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434 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

Date

1983

Cote

2655W/183

Résultat n°2

Subsistances militaires.

Date

1879-1921

Cote

2R/25

Résultat n°3

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1986).

Date

1986

Cote

2655W/210

Résultat n°4

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (avril 1980).

Date

1980

Cote

2655W/160

Résultat n°5

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1979).

Date

1979

Cote

2655W/156

Résultat n°6

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1981).

Date

1981

Cote

2655W/168

Résultat n°7

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (20 octobre - 17 novembre 1970).

Date

1970

Cote

2655W/120

Résultat n°8

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juillet - septembre 1983).

Date

1983

Cote

2655W/187

Résultat n°9

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Date

1321-1841

Cote

30J/54

Résultat n°10

CERNY : construction d'un groupe scolaire primaire de 6 classes. adjudication (1976) ; correspondance contrats (1979).

Date

1976-1979

Cote

831W/2

Résultat n°11

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - février 1985).

Date

1985

Cote

2655W/198

Résultat n°12

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1986).

Date

1986

Cote

2655W/212

Résultat n°13

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Alphonsine, Emilie Gatineau, veuve Lameau, décédée le 5 mars 1940 au profit des héritiers Assailly, Cormier, Gatineau : adjudication le 20 mars 1947 d'une maison de 670 ha 40 ca et d'un jardin et aulnaie de 12 a 95 ca ; le 16 juillet 1947: partage des biens.

Date

1884-1947

Cote

68J/27

Résultat n°14

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1980).

Date

1980

Cote

2655W/162

Résultat n°15

Seigneurie de LAUNAY. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].

Date

1705

Cote

4J/2

Résultat n°16

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - avril 1979).

Date

1979

Cote

2655W/153

Résultat n°17
MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

1 media

MILLY-LA-FORET. - Adjudication ouverte sur rabais, sur commissions cachetées, pour des travaux de construction et d'aménagement de chaussées : chemin de la Procession, voie Destailleur, rue des petites fontaines, rue Grande et rue Saint-Jacques, 28 novembre 1968.

Date

1968

Cote

18FI/1201

Résultat n°18

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier - mars 1961).

Date

1961

Cote

2655W/79

Résultat n°19

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (21 octobre - novembre 1969).

Date

1969

Cote

2655W/113

Résultat n°20

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre - octobre 1961).

Date

1961

Cote

2655W/81

Résultat n°21

René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de CHAMARANDE entre 1852-1857. - Partage de la terre de CHAMARANDE dépendant de la succession de M. et Mme la marquise de Talaru, passé devant Me Guénin, notaire à Paris (1851), acte de l'adjudication des héritiers Talaru à MM. Robineau du domaine de CHAMARANDE pour 443 000 francs (1852).

Date

1851-1852

Cote

39J/108

Résultat n°22

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Date

1843-1938

Cote

2O/963

Résultat n°23

Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : actes d'avoués, adjudications, baux, commandements, contrats de mariage, créances, décharges, échanges, emprunts, jugements civils, obligation, procès-verbaux, procurations, quittances, reconnaissances, reçus, requêtes, testaments, transactions, ventes.

Date

1599-1925

Cote

16J/444

Résultat n°24

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1982).

Date

1982

Cote

2655W/181

Résultat n°25

Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.

Date

1929-1938

Cote

1345W/562

Résultat n°26

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars 1982).

Date

1982

Cote

2655W/174

Résultat n°27

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille LEJAY.

Date

1634-1637

Cote

26J/95

Résultat n°28
EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste de relèvement d'eaux usées du Bois de l'Epine, 4 mai 1970.

1 media

EVRY. - Avis de concours pour la construction du poste de relèvement d'eaux usées du Bois de l'Epine, 4 mai 1970.

Date

1970

Cote

18FI/1537

Résultat n°29
PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison avec jardin, 2 juin 1908.

