préjudice de la papeterie d'Echarcon (1835-1837) ; déversements d'eaux résiduaires d'usines et de fabriques, délibérations du conseil municipal de Corbeil relatives aux eaux usées de six usines (1913), sucreries de Maisse (1900-1914), de Mennecy (1884-1926), plan de 1877, papeteries Darblay à Essonnes et à Corbeil (1893-1895), à Echarcon (1891-1927), papeterie de Palleau à Ballancourt (1872-1905), laiterie de Maisse (1894), laiterie de Vayres-sur-Essonne (1896-1897), blanchisserie à Corbeil (1935) ; déversement des eaux usées du lotissement de l'Epine (1927), déversement de cabinets d'aisance par des particuliers (1879-1920), demandes de déversement d'eaux usées par les communes de Corbeil (1900), Courdimanche-sur-Essonne (1927) et Mennecy (1908) ; arrêtés municipaux et rapports d'ingénieurs fixant le droit de stationnement des bateaux (1850-1929) ; plaintes relatives à l'exercice du droit de pêche à Gironville et à Mennecy (1938), péage établi sur un bac au lieu-dit La Nacelle à Corbeil par Gagnery (1822), injonction de faire cesser un péage établi sur un pont par Grimier sur les communes de Baulne, Cerny et Itteville (1836).

    Date

    1827-1938

    Cote

    7S/14

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Droits de stationnement. Athis-Mons : droits de stationnement des bateaux, fixation de la taxe, demandes de dégrèvement, demande de stationnement pour un bateau-magasin destiné à l'entretien et aux réparations des bateaux par Pellé (1884-1941). Corbeil : stationnement sur les ports et sur les dépendances domaine public ; demande d'autorisation de stationnement permanent par la Compagnie de touage de la Seine, plans ; autorisation pour le bateau missionnaire la ""Bonne Nouvelle"" ; recouvrement des frais occasionnés par le gardiennage de la drague ""Espérance"" ; tarif de la baignade municipale (1885-1944). Draveil : droits de stationnement, réclamations Langlois et Ducheron. Essonnes : droits de stationnement, plans (1890-1898). Etiolles : institution d'un droit de stationnement sur les tentes et automobiles séjournant sur le port communal, tarif des droits (1889-1892). Evry-Petit-Bourg : modification du mode de perception des droits du port de la Briqueterie, relèvement des taxes, taxes perçues sur les campeurs (1885-1945). Juvisy : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs, relèvement des taxes d'amarrage (1890-1922). Morsang-sur-Seine : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1884-1889). Ris-Orangis : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1866-1888).

    Date

    1884-1945

    Cote

    3S/30

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Droits de stationnement. Athis-Mons : droits de stationnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    WISSOUS - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1931 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; tarifs du fossoyeur, 1923 [3] ; droit de stationnement, 1930-1931 [4].

    Date

    1885-1931

    Cote

    2O/1853

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • WISSOUS - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    MONTLHERY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1927 [2] ; taxes de stationnement, 1925-1926 [3] ; droit de places sur les marchés, 1932 [4].

    Date

    1892-1932

    Cote

    2O/1705

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Administration générale. - Arrêtés de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1935 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1928 [2] ; droit de places et marché, 1930 [3] ; stationnement de voitures, 1933 [4] ; taxes sur les chevaux, mules et voitures, 1934 [5].

    Date

    1892-1935

    Cote

    2O/1708

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale. - Tarifs des services religieux, 1894-1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1926 [2] ; droit de stationnement, 1926-1930 [3] ; droit des pauvres : taxes sur l'autodrome de LINAS-MONTLHERY, 1927-1928 [4].

    Date

    1894-1930

    Cote

    2O/1558

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale. - Tarifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

    Date

    1905-1914

    Cote

    5S/130

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale. - Taxes sur les propriétés bâties et non bâties, sur les locaux loués en garnis, 1924-1935 [1] ; arrêtés de police municipale, 1926-1933 [2] ; taxe de stationnement des véhicules, 1933-1935 [3] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1939 [4].

