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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).	Cote 2655W/183	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°2		Subsistances militaires.	Cote 2R/25	Date 1879-1921	Lieu VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune, SACLAY, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document pièce comptable
		Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944) Subsistances militaires.
Résultat n°3		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).	Cote 2655W/210	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°4		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).	Cote 2655W/160	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°5		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).	Cote 2655W/156	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°6		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).	Cote 2655W/168	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°7		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).	Cote 2655W/120	Date 1970	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°8		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).	Cote 2655W/187	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°9		Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).	Cote 30J/54	Date 1321-1841	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)	Type de document bail, acte authentique, certificat
		Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG). Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Résultat n°10		CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).	Cote 831W/2	Date 1976-1979	Lieu CERNY	Type de document contrat, correspondance
		Contexte : AMENAGEMENT DE GROUPES SCOLAIRES CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire...
Résultat n°11		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).	Cote 2655W/198	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°12		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).	Cote 2655W/212	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°13		Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.	Cote 68J/27	Date 1884-1947	Lieu FONTAINE-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune	Type de document DOSSIER DE CLIENT
		Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS. Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....
Résultat n°14		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).	Cote 2655W/162	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°15		Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].	Cote 4J/2	Date 1705	Lieu SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document -
		Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge... Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre...
Résultat n°16		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).	Cote 2655W/153	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°17	1 media	MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.	Cote 18FI/1201	Date 1968	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais,...
Résultat n°18		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).	Cote 2655W/79	Date 1961	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°19		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).	Cote 2655W/113	Date 1969	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°20		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).	Cote 2655W/81	Date 1961	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°21		René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de CHAMARANDE entre 1852-1857. - Partage de la terre de CHAMARANDE dépendant de la succession de M. et Mme la marquise de Talaru, passé devant Me Guénin, notaire à Paris (1851), acte de l'adjudication des héritiers Talaru à MM. Robineau du domaine de CHAMARANDE pour 443 000 francs (1852).	Cote 39J/108	Date 1851-1852	Lieu CHAMARANDE	Type de document -
		Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE. René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de...
Résultat n°22		MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].	Cote 2O/963	Date 1843-1938	Lieu MORSANG-SUR-ORGE Commune	Type de document tarif, règlement, pièce comptable, affiche, cahier des charges
		Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°23		Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : actes d'avoués, adjudications, baux, commandements, contrats de mariage, créances, décharges, échanges, emprunts, jugements civils, obligation, procès-verbaux, procurations, quittances, reconnaissances, reçus, requêtes, testaments, transactions, ventes.	Cote 16J/444	Date 1599-1925	Lieu DOURDAN Commune	Type de document bail, minute juridictionnelle, procès-verbal, acte authentique
		Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN... Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...
Résultat n°24		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1982).	Cote 2655W/181	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°25		Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.	Cote 1345W/562	Date 1929-1938	Lieu SEINE-ET-OISE	Type de document cahier des charges
		Contexte : DOMANIALITE. Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande...
Résultat n°26		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1982).	Cote 2655W/174	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°27		Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille LEJAY.	Cote 26J/95	Date 1634-1637	Lieu ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document -
		Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS. Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
Résultat n°28	1 media	EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste de relèvement d'eaux usées du Bois de l'Epine, 4 mai 1970.	Cote 18FI/1537	Date 1970	Lieu EVRY Commune	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste...