1 media

PUSSAY. - Vente sur surenchère du sixième, d'une maison avec jardin, 2 juin 1908.

Date

1908

Cote

18FI/2121

Résultat n°30

Seigneurie de LAUNAY. - Décret de plusieurs adjudications à MONTLHERY, SAINT-MICHEL et SAINTE-GENEVIEVE faites à messire François DESCAMIN, Seigneur de LAUNAY et SAINT- MICHEL.

Date

1588-1603

Cote

4J/33

Résultat n°31

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février - mars 1972).

Date

1972

Cote

2655W/130

Résultat n°32

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - 10 octobre 1967).

Date

1967

Cote

2655W/101

Résultat n°33

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1979).

Date

1979

Cote

2655W/157

Résultat n°34

SOUZY-LA-BRICHE (Bailliage de Souzy).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure [1657, 1681-1689, procédure concernant le moulin neuf à Souzy (1683-1685), 1690-1699, 1700, 1702 ; procédure concernant monsieur Jean Poisson seigneur de Souzy contre la veuve de Nicolas Rabourdin fermier, au sujet de la succession de son mari (1705) ; adjudication des bois de Souzy (1713) ; procédure concernant Martin Rousseau manouvrier et concierge au château de Souzy et Pierre Leblanc laboureur époux de Catherine Rousseau au sujet de sa succession (1707-1712), 1710-1718, 1720, 1725, 1727, 1729]

Date

1657-1729

Cote

B/2792

Résultat n°35

Cahier des charges et adjudication relatifs à une maison et dépendances à JUVISY-SUR-ORGE, rue Camille Flammarion, fait à la requête de Léon-Armand TOURNEVILLE, rentier demeurant à PARIS, rue Caulaincourt et Augustine MAISONS sa femme, Laurent-Auguste NAUDIER, manouvrier demeurant à LA CROIX-EN-BRIE (Seine-et-Marne) et Julie-Joséphine MASSON sa femme, Abel-Albert NAUDIER, géomètre demeurant à GUIGNES-RABUTIN (Seine-et-Marne) et Antoinette-Pauline DUMEST sa femme ; lesdits biens issus de la succession de Louis-Auguste CAMERY et de Denise-Joséphine NAUDIER sa femme.

Date

dimanche 20 mars 1898

Cote

2E69/450/24

Résultat n°36

DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

Date

1846-1945

Cote

48J/6

Résultat n°37

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, actes notariés. - Un avertissement du receveur de l'enregistrement et des domaines (1842), un placard d'adjudication avec description des terres (1846), 2 affiches.

Date

1842-1846

Cote

79J57/4

Résultat n°38

Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

Date

1796-1800

Cote

L/153

Résultat n°39

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - avril 1985).

Date

1985

Cote

2655W/199

Résultat n°40

CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le domaine de Chamarande de l'Orangerie, du château par adjudication du 4 juillet 1978.

Date

1981

Cote

1345W/472

Résultat n°41

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Date

1580-1608

Cote

13J/16

Résultat n°42

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1986).

Date

1986

Cote

2655W/206

Résultat n°43

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai - juin 1979).

Date

1979

Cote

2655W/154

Résultat n°44

Adjudications du service vicinal : soumissions, devis, bordereaux des prix, détails estimatifs.

Date

1940-1948

Cote

820W/1

Résultat n°45

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1966).

Date

1966

Cote

2655W/96

Résultat n°46

CHAMPCUEIL, domaine du Buisson. - THIERRY DE LA MARCHE, Etienne, adjudication.

Date

1820

Cote

1J/492

Résultat n°47

Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

Date

1764-1808

Cote

30J/111

Résultat n°48

VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente par adjudication du domaine [22 pièces] : contrat de mariage entre Etienne-Gustave COUTURIER et Emilie COUSINERY au consulat de France à SMYRNE (11 novembre 1840) ; contrat de mariage entre le baron de LESPARDA et mademoiselle COUTURIER (2 septembre 1871) ; correspondance, avis d'imposition, extraits de matrice cadastrale, liste des propriétés COUTURIER (1885-1887) ; inventaire après décès de Gustave COUTURIER (17 mai 1889) [plan] ; adjudication du domaine à Henri-Marie-Charles COUTURIER [fils de Gustave] (5 juillet 1890).

