2E65 étude notariale d'ARPAJON I (1806-1900)

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Cote/Cotes extrêmes

2E65/1-328

Date

1806-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

328 articles

Origine

ARPAJON I (service versant)

Histoire de la conservation

Les minutes de 1806 sont lacunaires dans le minutier d'Arpajon I. Cependant, quatre minutes de décembre 1806 ont été récupérées chez un brocanteur du Puy-de-Dôme via un site Internet en novembre 2017. Il s'agit d'une main-levée du 9 décembre 1806, d'une adjudication du 14 décembre 1806, et de deux baux des 19 et 27 décembre 1806.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

2E65/1 à 2E65/36 : Minutes de Maître DROUET Pierre (1806-1831). 2E65/36 à 2E65/49 : Minutes de Maître BARUE Barthélémy (16/09/1831-octobre 1834). 2E65/49 à 2E65/70 : Minutes de Maître DALLOYAU Louis (novembre 1834-1840). 2E65/71 à 2E65/124 : Minutes de Maître BESSE Charles Gustave (1842-1853). 2E65/125 : Minutes de Maître FROGIER Aristide (janvier-mai 1854). 2E65/125 à 2E65/259 : Minutes de Maître CORPECHOT Jules (06/05/1854-22/04/1886). 2E65/259 à 2E65/302 : Minutes de Maître BRIAND Louis (22/04/1886-mars1895). 2E65/302 à 2E65/328 : Minutes de Maître BOUVARD Michel (01/04/1895-1900)."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Informations sur le traitement

2000

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2E65/274

Date

1889

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRIAND Louis (service producteur)

ARPAJON I (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1889

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

Plusieurs actes ont été résumés sous cette cote.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

N° 13 - Vente par adjudication d'une maison et jardin à LA NORVILLE, à l'entrée d'ARPAJON près de la porte Saint-Denis, faite par François ANGOT, sous-brigadier de gardien de la Paix demeurant à PARIS, rue de La Huchette et Marguerite FREDEYRE sa femme, et, Ernest-Eugène ANGOT, ouvrier-cordonnier demeurant à ARPAJON, à, Mme ANGOT (12 mai 1889).

Cote/Cotes extrêmes

2E65/274

Date

1889

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRIAND Louis (service producteur)

ARPAJON I (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1889

Mots clés matières