Résultat n°29	1 media	PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison avec jardin, 2 juin 1908.	Cote 18FI/2121	Date 1908	Lieu PUSSAY	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison...
Résultat n°30		Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications à MONTLHERY, SAINT-MICHEL et SAINTE-GENEVIEVE faites à messire François DESCAMIN, Seigneur de LAUNAY et SAINT- MICHEL.	Cote 4J/33	Date 1588-1603	Lieu MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document -
		Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge... Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications...
Résultat n°31		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1972).	Cote 2655W/130	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°32		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - 10 octobre 1967).	Cote 2655W/101	Date 1967	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°33		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1979).	Cote 2655W/157	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°34		SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure [1657, 1681-1689, procédure concernant le moulin neuf à Souzy (1683-1685), 1690-1699, 1700, 1702 ; procédure concernant monsieur Jean Poisson seigneur de Souzy contre la veuve de Nicolas Rabourdin fermier, au sujet de la succession de son mari (1705) ; adjudication des bois de Souzy (1713) ; procédure concernant Martin Rousseau manouvrier et concierge au château de Souzy et Pierre Leblanc laboureur époux de Catherine Rousseau au sujet de sa succession (1707-1712), 1710-1718, 1720, 1725, 1727, 1729]	Cote B/2792	Date 1657-1729	Lieu SOUZY-LA-BRICHE	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile...
Résultat n°35		Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison et dépendances à JUVISY-SUR-ORGE, rue Camille Flammarion, fait à la requête de Léon-Armand TOURNEVILLE, rentier demeurant à PARIS, rue Caulaincourt et Augustine MAISONS sa femme, Laurent-Auguste NAUDIER, manouvrier demeurant à LA CROIX-EN-BRIE (Seine-et-Marne) et Julie-Joséphine MASSON sa femme, Abel-Albert NAUDIER, géomètre demeurant à GUIGNES-RABUTIN (Seine-et-Marne) et Antoinette-Pauline DUMEST sa femme ; lesdits biens issus de la succession de Louis-Auguste CAMERY et de Denise-Joséphine NAUDIER sa femme.	Cote 2E69/450/24	Date dimanche 20 mars 1898	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document cahier des charges
		Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911) SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,... Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison...
Résultat n°36		DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.	Cote 48J/6	Date 1846-1945	Lieu DOURDAN Commune	Type de document titre de propriété, minute notariale
		Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....
Résultat n°37		SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement du receveur de l'enregistrement et des domaines (1842), un placard d'adjudication avec description des terres (1846), 2 affiches.	Cote 79J57/4	Date 1842-1846	Lieu SAINT-PIERRE-DU-PERRAY	Type de document affiche, minute notariale
		Contexte : FONDS DE COURCEL SAINT-PIERRE-DU-PERRAY SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement...
Résultat n°38		Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.	Cote L/153	Date 1796-1800	Lieu DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX	Type de document correspondance, affiche, procès-verbal
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.-...
Résultat n°39		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - avril 1985).	Cote 2655W/199	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°40		CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le domaine de Chamarande de l'Orangerie, du château par adjudication du 4 juillet 1978.	Cote 1345W/472	Date 1981	Lieu CHAMARANDE	Type de document -
		Contexte : DOMANIALITE. CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le...
Résultat n°41		Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).	Cote 13J/16	Date 1580-1608	Lieu MARCOUSSIS	Type de document minute juridictionnelle, inventaire
		Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS. Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...
Résultat n°42		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1986).	Cote 2655W/206	Date 1986	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°43		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai - juin 1979).	Cote 2655W/154	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°44		Adjudications du service vicinal : soumissions, devis, bordereaux des prix, détails estimatifs.	Cote 820W/1	Date 1940-1948	Lieu SEINE-ET-OISE	Type de document marché public, pièce comptable
		Contexte : RECONSTRUCTION DE LA VOIRIE COMMUNALE RURALE ET URBAINE. Adjudications du service vicinal : soumissions, devis,...
Résultat n°45		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1966).	Cote 2655W/96	Date 1966	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°46		CHAMPCUEIL, domaine du Buisson. - THIERRY DE LA MARCHE, Etienne, adjudication.	Cote 1J/492	Date 1820	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document -
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... CHAMPCUEIL, domaine du Buisson. - THIERRY DE LA MARCHE,...
Résultat n°47		Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).	Cote 30J/111	Date 1764-1808	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ILLE-ET-VILAINE	Type de document plan, déclaration féodale, correspondance, déclaration, arrêté du président du conseil général
		Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG). Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....