Date

1840-1890

Cote

31J/28

Résultat n°49

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin - juillet 1970).

Date

1970

Cote

2655W/118

Résultat n°50

AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Construction de la mairie, de la maison d'école et du logement de l'instituteur, travaux initiaux, acquisition d'un terrain, contractation d'un emprunt, imposition extraordinaire pour le remboursement de l'emprunt : arrêté du Président du conseil, un devis, un mémoire (1848), une délibération du conseil municipal (1853), un devis estimatif (1850), correspondance (1847 - 1886), un plan (1886), un procès-verbal d'adjudication (1848), un tableau de financement ; 2e série de travaux, contractation d'un emprunt, passation d'un marché public par adjudication : délibérations du conseil municipal (1851 - 1953), un arrêté du préfet (1899), 2 cahiers des charges (1901), dossier de marché public [engagements des entrepreneurs, 2 procès-verbaux d'adjudication, 2 affiches] (1902).

Date

1847-1953

Cote

EDEPOT80 4M/1

Résultat n°51

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1984).

Date

1984

Cote

2655W/191

Résultat n°52

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Seigneurie de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Inventaire après décès des biens de Jeanne Bourgaux née Breton, bouchère à MONTLHERY (28 octobre 1781) suivi du procès-verbal d'adjudication de ses meubles et effets au profit de Jean-Baptiste Le Prince et de Marguerite Breton son épouse, demeurant à Frileuse, paroisse de GIF-SUR-YVETTE, et au profit de quatre autres héritiers (29 octobre-3 novembre 1781).

Date

1781

Cote

EDEPOT58 1S/4

Résultat n°53

Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (juillet 1975).

Date

1975

Cote

2473W/13

Résultat n°54

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (janvier 1981).

Date

1981

Cote

2655W/167

Résultat n°55

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (septembre 1978).

Date

1978

Cote

2655W/149

Résultat n°56

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles roturières : famille MALIZY.

Date

1569-1612

Cote

26J/14

Résultat n°57
EVRY. - Avis d'appel d'offres ouvert sur rabais pour des travaux de construction d'un collecteur d'évacuation d'eaux usées du Coteau, 4 mai 1970.

1 media

EVRY. - Avis d'appel d'offres ouvert sur rabais pour des travaux de construction d'un collecteur d'évacuation d'eaux usées du Coteau, 4 mai 1970.

Date

1970

Cote

18FI/1535

Résultat n°58

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cimetière : acquisition de terrains, travaux d'agrandissement.

Date

1807-1898

Cote

EDEPOT15 2M/6

Résultat n°59

Cahier des charges et vente par adjudication relatifs à des terres à VIRY-CHATILLON et GRIGNY, fait à la requête de Désiré-Philippe MERCIER, propriétaire demeurant à ATHIS-MONS et Louise-Florence HAMEL sa femme, Eugène COLLEAU, propriétaire demeurant audit GRIGNY et Rose-Emilienne DUBOCQ sa femme, Augustine SAUNIER, sans profession demeurant à MANDRES (Val-de-Marne), veuve de Xavier-Hippolyte DROIT, et Louise-Zoé SAUNIER, demeurant à PARIS, faubourg Saint-Honoré, femme d'Hippolyte LAFITTE, maître d'hôtel ; lesdits biens issus de la succession de Pierre-Isidore CAMERY et de Louise-Geneviève ROBERT sa femme. ladite vente ayant lieu à GRIGNY en la salle d'école des garçons.

Date

dimanche 27 mars 1898

Cote

2E69/450/36

Résultat n°60

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai 1982).