    Date

    1924-1939

    Cote

    2O/1740

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Administration générale. - Taxes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes, projet d'exécution : plan du parking de la place du Port, profils en long, en travers et en travers-type, s. d. Ech. 1/10. 1/50. 1/100. 1/200. 1/500. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,295 x 1,81 m, 0,295 x 1,56 m, 0,295 x 2,02 m, 0,30 x 0,93 m, 0,295 x 0,69 m. [9 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/231

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    14 tableaux schématiques sur l'incohérence des différentes phases, la mobilité du piéton, la mobilité des voitures (trafic, parking), la mobilité des transports en commun, l'habitat, le quartier (liaison avec le centre, conception, personnalisation), courants, loisirs, (s.d.)

    Date

    s.d

    Cote

    1776W/421

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • 14 tableaux schématiques sur l'incohérence des différentes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, adjudication de terrains : cahier des charges ; cession aux constructeurs : cahier des charges. Locaux commerciaux : cahier des charges de cession et de gestion ; enquête parcellaire. Caserne des pompiers. Parkings du parc Descartes : dossier d'études.

    Date

    1956-1978

    Cote

    1502W/1797

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Assainissement programmé. Parking de la gare SNCF, programme subventionné : dossier de financement (1958-1968).

    Date

    1958-1968

    Cote

    1119W/68

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Assainissement programmé. Parking...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    COURANCES (1966), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1964), CROSNE (1962-1966), DRAVEIL (1960-167). - Assainissement, programmes subventionnés : dossiers de financement. DOURDAN. - Eclairage des grands axes routiers. Parking, programme subventionné : dossier de financement (1966-1967).

    Date

    1960-1967

    Cote

    1119W/53

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • COURANCES (1966), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1964),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Autoroute A6. - Affaires foncières, (1960-1967) ; raccordement avec le CD29, (1966) ; aire de service de VILLABE, (1963-1967).

    Date

    1960-1967

    Cote

    1502W/661

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Affaires foncières, (1960-1967) ; raccordement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 extension : dossier général et dossiers particuliers, correspondance, évaluation des Domaines, plans et états parcellaires, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes du 6 mai 1971, arrêté d'utilité publique, frais de procédure, documents d'arpentage, acte de vente.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1583W/73

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    TINTELIN, construction d'un pavillon : plans. NOE, construction d'un pavillon et garage : plans d'exécution, pièces administratives.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/58

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • TINTELIN, construction d'un pavillon : plans. NOE,...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  29. Résultat n°29

    Expropriations.- WISSOUS : aménagement parking.

    Date

    1960-1974

    Cote

    962W/129

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Expropriations.- WISSOUS : aménagement parking.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : dossier d'enquête d'utilité publique.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1583W/76

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    EPINAY-SOUS-SENART (1966-1967), EPINAY-SUR-ORGE (1967), ETRECHY (1960-1966). - Assainissement, programme subventionné : dossiers de financement. EGLY. - Parking, programme subventionné. Voirie, fonds spécial d'investissement routier (FSIR). Assainissement, programme subventionné : dossiers de financement (1966-1967).

    Date

    1960-1967

    Cote

    1119W/54

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • EPINAY-SOUS-SENART (1966-1967), EPINAY-SUR-ORGE (1967),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    ARGENTEUIL. - Stade Barbusse, aménagement : plans ; MJC Paul Eluard, construction : plans ; garage à bateaux, construction : plans.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/88

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • ARGENTEUIL. - Stade Barbusse, aménagement : plans ;...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  33. Résultat n°33

    YERRES. - Assainissement, programme subventionné. Pont de la SNCF rue G.-Pen, élargissement. Parkings rue de Concy et près de la gare : dossiers de financement (1960-1968).

    Date

    1960-1968

    Cote

    1119W/72

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • YERRES. - Assainissement, programme subventionné. Pont...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34
    CHEPTAINVILLE. - Magasin Les Cinq Fermes, parking pour la clientèle ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1961).

    1 media

    CHEPTAINVILLE. - Magasin Les Cinq Fermes, parking pour la clientèle ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1961).

    Date

    1961

    Cote

    62FI/52

    • Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...

    • CHEPTAINVILLE. - Magasin Les Cinq Fermes, parking pour...

