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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2192W/47
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°2
Cote
1779W/4
Date
1969-1996
Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°3
Cote
GBR/3031
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
sceau, catalogue
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Les sceaux médiévaux, images de la société, portraits...
Résultat n°4
Cote
PER328/25
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à avril
Résultat n°5
Cote
1705W/101
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport
  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Résultat n°6
Cote
PER328/35
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à mai
Résultat n°7
Cote
1844W/25
Date
2002-2006
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
compte rendu, correspondance, document photographique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public
  • Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

  • Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...
Résultat n°8
Cote
3197W/364
Date
2010
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 8 mars 2010.
  • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Résultat n°9
Cote
PER371/2
Date
1986-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : REFERENCES. BULLETIN DE DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE...

  • n° 20 -40}
Résultat n°10
Cote
1085W/1
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL...
Résultat n°11
Cote
3307W/33
Date
2016
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°12
Cote
1085W/43
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°13
Cote
1772W/34
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14
Cote
3252W/20
Date
2021
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 3252W Courriers non signalés numérisés dans Odyssée...

  • 9 - 14 juin 2021.
Résultat n°15
Cote
2192W/61
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°16
Cote
1112W/25
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Commission départementale.
  • Rapports et délibérations.
  • 11 octobre 1979.
  • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Résultat n°17
Cote
1085W/11
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°18
Cote
1085W/6
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

  • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...
Résultat n°19
Cote
1044W/21
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de carrière
  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL DE LA PREFECTURE

  • Dossiers nominatifs du personnel départemental, lettres...
Résultat n°20
Cote
1737W/158
Date
1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...