Date

1982

Cote

2655W/176

Résultat n°61

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - mai 1973).

Date

1973

Cote

2655W/137

Résultat n°62

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (juin 1972).

Date

1972

Cote

2655W/132

Résultat n°63

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mars - mai 1968).

Date

1968

Cote

2655W/104

Résultat n°64

N° 3 - Vente par adjudication de vaisselle, outils, fourneaux et fourrage faite à la requête de Louis-Désiré Laure, ancien marchand de vin et cultivateur demeurant à Saint-Escobille (2 décembre 1900).

Date

1900

Cote

2E64/187

Résultat n°65

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Adjudication de la forêt de HALAS : inventaire de production mis et baillé par Jacques COLAS, syndic des créanciers de la succession du duc de MAYENNE contre Vincent d'EFFRAY adjudicataire des bois de la forêt de HALAS, le sieur de La REALLE, DEODATI associés du sieur d'EFFRAY, Antoine SAGOT, François RAYMOND et Gaspard CENAMY [s.d.] ; Jacques COLAS contre Jean PINGARD orfèvre associé à Vincent d'EFFIAY sieur de MAISON ROUGE adjudicataire de la forêt de HALAS, parchemin et papier (1640) ; requêtes des créanciers dont Eustache Le BOULLANGER ou Eustache THIBEUF (1606-1703) ; état des paiements sur le prix de l'adjudication de la forêt du HALAS, parchemin et papier (1610-1646) ; avertissement pour Jacques RIVIERE contre Pierre LORIDE, Antoine PETITJEAN, Pierre MORQUIER et consorts et Jean Baptiste de la REALLE, inventaire des pièces pour Jacques RIVIERE (1636) ; avertissement pour François FAUVEL contre le sieur de la REALLE ; contre PINGARD orfèvre (1639). Jacques COLAS contre des habitants de SOISSONS. - Contredits de Jacques COLAS contre Pierre et Louis POTIER (1646) ; requête et contredits de Jacques Colas contre Charles BERTRAND bailli et ses héritiers concernant le règlement de l'obit du duc de MAYENNE au chapitre de SOISSONS [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre François de GONDY archevêque de PARIS, héritier de Henri de GONDY de RETZ évêque de PARIS son frère [s.d.] 15 pièces papier, 1 parchemin\t\t

Date

1606-1703

Cote

77J/379

Résultat n°66

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à la HEURLIERE, le SAUSSAY, LETOURVILLE, la maison du PERRON, dépendants de BROU : LA HEURLIERE, comptabilité : conventions, mémoires et reçus [sept pièces] ; LE SAUSSAY : état de la récolte (1793) ; comptabilité : état des clauses du bail (1778) ; mémoire et quittance de réparation (1823) [cinq pièces] ; LETOURVILLE : adjudication des biens de la terre patrimoniale de LETOURVILLE : affiche, dim. 0,51 cm x 0,42 cm (1827) ; acquisition de la ferme de LETOURVILLE et de LALUN (1827-1828) [13 pièces] ; La maison du PERRON : comptabilité : mémoire [deux pièces].

Date

1778-1828

Cote

30J/108

Résultat n°67

Célestins de Marcoussis.

Date

1404-1791

Cote

13J/40

Résultat n°68

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (octobre 1985).

Date

1985

Cote

2655W/203

Résultat n°69

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai - juillet 1963).

Date

1963

Cote

2655W/87

Résultat n°70

CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Construction d'une maison d'école : adjudication, rapport, devis supplétifs ; correspondance de l'inspectrice de l'enseignement primaire MIR relative à l'aménagement d'un pensionnat.

Date

1854-1952

Cote

EDEPOT19 1M/3

Résultat n°71

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (mai 1971).

Date

1971

Cote

2655W/124

Résultat n°72

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1985).