    Producteur :

    CLERC Gérard (service producteur), CLERC Maryvonne (service versant)

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Equipements d'autoroutes. - Eléments paysagers, sécurité, installations de péages, aires de service et de stationnement : documentation, plans.

    Date

    1962-1972

    Cote

    1502W/111

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Equipements d'autoroutes. - Eléments paysagers, sécurité,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, remise de la voirie aux communes ; construction d'un parking souterrain, d'une crêche, d'une bibliothèque, d'un café-club, d'un centre omnisports et d'un centre socio-éducatif.

    Date

    1962-1969

    Cote

    1502W/1794

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lycée à MONTGERON. - Construction, démolition de bâtiments, aménagement d'un parking et d'une salle de réunion ; autorisation de dépenses.

    Date

    1962-1970

    Cote

    1502W/638

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Lycée à MONTGERON. - Construction, démolition de bâtiments,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40
    YERRES.- L'église [1963-1985].

    1 media

    YERRES.- L'église [1963-1985].

    Date

    1963-1985

    Cote

    57FI196/4

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • YERRES
    • YERRES.- L'église [1963-1985].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  41. Résultat n°41
    YERRES.- La poste [1963-1985].

    1 media

    YERRES.- La poste [1963-1985].

    Date

    1963-1985

    Cote

    57FI196/8

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • YERRES
    • YERRES.- La poste [1963-1985].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  42. Résultat n°42
    YERRES.- La poste [1964-1972].

    1 media

    YERRES.- La poste [1964-1972].

    Date

    1964-1972

    Cote

    57FI196/9

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • YERRES
    • YERRES.- La poste [1964-1972].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  43. Résultat n°43
    YERRES.- La poste et l'église Saint-Honest [1964-1985].

    1 media

    YERRES.- La poste et l'église Saint-Honest [1964-1985].

    Date

    1964-1985

    Cote

    57FI196/10

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • YERRES
    • YERRES.- La poste et l'église Saint-Honest [1964-1985].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  44. Résultat n°44

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Parking-voirie fond spécial d'investissement routier (FSIR) tranche urbaine, assainissement.

    Date

    1964-1972

    Cote

    977W/47

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Parking-voirie fond spécial...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  45. Résultat n°45

    MASSY.- Alimentation en eau potable (1964-1974), assainissement spécial (1969-1976), assainissement (1968-1976), assainissement (1969-1976), parking (1968-1972), zone opérationnelle d'habitat ( Z O H) MASSY-ANTONY (1972).

    Date

    1964-1976

    Cote

    944W/80

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • MASSY.- Alimentation en eau potable (1964-1974), assainissement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    EVRY. - Gare d'Evry - Stationnement : plan parcellaire, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 55 x 107 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    781W/60

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • EVRY. - Gare d'Evry - Stationnement : plan parcellaire,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    MORANGIS (1967), MORIGNY-CHAMPIGNY (1966), NOZAY (1967), LA-NORVILLE (1965). - Assainissement programmé : dossiers de financement. OLLAINVILLE. - Voirie, fonds spécial d'investissement routier (FSIR) : dossier de financement (1967). ORSAY. - Parking, programme subventionné. Programme d'assainissement : dossiers de financement (1967).

