1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY COURCOURONNES BONDOUFLE LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, réalisation du réseau d'eau primaire et des travaux d'assainissement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (SIEARE), avenants, (1966-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude de transfert du patrimoine bâti et non bâti : notes, compte-rendu de réunion, (dossier sans suite) (1993). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Centre national d'études spatiales (CNES) et Arianespace, extension du parking : correspondance, notes, projets de convention, (1991) ; Quartier d'EVRY I, réalisation des voiries et réseaux divers : correspondance, notes, pièces jointes, marché 81-88 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP),, acte d'engagement, avenants n° 1 et 2, (1981-1991) ; Quartier d'EVRY-Centre, aménagement des lots 4 et 5 de la Butte Creuse : correspondance, notes, pièces jointes, projet de convention, descriptif technique, (1980) ; réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP) relatif au contrat 79-14 avec le bureau d'étude technique Merlin, (1978-1981) ; extension de la station de transport urbain Agora : correspondance, notes, pièces jointes, lettre de commande au bureau d'étude technique Merlin, (1992). BONDOUFLE. - Quartier des Bordes, prolongement pour redécoupage de lot de voirie et réseaux divers (VRD) de la rue Gustave-Madiot : acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1992). LISSES. - Place de la ferme, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) : notes, projets de marché 84-151 avec Viatec, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), acte d'engagement, (1984-1993) ; quartier de la Pièce de la Remise, travaux d'accès, prévus d'être réalisés par le bureau d'étude technique Viatec, à la parcelle Métro ECO2 : correspondance, notes, pièces jointes, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1992). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation des infrastructures pour l'aménagement de la résidence du Bois de mon Coeur : correspondance, notes, pièces jointes, projet de contrat avec le bureau d'étude technique Merlin, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1992). PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE. - Quartier de la Marinière, projet de réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) : notes, marchés d'études avec le cabinet Merlin et la société ECI, projet de contrat, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), acte d'engagement, (1992-1993).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1209

Date

1966-1993

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/12/2004