Date

1985

Cote

2655W/204

Résultat n°73

SACLAY. - Terres de la commanderie de SAINT-JEAN de LATRAN : quittance définitive donnée par l'Enregistrement à CAUVILLE et MOREAU sur le prix de l'adjudication faite le 28 juin 1793 à MONGET, notaire à VERSAILLES, de terres à SACLAY, SAINT-AUBIN ET GIF-SUR-YVETTE (12 octobre 1824).

Date

1793-1824

Cote

1J/42

Résultat n°74

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (novembre - décembre 1981).

Date

1981

Cote

2655W/172

Résultat n°75

Vente judiciaire : procès verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du Tribunal (juin 1977).

Date

1977

Cote

2473W/33

Résultat n°76

ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la construction d'une gendarmerie : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'adjudication, plan, devis, 7 photographies (1956-1957) ; litige au sujet de la propriété des marais dits de Fontaineliveau (1958) ; affaires diverses : bains douches, vente d'arbres (1946-1952) ; adduction d'eau potable (1950-1959) ; voirie : réfection des voiries urbaines, demande de subvention et travaux divers (1947-1950). EVRY. - Budget (1952) ; taxes (1945-1957) ; dépenses et subventions (1943-1951) ; municipalité (1945-1947) ; réclamations (1948-1955) ; pompes funèbres (1950) ; construction d'un groupe scolaire : insalubrité des anciens locaux, plan cadastral et extrait de la matrice, correspondance, demande d'expropriation (1945-1948) ; acquisition de l'immeuble LEROY, correspondance, procès-verbaux, 10 plans, 7 photographies noir et blanc, 9 x 12 cm (1 de l'ancienne maison d'école et 6 de la propriété LEROY) (1949-1950).

Date

1943-1959

Cote

986W/70

Résultat n°77

N° 10 - Vente par adjudication d'attirail de culture et de chevaux d'une ferme du Rotoir, commune de BOISSY-LE-SEC, fait à la requête de Jules-Aimé MARCHON, notaire demeurant à DOURDAN, propriétaire de ladite ferme, moyennant la somme totale de 4.320,70 francs (17 septembre 1905).

Date

1905

Cote

2E67/446

Résultat n°78

N° 18 - Bail aux enchères par adjudication de terres de l'hôtel-Dieu de Longjumeau, fait et représenté par Estienne Langlois, lieutenant au bailliage dudit lieu, François Brière, procureur fiscal dudit bailliage, Jean Limosin, syndic de la paroisse dudit Longjumeau, directeur dudit hôtel-Dieu et Romain Dupuis, sergent audit bailliage, adjugées à, Romain et Louis Dupuis, frères et Elisabet Poullier leur mère, veuve de Dominique Dupuis, moyennant la somme de 45 livres annuelle et d'un demi cent de paille froment et seigle. Mention, comme enchérisseur, de Louis Gerues maître de la Poste et hôtelier à LONGJUMEAU (18 février 1699).

Date

1699

Cote

E/6826

Résultat n°79

Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois communal : concessions, extraction de pierres, carrières (1875-1944) ; soumission de la forêt au régime forestier, volonté du conseil municipal de mettre fin à cette soumission (1885) ; constructions à distance prohibée (1896-1911) ; menus-produits, titres de perception (1900-1932) ; coupes de bois : adjudications et ventes, délimitation des coupons (1876-1941) ; incendies : recépage de bois incendiés (1893-1894) ; garde forestier (1897-1919).

Date

1875-1944

Cote

7M/26

Résultat n°80

N° 13 - Vente par adjudication d'une maison et jardin à LA NORVILLE, à l'entrée d'ARPAJON près de la porte Saint-Denis, faite par François ANGOT, sous-brigadier de gardien de la Paix demeurant à PARIS, rue de La Huchette et Marguerite FREDEYRE sa femme, et, Ernest-Eugène ANGOT, ouvrier-cordonnier demeurant à ARPAJON, à, Mme ANGOT (12 mai 1889).

Date

1889

Cote

2E65/274