    Date

    1965-1967

    Cote

    1119W/61

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • MORANGIS (1967), MORIGNY-CHAMPIGNY (1966), NOZAY (1967),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY COURCOURONNES BONDOUFLE LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, réalisation du réseau d'eau primaire et des travaux d'assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (SIEARE), avenants, (1966-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude de transfert du patrimoine bâti et non bâti : notes, compte-rendu de réunion, (dossier sans suite) (1993). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Centre national d'études spatiales (CNES) et Arianespace, extension du parking : correspondance, notes, projets de convention, (1991) ; Quartier d'EVRY I, réalisation des voiries et réseaux divers : correspondance, notes, pièces jointes, marché 81-88 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP),, acte d'engagement, avenants n° 1 et 2, (1981-1991) ; Quartier d'EVRY-Centre, aménagement des lots 4 et 5 de la Butte Creuse : correspondance, notes, pièces jointes, projet de convention, descriptif technique, (1980) ; réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP) relatif au contrat 79-14 avec le bureau d'étude technique Merlin, (1978-1981) ; extension de la station de transport urbain Agora : correspondance, notes, pièces jointes, lettre de commande au bureau d'étude technique Merlin, (1992). BONDOUFLE. - Quartier des Bordes, prolongement pour redécoupage de lot de voirie et réseaux divers (VRD) de la rue Gustave-Madiot : acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1992). LISSES. - Place de la ferme, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) : notes, projets de marché 84-151 avec Viatec, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), acte d'engagement, (1984-1993) ; quartier de la Pièce de la Remise, travaux d'accès, prévus d'être réalisés par le bureau d'étude technique Viatec, à la parcelle Métro ECO2 : correspondance, notes, pièces jointes, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1992). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation des infrastructures pour l'aménagement de la résidence du Bois de mon Coeur : correspondance, notes, pièces jointes, projet de contrat avec le bureau d'étude technique Merlin, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1992). PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE. - Quartier de la Marinière, projet de réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) : notes, marchés d'études avec le cabinet Merlin et la société ECI, projet de contrat, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), acte d'engagement, (1992-1993).

    Date

    1966-1993

    Cote

    1523W/1209

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Evry, centre socio éducatif de la petite enfance : plans, notice descriptive, tableau de surfaces (1974). Courcouronnes, maison de quartier : dossier d'avant-projet (1970). SETEC, COPARK : guide pour l'élaboration d'une politique de stationnement dans la ville nouvelle d'EVRY (1972). IAURP : inventaire des établissements de recherche existant dans la région de Paris, carte (1966)

    Date

    1966-1974

    Cote

    1776W/107

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Evry, centre socio éducatif de la petite enfance :...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Chauffage urbain (1970-1971). Parking souterrain (1966-1971). Centre administratif (1966-1971). Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Massy-Antony (1967-1969). Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Massy-Antony, lotissement Le Sentier des vignes (1967-1968). Dépenses du grand maillage (1968-1969).

    Date

    1966-1971

    Cote

    1159W/44

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Expropriations.- YERRES : extension du parking de la gare.

    Date

    1966

    Cote

    953W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Expropriations.- YERRES : extension du parking de la...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Enquêtes parcellaires : acquisitions foncières (1966-1967) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude politique de stationnement : compte rendu de réunion avec la Société anonyme de recherche et de conseil (SARECO) (1987). EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude géologique et géotechnique des secteurs sud, K, P, Q et R : plans, pièces jointes, (1978) ; déviation de la voie de transport urbain dans le secteur Romero : plans de récolement, dossiers de chantier, (1980) ; assainissement du secteur sud : plans de récolement (1982) ; entretien des terrains non-bâtis : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986) ; création de sorties de secours pour les cinémas et le parking patinoire de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987) ; dépose de ligne aérienne au-dessus de la route nationale RN7, alimentation du poste center 2 cours Monseigneur-Romero, alimentation à partir du poste beta, (1987) ; équipement électrique du poste center par EDF au cours Monseigneur-Romero : article 50 (1987) ; municipalisation des allées internes de la chambre des métiers aux Passages-nord : correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1988) ; aménagement du carrefour Blaise-Pascal - Mazières : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1988).

    Date

    1966-1988

    Cote

    1523W/610

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Enquêtes parcellaires : acquisitions foncières (1966-1967)...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, projet d'exécution.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/651

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Aire de service de VILLABE, projet...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Projet d'utilisation et occupation du parking PARLY 2 : prévisions ; trafic, accès au centre et possibilités d'accueil : deux brochures en langue anglaise, résumés français.

    Date

    1967

    Cote

    25J/4

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Projet d'utilisation...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  60. Résultat n°60

    JUVISY-SUR-ORGE.- Divers, espaces verts (1967-1972), parking (1968-1973), fond spécial d'investissement routier (F S I R) tranche urbaine (1968-1971), lutte contre les inondations (1973-1975).

    Date

    1967-1975

    Cote

    944W/75

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • JUVISY-SUR-ORGE.- Divers, espaces verts (1967-1972),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Expropriations.- JUVISY : voie nouvelle et parking.