Résultat n°48		VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente par adjudication du domaine [22 pièces] : contrat de mariage entre Etienne-Gustave COUTURIER et Emilie COUSINERY au consulat de France à SMYRNE (11 novembre 1840) ; contrat de mariage entre le baron de LESPARDA et mademoiselle COUTURIER (2 septembre 1871) ; correspondance, avis d'imposition, extraits de matrice cadastrale, liste des propriétés COUTURIER (1885-1887) ; inventaire après décès de Gustave COUTURIER (17 mai 1889) [plan] ; adjudication du domaine à Henri-Marie-Charles COUTURIER [fils de Gustave] (5 juillet 1890).	Cote 31J/28	Date 1840-1890	Lieu MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document matrice cadastrale, correspondance
		Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS. VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente...
Résultat n°49		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1970).	Cote 2655W/118	Date 1970	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°50		AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Construction de la mairie, de la maison d'école et du logement de l'instituteur, travaux initiaux, acquisition d'un terrain, contractation d'un emprunt, imposition extraordinaire pour le remboursement de l'emprunt : arrêté du Président du conseil, un devis, un mémoire (1848), une délibération du conseil municipal (1853), un devis estimatif (1850), correspondance (1847 - 1886), un plan (1886), un procès-verbal d'adjudication (1848), un tableau de financement ; 2e série de travaux, contractation d'un emprunt, passation d'un marché public par adjudication : délibérations du conseil municipal (1851 - 1953), un arrêté du préfet (1899), 2 cahiers des charges (1901), dossier de marché public [engagements des entrepreneurs, 2 procès-verbaux d'adjudication, 2 affiches] (1902).	Cote EDEPOT80 4M/1	Date 1847-1953	Lieu AVRAINVILLE	Type de document pièce comptable, plan, convention, cahier des charges, texte officiel, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, procès-verbal, marché public
		Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993) AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Construction de...
Résultat n°51		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1984).	Cote 2655W/191	Date 1984	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°52		SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Seigneurie de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Inventaire après décès des biens de Jeanne Bourgaux née Breton, bouchère à MONTLHERY (28 octobre 1781) suivi du procès-verbal d'adjudication de ses meubles et effets au profit de Jean-Baptiste Le Prince et de Marguerite Breton son épouse, demeurant à Frileuse, paroisse de GIF-SUR-YVETTE, et au profit de quatre autres héritiers (29 octobre-3 novembre 1781).	Cote EDEPOT58 1S/4	Date 1781	Lieu SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE	Type de document procès-verbal
		Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Seigneurie de BRUYERES-LE-CHÂTEL.-...
Résultat n°53		Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (juillet 1975).	Cote 2473W/13	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°54		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1981).	Cote 2655W/167	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°55		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre 1978).	Cote 2655W/149	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°56		Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles roturières : famille MALIZY.	Cote 26J/14	Date 1569-1612	Lieu ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES	Type de document bail, minute juridictionnelle
		Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS. Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles...
Résultat n°57	1 media	EVRY. - Avis d'appel d'offres ouvert sur rabais pour des travaux de construction d'un collecteur d'évacuation d'eaux usées du Coteau, 4 mai 1970.	Cote 18FI/1535	Date 1970	Lieu EVRY Commune	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES EVRY. - Avis d'appel d'offres ouvert sur rabais pour...
Résultat n°58		ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cimetière : acquisition de terrains, travaux d'agrandissement.	Cote EDEPOT15 2M/6	Date 1807-1898	Lieu ROINVILLE-SOUS-DOURDAN	Type de document plan, cahier des charges, pièce comptable, certificat, rapport d'expertise, correspondance, texte officiel, procès-verbal
		Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cimetière : acquisition de...
Résultat n°59		Cahier des charges et vente par adjudication relatifs à des terres à VIRY-CHATILLON et GRIGNY, fait à la requête de Désiré-Philippe MERCIER, propriétaire demeurant à ATHIS-MONS et Louise-Florence HAMEL sa femme, Eugène COLLEAU, propriétaire demeurant audit GRIGNY et Rose-Emilienne DUBOCQ sa femme, Augustine SAUNIER, sans profession demeurant à MANDRES (Val-de-Marne), veuve de Xavier-Hippolyte DROIT, et Louise-Zoé SAUNIER, demeurant à PARIS, faubourg Saint-Honoré, femme d'Hippolyte LAFITTE, maître d'hôtel ; lesdits biens issus de la succession de Pierre-Isidore CAMERY et de Louise-Geneviève ROBERT sa femme. ladite vente ayant lieu à GRIGNY en la salle d'école des garçons.	Cote 2E69/450/36	Date dimanche 27 mars 1898	Lieu ATHIS-MONS Commune, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document cahier des charges
		Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911) SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, LE BREUIL,... Cahier des charges et vente par adjudication relatifs...
Résultat n°60		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai 1982).	Cote 2655W/176	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°61		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - mai 1973).	Cote 2655W/137	Date 1973	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°62		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1972).	Cote 2655W/132	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°63		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - mai 1968).	Cote 2655W/104	Date 1968	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°64		N° 3 - Vente par adjudication de vaisselle, outils, fourneaux et fourrage faite à la requête de Louis-Désiré Laure, ancien marchand de vin et cultivateur demeurant à Saint-Escobille (2 décembre 1900).	Cote 2E64/187	Date 1900	Lieu SAINT-ESCOBILLE	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899) DOURDAN II. - Jules Marchon : minutes (décembre 1900). N° 3 - Vente par adjudication de vaisselle, outils,...
