3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3S/1-38

Date

1800-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

38 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2001

Mots clés lieux

Droits de stationnement. Saint-Pierre-du-Perray : droits de stationnement au port de Montgardé, nouveaux tarifs, droits sur les dépôts de marchandises (1847-1908). Saintry : règlement, enquête, tarif (1886-1889). Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : règlement, enquête, tarif (1888-1938). Vigneux : règlement des baignades en rivière, droits de stationnement, de dépôts sur le port, plan, tarif (1889-1907). Viry-Châtillon : droits, enquêtes, droits de dépôt sur le port dit ""Aux meulières"", règlement, révision des tarifs et relèvement des taxes (1887-1949).

Cote/Cotes extrêmes

3S/31

Date

1847-1949

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/06/2001