    Date

    1967

    Cote

    953W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Expropriations.- JUVISY : voie nouvelle et parking....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    ATHIS-MONS.- Assainissement ; voirie ; parking de 115 places.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1011W/7

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • ATHIS-MONS.- Assainissement ; voirie ; parking de 115...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  63. Résultat n°63

    EVRY-COURCOURONNES. - Acquisition, travaux agence. Ville nouvelle d'EVRY. - Acquisition Etat Equipement : fiche récapitulative et opérations diverses, frais de procédures (1967-1974). COURCOURONNES, ville nouvelle d'EVRY. - Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking et d'un espace vert public, voie S3 : frais de procédures (1970-1975).

    Date

    1967-1975

    Cote

    1583W/17

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • EVRY-COURCOURONNES. - Acquisition, travaux agence....

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64

    DOURDAN.- Assainissement (1974-1975), centre de secours (1967-1971), service incendie (1971), feux tricolores (1971-1973), restauration de l'église (1970), ravalement du château du Parterre (1973), parc de stationnement (1972-1973).

    Date

    1967-1975

    Cote

    944W/63

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • DOURDAN.- Assainissement (1974-1975), centre de secours...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    ETAMPES.- Parking non subventionné (1967-1970), alimentation en eau potable (1968), assainissement (1968-1972), assainissement (1969-1973), fond spécial d'investissement routier (FSIR) (1972-1974), fond spécial d'investissement routier (FSIR) (1973-1975), fond spécial d'investissement routier (FSIR) (1974-1976).

    Date

    1967-1976

    Cote

    944W/66

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • ETAMPES.- Parking non subventionné (1967-1970), alimentation...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    MONTGERON.- Parking (1967-1969), éclairage des grands axes routiers (1967-1972), alimentation en eau potable(1970-1975), assainissement (1972-1974), assainissement (1973-1975), tranche urbaine fond spécial d'investissement routier ( F S I R) (1968-1971), centre de secours (1973-1974), gendarmerie communale (1974-1976).

    Date

    1967-1976

    Cote

    944W/87

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • MONTGERON.- Parking (1967-1969), éclairage des grands...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Un nouveau parc de stationnement de 2000 places à Orly

    Date

    octobre 1967

    Cote

    PBR/203

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Un nouveau parc de stationnement de 2000 places à Orly
  69. Résultat n°69

    PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    944W/104

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : demande de déclaration d'utilité publique, déclaration de cessibilité.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1583W/74

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72

    Notes de travail sur la voirie primaire, étude sur le stationnement dans le centre ville d'Evry, création de ronds-points, étude sur les échangeurs, les problèmes de circulation, étude concernant la nationale 7, les autoroutes : correspondance, plans (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/22

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Notes de travail sur la voirie primaire, étude sur...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Extension de la station d'épuration de CORBEIL-ESSONNES et création d'une base portuaire à EVRY : acquisition des terrains, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ( 1968-1971) ; création d'une voie d'accès à la gare et d'un parking : acquisition des terrains, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ( 1968-1972 ).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/1

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Extension de la station d'épuration de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    EPINAY-SUR-ORGE.- Assainissement (1968-1971), assainissement (1969-1972), assainissement (1971-1974), assainissement (1972-1974), assainissement (1973-1976), assainissement non subventionné (1974) ; ETAMPES : éclairage public (1967-1970), foyer pour personnes âgées (1970), monuments historiques [4 dossiers] (1968-1971).

    Date

    1968-1976

    Cote

    944W/65

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • EPINAY-SUR-ORGE.- Assainissement (1968-1971), assainissement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Hôtel de ville (1972-1974), parking (1968-1970).

    Date

    1968-1974

    Cote

    944W/101

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Hôtel de ville (1972-1974),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    SACLAY : stationnement des nomades.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/3

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • SACLAY : stationnement des nomades.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/2

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    GIF-SUR-YVETTE-ORSAY : complexe scientifique et universitaire (1968) ; autoroute A 87 : déclaration d'utilité publique (DUP) (1970-1973) ; BURES-SUR-YVETTE : parking de la gare (1972).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1011W/61

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • GIF-SUR-YVETTE-ORSAY : complexe scientifique et universitaire...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  80. Résultat n°80