Résultat n°65		Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Adjudication de la forêt de HALAS : inventaire de production mis et baillé par Jacques COLAS, syndic des créanciers de la succession du duc de MAYENNE contre Vincent d'EFFRAY adjudicataire des bois de la forêt de HALAS, le sieur de La REALLE, DEODATI associés du sieur d'EFFRAY, Antoine SAGOT, François RAYMOND et Gaspard CENAMY [s.d.] ; Jacques COLAS contre Jean PINGARD orfèvre associé à Vincent d'EFFIAY sieur de MAISON ROUGE adjudicataire de la forêt de HALAS, parchemin et papier (1640) ; requêtes des créanciers dont Eustache Le BOULLANGER ou Eustache THIBEUF (1606-1703) ; état des paiements sur le prix de l'adjudication de la forêt du HALAS, parchemin et papier (1610-1646) ; avertissement pour Jacques RIVIERE contre Pierre LORIDE, Antoine PETITJEAN, Pierre MORQUIER et consorts et Jean Baptiste de la REALLE, inventaire des pièces pour Jacques RIVIERE (1636) ; avertissement pour François FAUVEL contre le sieur de la REALLE ; contre PINGARD orfèvre (1639). Jacques COLAS contre des habitants de SOISSONS. - Contredits de Jacques COLAS contre Pierre et Louis POTIER (1646) ; requête et contredits de Jacques Colas contre Charles BERTRAND bailli et ses héritiers concernant le règlement de l'obit du duc de MAYENNE au chapitre de SOISSONS [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre François de GONDY archevêque de PARIS, héritier de Henri de GONDY de RETZ évêque de PARIS son frère [s.d.] 15 pièces papier, 1 parchemin\t\t	Cote 77J/379	Date 1606-1703	Lieu MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, AISNE, PARIS Commune	Type de document inventaire
		Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil... Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
Résultat n°66		BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à la HEURLIERE, le SAUSSAY, LETOURVILLE, la maison du PERRON, dépendants de BROU : LA HEURLIERE, comptabilité : conventions, mémoires et reçus [sept pièces] ; LE SAUSSAY : état de la récolte (1793) ; comptabilité : état des clauses du bail (1778) ; mémoire et quittance de réparation (1823) [cinq pièces] ; LETOURVILLE : adjudication des biens de la terre patrimoniale de LETOURVILLE : affiche, dim. 0,51 cm x 0,42 cm (1827) ; acquisition de la ferme de LETOURVILLE et de LALUN (1827-1828) [13 pièces] ; La maison du PERRON : comptabilité : mémoire [deux pièces].	Cote 30J/108	Date 1778-1828	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR	Type de document bail, pièce comptable, convention, affiche
		Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG). BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...
Résultat n°67		Célestins de Marcoussis.	Cote 13J/40	Date 1404-1791	Lieu MARCOUSSIS, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune	Type de document titre de propriété, déclaration, déclaration féodale, procès-verbal, acte authentique
		Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS. Célestins de Marcoussis.
Résultat n°68		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1985).	Cote 2655W/203	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°69		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai - juillet 1963).	Cote 2655W/87	Date 1963	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°70		CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Construction d'une maison d'école : adjudication, rapport, devis supplétifs ; correspondance de l'inspectrice de l'enseignement primaire MIR relative à l'aménagement d'un pensionnat.	Cote EDEPOT19 1M/3	Date 1854-1952	Lieu CHALO-SAINT-MARS	Type de document rapport, pièce comptable, correspondance
		Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...
Résultat n°71		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai 1971).	Cote 2655W/124	Date 1971	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°72		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1985).	Cote 2655W/204	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°73		SACLAY. - Terres de la commanderie de SAINT-JEAN de LATRAN : quittance définitive donnée par l'Enregistrement à CAUVILLE et MOREAU sur le prix de l'adjudication faite le 28 juin 1793 à MONGET, notaire à VERSAILLES, de terres à SACLAY, SAINT-AUBIN ET GIF-SUR-YVETTE (12 octobre 1824).	Cote 1J/42	Date 1793-1824	Lieu GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN	Type de document -
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... SACLAY. - Terres de la commanderie de SAINT-JEAN de...
Résultat n°74		Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1981).	Cote 2655W/172	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°75		Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (juin 1977).	Cote 2473W/33	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
		Contexte : 2473W Procès-verbaux et dossiers d'adjudication et... Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°76		ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la construction d'une gendarmerie : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'adjudication, plan, devis, 7 photographies (1956-1957) ; litige au sujet de la propriété des marais dits de Fontaineliveau (1958) ; affaires diverses : bains douches, vente d'arbres (1946-1952) ; adduction d'eau potable (1950-1959) ; voirie : réfection des voiries urbaines, demande de subvention et travaux divers (1947-1950). EVRY. - Budget (1952) ; taxes (1945-1957) ; dépenses et subventions (1943-1951) ; municipalité (1945-1947) ; réclamations (1948-1955) ; pompes funèbres (1950) ; construction d'un groupe scolaire : insalubrité des anciens locaux, plan cadastral et extrait de la matrice, correspondance, demande d'expropriation (1945-1948) ; acquisition de l'immeuble LEROY, correspondance, procès-verbaux, 10 plans, 7 photographies noir et blanc, 9 x 12 cm (1 de l'ancienne maison d'école et 6 de la propriété LEROY) (1949-1950).	Cote 986W/70	Date 1943-1959	Lieu ETRECHY Commune, EVRY Commune	Type de document procès-verbal, plan cadastral, document photographique, plan, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, budget, matrice cadastrale
		Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES. ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la...
Résultat n°77		N° 10 - Vente par adjudication d'attirail de culture et de chevaux d'une ferme du Rotoir, commune de BOISSY-LE-SEC, fait à la requête de Jules-Aimé MARCHON, notaire demeurant à DOURDAN, propriétaire de ladite ferme, moyennant la somme totale de 4.320,70 francs (17 septembre 1905).	Cote 2E67/446	Date 1905	Lieu BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915) ETAMPES. - Auguste LESCUYER : minutes (septembre -... N° 10 - Vente par adjudication d'attirail de culture...
Résultat n°78		N° 18 - Bail aux enchères par adjudication de terres de l'hôtel-Dieu de Longjumeau, fait et représenté par Estienne Langlois, lieutenant au bailliage dudit lieu, François Brière, procureur fiscal dudit bailliage, Jean Limosin, syndic de la paroisse dudit Longjumeau, directeur dudit hôtel-Dieu et Romain Dupuis, sergent audit bailliage, adjugées à, Romain et Louis Dupuis, frères et Elisabet Poullier leur mère, veuve de Dominique Dupuis, moyennant la somme de 45 livres annuelle et d'un demi cent de paille froment et seigle. Mention, comme enchérisseur, de Louis Gerues maître de la Poste et hôtelier à LONGJUMEAU (18 février 1699).	Cote E/6826	Date 1699	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute notariale
		Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de Chilly-Mazarin. - Minutes notariales passées... N° 18 - Bail aux enchères par adjudication de terres...
Résultat n°79		Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois communal : concessions, extraction de pierres, carrières (1875-1944) ; soumission de la forêt au régime forestier, volonté du conseil municipal de mettre fin à cette soumission (1885) ; constructions à distance prohibée (1896-1911) ; menus-produits, titres de perception (1900-1932) ; coupes de bois : adjudications et ventes, délimitation des coupons (1876-1941) ; incendies : recépage de bois incendiés (1893-1894) ; garde forestier (1897-1919).	Cote 7M/26	Date 1875-1944	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document -
		Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948) Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois...
Résultat n°80		N° 13 - Vente par adjudication d'une maison et jardin à LA NORVILLE, à l'entrée d'ARPAJON près de la porte Saint-Denis, faite par François ANGOT, sous-brigadier de gardien de la Paix demeurant à PARIS, rue de La Huchette et Marguerite FREDEYRE sa femme, et, Ernest-Eugène ANGOT, ouvrier-cordonnier demeurant à ARPAJON, à, Mme ANGOT (12 mai 1889).	Cote 2E65/274	Date 1889	Lieu ARPAJON Commune	Type de document minute notariale
		Contexte : 2E65 étude notariale d'ARPAJON I (1806-1900) ARPAJON. - Louis Briand : minutes (avril - juin 1889). N° 13 - Vente par adjudication d'une maison et jardin...

Résultats de la recherche

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

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Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

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Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

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Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

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Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].

Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).

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MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).

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Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1982).

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1982).

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Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille LEJAY.

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste de relèvement d'eaux usées du Bois de l'Epine, 4 mai 1970.

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PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison avec jardin, 2 juin 1908.

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Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications à MONTLHERY, SAINT-MICHEL et SAINTE-GENEVIEVE faites à messire François DESCAMIN, Seigneur de LAUNAY et SAINT- MICHEL.

Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1972).

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - 10 octobre 1967).

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1979).

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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Contexte : 2E69 étude notariale de SAVIGNY-SUR-ORGE (1570-1911)

DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

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SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement du receveur de l'enregistrement et des domaines (1842), un placard d'adjudication avec description des terres (1846), 2 affiches.

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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - avril 1985).

Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le domaine de Chamarande de l'Orangerie, du château par adjudication du 4 juillet 1978.

Contexte : DOMANIALITE.

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1986).

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Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai - juin 1979).

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