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DOMIANIALITE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.
Langue des unités documentaires
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Infiltrations d'eau dans les galeries techniques des tours A et B : contentieux gaines, contentieux chauffage, bordereau d'envoi de la requête n° 3490 du 21 mars 1980 devant le tribunal administratif de VERSAILLES (affaire Bergeron contre le secrétaire d'état à la culture), note à monsieur le directeur de l'administration départementale et des finances (relation des gaines), (20 septembre 1979). Chemin d'aménagement des accès et parking : schémas de la séance de travail du 6 avril 1978. Projet d'achèvement de la préfecture et extension de la cité administrative : 1ère session de la commission départementale le 9 juin 1976, 2ème session le 19 janvier 1976, réunion de travail du 31 mars 1978. Aménagement de l'entrée : plans. Cité administrative, extension du bâtiment 1 : plans du 15 mai 1972 ; bâtiments 1, 2 et 3, étages techniques et étages bureaux : plans du 19 mai 1967.
Caractéristiques physiques
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Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
